309845 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 4 t-sme 2 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 309845 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2025-06-23+02:00 Mission de maîtrise d'oeuvre pour les rénovations des déchetteries d'Alby-sur-Chéran et des Ollières 20250009 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 99A70310-D8DC-A8B2-CB0E96F154E72A6B +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grandannecy.fr/ ORG-0002 GRAND ANNECY 90270 46, avenue des Iles Annecy 74007 FRK28 FRA 44811 La Présidente 0450634848 commande-publique@grandannecy.fr https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 99A70330-F1E7-1C70-38AB7D49D94ED602 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 99A70341-A1B7-3E59-55C905A485A79A0F 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 CABINET MONTMASSON - INGENIEURS CONSEILS 12 Rue Du Pre Faucon Annecy 74000 FRK28 FRA 1608670-1-0-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 9774acb5-1f16-4074-99cf-b89adc9b8c8d a56c3cee-92e1-4d92-87eb-08155077e884 2025-09-08+02:00 12:55:06+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.grandannecy.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 20250009 Mission de maîtrise d'oeuvre pour les rénovations des déchetteries d'Alby-sur-Chéran et des Ollières Appel d'offres ouvert articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'à la fin de la durée de la période de parfait achèvement des marchés de travaux services 71240000 71320000 71336000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique (jugée sur la base du mémoire technique) per-exa 40 price Prix (jugé sur la base de la Décomposition du Prix Globle et Forfaitire (Dpgf)) ORG-0004 ORG-0003 true false none none S-PF-1608670 Mission de maîtrise d'oeuvre pour les rénovations des déchetteries d'Alby-sur-Chéran et des Ollières Appel d'offres ouvert articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'à la fin de la durée de la période de parfait achèvement des marchés de travaux services 71240000 71320000 71336000 2025-07-21+02:00 24 Tranche optionnelle : Elaboration du dossier de déclaration contrôlée en autorisation (Icpe) pour la déchèterie d'Alby-sur-Chéran à chiffrer obligatoirement 0 2000-01-01Z 25-99598 25-38278 3.2.5 GRAND ANNECY CABINET MONTMASSON - INGENIEURS CONSEILS 2025-09-09 2025-12-06 197 Maîtrise d'oeuvre 74 Mission de maîtrise d'oeuvre pour les rénovations des déchetteries d'Alby-sur-Chéran et des Ollières Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-99598 du 08/09/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 25-99598
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GRAND ANNECY
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mission de maîtrise d'oeuvre pour les rénovations des déchetteries d'Alby-sur-Chéran et des Ollières
Description : Appel d'offres ouvert articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'à la fin de la durée de la période de parfait achèvement des marchés de travaux
Identifiant de la procédure : a56c3cee-92e1-4d92-87eb-08155077e884
Identifiant interne : 20250009
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71320000 Services de conception technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Mission de maîtrise d'oeuvre pour les rénovations des déchetteries d'Alby-sur-Chéran et des Ollières
Description : Appel d'offres ouvert articles L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'à la fin de la durée de la période de parfait achèvement des marchés de travaux
Identifiant interne : S-PF-1608670
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71320000 Services de conception technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Options :
Description des options : Tranche optionnelle : Elaboration du dossier de déclaration contrôlée en autorisation (Icpe) pour la déchèterie d'Alby-sur-Chéran à chiffrer obligatoirement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 21/07/2025
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (jugée sur la base du mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (jugé sur la base de la Décomposition du Prix Globle et Forfaitire (Dpgf))
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 309,845 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CABINET MONTMASSON - INGENIEURS CONSEILS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 309,845 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250009
Titre : Mission de maîtrise d'oeuvre pour les rénovations des déchetteries d'Alby-sur-Chéran et des Ollières
Date de conclusion du marché : 23/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 99A70310-D8DC-A8B2-CB0E96F154E72A6B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : GRAND ANNECY
Numéro d’enregistrement : 44811
Adresse postale : 46, avenue des Iles
Ville : Annecy
Code postal : 74007
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : La Présidente
Adresse électronique : commande-publique@grandannecy.fr
Téléphone : 0450634848
Adresse internet : http://www.grandannecy.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.grandannecy.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 99A70330-F1E7-1C70-38AB7D49D94ED602
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 99A70341-A1B7-3E59-55C905A485A79A0F
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : CABINET MONTMASSON - INGENIEURS CONSEILS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1608670-1-0-1
Adresse postale : 12 Rue Du Pre Faucon
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9774acb5-1f16-4074-99cf-b89adc9b8c8d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/09/2025 à 12:55
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/09/2025
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L’essentiel du marché

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