908000 RES-0001 selec-w TEN-0001 220000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 108000 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 70000 t-esubm 1 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 80000 t-esubm 1 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 80000 t-esubm 1 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0006 80000 t-esubm 1 CON-0006 LOT-0006 RES-0007 selec-w TEN-0007 160000 t-esubm 1 CON-0007 LOT-0007 RES-0008 selec-w TEN-0008 50000 t-esubm 1 CON-0008 LOT-0008 RES-0009 selec-w TEN-0009 60000 t-esubm 1 CON-0009 LOT-0009 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 Lot 01 TEN-0002 108000 no TPA-0003 LOT-0002 Lot 02 TEN-0003 no TPA-0002 LOT-0003 Lot 03 TEN-0004 no TPA-0002 LOT-0004 Lot 04 TEN-0005 no TPA-0002 LOT-0005 Lot 05 TEN-0006 no TPA-0001 LOT-0006 Lot 6 TEN-0007 no TPA-0001 LOT-0007 Lot 7 TEN-0008 no TPA-0001 LOT-0008 Lot 8 TEN-0009 no TPA-0001 LOT-0009 Lot 2 CON-0001 2025-07-16+02:00 transport collectif des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA à destination des piscines d'Ancenis-Saint-Géréon ORG-0001 2025TRANSCOL01 TEN-0001 CON-0002 2025-07-15+02:00 transport collectif des élèves des écoles de Ligné, Joué-sur-Erdre et Trans-sur-Erdre à destination de la piscine de Nort-sur-Erdre ORG-0001 2025TRANSCOL02 TEN-0002 CON-0003 2025-07-15+02:00 transport collectif des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA à destination de la piscine de Vallons de l'Erdre ORG-0001 2025TRANSCOL03 TEN-0003 CON-0004 2025-07-15+02:00 Transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA - secteur Ouest ORG-0001 2025TRANSCOL04 TEN-0004 CON-0005 2025-07-15+02:00 transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA - secteur Nord ORG-0001 2025TRANSCOL05 TEN-0005 CON-0006 2025-07-16+02:00 transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA - secteur Est ORG-0001 2025TRANSCOL06 TEN-0006 CON-0007 2025-07-16+02:00 transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA - secteur Centre ORG-0001 2025TRANSCOL07 TEN-0007 CON-0008 2025-07-16+02:00 transport collectif de personnes en dehors des horaires et des périodes scolaires pour les besoins de la COMPA ORG-0001 2025TRANSCOL08 TEN-0008 CON-0009 2025-07-16+02:00 transport collectif d'élèves vers le spectacle de l'association Transmission ORG-0001 2025TRANSCOL09 TEN-0009 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 TPA-0003 ORG-0005 29 https://www.pays-ancenis.com/fr/ ORG-0001 Cté de Cnes du Pays d'Ancenis CA Les Ursulines - CS 50201 Ancenis-Saint-Géréon cedex 44156 FRG01 FRA 24440055200026 Pôle Aménagement du Territoire +33 240963189 amenagement@pays-ancenis.com http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nantes 6, allée Ile Gloriette - BP 2411 NANTES Cedex 44041 FRG01 FRA 17440005100010 02 55 10 10 02 greffe.ta-nantes@juradm.fr https://www.lefort.fr sme ORG-0003 Voyages LEFORT 6, rue de la Bossarderie Ancenis-Saint-Géréon 44153 FRG01 FRA 30341064100037 0240981005 a.bossard@lefort.fr https://www.keolis-atlantique.com/ sme ORG-0004 KEOLIS ATLANTIQUE 3 Rue de la Garde Nantes Cédex 3 44335 FRG01 FRA 30194133200183 0240184200 eloise.corbeau@keolis.com sme ORG-0005 Augereau Autocars 26 Rue d'Anjou Le Longeron SEVREMOINE 49710 FRG01 FRA 06920061600022 0622755572 g.cordier@cordier-mobilite.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 5bdafe40-9107-461c-8ed5-6ccd93099444 81a6c8b5-3f5e-4690-8dcb-f17c5033b838 2025-08-07+02:00 13:40:04+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://pays-ancenis.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 La consultation est passée en application des articles L 2124-2, R 2124-2, R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique (CCP), sous la forme d'un appel d'offres ouvert. Chaque marché est un accord-cadre à bons de commande qui donnera lieu à l'attribution d'un marché à un opérateur unique pour la durée du marché, passé en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 et R 2162-13 à R 2162-14 du code de la commande publique. open bf6a466e-25b7-49b2-a7b1-bcd50c149052-01 2025TRANSCOL Transport collectif de personnes pour les besoins de la COMPA - 9 lots - . La présente consultation a pour objet le transport collectif de personnes pour les besoins de la Communauté de Communes du Pays d'Ancenis (COMPA). Elle se décompose en 9 lots distincts, traités en marchés séparés. Lot 1 : transport collectif des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA à destination des piscines d'Ancenis-Saint-Géréon - Lot 2 : transport collectif des élèves des écoles de Ligné, Joué-sur-Erdre, Trans-sur-Erdre