5700000 RES-0001 selec-w TEN-0001 5700000 tenders 0 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 5700000 tenders 0 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 3200000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 2500000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2025-07-07+02:00 Travaux d'entretien et réhabilitation des fossés d'intérêt public false 202525m0237 TEN-0001 CON-0002 2025-07-07+02:00 Travaux d'entretien et réhabilitation des ouvrages alternatifs pluviaux false 202525m0238 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 241F0C5D-CC31-B5AF-BAEA8DC7B2E15A73 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole 35821 Direction de la commande publique 6 rue René Leduc Toulouse 31505 FRJ23 FRA 57038 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917200 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Toulouse Métropole 32 rue Valade Toulouse 31000 FRJ23 FRA 1879483 0534245141 correspondre@aws-france.com ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 241F0CE7-DCB5-1369-A853DED3721C41C2 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 241F0D1E-DDC5-C0D3-402BCDCBD593B8A6 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 SPIE BATIGNOLLES MALET 97 Che De Gabardie Toulouse 31000 FRJ23 FRA 1588143-1-1-1 0534255760 toulousenord.malet@spiebatignolles.fr false UBO-0007 large ORG-0007 CAZAL 8 Z A Cardona Salles Sur L'Hers 11410 FRJ11 FRA 1588143-1-2-1 0468603007 aocazal@cazaltp.fr UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 6dca9174-515a-4fda-9af6-2de849443c37 ecbbd586-a6af-4c3b-9b28-0be475a325bd 2025-08-07+02:00 10:19:02+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 24M0490AOO 24M0490AOO-TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REHABILITATION DES OUVRAGES PLUVIAUX CM/VF L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Il s'agit de prestations nécessaires au bon entretien et à la réhabilitation des ouvrages pluviaux non intégrées dans la DSP Assainissement, soit les fossés récupérant des eaux pluviales publiques dits fossés d'intérêt public, des bassins de régulation, des noues, ou autres ouvrages de techniques alternatives pluviales sur le territoire de Toulouse Métropole. Cet accord-cadre ne concerne AUCUNE des interventions suivantes: sur les fossés en bord de route, sur les fossés privés de Toulouse Métropole, sur les cours d'eau, sur les canalisations d'eaux pluviales. Les montants maximum annuels des prestations sont définis comme suit : Lot 1 : Fossés d'intérêt public : 800 000 euro(s) HT Lot 2 : Alternatifs pluviaux : 625 000 euro(s) HT works 45111220 45111220 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 false 50847-2025 false fa-wo-rc none 01 Travaux d'entretien et réhabilitation des fossés d'intérêt public Travaux d'entretien et réhabilitation des fossés d'intérêt public works other other 45111220 45111220 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 false 50847-2025 false fa-wo-rc none 02 Travaux d'entretien et réhabilitation des ouvrages alternatifs pluviaux Travaux d'entretien et réhabilitation des ouvrages alternatifs pluviaux works other other 45111220 45111220 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 2000-01-01Z 25-90283 25-8493 3.2.5 Toulouse Métropole SPIE BATIGNOLLES MALET CAZAL 2025-08-08 2025-11-04 78 Curage 31 24M0490AOO-TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REHABILITATION DES OUVRAGES PLUVIAUX CM/VF Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-90283 du 07/08/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 25-90283
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 24M0490AOO-TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REHABILITATION DES OUVRAGES PLUVIAUX CM/VF
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Il s'agit de prestations nécessaires au bon entretien et à la réhabilitation des ouvrages pluviaux non intégrées dans la DSP Assainissement, soit les fossés récupérant des eaux pluviales publiques dits fossés d'intérêt public, des bassins de régulation, des noues, ou autres ouvrages de techniques alternatives pluviales sur le territoire de Toulouse Métropole. Cet accord-cadre ne concerne AUCUNE des interventions suivantes: sur les fossés en bord de route, sur les fossés privés de Toulouse Métropole, sur les cours d'eau, sur les canalisations d'eaux pluviales. Les montants maximum annuels des prestations sont définis comme suit : Lot 1 : Fossés d'intérêt public : 800 000 euro(s) HT Lot 2 : Alternatifs pluviaux : 625 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : ecbbd586-a6af-4c3b-9b28-0be475a325bd
Identifiant interne : 24M0490AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Travaux d'entretien et réhabilitation des fossés d'intérêt public
Description : Travaux d'entretien et réhabilitation des fossés d'intérêt public
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 50847-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Toulouse Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Travaux d'entretien et réhabilitation des ouvrages alternatifs pluviaux
Description : Travaux d'entretien et réhabilitation des ouvrages alternatifs pluviaux
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 50847-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Toulouse Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 5,700,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,700,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SPIE BATIGNOLLES MALET
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 3,200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202525m0237
Titre : Travaux d'entretien et réhabilitation des fossés d'intérêt public
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,700,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CAZAL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 2,500,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202525m0238
Titre : Travaux d'entretien et réhabilitation des ouvrages alternatifs pluviaux
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 241F0C5D-CC31-B5AF-BAEA8DC7B2E15A73
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917200
Adresse internet : https://www.toulouse-metropole.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 1879483
Adresse postale : 32 rue Valade
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0534245141
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 241F0CE7-DCB5-1369-A853DED3721C41C2
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 241F0D1E-DDC5-C0D3-402BCDCBD593B8A6
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SPIE BATIGNOLLES MALET
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1588143-1-1-1
Adresse postale : 97 Che De Gabardie
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : toulousenord.malet@spiebatignolles.fr
Téléphone : 0534255760
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : CAZAL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1588143-1-2-1
Adresse postale : 8 Z A Cardona
Ville : Salles Sur L'Hers
Code postal : 11410
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : aocazal@cazaltp.fr
Téléphone : 0468603007
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6dca9174-515a-4fda-9af6-2de849443c37 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2025 à 10:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2025
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L’essentiel du marché

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