Service de la Commande Publique Regie Culturelle de Vence (06) Place Clemenceau 06140 VENCE +33 493584113 +33 493584112 commandepublique@ville-vence.fr https://www.marches-securises.fr ACQUISITION DE LIVRES NON SCOLAIRES - ouvrages de fiction et de documentaires adultes 228 Avenue Colonel Meyere 06140 VENCE ouvrages de fiction et de documentaires adultes 2026-01-01 2026-12-31 Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Fonds propres Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : -En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : -En qualité de membres de plusieurs groupements. Le(s) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d’engager le candidat individuel ou le membre du groupement 70 Valeur technique 30 Prix 2025-10-16T12:00:00 120 25PMPA003RC La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An(s), à compter du 01/01/2026. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s). Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante : Minimum annuel : 8 000 € HT Maximum annuel : 16 000 € HT Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas négocier. S’il juge nécessaire de le faire, cela se fera sur la base des critères de jugement ci-dessous, avec les candidats classés 1er et 2ème à l’issue de la première phase d’analyse. Régie Culturelle de la Ville de VENCE Place Clemenceau 06140 VENCE +33 493584113 +33 493584112 commandepublique@ville-vence.fr https://www.marches-securises.fr Régie Culturelle de la Ville de VENCE https://www.marches-securises.fr Régie Culturelle de la Ville de VENCE https://www.marches-securises.fr Régie Culturelle de la Ville de VENCE Place Clemenceau 06140 VENCE +33 493584113 +33 493584112 commandepublique@ville-vence.fr https://www.marches-securises.fr 25-100183 3.2.5 Regie Culturelle de Vence (06) 2025-09-09 2025-10-16T12:00:00 2025-10-16 184 Livres 06 ACQUISITION DE LIVRES NON-SCOLAIRES Avis de marché - Avis n° 25-100183 du 09/09/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 25-100183
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Regie Culturelle de Vence (06)
Correspondant : Service de la Commande Publique
Adresse : Place Clemenceau, 06140 VENCE
Coordonnées :
Téléphone : +33 493584113
Télécopieur : +33 493584112
Courriel : commandepublique@ville-vence.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : ACQUISITION DE LIVRES NON SCOLAIRES - ouvrages de fiction et de documentaires adultes
Lieu d'exécution et de livraison :228 Avenue Colonel Meyere, 06140 VENCE
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : ouvrages de fiction et de documentaires adultes
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
à compter du 01/01/2026 et jusqu'au 31/12/2026
Section 5 - Conditions relative au marché
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Fonds propres Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : -En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : -En qualité de membres de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 16/10/2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 25PMPA003RC
Renseignements complémentaires : La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An(s), à compter du 01/01/2026. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s). Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante : Minimum annuel : 8 000 € HT Maximum annuel : 16 000 € HT Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas négocier. S’il juge nécessaire de le faire, cela se fera sur la base des critères de jugement ci-dessous, avec les candidats classés 1er et 2ème à l’issue de la première phase d’analyse.
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Régie Culturelle de la Ville de VENCE
Adresse :Place Clemenceau, 06140 VENCE
Coordonnées : 
Téléphone : +33 493584113
Télécopieur : +33 493584112
Courriel : commandepublique@ville-vence.fr
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Régie Culturelle de la Ville de VENCE
Coordonnées : 
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : Régie Culturelle de la Ville de VENCE
Coordonnées : 
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Régie Culturelle de la Ville de VENCE
Adresse :Place Clemenceau, 06140 VENCE
Coordonnées : 
Téléphone : +33 493584113
Télécopieur : +33 493584112
Courriel : commandepublique@ville-vence.fr
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/09/2025
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