442107-2025 update-add report de la date limite de remise des offres, afin de tenir compte de la mise à jour des Conventions d’Accord-Cadre des deux lots au niveau de l’article 7 – Prix de l’accord-cadre, avec l’ajout de l’identifiant INSEE de l’indice de révision, à savoir 010764330 (Indice du prix de production de l’industrie française pour le marché français -A17C3- Equipements électriques, électroniques, informatiques, machines) Les offres seront transmises via la plateforme de dématérialisation avant le 13/08/2025 à 17h00. 16 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 SPL Metz Parkings (57) 48 Place Mazelle Metz 57000 FRF33 FRA 93753583900016 +33 387397804 a.gunia@giemetropolia.fr ORG-0003 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NANCY Nancy 54000 FRF31 FRA 17540111600082 +33 383908500 tj-nancy@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 37eae285-f96b-4e10-948b-33d812dc8c39 3b636842-3b9b-4533-9cbb-720532069c08 2025-08-07Z 11:15:34Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 bankr-nat bankruptcy corruption cred-arran crime-org distorsion envir-law finan-laund fraud human-traffic insolvency labour-law liq-admin misrepresent nati-ground partic-confl prep-confl prof-misconduct sanction socsec-law socsec-pay susp-act tax-pay terr-offence 2 2 false open all false ACCORD CADRE DE FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE SYSTEMES PEAGERS, D'UNE SOLUTION DE PAIEMENT ET DE GESTION DES ABONNES ET LEURS MAINTENANCES. FOURNITURE D'UNE SOLUTION DE TELEGESTION. ACCORD CADRE DE FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE SYSTEMES PEAGERS, D'UNE SOLUTION DE PAIEMENT ET DE GESTION DES ABONNES ET LEURS MAINTENANCES. FOURNITURE D'UNE SOLUTION DE TELEGESTION. supplies Concernant le lot 1, les entreprises ont obligation de se rendre sur site avant de soumissionner, ceci afin de connaitre l’ensemble des infrastructures existantes et de mesurer l’ampleur du projet à réaliser. Pour cela une visite obligatoire sur site est prévue le Mercredi 23 Juillet 2025 à 10H00 au siège de Metz Parkings. A l’issue de la visite, le candidat se verra remettre une attestation de visite rempli et visé par le technicien chargé de la visite. Cette attestation, signé du soumissionnaire, devra être joint obligatoirement à l’offre. 34926000 34927000 38820000 LOT-0001 ef-stand Prix other Qualité et adéquation de l'offre other Contribution au développement durable no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-secutises.fr none true Voir dossier de consultation no allowed not-allowed per-exa 45 price Prix per-exa 50 quality Qualité et adéquation de l’offre per-exa 5 quality Contribution au développement durable https://www.marches-securises.fr 160 TRIBUNAL DE GRANDE INSTACE DE NANCY ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2025-08-04+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none FOURNITURE ET MISE EN ŒUVRE DE SYSTEMES PEAGERS, D’UNE SOLUTION DE PAIEMENT ET DE GESTION DES ABONNES ET LEURS MAINTENANCES FOURNITURE ET MISE EN ŒUVRE DE SYSTEMES PEAGERS, D’UNE SOLUTION DE PAIEMENT ET DE GESTION DES ABONNES ET LEURS MAINTENANCES supplies Les entreprises ont obligation de se rendre sur site avant de soumissionner, ceci afin de connaitre l’ensemble des infrastructures existantes et de mesurer l’ampleur du projet à réaliser. Pour cela une visite obligatoire sur site est prévue le Mercredi 23 Juillet 2025 à 10H00 au siège de Metz Parkings. A l’issue de la visite, le candidat se verra remettre une attestation de visite rempli et visé par le technicien chargé de la visite. Cette attestation, signé du soumissionnaire, devra être joint obligatoirement à l’offre. 10000000 34926000 34927000 38820000 Metz 57000 FRF33 FRA 4 LOT-0002 ef-stand Prix other Qualité et adéquation de l'offre other Contribution au développement durable no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr none true Voir le dossier de consultation no allowed not-allowed per-exa 45 price Prix per-exa 50 quality Qualité et adéquation de l’offre per-exa 5 quality Contribution au développement durable https://www.marches-securises.fr 160 TRIBUNAL DE GRANDE INSTACE DE NANCY ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2025-08-04+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none FOURNITURE D’UNE SOLUTION DE TELEGESTION FOURNITURE D’UNE SOLUTION DE TELEGESTION supplies 400000 34926000 34927000 38820000 Metz 57000 FRF33 FRA 4 25-90337 3.2.5 SPL Metz Parkings (57) 2025-08-08 2025-08-04T12:00:00+02:00 2025-09-06 2 Abonnement 196 Maintenance 57 report date limite de remise des offres Avis de marché - Avis n° 25-90337 du 07/08/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 57
Annonce n° 25-90337
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL Metz Parkings (57)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD CADRE DE FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE SYSTEMES PEAGERS, D'UNE SOLUTION DE PAIEMENT ET DE GESTION DES ABONNES ET LEURS MAINTENANCES. FOURNITURE D'UNE SOLUTION DE TELEGESTION.
