1200000 RES-0001 selec-w TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004 TEN-0005 1200000 tenders 5 t-sme 2 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 TEN-0002 false no TPA-0002 LOT-0000 TEN-0002 TEN-0003 false no TPA-0003 LOT-0000 TEN-0003 TEN-0004 false no TPA-0004 LOT-0000 TEN-0004 TEN-0005 false no TPA-0005 LOT-0000 TEN-0005 CON-0001 2025-06-27+02:00 Accord Cadre Pour La Fourniture & L'Acheminement En électricité Et Services Associés false Regmf25f01 TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004 TEN-0005 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 TPA-0003 ORG-0008 TPA-0004 ORG-0009 TPA-0005 ORG-0010 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 91C9FD5F-F8D6-0CE8-A1E6EF027EF108D3 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://ville-manosque.fr ORG-0002 Ville de Manosque Hôtel de ville Place de l'Hôtel de ville Manosque 04100 FRL01 FRA 81654 Monsieur le Directeur 0480790695 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Hôtel de ville Place de l'Hôtel de ville Manosque 04100 FRL01 FRA 1990638 Service de la commande publique 0492703572 commandepublique@dlva.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRL04 FRA 91C9FDB0-FBCD-1D90-60A99693FEE1B602 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRL04 FRA 91C9FDC3-E317-74C3-BFC31CEC2159F33C 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 ENGIE 1 Pl Samuel De Champlain Courbevoie 92400 FR105 FRA 1644598-1-0-1 0680994249 accueil-cellule-aop@engie.com false UBO-0007 large ORG-0007 DIRECT ENERGIE 2 Rue Louis Armand Paris 15 75015 FR101 FRA 1644598-1-0-2 0147448200 marches-publics@totalenergies.com false UBO-0008 large ORG-0008 EDF COMMERCE 22 Av De Wagram Paris 8 75008 FR101 FRA 1644598-1-0-3 edf-marchespublics-sud@edf.fr false UBO-0009 sme ORG-0009 VOLTERRES 7 Rue De Clichy Paris 9 75009 FR101 FRA 1644598-1-0-4 0611859020 secteurpublic@volterres.fr false UBO-0010 sme ORG-0010 LBE BUSINESS 1 Rue Du Docteur Jean Bertholet Toulon 83000 FRL05 FRA 1644598-1-0-5 0484800345 aopublic@labellenergie.fr UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA UBO-0010 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 1c9b98f2-17c3-4ae2-a87d-126b810c90c1 874bc9e9-3c1f-4ca6-99eb-dbe0afae9a0b 2025-09-08+02:00 09:15:14+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false F-PF-1644598 ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE & L'ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET SERVICES ASSOCIÉS - Fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par la Régie des Eaux DLVAGGLO et sont situés dans le périmètre du présent marché (sites actuels ou à venir : voir article 9 du cahier des clauses particulières (CCP) ; - Accès aux réseaux publics de distribution (Enedis) et son utilisation pour les points de livraison de la Régie des Eaux DLVAGGLO situés dans le périmètre du présent accord-cadre, dans le cadre d'un contrat unique ; - Mission de responsable d'équilibre inclus dans le prix de la fourniture en énergie électrique, conformément à l'article L.321-15 du Code de l'énergie ; - Services associés à la fourniture d'énergie électrique supplies L'Accord-Cadre est conclu avec les titulaires pour une durée de quarante-huit mois (48) à compter de la notification de l'acte d'engagement de l'Accord-Cadre. Les documents contractuels peuvent être consultés au service de la commande publique, Hôtel de Ville, 04100 Manosque. Critères d'attribution Critere Financier (Prix) : à hauteur de 10 points Critere Technique : a? hauteur de 90 points Sous-Critère 1 : Moyens Humains & organisationnels Dont items détaillés sur l'annexe 1 30 Sous-Critère 2 : Espace client web Dont items détaillés sur l'annexe 1 20 Sous-Critère 3 : Facturation Dont items détaillés sur l'annexe 1 20 Sous-Critère 4 : Gestion de la bascule Dont items détaillés sur l'annexe 1 10 Sous-Critère 5 : Politique Responsabilité Environnementale et sociale Dont items détaillés sur l'annexe 1 10 31682000 31682000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 90 quality Critère technique per-exa 10 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 307144-2025 false fa-w-rc none F-PF-1644598 ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE & L'ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET SERVICES ASSOCIÉS - Fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par la Régie des Eaux DLVAGGLO et sont situés dans le périmètre du présent marché (sites actuels ou à venir : voir article 9 du cahier des clauses particulières (CCP) ; - Accès aux réseaux publics de distribution (Enedis) et son utilisation pour les points de livraison de la Régie des Eaux DLVAGGLO situés dans le périmètre du présent accord-cadre, dans le cadre d'un contrat unique ; - Mission de responsable d'équilibre inclus dans le prix de la fourniture en énergie électrique, conformément à l'article L.321-15 du Code de l'énergie ; - Services associés à la fourniture d'énergie électrique supplies 31682000 31682000 2026-01-01+01:00 48 2000-01-01Z 25-99409 25-52895 25-54359 3.2.5 Ville de Manosque ENGIE DIRECT ENERGIE EDF COMMERCE VOLTERRES LBE BUSINESS 2025-09-09 2025-12-06 443 Electricité, gaz (fourniture) 04 ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE & L'ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET SERVICES ASSOCIÉS Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-99409 du 08/09/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 04
Annonce n° 25-99409
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Manosque
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE & L'ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET SERVICES ASSOCIÉS
Description : - Fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par la Régie des Eaux DLVAGGLO et sont situés dans le périmètre du présent marché (sites actuels ou à venir : voir article 9 du cahier des clauses particulières (CCP) ; - Accès aux réseaux publics de distribution (Enedis) et son utilisation pour les points de livraison de la Régie des Eaux DLVAGGLO situés dans le périmètre du présent accord-cadre, dans le cadre d'un contrat unique ; - Mission de responsable d'équilibre inclus dans le prix de la fourniture en énergie électrique, conformément à l'article L.321-15 du Code de l'énergie ; - Services associés à la fourniture d'énergie électrique
Identifiant de la procédure : 874bc9e9-3c1f-4ca6-99eb-dbe0afae9a0b
Identifiant interne : F-PF-1644598
