23 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2731313F-ACD6-314A-2727923D37EAF018 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grand-cognac.fr/ ORG-0002 Communauté d'Agglomération Grand Cognac 6 rue de Valdepeñas Cs10216 Cognac 16111 FRI31 FRA 56948 Président 0517223140 marches.publics@grand-cognac.fr http://poitiers.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Poitiers 541 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert Poitiers 86020 FRI34 FRA 27313161-9048-61AA-CDEE639AC1E1F665 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Poitiers 541 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert Poitiers 86020 FRI34 FRA 27313173-A9C8-B2A2-4009E7874BC94063 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 d9280ccd-e3e0-4c7b-aa02-3d45d715d3a8 796ea603-2a7c-4430-b251-f77bd11ffc8d 2025-08-07+02:00 11:44:54+02:00 01 32014L0024 cn-desg FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document restricted CA25280 Concours restreint d'architecture - Création d'un stand de tir sur la Commune d'Ars Grand Cognac a pour projet la création d'un stand de tir à Ars. Cette construction permettra à la Société de Tir d'accueillir de nouveaux licenciés dans un équipement adapté, d'organiser des compétitions et des championnats de niveau régional selon les normes de la Fédération Française de Tir et d'offrir un panel d'activités élargies aux licenciés en développant le tir sportif de loisirs et de compétition pour les adultes et les jeunes. Cet équipement sera également à disposition des forces de l'ordre : gendarmerie et services de police pour leurs entrainements. La présente consultation a pour objet l'organisation d'un concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour la conception et la réalisation d'un stand de tir à Ars. La consultation se déroulera en 2 phases : - Phase 1 : sélection des candidatures, - Phase 2 : classement des projets services 71220000 71220000 LOT-0000 no-eu-funds 1691697 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1691697 epo-procurement-document false true false 1 Chaque concurrent, parmi ceux sélectionnés pour la 2e phase, ayant remis des prestations complètes mentionnées à l'article 4-6 du présent règlement, recevra une indemnité d'un montant de 17 500 euros hors taxes. Conditions de paiement dues aux concurrents : le règlement des dépenses se fera après la proclamation du résultat du concours et s'effectuera par mandat administratif. Dans le cas où le jury aura estimé que les prestations sont incomplètes, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de réduire l'indemnité. Le montant de l'indemnité sera alors apprécié proportionnellement au rapport des prestations effectuées. Dans le cas de l'exclusion du candidat dont l'offre ne serait pas conforme au règlement de concours, le maître d'ouvrage ne versera pas d'indemnité. Pour le groupement (ou le candidat individuel) attributaire du marché de maitrise d'oeuvre, le règlement de cette indemnité correspondra à un acompte sur le montant de sa mission https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1691697 ORG-0004 ORG-0003 FRA AW Solutions required 2025-09-19+02:00 12:00:00+02:00 S-PF-1691697 Concours restreint d'architecture - Création d'un stand de tir sur la Commune d'Ars Grand Cognac a pour projet la création d'un stand de tir à Ars. Cette construction permettra à la Société de Tir d'accueillir de nouveaux licenciés dans un équipement adapté, d'organiser des compétitions et des championnats de niveau régional selon les normes de la Fédération Française de Tir et d'offrir un panel d'activités élargies aux licenciés en développant le tir sportif de loisirs et de compétition pour les adultes et les jeunes. Cet équipement sera également à disposition des forces de l'ordre : gendarmerie et services de police pour leurs entrainements. La présente consultation a pour objet l'organisation d'un concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour la conception et la réalisation d'un stand de tir à Ars. La consultation se déroulera en 2 phases : - Phase 1 : sélection des candidatures, - Phase 2 : classement des projets services 71220000 71220000 25-90373 3.2.5 Communauté d'Agglomération Grand Cognac 2025-08-08 2025-09-19T12:00:00+02:00 2025-09-19 274 Prestations de services 197 Maîtrise d'oeuvre 16 Concours restreint d'architecture - Création d'un stand de tir sur la Commune d'Ars Avis de concours - Avis n° 25-90373 du 07/08/2025
Avis de concours
Département(s) de publication : 16
Annonce n° 25-90373
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Grand Cognac
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Concours restreint d'architecture - Création d'un stand de tir sur la Commune d'Ars
