3553f5de-511c-40b2-8fd0-9c0783a9a4b3-01 cor-buy 1044000 RES-0001 selec-w TEN-0001 160000 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 48000 t-esubm 5 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 160000 t-esubm 3 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 200000 t-esubm 4 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 64000 t-esubm 2 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0006 32000 t-esubm 1 CON-0006 LOT-0006 RES-0007 selec-w TEN-0007 80000 t-esubm 1 CON-0007 LOT-0007 RES-0008 selec-w TEN-0008 120000 t-esubm 1 CON-0008 LOT-0008 RES-0009 selec-w TEN-0009 100000 t-esubm 1 CON-0009 LOT-0009 RES-0010 selec-w TEN-0010 80000 t-esubm 1 CON-0010 LOT-0010 TEN-0001 true false no TPA-0001 LOT-0001 offre Eric PHILIPPE lot1 TEN-0002 true false no TPA-0002 LOT-0002 offre TANKA Alexandre OLLEAC lot2 TEN-0003 true false no TPA-0003 LOT-0003 Offre ARVEN lot 3 TEN-0004 true false no TPA-0004 LOT-0004 Offre ARVEN lot 4 TEN-0005 true false no TPA-0005 LOT-0005 offre Etudes et Chantiers lot 5 TEN-0006 true false no TPA-0006 LOT-0006 offre Etudes et Chantiers lot 6 TEN-0007 true false no TPA-0007 LOT-0007 OFFRE AMISEP lot 7 TEN-0008 true false no TPA-0008 LOT-0008 offre STEREDENN lot 8 TEN-0009 true false no TPA-0006 LOT-0009 offre Etudes et Chantiers lot 9 TEN-0010 true false no TPA-0007 LOT-0010 offre AMISEP lot 10 CON-0001 2025-06-19+02:00 2025-07-04+02:00 ORG-0001 2025-123 TEN-0001 CON-0002 2025-06-19+02:00 2025-07-09+02:00 ORG-0001 2025-124 TEN-0002 CON-0003 2025-06-19+02:00 2025-07-04+02:00 ORG-0001 2025-125 TEN-0003 CON-0004 2025-05-15+02:00 2025-07-04+02:00 ORG-0001 2025-126 TEN-0004 CON-0005 2025-05-15+02:00 2025-07-04+02:00 ORG-0001 2025-127 TEN-0005 CON-0006 2025-05-15+02:00 2025-06-18+02:00 ORG-0001 2025-113 TEN-0006 CON-0007 2025-05-15+02:00 2025-06-18+02:00 ORG-0001 2025-114 TEN-0007 CON-0008 2025-05-15+02:00 2025-06-18+02:00 ORG-0001 2025-115 TEN-0008 CON-0009 2025-05-15+02:00 2025-06-18+02:00 ORG-0001 2025-116 TEN-0009 CON-0010 2025-05-15+02:00 2025-06-18+02:00 ORG-0001 2025-117 TEN-0010 TPA-0001 Eric PHILIPPE ORG-0004 TPA-0002 TANKA -Alexandre OLLEAC ORG-0005 TPA-0003 ARVEN Elagages ORG-0006 TPA-0004 ARVEN Elagages ORG-0006 TPA-0005 Association Etudes et Chantiers ORG-0007 TPA-0006 Association Etudes et Chantiers ORG-0007 TPA-0007 ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE (A.M.I.S.E.P.) ORG-0008 TPA-0008 ASSOCIATION STEREDENN ORG-0010 29 ORG-0001 Département des Côtes d'Armor DFJ - SCPMG 9 PLACE DU GENERAL DE GAULLE St brieuc cedex 1 22023 FRH01 FRA 22220001600327 0296626109 commandepublique-proceduresetconseils@cotesdarmor.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Rennes 3, contour de la Motte - CS 44416 Rennes 35044 FRH03 FRA 173 500 059 00014 0223212828 greffe.ta-rennes@juradm.fr ORG-0003 Greffe du tribunal administratif de Rennes 3, contour de la Motte RENNES 35044 FRH03 FRA 173500 059 00014 0223212828 greffe.ta-rennes@juradm.fr false sme ORG-0010 ASSOCIATION STEREDENN DINAN 22100 FRH01 FRA 78162654400048 contact@steredenn.org false sme ORG-0008 ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE (A.M.I.S.E.P.) LANNION 22300 FRH01 FRA 41501247500281 secretariat.iae22@amisep.fr false sme ORG-0007 Association Etudes et Chantiers VEZIN LE COQUET 35132 FRH01 FRA 334 912 474 00171 info@ec-ouest.org false sme ORG-0006 ARVEN ELAGAGES BINIC-ETABLES-SUR-MER 22680 FRH01 FRA 824 692 099 00024 arven.elagage@gmail.com false sme ORG-0005 TANKA - Alexandre OLLEAC PLUFUR 22310 FRH01 FRA 87965239400013 tanka.foret@gmail.com false sme ORG-0004 Eric PHILIPPE PLOUIGNEAU 29610 FRH01 FRA 39507020400023 eric.philippe@bbox.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 17a084c3-79ef-4cf6-9a9f-ce6ff30c98ad d91c6f7f-3b46-4967-b4e9-5e68a8489310 2025-08-07+02:00 12:33:07+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.megalis.bretagne.bzh la gen-pub ORG-0001 open bf4a8925-b1fb-4fcd-b3f3-800da25131fb-01 2025-SPNB2-CGL Entretien et gestion annuels des sites naturels départementaux accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum défini pour chaque lot services 77211300 77310000 Le Yaudet Ploulec'h 22300 FRH01 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price prix per-exa 40 quality Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10) Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT1 Le Yaudet ( Ploulec'h) Accord-cadre avec un montant maximum de 40 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an. services Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation. 