25000000 RES-0001 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 25000000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true 12320000 no TPA-0001 LOT-0001 Offre-DOCAPOSTE BPO CON-0001 2025-06-11Z 2025-07-11Z ORG-0001 2025.1000019645 TEN-0001 TPA-0001 DOCAPOSTE BPO ORG-0003 29 ORG-0001 Ministère de l'éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Secrétariat général, Service de l'action administrative et des moyens (SAAM), Sous-direction des achats (SAAM B), pour la direction du numérique pour l'éducation (DNE) Paris 75732 FR101 FRA 11004301500012 Romy MASSE +33 1 55 55 13 88 romy.masse@education.gouv.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy Paris cedes 04 75181 FR101 FRA 17750005500013 +33 1 44 59 44 00 greffe.ta-paris@juradm.fr false https://www.docaposte.com/ large ORG-0003 DOCAPOSTE BPO 5-47 45 Boulevard Paul Vaillant Couturier Ivry-sur-Seine 94200 FR107 FRA 320217144 01229 2.3 eforms-sdk-1.13 76e773ae-54a6-4b77-b5bf-60d5ba98c4b6 e7639bfd-f045-4d31-9ec1-6253cc451dce 2025-08-07Z 09:46:31.000Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr cga education ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet open true Les candidatures et les offres ont été remises par voie électronique. MEN-SG-AOO-24002-GAR MEN-SG-AOO-24002-GAR Prestations de prise en charge de la solution du gestionnaire d’accès aux ressources (GAR), d'hébergement, d'exploitation, de maintenance, de support et de développement de ladite solution pour le compte du ministère de l'Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. services La consultation concerne un marché (contrat) de services relevant des catégories CPV suivantes : À titre principal : 72000000-5 – Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui À titre secondaire : 72600000-6 - Services d’assistance et de conseils informatiques ; 72250000-2 - Services de maintenance des systèmes et services d’assistance ; 72422000-4 - Services de développement des applications serveurs internet ou intranet ; 72415000-2 - Services d'hébergement pour l'exploitation de sites WWW ; 72220000-3 - Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques. En application de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, le marché comporte une action permettant la formation d'un ou plusieurs jeunes à besoin spécifique, de 16 à 25 ans, suivie par un référent du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Dans le cahier des charges, cette exigence se présente sous la forme d'un volume horaire minimal de 900 heures. Ce volume horaire minimal exigé est à réaliser pendant la période ferme du marché ou pendant la période de reconduction du marché. Dans le cadre de la politique d'achat responsable du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, le présent marché met en œuvre une clause environnementale selon les modalités décrites au cahier des clauses administratives particulières. 25000000 12320000 72000000 72600000 Conformément aux dispositions de l'article R2162.4 2° du Code de la commande publique, le marché est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal fixé à 25 000 000 EUR HT pour la durée totale du marché (reconduction comprise). La valeur totale du marché correspond au montant prévisionnel (12 320 000 EUR HT) pour sa durée totale (48 mois). anyw-cou FRA LOT-0001 false no-eu-funds poi-exa 8 quality Critère 1 : Composition, expérience et compétence de l’équipe au regard des profils des intervenants pressentis pour l’ensemble des prestations. poi-exa 52 quality Critère 2 : Qualité de la méthodologie proposée pour exécuter les prestations poi-exa 40 price Critère 3 : Offre financière Dans les deux mois suivant la publication du présent avis, les tiers susceptibles d'être lésés peuvent introduire un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat devant le tribunal administratif de Paris. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none MEN-SG-AOO-24002-GAR Prestations de prise en charge de la solution du gestionnaire d’accès aux ressources (GAR), d'hébergement, d'exploitation, de maintenance, de support et de développement de ladite solution pour le compte du ministère de l'Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. services La consultation concerne un marché (contrat) de services relevant des catégories CPV suivantes : À titre principal : 72000000-5 – Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui À titre secondaire : 72600000-6 - Services d’assistance et de conseils informatiques ; 72250000-2 - Services de maintenance des systèmes et services d’assistance ; 72422000-4 - Services de développement des applications serveurs internet ou intranet ; 72415000-2 - Services d'hébergement pour l'exploitation de sites WWW ; 72220000-3 - Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques. En application de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, le marché comporte une action permettant la formation d'un ou plusieurs jeunes à besoin spécifique, de 16 à 25 ans, suivie par un référent du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Dans le cahier des charges, cette exigence se présente sous la forme d'un volume horaire minimal de 900 heures. Ce volume horaire minimal exigé est à réaliser pendant la période ferme du marché ou pendant la période de reconduction du marché. Dans le cadre de la politique d'achat responsable du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, le présent marché met en œuvre une clause environnementale selon les modalités décrites au cahier des clauses administratives particulières. other other 25000000 12320000 72000000 72600000 anyw-cou FRA 2025-07-11Z 48 Le marché peut faire l'objet d'une reconduction. 1 2000-01-01Z 25-90378 3.2.5 Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche DOCAPOSTE BPO 2025-08-08 2025-10-06 163 Informatique (prestations de services) 75 Prestations de prise en charge de la solution du GAR, d'hébergement, d'exploitation, de maintenance, de support et de développement de ladite solution pour le MENESR. Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-90378 du 07/08/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 25-90378
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ministère de l'éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Secrétariat général, Service de l'action administrative et des moyens (SAAM), Sous-direction des achats (SAAM B), pour la direction du numérique pour l'éducation (DNE)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MEN-SG-AOO-24002-GAR
Description : Prestations de prise en charge de la solution du gestionnaire d’accès aux ressources (GAR), d'hébergement, d'exploitation, de maintenance, de support et de développement de ladite solution pour le compte du ministère de l'Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.
