16 http://www.cned.fr/ ORG-0001 Centre National d'Enseignement à Distance (Cned) 2, boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 CS 80300 Futuroscope cedex 86963 FRI34 FRA 19752905000183 Direction achats et marchés publics +33 549493632 marches-publics@ac-cned.fr http://poitiers.tribunaladministratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Poitiers 15 rue Blossac Poitiers 86000 FRI34 FRA 17860004500029 +33 (0)549607919 greffe.ta-poitiers@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 a38fd292-d17c-4244-be13-ba32b49e4863 56f4c28e-e337-4cd2-b151-2368384caf3f 2025-09-08+02:00 11:52:53+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl education ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 true Appel d'offres ouvert en application des articles L 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique open false 2026DG04 Stockage et gestion des stocks, confection de colis et routage de publications, documents papiers et autres supports pour l'ensemble des sites du Cned Stockage et gestion des stocks, confection de colis et routage de publications, documents papiers et autres supports pour l'ensemble des sites du Cned services Le lot 1 s'exécute à compter de sa date de notification pour une durée de 3 ans reconductible une fois pour une durée d'un an. Le lot 2 s'exécute à compter du 1er juin 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le lot 2 s'exécute également pour une durée ferme de 3 ans reconductible pour une durée de 1 an. Toutefois, sa durée d'exécution totale ne pourra excéder la date de fin du lot 1. 63120000 Prestations s'exécutant dans les locaux du prestataire FRI34 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2826684&orgAcronyme=f0g non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2826684&orgAcronyme=f0g epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 40 price L'analyse s'effectue sur le montant TTC per-exa 5 quality Démarche prévue pour la phase de mise en place du marché per-exa 20 quality Présentation des moyens humains, techniques et organisationnels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations per-exa 15 quality Présentation de la solution extranet mis à disposition et de ses grandes fonctionnalités per-exa 5 quality Présentation des modalités de contrôle, de conservation et de stockage des documents per-exa 5 quality Plan de continuité d'activité/Plan de reprise d'activité per-exa 10 quality Démarche environnementale https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2826684&orgAcronyme=f0g ORG-0001 150 Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false false required true 2025-10-24+02:00 17:00:00+02:00 false 2 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Confection de colis à destination des inscrits du Cned Confection de colis à destination des inscrits du Cned : réception et stockage des articles, fabrication et conditionnement des colis et plis avec un contrôle systématique d'intégrité de chaque colis ou plis par flashage des codes à barres, édition des bordereaux de transport colissimo* des bons de livraison et des factures, remise au transporteur, mise à disposition d'un extranet permettant la gestion et le suivi des stocks et des commandes. Egalement inclus : gestion des retours des colis, inventaires du stock (annuels et tournants) et mise au pilon de références à la demande du Cned services Modalités d'attribution des commandes (lot 1 multi attributaires) : Le titulaire de rang 1 (dont l'offre a été classée en 1ère position au terme de l'analyse des offres) aura la charge des prestations relevant des sites de Toulouse, Rouen, Poitiers, Lyon et Grenoble ; Le titulaire de rang 2 aura la charge des prestations relevant des sites de Rennes, Lille et Vanves. Cela représente environ (estimation non contractuelle) : 60 % des prestations à assurer pour le titulaire de rang 1 et 40% pour le titulaire de rang 2. Dans l'hypothèse où un seul titulaire est retenu, il réalise les commandes de l'ensemble des sites. Montant estimé sur sa durée ferme de 3 ans : 987 700 euros HT, sur la période de reconduction d'un an : 352 000 euros HT, sur sa durée totale de 4 ans : 1 339 700 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme de 3 ans : 1 755 000 euros HT, sur la période de reconduction d'un an : 672 000 euros HT, sur sa durée totale de 4 ans : 2 427 000 euros HT 63120000 FRI34 FRA 3 Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique 1 Reconduction tacite - En cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période ferme, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du Cned adressée par tout moyen conforme à l'article 3.1.1 du CCAG-FCS qui constate l'atteinte du maximum de l'accord-cadre et fixe la date de reconduction de l'accord-cadre. L'anticipation de la reconduction ne peut avoir pour conséquence d'augmenter le nombre de périodes ; la durée totale de l'accord-cadre correspond au cumul de toutes les périodes. