8000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 8000000 t-esubm 8 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 520000 Diagnostic plomb, amiante Inspections métalliques Inspections détaillées Suivi topométrique des ouvrages Inspections subaquatiques yes false true TPA-0001 LOT-0001 Offre INFRANEO CON-0001 2025-06-05+02:00 2025-07-11+02:00 Inspections détaillées et investigations sur les ouvrages d'art du Département de Seine et Marne ORG-0001 2024-SOA03 TEN-0001 TPA-0001 INFRANEO ORG-0004 ORG-0005 ORG-0004 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0007 ORG-0004 ORG-0009 ORG-0004 ORG-0010 ORG-0004 29 https://www.economie.gouv.fr ORG-0002 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris 5 rue Leblanc Paris cedex 15 75911 FR101 FRA 17750151700011 +33 185524272 ccira@paris-idf.gouv.fr https://www.seine-et-marne.fr ORG-0001 Conseil Départemental de Seine et Marne CS 50377 Direction des routes Melun cedex 77010 FR102 FRA 22770001000019 Nathalie Hardy +33 164106140 nathalie.hardy@departement77.fr https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Melun 43 avenue du Général de Gaulle Melun 77000 FR102 FRA 17770704900017 +33 160566630 greffe.ta-melun@juradm.fr large ORG-0004 INFRANEO 140 avenue Jean Lolive Pantin 93500 FR106 FRA 41101878100079 +33 149727392 contact@infraneo.com large ORG-0005 BUREAU ALPES CONTROLES 16 rue Ampère Pontoise 95300 FR108 FRA 35181269801004 +33 175377134 rungis@alpes-controles.fr sme ORG-0006 CORROSIA 53 rue Cuvelle Hôtel d'entreprise Lepoutre Roubaix 59100 FRE11 FRA 80007185400023 +33 983508085 contact@corrosia.com micro ORG-0007 OAC 52 chemin des Graviers Cannes Ecluse 77130 FR102 FRA 92018094000016 +33 635264041 babanezha@gmail.com sme ORG-0009 RESEAUX ET FONDATIONS Rue des Sentes Parc d'Activité Expansia Falaise 14700 FRD11 FRA 79099852000023 sme ORG-0010 TOPOMINE 10 rue de Reims Paris 75013 FR101 FRA 80862579200029 +33 675489117 francois.vial@topomine.xyz 2.3 eforms-sdk-1.13 f5f13316-9959-44a3-b25f-26d8ff472e69 c1aad10b-ce5c-4760-b83a-3e7cd62bd0f2 2025-08-07+02:00 12:03:38+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 AOO Appel d'offres ouvert open dac582bb-8644-4123-b474-825a5dee4080-02 2024-SOA03 Inspections détaillées et investigations sur les ouvrages d'art du Département de Seine et Marne Inspections détaillées et investigations sur les ouvrages d'art du Département de Seine et Marne services 71631450 71630000 71631400 71335000 Ce marché n'est pas divisé en lots. Il est passé un marché global car la dévolution en lots séparés risque de rendre techniquement difficile l'exécution des prestations conformément à l'article L2113-11 2°) du code de la commande publique. Département de Seine-et-Marne Département de Seine et Marne 77 FR102 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 70 price 70 points poi-exa 30 quality Valeur technique de l'offre : 30 points - Sous-critère 1 : Moyens - 7 points - Sous-critère 2 : Méthodologie et qualité des prestations - 18 points - Sous-critère 3 : Exemples de rapports - 5 points Un recours contentieux peut être adressé au tribunal administratif de Melun, par le biais d'une requête remise ou envoyée au greffe du Tribunal administratif, ou via l'application Télérecours citoyens. Délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché, - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. ORG-0003 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 2024-SOA03 Inspections détaillées et investigations sur les ouvrages d'art du Département de Seine et Marne Inspections détaillées et investigations sur les ouvrages d'art du Département de Seine et Marne services Durée : l'accord-cadre prend effet à compter de sa notification au Titulaire, pour une durée d'un an reconductible trois fois maximum, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un seul opérateur économique, avec un montant minimum annuel de 200 000 Euros HT et un montant maximum annuel de 2 000 000 Euros HT. 71631450 71630000 71631400 71335000 Seine et Marne 77 FR102 FRA 48 2000-01-01Z 25-90403 24-134568 3.2.5 Conseil Départemental de Seine et Marne INFRANEO 2025-08-08 2025-11-06 252 Ouvrage d'art 77 Inspections détaillées et investigations sur les ouvrages d'art du Département de Seine et Marne Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-90403 du 07/08/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 25-90403
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de Seine et Marne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Inspections détaillées et investigations sur les ouvrages d'art du Département de Seine et Marne
Description : Inspections détaillées et investigations sur les ouvrages d'art du Département de Seine et Marne
Identifiant de la procédure : c1aad10b-ce5c-4760-b83a-3e7cd62bd0f2
Avis précédent : dac582bb-8644-4123-b474-825a5dee4080-02
Identifiant interne : 2024-SOA03
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631450 Services d'inspection des ponts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631400 Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département de Seine-et-Marne
Ville : Département de Seine et Marne
Code postal : 77
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ce marché n'est pas divisé en lots. Il est passé un marché global car la dévolution en lots séparés risque de rendre techniquement difficile l'exécution des prestations conformément à l'article L2113-11 2°) du code de la commande publique.
