16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 9A63FC3C-C1B2-68DD-BA41B153D77DA9D2 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.hautsdefrance.fr/marches-publics-appels-d-offres/ ORG-0002 Région Hauts-de-France 151, avenue du Président Hoover Lille 59555 FRE11 FRA 67188 BERTRAND Xavier Président 0374270000 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039 Lille 59014 FRE11 FRA 9A63FC61-B58C-76C8-015328C439436D2D 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039 Lille 59014 FRE11 FRA 9A63FC72-FCC4-4A33-F21841D473628D24 0359542342 0320631347 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 d27d163b-ea74-4025-89e6-3d3b8f5fdb8a ee244c89-9155-420b-b9d3-ccf870551fe0 2025-09-08+02:00 13:15:45+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 5 open false 2025-0183 Prestations d'une Agence immobilière ou d'intermédiation immobilière pour la vente de biens immobiliers de la Région Hauts-de-France (5 lots) Les maxi sont exprimés en quantité dans les documents de la consultation. L'accord-cadre comprend une part forfaitaire et une part sur bons de commande au fur et à mesure des besoins. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs ; ils comprennent les périodes de reconduction et les prestations similaires. Part forfaitaire : elle porte sur la vente des biens couverts par le lot concerné . Part sur bons de commande : commande d'estimations hors mandat (3 maximum par période de 12 mois), vente d'autres biens (3 maximum par période de 12 mois) Mandat semi-exclusif Commissions exclusivement à la charge des acquéreurs Prestations attendues: recherche proactive d'acquéreurs, conseils, estimations Lots : un même candidat pourra se voir attribuer au plus 2 lots Valeur estimée sur 4 ans pour les 5 lots : 407 200 euro(s) (la vente des biens listés pour la part forfaitaire doit être menée dès la notification du marché) services Questions : elles doivent être saisies sur le profil acheteur avant la date limite fixée par le réglement de la consultation. Signature: aucune signature électronique n'est exigée ni pour déposer le pli électronique, ni pour signer le marché. Offre : attention, le cadre de mémoire technique et le cadre de l'annexe financière sont imposés. <br/> 407200 70300000 70300000 Lille, Amiens et Saint-Omer Lille 59000 FRE11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1701548 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1701548 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Les commissions sont exclusivement à la charge des acquéreurs. Le paiement des estimations hors mandat se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1701548 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-10-17+02:00 12:00:00+02:00 2025-10-20+02:00 15:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 01 Vente de biens immobiliers de prestige sur Lille mandat semi-exclusif, recherche proactive d'acquéreurs, conseils, estimations, frais à la charge des acquéreurs&amp;lt;br/&amp;gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 93 000,00 Euro(s) H.T.&amp;lt;br/&amp;gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation services La date de démarrage indiquée (02/02/2026) est simplement prévisionnelle. La description des biens est jointe au dossier de consultation. Estimation annoncée : couvre frais d'agence + prestations susceptibles d'être commandées sur 4 ans Attention : le cadre de mémoire technique et le cadre de l'annexe financière sont imposés 93000 70300000 70300000 Lille, Amiens et Saint-Omer Lille 59000 FRE11 FRA 2026-02-02+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Période ferme de 12 mois à compter de la date de notification du marché Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccp (cahier des clauses particulières) LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1701548 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1701548 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Les commissions sont exclusivement à la charge des acquéreurs. Le paiement des estimations hors mandat se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1701548 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-10-17+02:00 12:00:00+02:00 2025-10-20+02:00 15:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 02 Vente de biens immobiliers sur Lille mandat semi-exclusif, recherche proactive d'acquéreurs, conseils, estimations, frais à la charge des acquéreurs&amp;lt;br/&amp;gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 117 000,00 Euro(s) H.T.&amp;lt;br/&amp;gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation services La date de démarrage indiquée (02/02/2026) est simplement prévisionnelle. La description des biens est jointe au dossier de consultation. Estimation annoncée : couvre frais d'agence + prestations susceptibles d'être commandées sur 4 ans Attention : le cadre de mémoire technique et le cadre de l'annexe financière sont imposés 117000 70300000 70300000 Lille, Amiens et Saint-Omer Lille 59000 FRE11 FRA 2026-02-02+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Période ferme de 12 mois à compter de la date de notification du marché Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccp (cahier des clauses particulières) LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1701548 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1701548 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Les commissions sont exclusivement à la charge des acquéreurs. Le paiement des estimations hors mandat se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1701548 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-10-17+02:00 12:00:00+02:00 2025-10-20+02:00 15:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 03 Vente de biens immobiliers de prestige sur Amiens mandat semi-exclusif, recherche proactive d'acquéreurs, conseils, estimations, frais à la charge des acquéreurs&amp;lt;br/&amp;gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 82 250,00 Euro(s) H.T.