77211300 77310000 Le Yaudet Ploulec'h 22300 FRH01 FRA 4 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 price prix per-exa 40 quality Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10) Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT2 Méné Hoguené ( Louargat) Accord-cadre avec un montant maximum de 12 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an. services Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation. 77211300 77310000 Méné Hoguené Louargat 22540 FRH01 FRA 4 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 60 price prix per-exa 40 quality Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10) Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT3 Marais du Quellen ( Trebeurden) Accord-cadre avec un montant maximum de 40 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an. services Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation. 77211300 77310000 Marais du Quellen Trebeurden 22560 FRH01 FRA 4 LOT-0004 no-eu-funds per-exa 60 price prix per-exa 40 quality Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10) Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT4 Le Grand Rocher ( Plestin -les-Grèves) Accord-cadre avec un montant maximum de 50 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an. services Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation. 77211300 77310000 Le Grand Rocher Plestin -les-Grèves 22310 FRH01 FRA 4 LOT-0005 no-eu-funds per-exa 60 price prix per-exa 40 quality Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10) Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT5 Falaises de Tredrez (Tredrez-Locquemeau) Accord-cadre avec un montant maximum de 16 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an. services Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation. 77211300 77310000 Falaises de Tredrez Tredrez-Locquemeau 22300 FRH01 FRA 4 LOT-0006 no-eu-funds per-exa 60 price prix per-exa 40 quality Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10) Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT6 Quelfenec ( Plussulien) Accord-cadre avec un montant maximum de 8 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an. services Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation. 77211300 77310000 Quelfenec Plussulien 22320 FRH01 FRA 4 LOT-0007 no-eu-funds per-exa 60 price prix per-exa 40 quality Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10) Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT7 Kastell Erek ( Pleumeur-Bodou) Accord-cadre avec un montant maximum de 20 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an. services Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation. 77211300 77310000 Kastell Erek Pleumeur-Bodou 22560 FRH01 FRA 4 LOT-0008 no-eu-funds per-exa 60 price prix per-exa 40 quality Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10) Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT8 Sites du Quiou (Le Quiou) Accord-cadre avec un montant maximum de 30 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an. services Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation. 77211300 77310000 site du Quiou Le Quiou 22630 FRH01 FRA 4 LOT-0009 no-eu-funds per-exa 60 price prix per-exa 40 quality Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10) Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT9 Tour de l'Arguenon (Jugon-les-lacs) Accord-cadre avec un montant maximum de 25 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an. services Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation. 77211300 77310000 Tour de l'Arguenon Jugon-les-lacs 22270 FRH01 FRA 4 LOT-0010 no-eu-funds per-exa 60 price prix per-exa 40 quality Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10) Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT10 Traouiero (Trégastel - Perros Guirec) Accord-cadre avec un montant maximum de 20 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an. services Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation. 77211300 77310000 Traouiero Perros Guirec 22700 FRH01 FRA Traouiero TREGASTEL 22730 FRH01 FRA 4 2000-01-01Z 25-90422 25-28668 25-89919 3.2.5 Département des Côtes d'Armor Eric PHILIPPE TANKA - Alexandre OLLEAC ARVEN ELAGAGES ARVEN ELAGAGES Association Etudes et Chantiers Association Etudes et Chantiers ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE (A.M.I.S.E.P.) ASSOCIATION STEREDENN 2025-08-08 2025-09-30 116 Espaces verts 22 29 35 56 44 Entretien et gestion annuels des sites naturels départementaux Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-90422 du 07/08/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 22, 29, 35, 56, 44