à destination de la piscine de Nort-sur-Erdre - Lot 3 : transport collectif des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA à destination de la piscine de Vallons de l'Erdre - Lot 4 : transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA, secteur Ouest - Lot 5 : transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA, secteur Nord - Lot 6 : transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA, secteur Est - Lot 7 : transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA, secteur Centre - Lot 8 : transport collectif de personnes en dehors des horaires et des périodes scolaires pour les besoins de la COMPA - Lot 9 : transport collectif d'élèves vers le spectacle de l'association Transmission services 908000 825454.54 60140000 Loire-Atlantique, Maine et Loire, Ille et Vilaine, Deux Sèvres FRG01 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 80 price prix des prestations (pondération : 80 %) apprécié au vu du total en euros TTC du devis quantitatif estimatif représentatif des besoins de la COMPA sur 4 ans per-exa 20 quality valeur technique (pondération : 20 %) appréciée au vu de la qualité de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au RC ORG-0001 - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE. ORG-0002 false false fa-wo-rc none 2025TRANSCOL01 Transport collectif des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA à destination des piscines d'Ancenis-Saint-Géréon o Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon régulière, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles. o Les prestations se dérouleront sur les communes membres de la COMPA, du lieu de départ (école) jusqu'aux piscines et retour au point de départ. services Le lot 1 : transport collectif des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA à destination des piscines d'Ancenis-Saint-Géréon, prendra effet à compter du 17/08/2025 pour une durée de 4 ans. Le montant global des prestations est compris, pour le lot 1, entre un montant minimum de 72 000 euros HT et un montant maximum de 220 000 euros HT sur la durée totale du marché. Il n'est pas prévu de variantes et de prestations supplémentaires éventuelles. 220000 60140000 Les communes membres de la COMPA FRG01 FRA 2025-08-17+02:00 4 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 80 price prix des prestations (pondération : 80 %) apprécié au vu du total en euros TTC du devis quantitatif estimatif représentatif des besoins de la COMPA sur 4 ans per-exa 20 quality valeur technique (pondération : 20 %) appréciée au vu de la qualité de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au RC ORG-0001 - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE. ORG-0002 false false fa-wo-rc none 2025TRANSCOL02 Transport collectif des élèves des écoles de Ligné, Joué-sur-Erdre, Trans-sur-Erdre à destination de la piscine de Nort-sur-Erdre o Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon régulière, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles. o Les prestations se dérouleront sur les communes de Ligné, Joué-sur-Erdre, Trans-sur-Erdre et Nort-sur-Erdre, du lieu de départ (école) jusqu'à la piscine et retour au point de départ. services Le lot 2 : transport collectif des élèves des écoles de Ligné, Joué-sur-Erdre et Trans-sur-Erdre à destination de la piscine de Nort-sur-Erdre, prendra effet à compter du 17/08/2025 pour une durée de 4 ans. Le montant global des prestations est compris, pour le lot 2, entre un montant minimum de 22 000 euros HT et un montant maximum de 108 000 euros HT sur la durée totale du marché. Il n'est pas prévu de variantes et de prestations supplémentaires éventuelles. 108000 60140000 Les communes de Ligné, Joué-sur-Erdre, Trans-sur-Erdre et Nort-Sur-Erdre. FRG01 FRA 2025-08-17+02:00 4 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 80 price prix des prestations (pondération : 80 %) apprécié au vu du total en euros TTC du devis quantitatif estimatif représentatif des besoins de la COMPA sur 4 ans per-exa 20 quality valeur technique (pondération : 20 %) appréciée au vu de la qualité de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au RC ORG-0001 - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE. ORG-0002 false false fa-wo-rc none 2025TRANSCOL03 Transport collectif des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA à destination de la piscine de Vallons de l'Erdre o Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon régulière, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles. o Les prestations se dérouleront sur les communes membres de la COMPA, du lieu de départ (école) jusqu'à la piscine et retour au point de départ. services Le lot 3 : transport collectif des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA à destination de la piscine de Vallons de l'Erdre, prendra effet à compter du 17/08/2025 pour une durée de 4 ans. Le montant global des prestations est compris, pour le lot 3, entre un montant minimum de 16 000 euros HT et un montant maximum de 70 000 euros HT sur la durée totale du marché. Il n'est pas prévu de variantes et de prestations supplémentaires éventuelles. 