16 http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin LYON CEDEX 69433 FRK25 FRA 17690005800015 +33 478141010 +33477910811 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0001 SDIS 42 Loire 8 rue Chanoine Ploton Saint etienne cedex 1 42007 FRK25 FRA 28421024200020 +33477910886 marches@sdis42.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 6cd25303-8d18-4c15-b429-5d2e29e56468 8697c043-2b88-46bf-b937-3daa13264697 2025-08-07+02:00 11:45:31+02:00 05 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj body-pl pub-os ORG-0001 epo-procurement-document 5 5 true Le contrat est passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). open false 25S0007 Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS 42 Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS 42 services 66510000 8 rue du Chanoine Ploton Saint-Etienne 42007 FRK25 FRA LOT-0001 no-eu-funds true Le marché prendra effet le 1er janvier 2026 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2030 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation suivantes. Lorsqu'un soumissionnaire propose pour un même marché plusieurs contrats en réponse à la demande formulée, il est convenu que tous les contrats sont liés en ce qui concerne leur prise d'effet et leur durée. La résiliation d'un des contrats entrainera de plein droit la résiliation de l'ensemble des autres contrats souscrits en réponse à un même marché à la même date que le contrat résilié, sauf accord contraire écrit des parties. 1 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj none epo-procurement-document not-allowed required no performance per-exa 55 price Prix per-exa 45 quality Valeur technique https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-09-26+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-26+02:00 14:00:00+02:00 false none none Lot 1 Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Dommages aux biens mobiliers et immobiliers services 66515000 8 rue du Chanoine Ploton Saint-Étienne 42007 FRK25 FRA 5 LOT-0002 no-eu-funds true Le marché prendra effet le 1er janvier 2026 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2030 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation suivantes. Lorsqu'un soumissionnaire propose pour un même marché plusieurs contrats en réponse à la demande formulée, il est convenu que tous les contrats sont liés en ce qui concerne leur prise d'effet et leur durée. La résiliation d'un des contrats entrainera de plein droit la résiliation de l'ensemble des autres contrats souscrits en réponse à un même marché à la même date que le contrat résilié, sauf accord contraire écrit des parties. 1 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj 1 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj epo-procurement-document none not-allowed required no performance per-exa 55 price Prix per-exa 45 quality Valeur technique https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-09-26+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-26+02:00 14:00:00+02:00 false none none Lot 2 Responsabilité civile et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes services 66516400 8 rue du Chanoine Ploton Saint-Étienne 42007 FRK25 FRA 5 LOT-0003 no-eu-funds true Le marché prendra effet le 1er janvier 2026 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2030 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation suivantes. Lorsqu'un soumissionnaire propose pour un même marché plusieurs contrats en réponse à la demande formulée, il est convenu que tous les contrats sont liés en ce qui concerne leur prise d'effet et leur durée. La résiliation d'un des contrats entrainera de plein droit la résiliation de l'ensemble des autres contrats souscrits en réponse à un même marché à la même date que le contrat résilié, sauf accord contraire écrit des parties. 1 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj 1 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj none epo-procurement-document not-allowed required no performance per-exa 55 price Prix per-exa 45 quality Valeur technique https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-09-26+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-26+02:00 14:00:00+02:00 false none none Lot 3 Flotte véhicules et risques annexes Flotte véhicules et risques annexes services 66514110 8 rue du Chanoine Ploton Saint-Étienne 42007 FRK25 FRA 5 LOT-0004 no-eu-funds true Le marché prendra effet le 1er janvier 2026 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2030 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation suivantes. Lorsqu'un soumissionnaire propose pour un même marché plusieurs contrats en réponse à la demande formulée, il est convenu que tous les contrats sont liés en ce qui concerne leur prise d'effet et leur durée. La résiliation d'un des contrats entrainera de plein droit la résiliation de l'ensemble des autres contrats souscrits en réponse à un même marché à la même date que le contrat résilié, sauf accord contraire écrit des parties. 1 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj 1 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj none epo-procurement-document not-allowed required no performance per-exa 55 price Prix per-exa 45 quality Valeur technique https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-09-26+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-26+02:00 14:00:00+02:00 false none none Lot 4 Embarcations Embarcations services 66514110 8 rue du Chanoine Ploton Saint-Etienne 42007 FRK25 FRA 5 LOT-0005 no-eu-funds true Le marché prendra effet le 1er janvier 2026 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2030 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation suivantes. Lorsqu'un soumissionnaire propose pour un même marché plusieurs contrats en réponse à la demande formulée, il est convenu que tous les contrats sont liés en ce qui concerne leur prise d'effet et leur durée. La résiliation d'un des contrats entrainera de plein droit la résiliation de l'ensemble des autres contrats souscrits en réponse à un même marché à la même date que le contrat résilié, sauf accord contraire écrit des parties. 1 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj 1 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj none epo-procurement-document not-allowed required no performance per-exa 55 price Prix per-exa 45 quality Valeur technique https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-09-26+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-26+02:00 14:00:00+02:00 false none none Lot 5 Atteintes au système d'informations (« Cyber Risques ») Atteintes au système d'informations (« Cyber Risques ») services 66515000 8 rue du Chanoine Ploton Saint-Etienne 42007 FRK25 FRA 5 25-90375 3.2.5 SDIS 42 Loire 2025-08-08 2025-09-26T12:00:00+02:00 2025-10-15 20 Assurance 42 Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS 42 Avis de marché - Avis n° 25-90375 du 07/08/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 25-90375
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SDIS 42 Loire
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS 42
Description : Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS 42
Identifiant de la procédure : 8697c043-2b88-46bf-b937-3daa13264697
Identifiant interne : 25S0007
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le contrat est passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique).
