56000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 56000000 tenders 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 56000000 tenders 5 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 56000000 tenders 6 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 56000000 tenders 5 CON-0004 LOT-0004 TEN-0001 false 16000000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 16000000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 12000000 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 TEN-0004 false 12000000 not-known TPA-0004 LOT-0004 TEN-0004 CON-0001 2025-07-07+02:00 lot 1 false C25061 TEN-0001 CON-0002 2025-07-07+02:00 lot 2 false C25062 TEN-0002 CON-0003 2025-07-11+02:00 lot 3 false C25063 TEN-0003 CON-0004 2025-07-07+02:00 lot 10 false C25064 TEN-0004 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 TPA-0004 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 241B4B36-93A4-D2A0-7CF8CB04E554A1F6 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ ORG-0002 Metropole Rouen Normandie 1180 Le 108 108 allée François Mitterrand Rouen 76176 FRD22 FRA 51995 MAYER-ROSSIGNOL Nicolas Président 0232764422 0232764429 demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr ORG-0003 Métropole Rouen Normandie 1180 Le 108 108 Allée François Mitterrand Rouen cedex 76176 FRD22 FRA 1851633 Service des Marchés 0232764422 0232764429 demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 241B4B97-F772-2529-61C5C1C6D62BF2BA 0235583500 greffe.ta-rouen@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 VIAFRANCE NORMANDIE 4 Rue Du Champ Des Bruyeres Saint-Etienne-Du-Rouvray 76800 FRD22 FRA 1569127-1-1-1 false UBO-0006 large ORG-0006 VIAFRANCE NORMANDIE 4 Rue Du Champ Des Bruyeres Saint-Etienne-Du-Rouvray 76800 FRD22 FRA 1569127-1-2-1 false UBO-0007 large ORG-0007 EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST 9010 Rue Pierre Et Marie Curie Petit-Couronne 76650 FRD22 FRA 1569127-1-3-1 false UBO-0008 large ORG-0008 LE FOLL TRAVAUX PUBLICS 109 Rue Des Douves Corneville-Sur-Risle 27500 FRD21 FRA 1569127-1-4-1 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 7f32fe6e-4131-46a1-9a47-32444ee34866 37f1ac9a-039e-4b7b-a4df-f15e1885fb35 2025-08-07+02:00 10:18:38+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.mpe76.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 24-TP-KMMN-TxVoirieN2 Travaux de restructuration et de création de voiries et espaces publics métropolitain NIVEAU II Le présent marché consiste à renouveler, restructurer et créer des voiries et des espaces publics, créer de l'assainissement et des aménagements paysagers. L'estimation sur la période totale de l'accord-cadre est de : - Lot 1 : 12 146 032.60 euro(s) HT - Lot 2 : 12 146 032.60 euro(s) HT - Lot 3 : 5 873 350.52 euro(s) HT - Lot 10 : 8 066 792.88 euro(s) HT works La Cao a procédé à l'attribution des accords cadres à bons de commande pour les travaux de restructuration et de création de voiries et espaces publics métropolitain Niveau Ii, comme suit : Lot 1 : Petit Quevilly et Sotteville-Lès-Rouen - Montant maximum annuel : 4 000 000 euro(s) Ht Viafrance Normandie S.A.S pour un montant de 3 213 582 euro(s) Ttc (montant du Dqe non contractuel). Lot 2 : Oissel et Saint Etienne du Rouvray - Montant maximum annuel : 4 000 000 euro(s) Ht Viafrance Normandie S.A.S pour un montant de 3 255 666 euro(s) Ttc (montant du Dqe non contractuel). Lot 3 : Grand Quevilly et Petit Couronne - Montant maximum annuel 3 000 000 euro(s) Ht Eiffage Route Ile De France Centre Ouest S.A.S - Etbl Haute Normandie pour un montant de 1 422 231 euro(s) Ttc (montant du Dqe non contractuel). Lot 10 : Bois Guillaume, Bihorel, Isneauville, Fontaine sous préaux et Saint Martin du Vivier Montant maximum annuel 3 000 000 euro(s) Ht Spie Batignolles - Le Foll Tp pour un montant de 2 394 788.10 euro(s) Ttc (montant du Dqe non contractuel). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, reconductible tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Référence de l'avis initial paru au Boamp : n°24-144895 publié le 26/12/2024 Référence de l'avis initial paru au Joue : 796858-2024 diffusé le 27/12/2024 Référence de l'avis rectificatif paru au Boamp : n°25-7345 publié le 22/01/2025 Référence de l'avis rectificatif paru au Joue : 45155-2025 diffusé le 22/01/2025 Le marché est consultable sur demande auprès de la Direction de l'Achat Public, service des Marchés, 108 allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22 38232209 45233140 45112700 45232410 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 50 price Prix ORG-0003 Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1) ORG-0004 true 796858-2024 false fa-wo-rc none 01 lot 1 Petit-Quevilly et Sotteville-Lès-Rouen works other other 45233140 45233140 45112700 45232410 2025-03-03+01:00 12 Les modalités de reconduction sont fixées à l'article 6.2 du Ccap et considérées comme une option au sens du Droit Européen 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 