MAIRIE ST BRICE SOUS FORET
21950539300013
Saint-brice-sous-foret
95350
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_CIxHJLLlxt
25S0006
Michel CHEKROUN
Le formulaire DC1 - Lettre de candidature .
Le formulaire DC2 - Déclaration du candidat.
Pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société
Extrait Kbis.
Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publiques, notamment s'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Attestation de régularité sociale inférieure à 6 mois (attestation de vigilance). Le candidat produits si nécessaires les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices.
Déclaration de bilan ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années.
2025-10-10T12:00:00
ORGANISATION DES CLASSES DE DECOUVERTES POUR L'ANNEE 2026
63515000
La présente consultation a pour objet l'organisation de classes de découverte pour l'année 2026. La commune, dans le cadre de sa politique éducative, finance les classes de découverte des quatre écoles élémentaires.
Saint-Brice-sous-Forêt
100000
140000
Saint-Brice-sous-Forêt
63515000
Lot 1 : Classe de découverte « Bord de Mer » pour 2 classes de l'école Saint Exupéry
35000
Saint-Brice-sous-Forêt
63515000
Lot 2 : Classe de découverte « Patrimoine » pour 2 classes de l'école Jules Ferry
35000
Saint-Brice-sous-Forêt
63515000
Lot 3 : Classe de Découverte « Bord de Mer » pour 2 classes de l'école Jean de La Fontaine
35000
Saint-Brice-sous-Forêt
63515000
Lot 4 : Classe de Découverte « Montagne » pour 2 classes de l'école Pierre et Marie Curie
35000
25-100189
3.2.5
Ville de Saint-Brice-sous-Forêt
2025-09-09
2025-10-10T12:00:00
2025-10-10
367
Voyage
95
ORGANISATION DES CLASSES DE DECOUVERTES POUR L'ANNEE 2026
Avis de marché - Avis n° 25-100189 du 09/09/2025
Département(s) de publication :
95
Annonce n°
25-100189
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : MAIRIE ST BRICE SOUS FORET
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21950539300013
Ville : Saint-brice-sous-foret
Code postal : 95350
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 95
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 25S0006
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Michel CHEKROUN
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Le formulaire DC1 - Lettre de candidature .
Le formulaire DC2 - Déclaration du candidat.
Pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société
Extrait Kbis.
Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publiques, notamment s'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Attestation de régularité sociale inférieure à 6 mois (attestation de vigilance). Le candidat produits si nécessaires les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices.
Déclaration de bilan ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années.
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières années.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 10/10/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : ORGANISATION DES CLASSES DE DECOUVERTES POUR L'ANNEE 2026
Code CPV principal - Descripteur principal : 63515000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet l'organisation de classes de découverte pour l'année 2026. La commune, dans le cadre de sa politique éducative, finance les classes de découverte des quatre écoles élémentaires.
Lieu principal d'exécution du marché : Saint-Brice-sous-Forêt
Valeur estimée (H.T.) : entre 100000 euros et 140000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Lot 1 : Classe de découverte « Bord de Mer » pour 2 classes de l'école Saint Exupéry
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 63515000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 35000 euros
Lieu d'exécution du lot : Saint-Brice-sous-Forêt
-
Description du lot : Lot 2 : Classe de découverte « Patrimoine » pour 2 classes de l'école Jules Ferry
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 63515000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 35000 euros
Lieu d'exécution du lot : Saint-Brice-sous-Forêt
-
Description du lot : Lot 3 : Classe de Découverte « Bord de Mer » pour 2 classes de l'école Jean de La Fontaine
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 63515000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 35000 euros
Lieu d'exécution du lot : Saint-Brice-sous-Forêt
-
Description du lot : Lot 4 : Classe de Découverte « Montagne » pour 2 classes de l'école Pierre et Marie Curie
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 63515000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 35000 euros
Lieu d'exécution du lot : Saint-Brice-sous-Forêt
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/09/2025
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : MAIRIE ST BRICE SOUS FORET
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_CIxHJLLlxt
- Objet du marché : La présente consultation a pour objet l'organisation de classes de découverte pour
l'année 2026. La commune, dans le cadre de sa politique éducative, finance les classes
de découverte des quatre écoles élémentaires.
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Classe de découverte « Bord de Mer » pour 2 classes de l'école Saint Exupéry
- Lot 2 : Classe de découverte « Patrimoine » pour 2 classes de l'école Jules Ferry
- Lot 3 : Classe de Découverte « Bord de Mer » pour 2 classes de l'école Jean de La
Fontaine
- Lot 4 : Classe de Découverte « Montagne » pour 2 classes de l'école Pierre et Marie
Curie
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 10/10/2025 à 12:00
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