615000 RES-0001 selec-w TEN-0001 615000 tenders 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 615000 tenders 5 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 315000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 300000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2025-09-05+02:00 Fourniture et livraison de sacs de collecte des déchets d'emballages ménagers false 25m020 TEN-0001 CON-0002 2025-09-05+02:00 Fourniture et livraison de bacs de déchets ménagers false 25m021 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 948DBB46-E6B6-ED32-414200A9112DBAF8 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://lisieux-normandie.fr/ ORG-0002 Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie 11 Place François Mitterrand Lisieux 14100 FRD11 FRA 60903 AUBEY François Président 0231616600 commandepublique@agglo-lisieux.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA 948DBB86-D03D-772B-CC207DFB0802ADBC 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 SOC EXTRUSION DU POLYETHYLENE A.BARBIER La Guide Sainte-Sigolene 43600 FRK13 FRA 1627647-1-1-1 false UBO-0005 large ORG-0005 ESE FRANCE 42 Rue Paul Sabatier Crissey 71530 FRC13 FRA 1627647-1-2-1 UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 ca933fb2-f240-4c0f-b057-83f0ee131448 dac37cbd-b9eb-41f7-8c2d-75bbac89c362 2025-09-08+02:00 10:32:32+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 25-003 Marché de fourniture et de livraison de matériel de pré-collecte pour la gestion des déchets ménagers et des emballages Accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commandes avec seulement un maximum mais sans minimum Le marché comporte 2 lots Le marché comporte ni de tranches ni de variantes La durée du marché est de 4 ans La date de début d'exécution se fera par notification supplies Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I) du présent avis. Le montant total du marché correspond au montant maximum de l'accord-cadre pour les 4 années (marché conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois d'une durée de 1 an) 615000 18930000 44613800 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique (basée sur l'échantillon, le cadre de mémoire technique et la fiche technique). Seront pris en compte les caractéristiques du matériel ainsi que les modalités de livraison, le conditionnement et la gestion du service après-vente per-exa 10 quality Démarche environnementale dans l'exécution des prestations (gestion des déchets et moyen mis en oeuvre pour réduire l'impact environnemental lors de la livraison) per-exa 60 price Prix (basé sur le Bpu-Dqe) - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, - Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. N°358994) ORG-0003 true 226862-2025 false fa-wo-rc none 1 Fourniture et livraison de sacs de collecte des déchets d'emballages ménagers Fourniture et livraison de sacs de collecte des déchets d'emballages ménagers supplies other 18930000 18930000 44613800 0 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique - Caractéristiques des fournitures (basée sur les échantillons, les fiches techniques et le cadre de mémoire technique) per-exa 10 quality Valeur technique - Modalités de livraison, de conditionnement et de gestion de la communication du compte-rendu d'activité per-exa 10 quality Démarche environnementale dans l'exécution des prestations (gestion des déchets et moyen mis en oeuvre pour réduire l'impact environnemental lors de la livraison) per-exa 50 price Prix (basé sur le Bpu-Dqe) - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, - Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. N°358994) ORG-0003 true 226862-2025 false fa-wo-rc none 2 Fourniture et livraison de bacs de déchets ménagers Fourniture et livraison de bacs de déchets ménagers supplies other 18930000 44613800 44613800 0 2000-01-01Z 25-99472 25-39008 25-44561 3.2.5 Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie SOC EXTRUSION DU POLYETHYLENE A.BARBIER ESE FRANCE 2025-09-09 2025-12-06 82 Collecte sélective 318 Sacs 14 Marché de fourniture et de livraison de matériel de pré-collecte pour la gestion des déchets ménagers et des emballages Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-99472 du 08/09/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 14
Annonce n° 25-99472
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de fourniture et de livraison de matériel de pré-collecte pour la gestion des déchets ménagers et des emballages
Description : Accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commandes avec seulement un maximum mais sans minimum Le marché comporte 2 lots Le marché comporte ni de tranches ni de variantes La durée du marché est de 4 ans La date de début d'exécution se fera par notification
Identifiant de la procédure : dac37cbd-b9eb-41f7-8c2d-75bbac89c362
Identifiant interne : 25-003
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 615,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I) du présent avis. Le montant total du marché correspond au montant maximum de l'accord-cadre pour les 4 années (marché conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois d'une durée de 1 an)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et livraison de sacs de collecte des déchets d'emballages ménagers
Description : Fourniture et livraison de sacs de collecte des déchets d'emballages ménagers
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 226862-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (basée sur l'échantillon, le cadre de mémoire technique et la fiche technique). Seront pris en compte les caractéristiques du matériel ainsi que les modalités de livraison, le conditionnement et la gestion du service après-vente
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale dans l'exécution des prestations (gestion des déchets et moyen mis en oeuvre pour réduire l'impact environnemental lors de la livraison)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (basé sur le Bpu-Dqe)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, - Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. N°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture et livraison de bacs de déchets ménagers
Description : Fourniture et livraison de bacs de déchets ménagers
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 226862-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Caractéristiques des fournitures (basée sur les échantillons, les fiches techniques et le cadre de mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Modalités de livraison, de conditionnement et de gestion de la communication du compte-rendu d'activité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale dans l'exécution des prestations (gestion des déchets et moyen mis en oeuvre pour réduire l'impact environnemental lors de la livraison)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (basé sur le Bpu-Dqe)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, - Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. N°358994)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 615,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 615,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOC EXTRUSION DU POLYETHYLENE A.BARBIER
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 315,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25m020
Titre : Fourniture et livraison de sacs de collecte des déchets d'emballages ménagers
Date de conclusion du marché : 05/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 615,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ESE FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 300,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25m021
Titre : Fourniture et livraison de bacs de déchets ménagers
Date de conclusion du marché : 05/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 948DBB46-E6B6-ED32-414200A9112DBAF8
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Numéro d’enregistrement : 60903
Adresse postale : 11 Place François Mitterrand
Ville : Lisieux
Code postal : 14100
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : AUBEY François
Adresse électronique : commandepublique@agglo-lisieux.fr
Téléphone : 0231616600
Adresse internet : http://lisieux-normandie.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 948DBB86-D03D-772B-CC207DFB0802ADBC
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SOC EXTRUSION DU POLYETHYLENE A.BARBIER
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1627647-1-1-1
Adresse postale : La Guide
Ville : Sainte-Sigolene
Code postal : 43600
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ESE FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1627647-1-2-1
Adresse postale : 42 Rue Paul Sabatier
Ville : Crissey
Code postal : 71530
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ca933fb2-f240-4c0f-b057-83f0ee131448 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/09/2025 à 10:32
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/09/2025
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L’essentiel du marché

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