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            <nomOfficiel>Ville De Grenoble</nomOfficiel>
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               <capaciteExercice>Formulaire Dc1 : Situation juridique: - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1 ; - Lettre de candidature ou le Dc1 ; - La fiche contact</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Autres exigences économiques ou financières : Capacité économique et financière: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Autres exigences économiques ou financières : Référence professionnelle et capacité technique: - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; - Habilitations et certifications nécessaires à l'animation des formations pour lesquelles les candidats soumissionnent ; - Justificatif d'enregistrement en tant qu'organisme de formation - Pour les lots 1 et 2 : Agrément jeunesse et sports</capaciteEcoFin>
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               <categorieAcheteur>Pouvoir adjudicateur</categorieAcheteur>
               <criteresAttrib>Lot 1 et 2 Critère 1 : Valeur technique : Sous-critère 1 : Qualité pédagogique  : 30%
Lot 1 et 2 Critère 1 : Valeur technique : Sous-critère 2 :  Pertinence des moyens humains et matériels mis à disposition pour assurer la formations : 10%
Lot 1 et 2 Critère 1 : Valeur technique : Sous-critère 3 : Pertinence des modalités d'évaluation des apprentissages : 10%
Lot 1 et 2 Critère 1 : Valeur technique : Sous-critère 4 : Expérience et références des formateurs : 10%
Lot 1 et 2 Critère 2 : Prix : 40%</criteresAttrib>
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            <natureMarche>
               <intitule>Prestations de formation professionnelle</intitule>
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               <description>Il s'agit d'un accord-cadre alloti en 5 lots concernant les prestations de formation professionnelle. Ce marché correspond à des besoins récurrents en formation pour les agents de la Ville concernant : le BAFA,  le BPJEPS, le permis poids-lourds, la préparation à la retraite, l'efficacité professionnelle.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires</description>
               <lieuExecution>11 boulevard Jean Pain 38021 - GRENOBLE</lieuExecution>
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                  <description>01 : Bafa (Base et approfondissement) et Cqp option « animation périscolaire ». Bafa (Base et approfondissement) et Cqp option « animation périscolaire »</description>
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                  <description>02 : Bpjeps Asec (animation socioéducative et culturel) et Dejeps. Bpjeps Asec (animation socioéducative et culturel) et Dejeps</description>
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                  <description>03 : Conducteurs de véhicules poids lourds
(Permis Pl/Spl). Conducteurs de véhicules poids lourds
(Permis Pl/Spl)</description>
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                  <description>04 : Préparation à la retraite. Préparation à la retraite</description>
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                  <description>05 : Développement de l'Efficacité professionnelle : Affirmation de soi et communication assertive. Développement de l'Efficacité professionnelle : Affirmation de soi et communication assertive</description>
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               <autresInformComplementaire>Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes (négociation). A chaque étapes, certains participants peuvent être éliminés. Les conditions sont annoncées au règlement de consultation.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation.
La date de début des prestations est prévisionnelle, elle n'engage pas la Ville de Grenoble.
Les Lots 2, 3, 4 et 5 sont attribués à un sel opérateur économique.