&amp;lt;br/&amp;gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation services La date de démarrage indiquée (02/02/2026) est simplement prévisionnelle. La description des biens est jointe au dossier de consultation. Estimation annoncée : couvre frais d'agence + prestations susceptibles d'être commandées sur 4 ans Attention : le cadre de mémoire technique et le cadre de l'annexe financière sont imposés 82250 70300000 70300000 Lille, Amiens et Saint-Omer Lille 59000 FRE11 FRA 2026-02-02+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Période ferme de 12 mois à compter de la date de notification du marché Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccp (cahier des clauses particulières) LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1701548 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1701548 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Les commissions sont exclusivement à la charge des acquéreurs. Le paiement des estimations hors mandat se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1701548 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-10-17+02:00 12:00:00+02:00 2025-10-20+02:00 15:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 04 Vente de biens immobiliers sur Amiens mandat semi-exclusif, recherche proactive d'acquéreurs, conseils, estimations, frais à la charge des acquéreurs&amp;lt;br/&amp;gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 84 450,00 Euro(s) H.T.&amp;lt;br/&amp;gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation services La date de démarrage indiquée (02/02/2026) est simplement prévisionnelle. La description des biens est jointe au dossier de consultation. Estimation annoncée : couvre frais d'agence + prestations susceptibles d'être commandées sur 4 ans Attention : le cadre de mémoire technique et le cadre de l'annexe financière sont imposés 84450 70300000 70300000 Lille, Amiens et Saint-Omer Lille 59000 FRE11 FRA 2026-02-02+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Période ferme de 12 mois à compter de la date de notification du marché Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccp (cahier des clauses particulières) LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1701548 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1701548 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Les commissions sont exclusivement à la charge des acquéreurs. Le paiement des estimations hors mandat se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1701548 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-10-17+02:00 12:00:00+02:00 2025-10-20+02:00 15:00:00+02:00 Lille false 1 fa-wo-rc none 05 Vente de biens immobiliers sur Saint Omer mandat semi-exclusif, recherche proactive d'acquéreurs, conseils, estimations, frais à la charge des acquéreurs&amp;lt;br/&amp;gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 30 500,00 Euro(s) H.T.&amp;lt;br/&amp;gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation services La date de démarrage indiquée (02/02/2026) est simplement prévisionnelle. La description des biens est jointe au dossier de consultation. Estimation annoncée : couvre frais d'agence + prestations susceptibles d'être commandées sur 4 ans Attention : le cadre de mémoire technique et le cadre de l'annexe financière sont imposés 30500 70300000 70300000 Lille, Amiens et Saint-Omer Lille 59000 FRE11 FRA 2026-02-02+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Période ferme de 12 mois à compter de la date de notification du marché Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccp (cahier des clauses particulières) 25-99609 3.2.5 Région Hauts-de-France 2025-09-09 2025-10-17T12:00:00+02:00 2025-10-17 274 Prestations de services 59 62 80 60 02 Prestations d'une Agence immobilière ou d'intermédiation immobilière pour la vente de biens immobiliers de la Région Hauts-de-France (5 lots) Avis de marché - Avis n° 25-99609 du 08/09/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 59, 62, 80, 60, 02
Annonce n° 25-99609
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Hauts-de-France
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations d'une Agence immobilière ou d'intermédiation immobilière pour la vente de biens immobiliers de la Région Hauts-de-France (5 lots)
Description : Les maxi sont exprimés en quantité dans les documents de la consultation. L'accord-cadre comprend une part forfaitaire et une part sur bons de commande au fur et à mesure des besoins. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs ; ils comprennent les périodes de reconduction et les prestations similaires. Part forfaitaire : elle porte sur la vente des biens couverts par le lot concerné . Part sur bons de commande : commande d'estimations hors mandat (3 maximum par période de 12 mois), vente d'autres biens (3 maximum par période de 12 mois) Mandat semi-exclusif Commissions exclusivement à la charge des acquéreurs Prestations attendues: recherche proactive d'acquéreurs, conseils, estimations Lots : un même candidat pourra se voir attribuer au plus 2 lots Valeur estimée sur 4 ans pour les 5 lots : 407 200 euro(s) (la vente des biens listés pour la part forfaitaire doit être menée dès la notification du marché)