50 price Prix ORG-0003 Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1) ORG-0004 true 796858-2024 false fa-wo-rc none 02 lot 2 Oissel et Saint-Etienne-du-Rouvray works other other 45233140 45233140 45112700 45232410 2025-03-03+01:00 12 Les modalités de reconduction sont fixées à l'article 6.2 du Ccap et considérées comme une option au sens du Droit Européen 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 50 price Prix ORG-0003 Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1) ORG-0004 true 796858-2024 false fa-wo-rc none 03 lot 3 Grand-Quevilly et Petit Couronne works other other 45233140 45233140 45112700 45232410 2025-05-05+02:00 12 Les modalités de reconduction sont fixées à l'article 6.2 du Ccap et considérées comme une option au sens du Droit Européen 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0004 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 50 price Prix ORG-0003 Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1) ORG-0004 true 796858-2024 false fa-wo-rc none 10 lot 10 Bois Guillaume, Bihorel, Isneauville, Fontaine-sous-Préaux et Saint-Martin-du-Vivier works other other 45233140 45233140 45112700 45232410 2025-03-03+01:00 12 Les modalités de reconduction sont fixées à l'article 6.2 du Ccap et considérées comme une option au sens du Droit Européen 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans 2000-01-01Z 25-90282 24-144895 25-7345 3.2.5 Metropole Rouen Normandie VIAFRANCE NORMANDIE VIAFRANCE NORMANDIE EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST LE FOLL TRAVAUX PUBLICS 2025-08-08 2025-11-04 18 Assainissement 116 Espaces verts 365 Voirie 76 Travaux de restructuration et de création de voiries et espaces publics métropolitain NIVEAU II Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-90282 du 07/08/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 25-90282
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Metropole Rouen Normandie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux de restructuration et de création de voiries et espaces publics métropolitain NIVEAU II
Description : Le présent marché consiste à renouveler, restructurer et créer des voiries et des espaces publics, créer de l'assainissement et des aménagements paysagers. L'estimation sur la période totale de l'accord-cadre est de : - Lot 1 : 12 146 032.60 euro(s) HT - Lot 2 : 12 146 032.60 euro(s) HT - Lot 3 : 5 873 350.52 euro(s) HT - Lot 10 : 8 066 792.88 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : 37f1ac9a-039e-4b7b-a4df-f15e1885fb35
Identifiant interne : 24-TP-KMMN-TxVoirieN2
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 38,232,209 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La Cao a procédé à l'attribution des accords cadres à bons de commande pour les travaux de restructuration et de création de voiries et espaces publics métropolitain Niveau Ii, comme suit : Lot 1 : Petit Quevilly et Sotteville-Lès-Rouen - Montant maximum annuel : 4 000 000 euro(s) Ht Viafrance Normandie S.A.S pour un montant de 3 213 582 euro(s) Ttc (montant du Dqe non contractuel). Lot 2 : Oissel et Saint Etienne du Rouvray - Montant maximum annuel : 4 000 000 euro(s) Ht Viafrance Normandie S.A.S pour un montant de 3 255 666 euro(s) Ttc (montant du Dqe non contractuel). Lot 3 : Grand Quevilly et Petit Couronne - Montant maximum annuel 3 000 000 euro(s) Ht Eiffage Route Ile De France Centre Ouest S.A.S - Etbl Haute Normandie pour un montant de 1 422 231 euro(s) Ttc (montant du Dqe non contractuel). Lot 10 : Bois Guillaume, Bihorel, Isneauville, Fontaine sous préaux et Saint Martin du Vivier Montant maximum annuel 3 000 000 euro(s) Ht Spie Batignolles - Le Foll Tp pour un montant de 2 394 788.10 euro(s) Ttc (montant du Dqe non contractuel). L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an, reconductible tacitement pour une durée maximale de 4 ans. Référence de l'avis initial paru au Boamp : n°24-144895 publié le 26/12/2024 Référence de l'avis initial paru au Joue : 796858-2024 diffusé le 27/12/2024 Référence de l'avis rectificatif paru au Boamp : n°25-7345 publié le 22/01/2025 Référence de l'avis rectificatif paru au Joue : 45155-2025 diffusé le 22/01/2025 Le marché est consultable sur demande auprès de la Direction de l'Achat Public, service des Marchés, 108 allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : lot 1
Description : Petit-Quevilly et Sotteville-Lès-Rouen
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Options :
Description des options : Les modalités de reconduction sont fixées à l'article 6.2 du Ccap et considérées comme une option au sens du Droit Européen
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/03/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 796858-2024
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Rouen Normandie
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : lot 2
Description : Oissel et Saint-Etienne-du-Rouvray
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Options :