Identifiant de la procédure : e7639bfd-f045-4d31-9ec1-6253cc451dce
Identifiant interne : MEN-SG-AOO-24002-GAR
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : Les candidatures et les offres ont été remises par voie électronique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Conformément aux dispositions de l'article R2162.4 2° du Code de la commande publique, le marché est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal fixé à 25 000 000 EUR HT pour la durée totale du marché (reconduction comprise). La valeur totale du marché correspond au montant prévisionnel (12 320 000 EUR HT) pour sa durée totale (48 mois).
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,320,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 25,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La consultation concerne un marché (contrat) de services relevant des catégories CPV suivantes : À titre principal : 72000000-5 – Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui À titre secondaire : 72600000-6 - Services d’assistance et de conseils informatiques ; 72250000-2 - Services de maintenance des systèmes et services d’assistance ; 72422000-4 - Services de développement des applications serveurs internet ou intranet ; 72415000-2 - Services d'hébergement pour l'exploitation de sites WWW ; 72220000-3 - Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques. En application de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, le marché comporte une action permettant la formation d'un ou plusieurs jeunes à besoin spécifique, de 16 à 25 ans, suivie par un référent du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Dans le cahier des charges, cette exigence se présente sous la forme d'un volume horaire minimal de 900 heures. Ce volume horaire minimal exigé est à réaliser pendant la période ferme du marché ou pendant la période de reconduction du marché. Dans le cadre de la politique d'achat responsable du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, le présent marché met en œuvre une clause environnementale selon les modalités décrites au cahier des clauses administratives particulières.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MEN-SG-AOO-24002-GAR
Description : Prestations de prise en charge de la solution du gestionnaire d’accès aux ressources (GAR), d'hébergement, d'exploitation, de maintenance, de support et de développement de ladite solution pour le compte du ministère de l'Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
Options :
Description des options : Le marché peut faire l'objet d'une reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 11/07/2025
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,320,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 25,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La consultation concerne un marché (contrat) de services relevant des catégories CPV suivantes : À titre principal : 72000000-5 – Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui À titre secondaire : 72600000-6 - Services d’assistance et de conseils informatiques ; 72250000-2 - Services de maintenance des systèmes et services d’assistance ; 72422000-4 - Services de développement des applications serveurs internet ou intranet ; 72415000-2 - Services d'hébergement pour l'exploitation de sites WWW ; 72220000-3 - Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques. En application de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, le marché comporte une action permettant la formation d'un ou plusieurs jeunes à besoin spécifique, de 16 à 25 ans, suivie par un référent du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Dans le cahier des charges, cette exigence se présente sous la forme d'un volume horaire minimal de 900 heures. Ce volume horaire minimal exigé est à réaliser pendant la période ferme du marché ou pendant la période de reconduction du marché. Dans le cadre de la politique d'achat responsable du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, le présent marché met en œuvre une clause environnementale selon les modalités décrites au cahier des clauses administratives particulières.
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Composition, expérience et compétence de l’équipe au regard des profils des intervenants pressentis pour l’ensemble des prestations.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Qualité de la méthodologie proposée pour exécuter les prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 52
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 3 : Offre financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Dans les deux mois suivant la publication du présent avis, les tiers susceptibles d'être lésés peuvent introduire un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat devant le tribunal administratif de Paris.
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Ministère de l'éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Secrétariat général, Service de l'action administrative et des moyens (SAAM), Sous-direction des achats (SAAM B), pour la direction du numérique pour l'éducation (DNE)
Organisation qui exécute le paiement : Ministère de l'éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Secrétariat général, Service de l'action administrative et des moyens (SAAM), Sous-direction des achats (SAAM B), pour la direction du numérique pour l'éducation (DNE)
Organisation qui signe le marché : Ministère de l'éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Secrétariat général, Service de l'action administrative et des moyens (SAAM), Sous-direction des achats (SAAM B), pour la direction du numérique pour l'éducation (DNE)
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 25,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 25,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DOCAPOSTE BPO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre-DOCAPOSTE BPO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 12,320,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.1000019645
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/06/2025
Date de conclusion du marché : 11/07/2025
Organisation qui signe le marché : Ministère de l'éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Secrétariat général, Service de l'action administrative et des moyens (SAAM), Sous-direction des achats (SAAM B), pour la direction du numérique pour l'éducation (DNE)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ministère de l'éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Secrétariat général, Service de l'action administrative et des moyens (SAAM), Sous-direction des achats (SAAM B), pour la direction du numérique pour l'éducation (DNE)
Numéro d’enregistrement : 11004301500012
Ville : Paris
Code postal : 75732
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Romy MASSE
Adresse électronique : romy.masse@education.gouv.fr
Téléphone : +33 1 55 55 13 88
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7, rue de Jouy
Ville : Paris cedes 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : +33 1 44 59 44 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : DOCAPOSTE BPO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 320217144 01229
Adresse postale : 5-47 45 Boulevard Paul Vaillant Couturier
Ville : Ivry-sur-Seine
Code postal : 94200
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse internet : https://www.docaposte.com/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 76e773ae-54a6-4b77-b5bf-60d5ba98c4b6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2025 à 09:46
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2025
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L’essentiel du marché

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