Identifiant de la procédure : ee244c89-9155-420b-b9d3-ccf870551fe0
Identifiant interne : 2025-0183
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 70300000 Services d'agence immobilière prestés pour le compte de tiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 70300000 Services d'agence immobilière prestés pour le compte de tiers
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Lille, Amiens et Saint-Omer
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 407,200 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Questions : elles doivent être saisies sur le profil acheteur avant la date limite fixée par le réglement de la consultation. Signature: aucune signature électronique n'est exigée ni pour déposer le pli électronique, ni pour signer le marché. Offre : attention, le cadre de mémoire technique et le cadre de l'annexe financière sont imposés. <br/>
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Vente de biens immobiliers de prestige sur Lille
Description : mandat semi-exclusif, recherche proactive d'acquéreurs, conseils, estimations, frais à la charge des acquéreurs&amp;lt;br/&amp;gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 93 000,00 Euro(s) H.T.&amp;lt;br/&amp;gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 70300000 Services d'agence immobilière prestés pour le compte de tiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 70300000 Services d'agence immobilière prestés pour le compte de tiers
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Lille, Amiens et Saint-Omer
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/02/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Période ferme de 12 mois à compter de la date de notification du marché Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccp (cahier des clauses particulières)
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 93,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La date de démarrage indiquée (02/02/2026) est simplement prévisionnelle. La description des biens est jointe au dossier de consultation. Estimation annoncée : couvre frais d'agence + prestations susceptibles d'être commandées sur 4 ans Attention : le cadre de mémoire technique et le cadre de l'annexe financière sont imposés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1701548
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1701548
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/10/2025 à 15:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Les commissions sont exclusivement à la charge des acquéreurs. Le paiement des estimations hors mandat se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Vente de biens immobiliers sur Lille
Description : mandat semi-exclusif, recherche proactive d'acquéreurs, conseils, estimations, frais à la charge des acquéreurs&amp;lt;br/&amp;gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 117 000,00 Euro(s) H.T.&amp;lt;br/&amp;gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 70300000 Services d'agence immobilière prestés pour le compte de tiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 70300000 Services d'agence immobilière prestés pour le compte de tiers
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Lille, Amiens et Saint-Omer
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/02/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Période ferme de 12 mois à compter de la date de notification du marché Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccp (cahier des clauses particulières)
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 117,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La date de démarrage indiquée (02/02/2026) est simplement prévisionnelle. La description des biens est jointe au dossier de consultation. Estimation annoncée : couvre frais d'agence + prestations susceptibles d'être commandées sur 4 ans Attention : le cadre de mémoire technique et le cadre de l'annexe financière sont imposés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1701548
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1701548
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/10/2025 à 15:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Les commissions sont exclusivement à la charge des acquéreurs. Le paiement des estimations hors mandat se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Vente de biens immobiliers de prestige sur Amiens
Description : mandat semi-exclusif, recherche proactive d'acquéreurs, conseils, estimations, frais à la charge des acquéreurs&amp;lt;br/&amp;gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 82 250,00 Euro(s) H.T.&amp;lt;br/&amp;gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 70300000 Services d'agence immobilière prestés pour le compte de tiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 70300000 Services d'agence immobilière prestés pour le compte de tiers
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Lille, Amiens et Saint-Omer