Description : Grand Cognac a pour projet la création d'un stand de tir à Ars. Cette construction permettra à la Société de Tir d'accueillir de nouveaux licenciés dans un équipement adapté, d'organiser des compétitions et des championnats de niveau régional selon les normes de la Fédération Française de Tir et d'offrir un panel d'activités élargies aux licenciés en développant le tir sportif de loisirs et de compétition pour les adultes et les jeunes. Cet équipement sera également à disposition des forces de l'ordre : gendarmerie et services de police pour leurs entrainements. La présente consultation a pour objet l'organisation d'un concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour la conception et la réalisation d'un stand de tir à Ars. La consultation se déroulera en 2 phases : - Phase 1 : sélection des candidatures, - Phase 2 : classement des projets
Identifiant de la procédure : 796ea603-2a7c-4430-b251-f77bd11ffc8d
Identifiant interne : CA25280
Type de procédure : Restreinte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71220000 Services de création architecturale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71220000 Services de création architecturale
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Concours restreint d'architecture - Création d'un stand de tir sur la Commune d'Ars
Description : Grand Cognac a pour projet la création d'un stand de tir à Ars. Cette construction permettra à la Société de Tir d'accueillir de nouveaux licenciés dans un équipement adapté, d'organiser des compétitions et des championnats de niveau régional selon les normes de la Fédération Française de Tir et d'offrir un panel d'activités élargies aux licenciés en développant le tir sportif de loisirs et de compétition pour les adultes et les jeunes. Cet équipement sera également à disposition des forces de l'ordre : gendarmerie et services de police pour leurs entrainements. La présente consultation a pour objet l'organisation d'un concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour la conception et la réalisation d'un stand de tir à Ars. La consultation se déroulera en 2 phases : - Phase 1 : sélection des candidatures, - Phase 2 : classement des projets
Identifiant interne : S-PF-1691697
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71220000 Services de création architecturale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71220000 Services de création architecturale
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1691697
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions du régime du concours :
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur : non
Prix
Lieu de réception de la prime : 1
Informations complémentaires : Chaque concurrent, parmi ceux sélectionnés pour la 2e phase, ayant remis des prestations complètes mentionnées à l'article 4-6 du présent règlement, recevra une indemnité d'un montant de 17 500 euros hors taxes. Conditions de paiement dues aux concurrents : le règlement des dépenses se fera après la proclamation du résultat du concours et s'effectuera par mandat administratif. Dans le cas où le jury aura estimé que les prestations sont incomplètes, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de réduire l'indemnité. Le montant de l'indemnité sera alors apprécié proportionnellement au rapport des prestations effectuées. Dans le cas de l'exclusion du candidat dont l'offre ne serait pas conforme au règlement de concours, le maître d'ouvrage ne versera pas d'indemnité. Pour le groupement (ou le candidat individuel) attributaire du marché de maitrise d'oeuvre, le règlement de cette indemnité correspondra à un acompte sur le montant de sa mission
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1691697
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 19/09/2025 à 12:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2731313F-ACD6-314A-2727923D37EAF018
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Grand Cognac
Numéro d’enregistrement : 56948
Adresse postale : 6 rue de Valdepeñas Cs10216
Ville : Cognac
Code postal : 16111
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Point de contact : Président
Adresse électronique : marches.publics@grand-cognac.fr
Téléphone : 0517223140
Adresse internet : http://www.grand-cognac.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 27313161-9048-61AA-CDEE639AC1E1F665
Adresse postale : 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 27313173-A9C8-B2A2-4009E7874BC94063
Adresse postale : 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d9280ccd-e3e0-4c7b-aa02-3d45d715d3a8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de concours
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2025 à 11:44
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2025
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L’essentiel du marché

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