16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 281BCE01-FEDD-91D7-3FA2F8DF57B4593A +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.savoie.fr ORG-0002 Département de la Savoie Château des Ducs de Savoie Cs 31802 Chambery 73018 FRK27 FRA 51844 LE POUVOIR ADJUDICATEUR 0479967373 correspondre@aws-france.com https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 281BCE22-9DF7-C23F-085D852894D74E4F 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 281BCE33-E3CD-2354-DCDB73D90FCA700D 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 4db8161a-3c7d-4159-9de9-503c45becb88 87e7c33c-017d-40e5-a232-84c744716ffb 2025-08-07+02:00 12:10:32+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.savoie.fr/marches-publics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false 25AP09 Traitement, conditionnement et transport sécurisé d'objets du Musée Savoisien dans le cadre du déménagement des collections vers les nouvelles réserves L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est composé de 4 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La livraison du Centre de conservation des collections départementales (CCCD) est prévue à la fin de l'année 2025. Les collections du Musée Savoisien actuellement conservées dans différents sites de l'agglomération chambérienne doivent y être transportées, à l'exception du mobilier archéologique. Une partie des objets doit au préalable être traité afin de ne pas risquer de contaminer ce nouveau bâtiment. Environ 80 000 objets sont concernés par ce déménagement qui sera mené en partie par l'équipe du Musée Savoisien. Il est attendu des titulaires des différents lots : - de désinsectiser par anoxie dynamique les objets susceptibles d'être infestés (lot 1) ; - de traiter les objets moisis par irradiation gamma (lot 2) ; - de fournir les palettes nécessaires au transport et à la conservation pérenne dans le CCCD des objets volumineux (lot 3) ; - de conditionner les objets, d'en assurer la manutention au sein des réserves pour leur anoxie, le cas échéant, et leur transport entre leur lieu de conservation actuel et le CCCD (lot 4) services Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les modalités de dépôt des plis électroniques sont indiquées dans le règlement de la consultation 92521000 92521000 Réserves du Musée Savoisien Chambéry 73000 FRK27 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1691651 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1691651 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>ressources propres du Département per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1691651 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-09-22+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-22+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Désinsectisation par anoxie dynamique d'objets Désinsectisation par anoxie dynamique d'objets services La date de démarrage du marché est donnée à titre indicative. L'exécution du marché ne débutera qu'à réception de la notification 92521000 92521200 Réserves du Musée Savoisien Chambéry 73000 FRK27 FRA 2026-01-05+01:00 48 0 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1691651 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1691651 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>ressources propres du Département per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1691651 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-09-22+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-22+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Traitement antifongique des collections par irradiation gamma Traitement antifongique des collections par irradiation gamma services La date de démarrage du marché est donnée à titre indicative. L'exécution du marché ne débutera qu'à réception de la notification 92521000 92521210 Réserves du Musée Savoisien Chambéry 73000 FRK27 FRA 2026-01-05+01:00 48 0 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1691651 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1691651 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>ressources propres du Département per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1691651 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-09-22+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-22+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Fourniture de matériel de conditionnement des collections Fourniture de matériel de conditionnement des collections services La date de démarrage du marché est donnée à titre indicative. L'exécution du marché ne débutera qu'à réception de la notification 92521000 92521210 Réserves du Musée Savoisien Chambéry 73000 FRK27 FRA 2026-01-05+01:00 48 0 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1691651 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1691651 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>ressources propres du Département per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1691651 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-09-22+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-22+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 04 Conditionnement et transport sécurisé des objets de collection Conditionnement et transport sécurisé des objets de collection services La date de démarrage du marché est donnée à titre indicative. L'exécution du marché ne débutera qu'à réception de la notification 92521000 60100000 Réserves du Musée Savoisien Chambéry 73000 FRK27 FRA 2026-01-05+01:00 48 0 25-90409 3.2.5 Département de la Savoie 2025-08-08 2025-09-22T12:00:00+02:00 2025-09-22 67 Conditionnement 86 Déménagement 347 Transport 73 Traitement, conditionnement et transport sécurisé d'objets du Musée Savoisien dans le cadre du déménagement des collections vers les nouvelles réserves Avis de marché - Avis n° 25-90409 du 07/08/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 73
Annonce n° 25-90409