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/02/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Période ferme de 12 mois à compter de la date de notification du marché Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccp (cahier des clauses particulières)
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 82,250 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La date de démarrage indiquée (02/02/2026) est simplement prévisionnelle. La description des biens est jointe au dossier de consultation. Estimation annoncée : couvre frais d'agence + prestations susceptibles d'être commandées sur 4 ans Attention : le cadre de mémoire technique et le cadre de l'annexe financière sont imposés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1701548
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1701548
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/10/2025 à 15:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Les commissions sont exclusivement à la charge des acquéreurs. Le paiement des estimations hors mandat se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Vente de biens immobiliers sur Amiens
Description : mandat semi-exclusif, recherche proactive d'acquéreurs, conseils, estimations, frais à la charge des acquéreurs&amp;lt;br/&amp;gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 84 450,00 Euro(s) H.T.&amp;lt;br/&amp;gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 70300000 Services d'agence immobilière prestés pour le compte de tiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 70300000 Services d'agence immobilière prestés pour le compte de tiers
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Lille, Amiens et Saint-Omer
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/02/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Période ferme de 12 mois à compter de la date de notification du marché Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccp (cahier des clauses particulières)
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 84,450 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La date de démarrage indiquée (02/02/2026) est simplement prévisionnelle. La description des biens est jointe au dossier de consultation. Estimation annoncée : couvre frais d'agence + prestations susceptibles d'être commandées sur 4 ans Attention : le cadre de mémoire technique et le cadre de l'annexe financière sont imposés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1701548
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1701548
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/10/2025 à 15:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Les commissions sont exclusivement à la charge des acquéreurs. Le paiement des estimations hors mandat se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Vente de biens immobiliers sur Saint Omer
Description : mandat semi-exclusif, recherche proactive d'acquéreurs, conseils, estimations, frais à la charge des acquéreurs&amp;lt;br/&amp;gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 30 500,00 Euro(s) H.T.&amp;lt;br/&amp;gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 70300000 Services d'agence immobilière prestés pour le compte de tiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 70300000 Services d'agence immobilière prestés pour le compte de tiers
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Lille, Amiens et Saint-Omer
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/02/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Période ferme de 12 mois à compter de la date de notification du marché Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccp (cahier des clauses particulières)
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La date de démarrage indiquée (02/02/2026) est simplement prévisionnelle. La description des biens est jointe au dossier de consultation. Estimation annoncée : couvre frais d'agence + prestations susceptibles d'être commandées sur 4 ans Attention : le cadre de mémoire technique et le cadre de l'annexe financière sont imposés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1701548
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1701548
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/10/2025 à 15:00
Lieu : Lille
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Les commissions sont exclusivement à la charge des acquéreurs. Le paiement des estimations hors mandat se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 9A63FC3C-C1B2-68DD-BA41B153D77DA9D2
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Région Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement : 67188
Adresse postale : 151, avenue du Président Hoover
Ville : Lille
Code postal : 59555
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : BERTRAND Xavier
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0374270000
Adresse internet : https://www.hautsdefrance.fr/marches-publics-appels-d-offres/
Profil de l’acheteur : https://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 9A63FC61-B58C-76C8-015328C439436D2D
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 9A63FC72-FCC4-4A33-F21841D473628D24
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d27d163b-ea74-4025-89e6-3d3b8f5fdb8a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/09/2025 à 13:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/09/2025
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L’essentiel du marché

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