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 8 rue du Chanoine Ploton
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42007
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers
Description : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 8 rue du Chanoine Ploton
Ville : Saint-Étienne
Code postal : 42007
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché prendra effet le 1er janvier 2026 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2030 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation suivantes. Lorsqu'un soumissionnaire propose pour un même marché plusieurs contrats en réponse à la demande formulée, il est convenu que tous les contrats sont liés en ce qui concerne leur prise d'effet et leur durée. La résiliation d'un des contrats entrainera de plein droit la résiliation de l'ensemble des autres contrats souscrits en réponse à un même marché à la même date que le contrat résilié, sauf accord contraire écrit des parties.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Responsabilité civile et risques annexes
Description : Responsabilité civile et risques annexes
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66516400 Services d'assurance responsabilité civile générale
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 8 rue du Chanoine Ploton
Ville : Saint-Étienne
Code postal : 42007
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché prendra effet le 1er janvier 2026 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2030 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation suivantes. Lorsqu'un soumissionnaire propose pour un même marché plusieurs contrats en réponse à la demande formulée, il est convenu que tous les contrats sont liés en ce qui concerne leur prise d'effet et leur durée. La résiliation d'un des contrats entrainera de plein droit la résiliation de l'ensemble des autres contrats souscrits en réponse à un même marché à la même date que le contrat résilié, sauf accord contraire écrit des parties.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Flotte véhicules et risques annexes
Description : Flotte véhicules et risques annexes
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 8 rue du Chanoine Ploton
Ville : Saint-Étienne
Code postal : 42007
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché prendra effet le 1er janvier 2026 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2030 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation suivantes. Lorsqu'un soumissionnaire propose pour un même marché plusieurs contrats en réponse à la demande formulée, il est convenu que tous les contrats sont liés en ce qui concerne leur prise d'effet et leur durée. La résiliation d'un des contrats entrainera de plein droit la résiliation de l'ensemble des autres contrats souscrits en réponse à un même marché à la même date que le contrat résilié, sauf accord contraire écrit des parties.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Embarcations
Description : Embarcations
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 8 rue du Chanoine Ploton
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42007
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché prendra effet le 1er janvier 2026 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2030 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation suivantes. Lorsqu'un soumissionnaire propose pour un même marché plusieurs contrats en réponse à la demande formulée, il est convenu que tous les contrats sont liés en ce qui concerne leur prise d'effet et leur durée. La résiliation d'un des contrats entrainera de plein droit la résiliation de l'ensemble des autres contrats souscrits en réponse à un même marché à la même date que le contrat résilié, sauf accord contraire écrit des parties.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Atteintes au système d'informations (« Cyber Risques »)
Description : Atteintes au système d'informations (« Cyber Risques »)
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 8 rue du Chanoine Ploton
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42007
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché prendra effet le 1er janvier 2026 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2030 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation suivantes. Lorsqu'un soumissionnaire propose pour un même marché plusieurs contrats en réponse à la demande formulée, il est convenu que tous les contrats sont liés en ce qui concerne leur prise d'effet et leur durée. La résiliation d'un des contrats entrainera de plein droit la résiliation de l'ensemble des autres contrats souscrits en réponse à un même marché à la même date que le contrat résilié, sauf accord contraire écrit des parties.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/09/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON CEDEX
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : +33 478141010
Télécopieur : +33477910811
Adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SDIS 42 Loire
Numéro d’enregistrement : 28421024200020
Adresse postale : 8 rue Chanoine Ploton
Ville : Saint etienne cedex 1
Code postal : 42007
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@sdis42.fr
Téléphone : +33477910886
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_EARYaSLehj
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6cd25303-8d18-4c15-b429-5d2e29e56468 - 05
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2025 à 11:45
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2025
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L’essentiel du marché

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