Annonce n° 25-90422
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département des Côtes d'Armor
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien et gestion annuels des sites naturels départementaux
Description : accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum défini pour chaque lot
Identifiant de la procédure : d91c6f7f-3b46-4967-b4e9-5e68a8489310
Avis précédent : bf4a8925-b1fb-4fcd-b3f3-800da25131fb-01
Identifiant interne : 2025-SPNB2-CGL
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211300 Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le Yaudet
Ville : Ploulec'h
Code postal : 22300
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Le Yaudet ( Ploulec'h)
Description : Accord-cadre avec un montant maximum de 40 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an.
Identifiant interne : LOT1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211300 Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le Yaudet
Ville : Ploulec'h
Code postal : 22300
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Méné Hoguené ( Louargat)
Description : Accord-cadre avec un montant maximum de 12 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an.
Identifiant interne : LOT2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211300 Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Méné Hoguené
Ville : Louargat
Code postal : 22540
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Marais du Quellen ( Trebeurden)
Description : Accord-cadre avec un montant maximum de 40 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an.
Identifiant interne : LOT3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211300 Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Marais du Quellen
Ville : Trebeurden
Code postal : 22560
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Le Grand Rocher ( Plestin -les-Grèves)
Description : Accord-cadre avec un montant maximum de 50 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an.
Identifiant interne : LOT4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211300 Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Le Grand Rocher
Ville : Plestin -les-Grèves
Code postal : 22310
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Falaises de Tredrez (Tredrez-Locquemeau)
Description : Accord-cadre avec un montant maximum de 16 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an.
Identifiant interne : LOT5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211300 Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Falaises de Tredrez
Ville : Tredrez-Locquemeau
Code postal : 22300
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Quelfenec ( Plussulien)
Description : Accord-cadre avec un montant maximum de 8 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an.
Identifiant interne : LOT6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211300 Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Quelfenec
Ville : Plussulien
Code postal : 22320
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Kastell Erek ( Pleumeur-Bodou)
Description : Accord-cadre avec un montant maximum de 20 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an.
Identifiant interne : LOT7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211300 Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Kastell Erek
Ville : Pleumeur-Bodou
Code postal : 22560
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Sites du Quiou (Le Quiou)
Description : Accord-cadre avec un montant maximum de 30 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an.
Identifiant interne : LOT8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211300 Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : site du Quiou
Ville : Le Quiou
Code postal : 22630
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Tour de l'Arguenon (Jugon-les-lacs)
Description : Accord-cadre avec un montant maximum de 25 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an.
Identifiant interne : LOT9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211300 Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Tour de l'Arguenon
Ville : Jugon-les-lacs
Code postal : 22270
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Traouiero (Trégastel - Perros Guirec)
Description : Accord-cadre avec un montant maximum de 20 000 Euros HT par an avec une durée initiale d' 1 an, reconductible 3 fois tacitement pour 1 an.