70000 60140000 Les communes membres de la COMPA FRG01 FRA 2025-08-17+02:00 4 LOT-0004 no-eu-funds per-exa 80 price prix des prestations (pondération : 80 %) apprécié au vu du total en euros TTC du devis quantitatif estimatif représentatif des besoins de la COMPA sur 4 ans per-exa 20 quality valeur technique (pondération : 20 %) appréciée au vu de la qualité de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au RC ORG-0001 - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE. ORG-0002 false false fa-wo-rc none 2025TRANSCOL04 Transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA - secteur Ouest o Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon ponctuelle, du lundi au vendredi. o Les prestations se dérouleront en Loire Atlantique, Maine-et-Loire, Ille-et-Vilaine, Deux-Sèvres, du lieu de départ (secteur Ouest de la COMPA) jusqu'au lieu où se déroule la sortie et retour au point de départ. services Le lot 4 : transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA - secteur Ouest, prendra effet à compter du 17/08/2025 pour une durée de 4 ans. Le montant global des prestations est compris, pour le lot 4, entre un montant minimum de 20 000 euros HT et un montant maximum de 80 000 euros HT sur la durée totale du marché. Il n'est pas prévu de variantes et de prestations supplémentaires éventuelles. 80000 60140000 Loire Atlantique, Maine et Loire, Ille et Vilaine, Deux Sèvres FRG01 FRA 2025-08-17+02:00 4 LOT-0005 no-eu-funds per-exa 80 price prix des prestations (pondération : 80 %) apprécié au vu du total en euros TTC du devis quantitatif estimatif représentatif des besoins de la COMPA sur 4 ans per-exa 20 quality valeur technique (pondération : 20 %) appréciée au vu de la qualité de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au RC ORG-0001 - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE. ORG-0002 false false fa-wo-rc none 2025TRANSCOL05 Transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA - secteur Nord o Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon ponctuelle, du lundi au vendredi. o Les prestations se dérouleront en Loire Atlantique, Maine-et-Loire, Ille-et-Vilaine, Deux Sèvres du lieu de départ (secteur Nord de la COMPA) jusqu'au lieu où se déroule la sortie et retour au point de départ. services Le lot 5 : transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA - secteur Nord, prendra effet à compter du 17/08/2025 pour une durée de 4 ans. Le montant global des prestations est compris, pour le lot 5, entre un montant minimum de 20 000 euros HT et un montant maximum de 80 000 euros HT sur la durée totale du marché. Il n'est pas prévu de variantes et de prestations supplémentaires éventuelles. 80000 60140000 Loire Atlantique, Maine et Loire, Ille et Vilaine, Deux Sèvres FRG01 FRA 2025-08-17+02:00 4 LOT-0006 no-eu-funds per-exa 80 price prix des prestations (pondération : 80 %) apprécié au vu du total en euros TTC du devis quantitatif estimatif représentatif des besoins de la COMPA sur 4 ans per-exa 20 quality valeur technique (pondération : 20 %) appréciée au vu de la qualité de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au RC ORG-0001 - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE. ORG-0002 false false fa-wo-rc none 2025TRANSCOL06 Transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA - secteur Est o Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon ponctuelle, du lundi au vendredi. o Les prestations se dérouleront en Loire Atlantique, Maine-et-Loire, Ille-et-Vilaine, Deux Sèvres du lieu de départ (secteur Est de la COMPA) jusqu'au lieu où se déroule la sortie et retour au point de départ. services Le lot 6 : transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA - secteur Est, prendra effet à compter du 17/08/2025 pour une durée de 4 ans. Le montant global des prestations est compris, pour le lot 6, entre un montant minimum de 20 000 euros HT et un montant maximum de 80 000 euros HT sur la durée totale du marché. Il n'est pas prévu de variantes et de prestations supplémentaires éventuelles. 