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
AOO - Appel d'offres ouvert
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Inspections détaillées et investigations sur les ouvrages d'art du Département de Seine et Marne
Description : Inspections détaillées et investigations sur les ouvrages d'art du Département de Seine et Marne
Identifiant interne : 2024-SOA03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631450 Services d'inspection des ponts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71631400 Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71335000 Études techniques
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Seine et Marne
Code postal : 77
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée : l'accord-cadre prend effet à compter de sa notification au Titulaire, pour une durée d'un an reconductible trois fois maximum, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un seul opérateur économique, avec un montant minimum annuel de 200 000 Euros HT et un montant maximum annuel de 2 000 000 Euros HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 70 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre : 30 points - Sous-critère 1 : Moyens - 7 points - Sous-critère 2 : Méthodologie et qualité des prestations - 18 points - Sous-critère 3 : Exemples de rapports - 5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Un recours contentieux peut être adressé au tribunal administratif de Melun, par le biais d'une requête remise ou envoyée au greffe du Tribunal administratif, ou via l'application Télérecours citoyens. Délais d'introduction des recours : - Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché, - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de Seine et Marne
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 8,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : INFRANEO
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : BUREAU ALPES CONTROLES, CORROSIA, OAC, RESEAUX ET FONDATIONS, TOPOMINE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre INFRANEO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 520,000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Description : Diagnostic plomb, amiante Inspections métalliques Inspections détaillées Suivi topométrique des ouvrages Inspections subaquatiques
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-SOA03
Titre : Inspections détaillées et investigations sur les ouvrages d'art du Département de Seine et Marne
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/06/2025
Date de conclusion du marché : 11/07/2025
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental de Seine et Marne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750151700011
Adresse postale : 5 rue Leblanc
Ville : Paris cedex 15
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : +33 185524272
Adresse internet : https://www.economie.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Conseil Départemental de Seine et Marne
Numéro d’enregistrement : 22770001000019
Département : Direction des routes
Adresse postale : CS 50377
Ville : Melun cedex
Code postal : 77010
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Nathalie Hardy
Adresse électronique : nathalie.hardy@departement77.fr
Téléphone : +33 164106140
Adresse internet : https://www.seine-et-marne.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 avenue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : +33 160566630
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : INFRANEO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 41101878100079
Adresse postale : 140 avenue Jean Lolive
Ville : Pantin
Code postal : 93500
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@infraneo.com
Téléphone : +33 149727392
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : BUREAU ALPES CONTROLES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 35181269801004
Adresse postale : 16 rue Ampère
Ville : Pontoise
Code postal : 95300
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : rungis@alpes-controles.fr
Téléphone : +33 175377134
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant
8.1 ORG-0006
Nom officiel : CORROSIA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 80007185400023
Adresse postale : 53 rue Cuvelle Hôtel d'entreprise Lepoutre
Ville : Roubaix
Code postal : 59100
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@corrosia.com
Téléphone : +33 983508085
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant
8.1 ORG-0007
Nom officiel : OAC
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 92018094000016
Adresse postale : 52 chemin des Graviers
Ville : Cannes Ecluse
Code postal : 77130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : babanezha@gmail.com
Téléphone : +33 635264041
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant
8.1 ORG-0009
Nom officiel : RESEAUX ET FONDATIONS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 79099852000023
Adresse postale : Rue des Sentes Parc d'Activité Expansia
Ville : Falaise
Code postal : 14700
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant
8.1 ORG-0010
Nom officiel : TOPOMINE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 80862579200029
Adresse postale : 10 rue de Reims
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : francois.vial@topomine.xyz
Téléphone : +33 675489117
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f5f13316-9959-44a3-b25f-26d8ff472e69 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2025 à 12:03
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2025
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L’essentiel du marché

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