Description des options : Les modalités de reconduction sont fixées à l'article 6.2 du Ccap et considérées comme une option au sens du Droit Européen
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/03/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 796858-2024
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Rouen Normandie
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : lot 3
Description : Grand-Quevilly et Petit Couronne
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Options :
Description des options : Les modalités de reconduction sont fixées à l'article 6.2 du Ccap et considérées comme une option au sens du Droit Européen
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/05/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 796858-2024
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Rouen Normandie
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : lot 10
Description : Bois Guillaume, Bihorel, Isneauville, Fontaine-sous-Préaux et Saint-Martin-du-Vivier
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Options :
Description des options : Les modalités de reconduction sont fixées à l'article 6.2 du Ccap et considérées comme une option au sens du Droit Européen
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/03/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 796858-2024
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole Rouen Normandie
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 56,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 56,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : VIAFRANCE NORMANDIE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 16,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : C25061
Titre : lot 1
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 56,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : VIAFRANCE NORMANDIE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 16,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : C25062
Titre : lot 2
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 56,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 12,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : C25063
Titre : lot 3
Date de conclusion du marché : 11/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 56,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LE FOLL TRAVAUX PUBLICS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 12,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : C25064
Titre : lot 10
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 241B4B36-93A4-D2A0-7CF8CB04E554A1F6
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Metropole Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement : 51995
Adresse postale : Le 108 108 allée François Mitterrand
Ville : Rouen
Code postal : 76176
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : MAYER-ROSSIGNOL Nicolas
Adresse électronique : demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr
Téléphone : 0232764422
Télécopieur : 0232764429
Adresse internet : http://www.metropole-rouen-normandie.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.mpe76.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Métropole Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement : 1851633
Adresse postale : Le 108 108 Allée François Mitterrand
Ville : Rouen cedex
Code postal : 76176
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : Service des Marchés
Adresse électronique : demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr
Téléphone : 0232764422
Télécopieur : 0232764429
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 241B4B97-F772-2529-61C5C1C6D62BF2BA
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : VIAFRANCE NORMANDIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1569127-1-1-1
Adresse postale : 4 Rue Du Champ Des Bruyeres
Ville : Saint-Etienne-Du-Rouvray
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : VIAFRANCE NORMANDIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1569127-1-2-1
Adresse postale : 4 Rue Du Champ Des Bruyeres
Ville : Saint-Etienne-Du-Rouvray
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel : EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE / CENTRE OUEST
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1569127-1-3-1
Adresse postale : 9010 Rue Pierre Et Marie Curie
Ville : Petit-Couronne
Code postal : 76650
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0008
Nom officiel : LE FOLL TRAVAUX PUBLICS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1569127-1-4-1
Adresse postale : 109 Rue Des Douves
Ville : Corneville-Sur-Risle
Code postal : 27500
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7f32fe6e-4131-46a1-9a47-32444ee34866 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2025 à 10:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2025
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L’essentiel du marché

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