80000 60140000 Loire Atlantique, Maine et Loire, Ille et Vilaine, Deux Sèvres FRG01 FRA 2025-08-17+02:00 4 LOT-0007 no-eu-funds per-exa 80 price prix des prestations (pondération : 80 %) apprécié au vu du total en euros TTC du devis quantitatif estimatif représentatif des besoins de la COMPA sur 4 ans per-exa 20 quality valeur technique (pondération : 20 %) appréciée au vu de la qualité de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au RC ORG-0001 - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE. ORG-0002 false false fa-wo-rc none 2025TRANSCOL07 Transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA - secteur Centre o Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon ponctuelle, du lundi au vendredi. o Les prestations se dérouleront en Loire Atlantique, Maine-et-Loire, Ille-et-Vilaine, Deux Sèvres du lieu de départ (secteur Centre de la COMPA) jusqu'au lieu où se déroule la sortie et retour au point de départ. services Le lot 7 : transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA - secteur Centre, prendra effet à compter du 17/08/2025 pour une durée de 4 ans. Le montant global des prestations est compris, pour le lot 7, entre un montant minimum de 50 000 euros HT et un montant maximum de 160 000 euros HT sur la durée totale du marché. Il n'est pas prévu de variantes et de prestations supplémentaires éventuelles. 160000 60140000 Loire Atlantique, Maine et Loire, Ille et Vilaine, Deux Sèvres FRG01 FRA 2025-08-17+02:00 4 LOT-0008 no-eu-funds per-exa 80 price prix des prestations (pondération : 80 %) apprécié au vu du total en euros TTC du devis quantitatif estimatif représentatif des besoins de la COMPA sur 4 ans per-exa 20 quality valeur technique (pondération : 20 %) appréciée au vu de la qualité de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au RC ORG-0001 - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE. ORG-0002 false false fa-wo-rc none 2025TRANSCOL08 Transport collectif de personnes en dehors des horaires et des périodes scolaires pour les besoins de la COMPA o Les prestations se dérouleront du lundi au dimanche, sans limitation horaire. o Les prestations se dérouleront dans la France entière, au départ d'un lieu situé sur le territoire de la COMPA. services Le lot 8 : transport collectif de personnes en dehors des horaires et des périodes scolaires pour les besoins de la COMPA, prendra effet à compter du 17/08/2025 pour une durée de 4 ans. Le montant global des prestations est compris, pour le lot 8, entre un montant minimum de 0 euros HT et un montant maximum de 50 000 euros HT sur la durée totale du marché. Il n'est pas prévu de variantes et de prestations supplémentaires éventuelles. 50000 60140000 France FRG01 FRA 2025-08-17+02:00 4 LOT-0009 no-eu-funds per-exa 80 price prix des prestations (pondération : 80 %) apprécié au vu du total en euros TTC du devis quantitatif estimatif représentatif des besoins de la COMPA sur 4 ans per-exa 20 quality valeur technique (pondération : 20 %) appréciée au vu de la qualité de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au RC ORG-0001 - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE. ORG-0002 false false fa-wo-rc none 2025TRANSCOL09 Transport collectif d'élèves vers le spectacle de l'association Transmission o Les prestations se dérouleront sur une soirée, en septembre, dans un créneau horaire allant de 18h à 01h00. o Les prestations se dérouleront dans les communes membres de la COMPA, au départ des collèges situés sur le territoire de la COMPA vers le site du spectacle à Trans-sur-Erdre, aller et retour. services Le lot 9 : transport collectif d'élèves vers le spectacle de l'association Transmission, prendra effet à compter du 17/08/2025 pour une durée de 4 ans. Le montant global des prestations est compris, pour le lot 9, entre un montant minimum de 11 000 euros HT et un montant maximum de 60 000 euros HT sur la durée totale du marché. Il n'est pas prévu de variantes et de prestations supplémentaires éventuelles. 60000 60140000 Les communes membres de la COMPA. FRG01 FRA 2025-08-17+02:00 4 1970-01-01+01:00 25-90438 25-23561 3.2.5 Cté de Cnes du Pays d'Ancenis Voyages LEFORT KEOLIS ATLANTIQUE Augereau Autocars 2025-08-08 2025-09-25 347 Transport 44 49 Transport collectif de personnes pour les besoins de la COMPA - 9 lots Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-90438 du 07/08/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44, 49
Annonce n° 25-90438
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Transport collectif de personnes pour les besoins de la COMPA - 9 lots - .