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31682000 Approvisionnement en électricité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31682000 Approvisionnement en électricité
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'Accord-Cadre est conclu avec les titulaires pour une durée de quarante-huit mois (48) à compter de la notification de l'acte d'engagement de l'Accord-Cadre. Les documents contractuels peuvent être consultés au service de la commande publique, Hôtel de Ville, 04100 Manosque. Critères d'attribution Critere Financier (Prix) : à hauteur de 10 points Critere Technique : a? hauteur de 90 points Sous-Critère 1 : Moyens Humains & organisationnels Dont items détaillés sur l'annexe 1 30 Sous-Critère 2 : Espace client web Dont items détaillés sur l'annexe 1 20 Sous-Critère 3 : Facturation Dont items détaillés sur l'annexe 1 20 Sous-Critère 4 : Gestion de la bascule Dont items détaillés sur l'annexe 1 10 Sous-Critère 5 : Politique Responsabilité Environnementale et sociale Dont items détaillés sur l'annexe 1 10
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE & L'ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET SERVICES ASSOCIÉS
Description : - Fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par la Régie des Eaux DLVAGGLO et sont situés dans le périmètre du présent marché (sites actuels ou à venir : voir article 9 du cahier des clauses particulières (CCP) ; - Accès aux réseaux publics de distribution (Enedis) et son utilisation pour les points de livraison de la Régie des Eaux DLVAGGLO situés dans le périmètre du présent accord-cadre, dans le cadre d'un contrat unique ; - Mission de responsable d'équilibre inclus dans le prix de la fourniture en énergie électrique, conformément à l'article L.321-15 du Code de l'énergie ; - Services associés à la fourniture d'énergie électrique
Identifiant interne : F-PF-1644598
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31682000 Approvisionnement en électricité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31682000 Approvisionnement en électricité
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 307144-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 90
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôtel de ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1,200,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ENGIE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Regmf25f01
Titre : Accord Cadre Pour La Fourniture & L'Acheminement En électricité Et Services Associés
Date de conclusion du marché : 27/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : DIRECT ENERGIE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Regmf25f01
Titre : Accord Cadre Pour La Fourniture & L'Acheminement En électricité Et Services Associés
Date de conclusion du marché : 27/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : EDF COMMERCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Regmf25f01
Titre : Accord Cadre Pour La Fourniture & L'Acheminement En électricité Et Services Associés
Date de conclusion du marché : 27/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : VOLTERRES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Regmf25f01
Titre : Accord Cadre Pour La Fourniture & L'Acheminement En électricité Et Services Associés
Date de conclusion du marché : 27/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : LBE BUSINESS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Regmf25f01
Titre : Accord Cadre Pour La Fourniture & L'Acheminement En électricité Et Services Associés
Date de conclusion du marché : 27/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 91C9FD5F-F8D6-0CE8-A1E6EF027EF108D3
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Manosque
Numéro d’enregistrement : 81654
Adresse postale : Hôtel de ville Place de l'Hôtel de ville
Ville : Manosque
Code postal : 04100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Directeur
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0480790695
Adresse internet : http://ville-manosque.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Hôtel de ville
Numéro d’enregistrement : 1990638
Adresse postale : Place de l'Hôtel de ville
Ville : Manosque
Code postal : 04100
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Point de contact : Service de la commande publique
Adresse électronique : commandepublique@dlva.fr
Téléphone : 0492703572
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 91C9FDB0-FBCD-1D90-60A99693FEE1B602
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 91C9FDC3-E317-74C3-BFC31CEC2159F33C
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ENGIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1644598-1-0-1
Adresse postale : 1 Pl Samuel De Champlain
Ville : Courbevoie
Code postal : 92400
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-cellule-aop@engie.com
Téléphone : 0680994249
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0007
Nom officiel : DIRECT ENERGIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1644598-1-0-2
Adresse postale : 2 Rue Louis Armand
Ville : Paris 15
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@totalenergies.com
Téléphone : 0147448200
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0008
Nom officiel : EDF COMMERCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1644598-1-0-3
Adresse postale : 22 Av De Wagram
Ville : Paris 8
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : edf-marchespublics-sud@edf.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0009
Nom officiel : VOLTERRES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1644598-1-0-4
Adresse postale : 7 Rue De Clichy
Ville : Paris 9
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : secteurpublic@volterres.fr
Téléphone : 0611859020
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0010
Nom officiel : LBE BUSINESS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1644598-1-0-5
Adresse postale : 1 Rue Du Docteur Jean Bertholet
Ville : Toulon
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : aopublic@labellenergie.fr
Téléphone : 0484800345
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1c9b98f2-17c3-4ae2-a87d-126b810c90c1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/09/2025 à 09:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/09/2025
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L’essentiel du marché

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