Le lot 1 est attribué à plusieurs opérateurs économiques (2 maximums).</autresInformComplementaire>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 25-91138 du 08/08/2025</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
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         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>25-91138</strong>
      </div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Ville De Grenoble</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21380185500015</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>GRENOBLE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>38021</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>38</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2025_VDG_0248</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
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            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Service des marchés publics</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 476763636</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
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         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Formulaire Dc1 : Situation juridique: - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1 ; - Lettre de candidature ou le Dc1 ; - La fiche contact</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Autres exigences économiques ou financières : Capacité économique et financière: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Autres exigences économiques ou financières : Référence professionnelle et capacité technique: - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; - Habilitations et certifications nécessaires à l'animation des formations pour lesquelles les candidats soumissionnent ; - Justificatif d'enregistrement en tant qu'organisme de formation - Pour les lots 1 et 2 : Agrément jeunesse et sports</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>22/09/2025 à 16:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Pouvoir adjudicateur</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Lot 1 et 2 Critère 1 : Valeur technique : Sous-critère 1 : Qualité pédagogique  : 30%
Lot 1 et 2 Critère 1 : Valeur technique : Sous-critère 2 :  Pertinence des moyens humains et matériels mis à disposition pour assurer la formations : 10%
Lot 1 et 2 Critère 1 : Valeur technique : Sous-critère 3 : Pertinence des modalités d'évaluation des apprentissages : 10%
Lot 1 et 2 Critère 1 : Valeur technique : Sous-critère 4 : Expérience et références des formateurs : 10%
Lot 1 et 2 Critère 2 : Prix : 40%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Prestations de formation professionnelle</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>80530000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Il s'agit d'un accord-cadre alloti en 5 lots concernant les prestations de formation professionnelle. Ce marché correspond à des besoins récurrents en formation pour les agents de la Ville concernant : le BAFA,  le BPJEPS, le permis poids-lourds, la préparation à la retraite, l'efficacité professionnelle.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>11 boulevard Jean Pain 38021 - GRENOBLE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre  euros et 700000 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>01 : Bafa (Base et approfondissement) et Cqp option « animation périscolaire ». Bafa (Base et approfondissement) et Cqp option « animation périscolaire »</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>80530000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>144000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Isère</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>02 : Bpjeps Asec (animation socioéducative et culturel) et Dejeps. Bpjeps Asec (animation socioéducative et culturel) et Dejeps</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>80531200</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>216000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Isère</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>03 : Conducteurs de véhicules poids lourds
(Permis Pl/Spl). Conducteurs de véhicules poids lourds
(Permis Pl/Spl)</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>80511000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>100000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Isère</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>04 : Préparation à la retraite. Préparation à la retraite</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>80511000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>20000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Isère</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>05 : Développement de l'Efficacité professionnelle : Affirmation de soi et communication assertive. Développement de l'Efficacité professionnelle : Affirmation de soi et communication assertive</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>80511000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>40000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Isère</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes (négociation). A chaque étapes, certains participants peuvent être éliminés. Les conditions sont annoncées au règlement de consultation.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation.
La date de début des prestations est prévisionnelle, elle n'engage pas la Ville de Grenoble.
Les Lots 2, 3, 4 et 5 sont attribués à un sel opérateur économique.
Le lot 1 est attribué à plusieurs opérateurs économiques (2 maximums).</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>08/08/2025</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville De Grenoble</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1692394" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1692394 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1692394</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Il s'agit d'un accord-cadre alloti en 5 lots concernant les prestations de formation
            professionnelle. Ce marché correspond à des besoins récurrents en formation pour les
            agents de la Ville concernant : le BAFA, le BPJEPS, le permis poids-lourds, la préparation
            à la retraite, l'efficacité professionnelle. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission
            de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations
            sont réglées par des prix unitaires</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>01 : Bafa (Base et approfondissement) et Cqp option « animation périscolaire ». Bafa
                  (Base et approfondissement) et Cqp option «&nbsp;animation périscolaire&nbsp;»</li>
               <li>02 : Bpjeps Asec (animation socioéducative et culturel) et Dejeps. Bpjeps Asec (animation
                  socioéducative et culturel) et Dejeps</li>
               <li>03 : Conducteurs de véhicules poids lourds (Permis Pl/Spl). Conducteurs de véhicules
                  poids lourds (Permis Pl/Spl)</li>
               <li>04 : Préparation à la retraite. Préparation à la retraite</li>
               <li>05 : Développement de l'Efficacité professionnelle : Affirmation de soi et communication
                  assertive. Développement de l'Efficacité professionnelle&nbsp;: Affirmation de soi et communication
                  assertive</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>22/09/2025 à 16:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