Description : La présente consultation a pour objet le transport collectif de personnes pour les besoins de la Communauté de Communes du Pays d'Ancenis (COMPA). Elle se décompose en 9 lots distincts, traités en marchés séparés. Lot 1 : transport collectif des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA à destination des piscines d'Ancenis-Saint-Géréon - Lot 2 : transport collectif des élèves des écoles de Ligné, Joué-sur-Erdre, Trans-sur-Erdre à destination de la piscine de Nort-sur-Erdre - Lot 3 : transport collectif des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA à destination de la piscine de Vallons de l'Erdre - Lot 4 : transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA, secteur Ouest - Lot 5 : transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA, secteur Nord - Lot 6 : transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA, secteur Est - Lot 7 : transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA, secteur Centre - Lot 8 : transport collectif de personnes en dehors des horaires et des périodes scolaires pour les besoins de la COMPA - Lot 9 : transport collectif d'élèves vers le spectacle de l'association Transmission
Identifiant de la procédure : 81a6c8b5-3f5e-4690-8dcb-f17c5033b838
Avis précédent : bf6a466e-25b7-49b2-a7b1-bcd50c149052-01
Identifiant interne : 2025TRANSCOL
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : La consultation est passée en application des articles L 2124-2, R 2124-2, R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique (CCP), sous la forme d'un appel d'offres ouvert. Chaque marché est un accord-cadre à bons de commande qui donnera lieu à l'attribution d'un marché à un opérateur unique pour la durée du marché, passé en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 et R 2162-13 à R 2162-14 du code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Loire-Atlantique, Maine et Loire, Ille et Vilaine, Deux Sèvres
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 825,454.54 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 908,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transport collectif des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA à destination des piscines d'Ancenis-Saint-Géréon
Description : o Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon régulière, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles. o Les prestations se dérouleront sur les communes membres de la COMPA, du lieu de départ (école) jusqu'aux piscines et retour au point de départ.
Identifiant interne : 2025TRANSCOL01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les communes membres de la COMPA
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 17/08/2025
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 220,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot 1 : transport collectif des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA à destination des piscines d'Ancenis-Saint-Géréon, prendra effet à compter du 17/08/2025 pour une durée de 4 ans. Le montant global des prestations est compris, pour le lot 1, entre un montant minimum de 72 000 euros HT et un montant maximum de 220 000 euros HT sur la durée totale du marché. Il n'est pas prévu de variantes et de prestations supplémentaires éventuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations (pondération : 80 %)
Description : apprécié au vu du total en euros TTC du devis quantitatif estimatif représentatif des besoins de la COMPA sur 4 ans
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique (pondération : 20 %)
Description : appréciée au vu de la qualité de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
Organisation qui signe le marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Transport collectif des élèves des écoles de Ligné, Joué-sur-Erdre, Trans-sur-Erdre à destination de la piscine de Nort-sur-Erdre
Description : o Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon régulière, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles. o Les prestations se dérouleront sur les communes de Ligné, Joué-sur-Erdre, Trans-sur-Erdre et Nort-sur-Erdre, du lieu de départ (école) jusqu'à la piscine et retour au point de départ.