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2826684&orgAcronyme=f0g non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2826684&orgAcronyme=f0g epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 40 price L'analyse s'effectue sur le montant TTC per-exa 5 quality Démarche mise en oeuvre pour la mise en place du poste 2 per-exa 30 quality Présentation des moyens humains, techniques et organisationnels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations per-exa 5 quality Modalités de conservation et de stockage per-exa 5 quality Qualité des dispositifs d'emballage utilisés per-exa 5 quality Plan de continuité d'activité/Plan de reprise d'activité per-exa 10 quality Démarche environnementale https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2826684&orgAcronyme=f0g ORG-0001 150 Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false false required true 2025-10-24+02:00 17:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2 Routage des catalogues, des dossiers d'inscription et mailing Poste 1 : Routage des catalogues commerciaux, publications, mailings courrier, reprographie/impression et la mise sous pli - Poste 2 : Routage de dossiers d'inscription : traitement des flux, impression et mise sous plis services Montant estimé sur sa durée ferme de 3 ans : 53 000 euros HT, sur la période de reconduction d'un an : 18 000 euros HT, sur sa durée totale de 4 ans : 71 000 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme de 3 ans : 92 800 euros HT, sur la période de reconduction d'un an : 31 500 euros HT, sur sa durée totale de 4 ans : 124 300 euros HT 63120000 FRI34 FRA 3 Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique 1 Reconduction tacite - En cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période ferme, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du Cned adressée par tout moyen conforme à l'article 3.1.1 du CCAG-FCS qui constate l'atteinte du maximum de l'accord-cadre et fixe la date de reconduction de l'accord-cadre. L'anticipation de la reconduction ne peut avoir pour conséquence d'augmenter le nombre de périodes ; la durée totale de l'accord-cadre correspond au cumul de toutes les périodes. 25-99551 3.2.5 Centre National d'Enseignement à Distance (Cned) 2025-09-09 2025-10-24T17:00:00+02:00 2025-10-24 312 Routage 86 Stockage et gestion des stocks, confection de colis et routage de publications, documents papiers et autres supports pour l'ensemble des sites du Cned Avis de marché - Avis n° 25-99551 du 08/09/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 86
Annonce n° 25-99551
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Stockage et gestion des stocks, confection de colis et routage de publications, documents papiers et autres supports pour l'ensemble des sites du Cned
Description : Stockage et gestion des stocks, confection de colis et routage de publications, documents papiers et autres supports pour l'ensemble des sites du Cned
Identifiant de la procédure : 56f4c28e-e337-4cd2-b151-2368384caf3f
Identifiant interne : 2026DG04
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert en application des articles L 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63120000 Services de stockage et d'entreposage
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires : Prestations s'exécutant dans les locaux du prestataire
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Le lot 1 s'exécute à compter de sa date de notification pour une durée de 3 ans reconductible une fois pour une durée d'un an. Le lot 2 s'exécute à compter du 1er juin 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le lot 2 s'exécute également pour une durée ferme de 3 ans reconductible pour une durée de 1 an. Toutefois, sa durée d'exécution totale ne pourra excéder la date de fin du lot 1.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Confection de colis à destination des inscrits du Cned
Description : Confection de colis à destination des inscrits du Cned : réception et stockage des articles, fabrication et conditionnement des colis et plis avec un contrôle systématique d'intégrité de chaque colis ou plis par flashage des codes à barres, édition des bordereaux de transport colissimo* des bons de livraison et des factures, remise au transporteur, mise à disposition d'un extranet permettant la gestion et le suivi des stocks et des commandes. Egalement inclus : gestion des retours des colis, inventaires du stock (annuels et tournants) et mise au pilon de références à la demande du Cned
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63120000 Services de stockage et d'entreposage
Options :