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Savoie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Traitement, conditionnement et transport sécurisé d'objets du Musée Savoisien dans le cadre du déménagement des collections vers les nouvelles réserves
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est composé de 4 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La livraison du Centre de conservation des collections départementales (CCCD) est prévue à la fin de l'année 2025. Les collections du Musée Savoisien actuellement conservées dans différents sites de l'agglomération chambérienne doivent y être transportées, à l'exception du mobilier archéologique. Une partie des objets doit au préalable être traité afin de ne pas risquer de contaminer ce nouveau bâtiment. Environ 80 000 objets sont concernés par ce déménagement qui sera mené en partie par l'équipe du Musée Savoisien. Il est attendu des titulaires des différents lots : - de désinsectiser par anoxie dynamique les objets susceptibles d'être infestés (lot 1) ; - de traiter les objets moisis par irradiation gamma (lot 2) ; - de fournir les palettes nécessaires au transport et à la conservation pérenne dans le CCCD des objets volumineux (lot 3) ; - de conditionner les objets, d'en assurer la manutention au sein des réserves pour leur anoxie, le cas échéant, et leur transport entre leur lieu de conservation actuel et le CCCD (lot 4)
Identifiant de la procédure : 87e7c33c-017d-40e5-a232-84c744716ffb
Identifiant interne : 25AP09
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521000 Services de musées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521000 Services de musées
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Réserves du Musée Savoisien
Ville : Chambéry
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les modalités de dépôt des plis électroniques sont indiquées dans le règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Désinsectisation par anoxie dynamique d'objets
Description : Désinsectisation par anoxie dynamique d'objets
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521000 Services de musées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Réserves du Musée Savoisien
Ville : Chambéry
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La date de démarrage du marché est donnée à titre indicative. L'exécution du marché ne débutera qu'à réception de la notification
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1691651
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1691651
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>ressources propres du Département
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Traitement antifongique des collections par irradiation gamma
Description : Traitement antifongique des collections par irradiation gamma
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521000 Services de musées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Réserves du Musée Savoisien
Ville : Chambéry
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La date de démarrage du marché est donnée à titre indicative. L'exécution du marché ne débutera qu'à réception de la notification
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1691651
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1691651
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>ressources propres du Département
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de matériel de conditionnement des collections
Description : Fourniture de matériel de conditionnement des collections
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521000 Services de musées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Réserves du Musée Savoisien
Ville : Chambéry
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La date de démarrage du marché est donnée à titre indicative. L'exécution du marché ne débutera qu'à réception de la notification
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1691651
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1691651
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>ressources propres du Département
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Conditionnement et transport sécurisé des objets de collection
Description : Conditionnement et transport sécurisé des objets de collection
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521000 Services de musées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Réserves du Musée Savoisien
Ville : Chambéry
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La date de démarrage du marché est donnée à titre indicative. L'exécution du marché ne débutera qu'à réception de la notification
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1691651
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1691651
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 22/09/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>ressources propres du Département
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 281BCE01-FEDD-91D7-3FA2F8DF57B4593A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Savoie
Numéro d’enregistrement : 51844
Adresse postale : Château des Ducs de Savoie Cs 31802
Ville : Chambery
Code postal : 73018
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : LE POUVOIR ADJUDICATEUR
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0479967373
Adresse internet : http://www.savoie.fr
Profil de l’acheteur : http://www.savoie.fr/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 281BCE22-9DF7-C23F-085D852894D74E4F
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 281BCE33-E3CD-2354-DCDB73D90FCA700D
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4db8161a-3c7d-4159-9de9-503c45becb88 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2025 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2025
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L’essentiel du marché

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