Identifiant interne : 2025TRANSCOL02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les communes de Ligné, Joué-sur-Erdre, Trans-sur-Erdre et Nort-Sur-Erdre.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 17/08/2025
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 108,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot 2 : transport collectif des élèves des écoles de Ligné, Joué-sur-Erdre et Trans-sur-Erdre à destination de la piscine de Nort-sur-Erdre, prendra effet à compter du 17/08/2025 pour une durée de 4 ans. Le montant global des prestations est compris, pour le lot 2, entre un montant minimum de 22 000 euros HT et un montant maximum de 108 000 euros HT sur la durée totale du marché. Il n'est pas prévu de variantes et de prestations supplémentaires éventuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations (pondération : 80 %)
Description : apprécié au vu du total en euros TTC du devis quantitatif estimatif représentatif des besoins de la COMPA sur 4 ans
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique (pondération : 20 %)
Description : appréciée au vu de la qualité de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
Organisation qui signe le marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Transport collectif des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA à destination de la piscine de Vallons de l'Erdre
Description : o Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon régulière, du lundi au vendredi, aux heures d'ouverture des écoles. o Les prestations se dérouleront sur les communes membres de la COMPA, du lieu de départ (école) jusqu'à la piscine et retour au point de départ.
Identifiant interne : 2025TRANSCOL03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les communes membres de la COMPA
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 17/08/2025
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot 3 : transport collectif des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA à destination de la piscine de Vallons de l'Erdre, prendra effet à compter du 17/08/2025 pour une durée de 4 ans. Le montant global des prestations est compris, pour le lot 3, entre un montant minimum de 16 000 euros HT et un montant maximum de 70 000 euros HT sur la durée totale du marché. Il n'est pas prévu de variantes et de prestations supplémentaires éventuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations (pondération : 80 %)
Description : apprécié au vu du total en euros TTC du devis quantitatif estimatif représentatif des besoins de la COMPA sur 4 ans
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique (pondération : 20 %)
Description : appréciée au vu de la qualité de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
Organisation qui signe le marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA - secteur Ouest
Description : o Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon ponctuelle, du lundi au vendredi. o Les prestations se dérouleront en Loire Atlantique, Maine-et-Loire, Ille-et-Vilaine, Deux-Sèvres, du lieu de départ (secteur Ouest de la COMPA) jusqu'au lieu où se déroule la sortie et retour au point de départ.
Identifiant interne : 2025TRANSCOL04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Loire Atlantique, Maine et Loire, Ille et Vilaine, Deux Sèvres
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 17/08/2025
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot 4 : transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA - secteur Ouest, prendra effet à compter du 17/08/2025 pour une durée de 4 ans. Le montant global des prestations est compris, pour le lot 4, entre un montant minimum de 20 000 euros HT et un montant maximum de 80 000 euros HT sur la durée totale du marché. Il n'est pas prévu de variantes et de prestations supplémentaires éventuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations (pondération : 80 %)
Description : apprécié au vu du total en euros TTC du devis quantitatif estimatif représentatif des besoins de la COMPA sur 4 ans
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique (pondération : 20 %)
Description : appréciée au vu de la qualité de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
Organisation qui signe le marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA - secteur Nord
Description : o Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon ponctuelle, du lundi au vendredi. o Les prestations se dérouleront en Loire Atlantique, Maine-et-Loire, Ille-et-Vilaine, Deux Sèvres du lieu de départ (secteur Nord de la COMPA) jusqu'au lieu où se déroule la sortie et retour au point de départ.
Identifiant interne : 2025TRANSCOL05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Loire Atlantique, Maine et Loire, Ille et Vilaine, Deux Sèvres
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 17/08/2025
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot 5 : transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA - secteur Nord, prendra effet à compter du 17/08/2025 pour une durée de 4 ans. Le montant global des prestations est compris, pour le lot 5, entre un montant minimum de 20 000 euros HT et un montant maximum de 80 000 euros HT sur la durée totale du marché. Il n'est pas prévu de variantes et de prestations supplémentaires éventuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations (pondération : 80 %)
Description : apprécié au vu du total en euros TTC du devis quantitatif estimatif représentatif des besoins de la COMPA sur 4 ans
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique (pondération : 20 %)
Description : appréciée au vu de la qualité de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
Organisation qui signe le marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA - secteur Est
Description : o Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon ponctuelle, du lundi au vendredi. o Les prestations se dérouleront en Loire Atlantique, Maine-et-Loire, Ille-et-Vilaine, Deux Sèvres du lieu de départ (secteur Est de la COMPA) jusqu'au lieu où se déroule la sortie et retour au point de départ.