Description des options : Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite - En cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période ferme, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du Cned adressée par tout moyen conforme à l'article 3.1.1 du CCAG-FCS qui constate l'atteinte du maximum de l'accord-cadre et fixe la date de reconduction de l'accord-cadre. L'anticipation de la reconduction ne peut avoir pour conséquence d'augmenter le nombre de périodes ; la durée totale de l'accord-cadre correspond au cumul de toutes les périodes.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Modalités d'attribution des commandes (lot 1 multi attributaires) : Le titulaire de rang 1 (dont l'offre a été classée en 1ère position au terme de l'analyse des offres) aura la charge des prestations relevant des sites de Toulouse, Rouen, Poitiers, Lyon et Grenoble ; Le titulaire de rang 2 aura la charge des prestations relevant des sites de Rennes, Lille et Vanves. Cela représente environ (estimation non contractuelle) : 60 % des prestations à assurer pour le titulaire de rang 1 et 40% pour le titulaire de rang 2. Dans l'hypothèse où un seul titulaire est retenu, il réalise les commandes de l'ensemble des sites. Montant estimé sur sa durée ferme de 3 ans : 987 700 euros HT, sur la période de reconduction d'un an : 352 000 euros HT, sur sa durée totale de 4 ans : 1 339 700 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme de 3 ans : 1 755 000 euros HT, sur la période de reconduction d'un an : 672 000 euros HT, sur sa durée totale de 4 ans : 2 427 000 euros HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : L'analyse s'effectue sur le montant TTC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche prévue pour la phase de mise en place du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation des moyens humains, techniques et organisationnels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation de la solution extranet mis à disposition et de ses grandes fonctionnalités
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation des modalités de contrôle, de conservation et de stockage des documents
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Plan de continuité d'activité/Plan de reprise d'activité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2826684&orgAcronyme=f0g
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2826684&orgAcronyme=f0g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Routage des catalogues, des dossiers d'inscription et mailing
Description : Poste 1 : Routage des catalogues commerciaux, publications, mailings courrier, reprographie/impression et la mise sous pli - Poste 2 : Routage de dossiers d'inscription : traitement des flux, impression et mise sous plis
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63120000 Services de stockage et d'entreposage
Options :
Description des options : Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite - En cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période ferme, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du Cned adressée par tout moyen conforme à l'article 3.1.1 du CCAG-FCS qui constate l'atteinte du maximum de l'accord-cadre et fixe la date de reconduction de l'accord-cadre. L'anticipation de la reconduction ne peut avoir pour conséquence d'augmenter le nombre de périodes ; la durée totale de l'accord-cadre correspond au cumul de toutes les périodes.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant estimé sur sa durée ferme de 3 ans : 53 000 euros HT, sur la période de reconduction d'un an : 18 000 euros HT, sur sa durée totale de 4 ans : 71 000 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme de 3 ans : 92 800 euros HT, sur la période de reconduction d'un an : 31 500 euros HT, sur sa durée totale de 4 ans : 124 300 euros HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : L'analyse s'effectue sur le montant TTC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche mise en oeuvre pour la mise en place du poste 2
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation des moyens humains, techniques et organisationnels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités de conservation et de stockage
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des dispositifs d'emballage utilisés
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Plan de continuité d'activité/Plan de reprise d'activité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2826684&orgAcronyme=f0g
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2826684&orgAcronyme=f0g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Numéro d’enregistrement : 19752905000183
Adresse postale : 2, boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 CS 80300
Ville : Futuroscope cedex
Code postal : 86963
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Point de contact : Direction achats et marchés publics
Adresse électronique : marches-publics@ac-cned.fr
Téléphone : +33 549493632
Adresse internet : http://www.cned.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 rue Blossac
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : +33 (0)549607919
Adresse internet : http://poitiers.tribunaladministratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a38fd292-d17c-4244-be13-ba32b49e4863 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/09/2025 à 11:52
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/09/2025
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L’essentiel du marché

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