16 ORG-0001 Centre hospitalier de la côte basque 13 AVENUE INTERNE JACQUES LOEB Bayonne cedex 64109 FRI15 FRA 26640567900017 Cellule des marchés 0559443106 gestion.marches@ch-cotebasque.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Pau 50 cours Layutey - Villa Noulibos Pau cedex 64010 FRI15 FRA 17640002600017 Greffe du tribunal administratif 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 db5cfef7-52d3-4ebe-89fc-09231fc5961f ef2a17a7-2635-42d7-9cb9-c3ff397d332f 2025-09-08+02:00 08:30:46+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document open false 20_2025 LA FOURNITURE DE VIANDES FRAICHES ET PRODUITS DE CHARCUTERIE ENTRANT DANS LA FABRICATION DE PLATS TRADICTIONNELS LA FOURNITURE DE VIANDES FRAICHES ET PRODUITS DE CHARCUTERIE ENTRANT DANS LA FABRICATION DE PLATS TRADICTIONNELS supplies Les opérateurs économiques doivent transmettre obligatoirement des échantillons fiches techniques des produits dans les conditions mentionnées dans le règlement de la consultation et le CCTP. Le lot comprend 17 éléments (dénommés sous-lots). Il est obligatoire de répondre à l'ensemble du lot. 15119000 15131120 Centre hospitalier de la côte basque - Cuisine centrale - Site de Cam de Prats Avenue de Cam de Prats - Route de St Pierre d'Irube - Bayonne 64100 FRI15 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds FRA Sans objet non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr 90 renseignements auprès du greffe du tribunal administratif de Pau ORG-0002 FRA false false required true 2025-10-09+02:00 12:00:00+02:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none Lot unique LA FOURNITURE DE VIANDES FRAICHES ET PRODUITS DE CHARCUTERIE ENTRANT DANS LA FABRICATION DE PLATS TRADITIONNELS LA FOURNITURE DE VIANDES FRAICHES ET PRODUITS DE CHARCUTERIE ENTRANT DANS LA FABRICATION DE PLATS TRADITIONNELS supplies La donnée renseignée au champ BT113 nombre de participants à l'accord cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. il n'y a pas de nombre maximum de participants imposé. 15119000 15131120 Centre hospitalier de la côté basque - Cuisine centrale - Site de Cam de Prats Avenue de Cam de Prats - Route de Saint Pierre d'Irube Bayonne 64100 FRI15 FRA 2026-01-01+02:00 2029-12-31+02:00 25-99389 3.2.5 Centre hospitalier de la côte basque 2025-09-09 2025-10-09T12:00:00+02:00 2025-11-30 88 Denrées alimentaires 64 LA FOURNITURE DE VIANDES FRAICHES ET PRODUITS DE CHARCUTERIE ENTRANT DANS LA FABRICATION DE PLATS TRADICTIONNELS Avis de marché - Avis n° 25-99389 du 08/09/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 64
Annonce n° 25-99389
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre hospitalier de la côte basque
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : LA FOURNITURE DE VIANDES FRAICHES ET PRODUITS DE CHARCUTERIE ENTRANT DANS LA FABRICATION DE PLATS TRADICTIONNELS
Description : LA FOURNITURE DE VIANDES FRAICHES ET PRODUITS DE CHARCUTERIE ENTRANT DANS LA FABRICATION DE PLATS TRADICTIONNELS
Identifiant de la procédure : ef2a17a7-2635-42d7-9cb9-c3ff397d332f
Identifiant interne : 20_2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15119000 Viandes diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de la côte basque - Cuisine centrale - Site de Cam de Prats Avenue de Cam de Prats - Route de St Pierre d'Irube -
Ville : Bayonne
Code postal : 64100
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les opérateurs économiques doivent transmettre obligatoirement des échantillons fiches techniques des produits dans les conditions mentionnées dans le règlement de la consultation et le CCTP. Le lot comprend 17 éléments (dénommés sous-lots). Il est obligatoire de répondre à l'ensemble du lot.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LA FOURNITURE DE VIANDES FRAICHES ET PRODUITS DE CHARCUTERIE ENTRANT DANS LA FABRICATION DE PLATS TRADITIONNELS
Description : LA FOURNITURE DE VIANDES FRAICHES ET PRODUITS DE CHARCUTERIE ENTRANT DANS LA FABRICATION DE PLATS TRADITIONNELS
Identifiant interne : Lot unique
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15119000 Viandes diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de la côté basque - Cuisine centrale - Site de Cam de Prats Avenue de Cam de Prats - Route de Saint Pierre d'Irube
Ville : Bayonne
Code postal : 64100
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT113 nombre de participants à l'accord cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. il n'y a pas de nombre maximum de participants imposé.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : renseignements auprès du greffe du tribunal administratif de Pau
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre hospitalier de la côte basque
Numéro d’enregistrement : 26640567900017
Adresse postale : 13 AVENUE INTERNE JACQUES LOEB
Ville : Bayonne cedex
Code postal : 64109
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des marchés
Adresse électronique : gestion.marches@ch-cotebasque.fr
Téléphone : 0559443106
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 17640002600017
Adresse postale : 50 cours Layutey - Villa Noulibos
Ville : Pau cedex
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal administratif
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : db5cfef7-52d3-4ebe-89fc-09231fc5961f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/09/2025 à 08:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/09/2025
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L’essentiel du marché

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