Identifiant interne : LOT10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211300 Services de défrichement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Traouiero
Ville : Perros Guirec
Code postal : 22700
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Traouiero
Ville : TREGASTEL
Code postal : 22730
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les critères de jugement sont décrits dans le règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique dont : - moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations (/15) -Moyens humains affectés à la réalisation des prestations ( /15) -Dispositions prévues pour préserver l'environnement et les milieux naturels ( /10)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Greffe du tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,044,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Eric PHILIPPE
Offre :
Identifiant de l’offre : offre Eric PHILIPPE lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-123
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 04/07/2025
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 48,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TANKA - Alexandre OLLEAC
Offre :
Identifiant de l’offre : offre TANKA Alexandre OLLEAC lot2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-124
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 09/07/2025
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ARVEN ELAGAGES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ARVEN lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-125
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2025
Date de conclusion du marché : 04/07/2025
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ARVEN ELAGAGES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ARVEN lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-126
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/05/2025
Date de conclusion du marché : 04/07/2025
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 64,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Association Etudes et Chantiers
Offre :
Identifiant de l’offre : offre Etudes et Chantiers lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-127
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/05/2025
Date de conclusion du marché : 04/07/2025
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 32,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Association Etudes et Chantiers
Offre :
Identifiant de l’offre : offre Etudes et Chantiers lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-113
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/05/2025
Date de conclusion du marché : 18/06/2025
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE (A.M.I.S.E.P.)
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE AMISEP lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-114
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/05/2025
Date de conclusion du marché : 18/06/2025
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION STEREDENN
Offre :
Identifiant de l’offre : offre STEREDENN lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-115
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/05/2025
Date de conclusion du marché : 18/06/2025
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Association Etudes et Chantiers
Offre :
Identifiant de l’offre : offre Etudes et Chantiers lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-116
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/05/2025
Date de conclusion du marché : 18/06/2025
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE (A.M.I.S.E.P.)
Offre :
Identifiant de l’offre : offre AMISEP lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-117
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/05/2025
Date de conclusion du marché : 18/06/2025
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Département des Côtes d'Armor
Numéro d’enregistrement : 22220001600327
Adresse postale : DFJ - SCPMG 9 PLACE DU GENERAL DE GAULLE
Ville : St brieuc cedex 1
Code postal : 22023
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Adresse électronique : commandepublique-proceduresetconseils@cotesdarmor.fr
Téléphone : 0296626109
Profil de l’acheteur : https://www.megalis.bretagne.bzh
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 173 500 059 00014
Adresse postale : 3, contour de la Motte - CS 44416
Ville : Rennes
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Greffe du tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 173500 059 00014
Adresse postale : 3, contour de la Motte
Ville : RENNES
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0010
Nom officiel : ASSOCIATION STEREDENN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 78162654400048
Ville : DINAN
Code postal : 22100
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@steredenn.org
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008
8.1 ORG-0008
Nom officiel : ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE (A.M.I.S.E.P.)
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 41501247500281
Ville : LANNION
Code postal : 22300
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat.iae22@amisep.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007, LOT-0010
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Association Etudes et Chantiers
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 334 912 474 00171
Ville : VEZIN LE COQUET
Code postal : 35132
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Adresse électronique : info@ec-ouest.org
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005, LOT-0006, LOT-0009
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ARVEN ELAGAGES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 824 692 099 00024
Ville : BINIC-ETABLES-SUR-MER
Code postal : 22680
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Adresse électronique : arven.elagage@gmail.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003, LOT-0004
8.1 ORG-0005
Nom officiel : TANKA - Alexandre OLLEAC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 87965239400013
Ville : PLUFUR
Code postal : 22310
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Adresse électronique : tanka.foret@gmail.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Eric PHILIPPE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 39507020400023
Ville : PLOUIGNEAU
Code postal : 29610
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Adresse électronique : eric.philippe@bbox.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 3553f5de-511c-40b2-8fd0-9c0783a9a4b3-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 17a084c3-79ef-4cf6-9a9f-ce6ff30c98ad - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2025 à 12:33
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2025
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L’essentiel du marché

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