Identifiant interne : 2025TRANSCOL06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Loire Atlantique, Maine et Loire, Ille et Vilaine, Deux Sèvres
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 17/08/2025
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot 6 : transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA - secteur Est, prendra effet à compter du 17/08/2025 pour une durée de 4 ans. Le montant global des prestations est compris, pour le lot 6, entre un montant minimum de 20 000 euros HT et un montant maximum de 80 000 euros HT sur la durée totale du marché. Il n'est pas prévu de variantes et de prestations supplémentaires éventuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations (pondération : 80 %)
Description : apprécié au vu du total en euros TTC du devis quantitatif estimatif représentatif des besoins de la COMPA sur 4 ans
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique (pondération : 20 %)
Description : appréciée au vu de la qualité de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
Organisation qui signe le marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA - secteur Centre
Description : o Les prestations se dérouleront pendant les périodes scolaires, de façon ponctuelle, du lundi au vendredi. o Les prestations se dérouleront en Loire Atlantique, Maine-et-Loire, Ille-et-Vilaine, Deux Sèvres du lieu de départ (secteur Centre de la COMPA) jusqu'au lieu où se déroule la sortie et retour au point de départ.
Identifiant interne : 2025TRANSCOL07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Loire Atlantique, Maine et Loire, Ille et Vilaine, Deux Sèvres
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 17/08/2025
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot 7 : transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA - secteur Centre, prendra effet à compter du 17/08/2025 pour une durée de 4 ans. Le montant global des prestations est compris, pour le lot 7, entre un montant minimum de 50 000 euros HT et un montant maximum de 160 000 euros HT sur la durée totale du marché. Il n'est pas prévu de variantes et de prestations supplémentaires éventuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations (pondération : 80 %)
Description : apprécié au vu du total en euros TTC du devis quantitatif estimatif représentatif des besoins de la COMPA sur 4 ans
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique (pondération : 20 %)
Description : appréciée au vu de la qualité de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
Organisation qui signe le marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Transport collectif de personnes en dehors des horaires et des périodes scolaires pour les besoins de la COMPA
Description : o Les prestations se dérouleront du lundi au dimanche, sans limitation horaire. o Les prestations se dérouleront dans la France entière, au départ d'un lieu situé sur le territoire de la COMPA.
Identifiant interne : 2025TRANSCOL08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : France
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 17/08/2025
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot 8 : transport collectif de personnes en dehors des horaires et des périodes scolaires pour les besoins de la COMPA, prendra effet à compter du 17/08/2025 pour une durée de 4 ans. Le montant global des prestations est compris, pour le lot 8, entre un montant minimum de 0 euros HT et un montant maximum de 50 000 euros HT sur la durée totale du marché. Il n'est pas prévu de variantes et de prestations supplémentaires éventuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations (pondération : 80 %)
Description : apprécié au vu du total en euros TTC du devis quantitatif estimatif représentatif des besoins de la COMPA sur 4 ans
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique (pondération : 20 %)
Description : appréciée au vu de la qualité de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
Organisation qui signe le marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Transport collectif d'élèves vers le spectacle de l'association Transmission
Description : o Les prestations se dérouleront sur une soirée, en septembre, dans un créneau horaire allant de 18h à 01h00. o Les prestations se dérouleront dans les communes membres de la COMPA, au départ des collèges situés sur le territoire de la COMPA vers le site du spectacle à Trans-sur-Erdre, aller et retour.