Description : ACCORD CADRE DE FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE SYSTEMES PEAGERS, D'UNE SOLUTION DE PAIEMENT ET DE GESTION DES ABONNES ET LEURS MAINTENANCES. FOURNITURE D'UNE SOLUTION DE TELEGESTION.
Identifiant de la procédure : 3b636842-3b9b-4533-9cbb-720532069c08
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34926000 Équipement de contrôle des parcs de stationnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34927000 Équipement de péage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38820000 Matériel de télécommande
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Concernant le lot 1, les entreprises ont obligation de se rendre sur site avant de soumissionner, ceci afin de connaitre l’ensemble des infrastructures existantes et de mesurer l’ampleur du projet à réaliser. Pour cela une visite obligatoire sur site est prévue le Mercredi 23 Juillet 2025 à 10H00 au siège de Metz Parkings. A l’issue de la visite, le candidat se verra remettre une attestation de visite rempli et visé par le technicien chargé de la visite. Cette attestation, signé du soumissionnaire, devra être joint obligatoirement à l’offre.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE ET MISE EN ŒUVRE DE SYSTEMES PEAGERS, D’UNE SOLUTION DE PAIEMENT ET DE GESTION DES ABONNES ET LEURS MAINTENANCES
Description : FOURNITURE ET MISE EN ŒUVRE DE SYSTEMES PEAGERS, D’UNE SOLUTION DE PAIEMENT ET DE GESTION DES ABONNES ET LEURS MAINTENANCES
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34926000 Équipement de contrôle des parcs de stationnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34927000 Équipement de péage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38820000 Matériel de télécommande
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les entreprises ont obligation de se rendre sur site avant de soumissionner, ceci afin de connaitre l’ensemble des infrastructures existantes et de mesurer l’ampleur du projet à réaliser. Pour cela une visite obligatoire sur site est prévue le Mercredi 23 Juillet 2025 à 10H00 au siège de Metz Parkings. A l’issue de la visite, le candidat se verra remettre une attestation de visite rempli et visé par le technicien chargé de la visite. Cette attestation, signé du soumissionnaire, devra être joint obligatoirement à l’offre.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix
Critère :
Type : Autre
Nom : Qualité et adéquation de l'offre
Critère :
Type : Autre
Nom : Contribution au développement durable
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et adéquation de l’offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Contribution au développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-secutises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/08/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 160 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir dossier de consultation
Informations relatives aux délais de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTACE DE NANCY
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NANCY
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NANCY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : FOURNITURE D’UNE SOLUTION DE TELEGESTION
Description : FOURNITURE D’UNE SOLUTION DE TELEGESTION
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34926000 Équipement de contrôle des parcs de stationnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34927000 Équipement de péage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38820000 Matériel de télécommande
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Prix
Critère :
Type : Autre
Nom : Qualité et adéquation de l'offre
Critère :
Type : Autre
Nom : Contribution au développement durable
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et adéquation de l’offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Contribution au développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/08/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 160 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir le dossier de consultation
Informations relatives aux délais de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTACE DE NANCY
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NANCY
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NANCY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NANCY
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL Metz Parkings (57)
Numéro d’enregistrement : 93753583900016
Adresse postale : 48 Place Mazelle
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : a.gunia@giemetropolia.fr
Téléphone : +33 387397804
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NANCY
Numéro d’enregistrement : 17540111600082
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-nancy@justice.fr
Téléphone : +33 383908500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 442107-2025
Principale raison de la modification : Mise à jour d’informations
Description : report de la date limite de remise des offres, afin de tenir compte de la mise à jour des Conventions d’Accord-Cadre des deux lots au niveau de l’article 7 – Prix de l’accord-cadre, avec l’ajout de l’identifiant INSEE de l’indice de révision, à savoir 010764330 (Indice du prix de production de l’industrie française pour le marché français -A17C3- Equipements électriques, électroniques, informatiques, machines) Les offres seront transmises via la plateforme de dématérialisation avant le 13/08/2025 à 17h00.
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 37eae285-f96b-4e10-948b-33d812dc8c39 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2025 à 11:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2025
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L’essentiel du marché

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