Identifiant interne : 2025TRANSCOL09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les communes membres de la COMPA.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 17/08/2025
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le lot 9 : transport collectif d'élèves vers le spectacle de l'association Transmission, prendra effet à compter du 17/08/2025 pour une durée de 4 ans. Le montant global des prestations est compris, pour le lot 9, entre un montant minimum de 11 000 euros HT et un montant maximum de 60 000 euros HT sur la durée totale du marché. Il n'est pas prévu de variantes et de prestations supplémentaires éventuelles.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix des prestations (pondération : 80 %)
Description : apprécié au vu du total en euros TTC du devis quantitatif estimatif représentatif des besoins de la COMPA sur 4 ans
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique (pondération : 20 %)
Description : appréciée au vu de la qualité de la note méthodologique et au regard des sous-critères exposés au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ; - recours en contestation de validité du contrat : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
Organisation qui signe le marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 908,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 220,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Voyages LEFORT
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025TRANSCOL01
Titre : transport collectif des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA à destination des piscines d'Ancenis-Saint-Géréon
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Organisation qui signe le marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 108,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Augereau Autocars
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 02
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 108,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025TRANSCOL02
Titre : transport collectif des élèves des écoles de Ligné, Joué-sur-Erdre et Trans-sur-Erdre à destination de la piscine de Nort-sur-Erdre
Date de conclusion du marché : 15/07/2025
Organisation qui signe le marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 70,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : KEOLIS ATLANTIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 03
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025TRANSCOL03
Titre : transport collectif des élèves des écoles situées sur le territoire de la COMPA à destination de la piscine de Vallons de l'Erdre
Date de conclusion du marché : 15/07/2025
Organisation qui signe le marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : KEOLIS ATLANTIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 04
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025TRANSCOL04
Titre : Transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA - secteur Ouest
Date de conclusion du marché : 15/07/2025
Organisation qui signe le marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : KEOLIS ATLANTIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 05
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025TRANSCOL05
Titre : transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA - secteur Nord
Date de conclusion du marché : 15/07/2025
Organisation qui signe le marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Voyages LEFORT
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025TRANSCOL06
Titre : transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA - secteur Est
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Organisation qui signe le marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Voyages LEFORT
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025TRANSCOL07
Titre : transport collectif de personnes en période scolaire et en semaine pour les besoins de la COMPA - secteur Centre
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Organisation qui signe le marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Voyages LEFORT
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025TRANSCOL08
Titre : transport collectif de personnes en dehors des horaires et des périodes scolaires pour les besoins de la COMPA
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Organisation qui signe le marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Voyages LEFORT
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025TRANSCOL09
Titre : transport collectif d'élèves vers le spectacle de l'association Transmission
Date de conclusion du marché : 16/07/2025
Organisation qui signe le marché : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Cté de Cnes du Pays d'Ancenis
Numéro d’enregistrement : 24440055200026
Adresse postale : CA Les Ursulines - CS 50201
Ville : Ancenis-Saint-Géréon cedex
Code postal : 44156
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Aménagement du Territoire
Adresse électronique : amenagement@pays-ancenis.com
Téléphone : +33 240963189
Adresse internet : https://www.pays-ancenis.com/fr/
Profil de l’acheteur : https://pays-ancenis.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6, allée Ile Gloriette - BP 2411
Ville : NANTES Cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 02 55 10 10 02
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Voyages LEFORT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 30341064100037
Adresse postale : 6, rue de la Bossarderie
Ville : Ancenis-Saint-Géréon
Code postal : 44153
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : a.bossard@lefort.fr
Téléphone : 0240981005
Adresse internet : https://www.lefort.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009
8.1 ORG-0004
Nom officiel : KEOLIS ATLANTIQUE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 30194133200183
Adresse postale : 3 Rue de la Garde
Ville : Nantes Cédex 3
Code postal : 44335
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : eloise.corbeau@keolis.com
Téléphone : 0240184200
Adresse internet : https://www.keolis-atlantique.com/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Augereau Autocars
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 06920061600022
Adresse postale : 26 Rue d'Anjou Le Longeron
Ville : SEVREMOINE
Code postal : 49710
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : g.cordier@cordier-mobilite.fr
Téléphone : 0622755572
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5bdafe40-9107-461c-8ed5-6ccd93099444 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2025 à 13:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/08/2025
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L’essentiel du marché

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