16 https://www.louvre.fr/ ORG-0001 MUSEE DU LOUVRE Musée du Louvre DFJM-SDJAP-SCP Paris cedex 01 75058 FR101 FRA 18004623700012 Amélie SALCEDE +33 140206828 +33 140206828 amelie.salcede@louvre.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris cedex 04 75181 FR101 FRA 177500005500013 +33 144594400 +33 144594400 greffe.ta-paris@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 287dc448-1c23-4162-b315-9ab380c3601c 085dbceb-cc15-4d5a-8f8a-41478eec16f6 2025-10-08+02:00 18:14:21+02:00 03 32014L0024 cn-standard FRA body-pl rcr ORG-0001 epo-procurement-document open false 2025-073M TRANSPORT (NAVETTES) ENTRE LE MUSÉE DU LOUVRE (PARIS) ET LE CENTRE DE CONSERVATION DU LOUVRE (LIÉVIN) Le présent marché a pour objet des prestations de manutention, d'emballage (y compris fabrications de caisses sur mesures le cas échéant), de transport, de déballage et rangement en réserves d'oeuvres d'art. Ces prestations seront à réaliser notamment dans le cadre de navettes régulières effectuées entre les sites du musée du Louvre Paris et du Centre de Conservation du Louvre situé à Liévin, et ses sites annexes. Les caractéristiques des prestations attendues au titre du présent marché, ainsi que leurs conditions d'exécution, sont spécifiées dans le Cahier des Clauses Particulières (ci-après, CCP). Le dossier de consultation ci-joint décrit les modalités d'exécution de cette prestation et dans quelles conditions les offres des candidats devront être adressées à l'établissement. Nature et volume des prestations : les navettes sont prévues sur un rythme mensuel, au nombre de 10 par an (une navette chaque fin de mois, excepté aux mois d'août et de décembre). Il s'agit d'un rythme prévisionnel indicatif, pouvant être modifié (amplifié ou réduit) en cours d'exécution du marché. Des transports ponctuels pourront également être demandé au titulaire du présent marché et seront à réaliser en-dehors du rythme mensuel des navettes prévues dans le cadre du présent marché. Ces transports ponctuels pourront concerner des besoins exceptionnels d'opérations et transferts entre Paris et le CCL (et vice-versa), ou des besoins de transports dans la région du CCL. Rentrent dans ce cadre également des opérations et transferts exceptionnels d'urgence qui pourraient être nécessaires en cas de déclenchement du PPRI (Plan de Prévention du Risque Inondation) et qui sont déclenchés dans un délai très court (moins de 24h). services I - précisions sur Type de procédure : La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-1 à R. 2124-3, R.2124-5 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. II - Les candidats doivent remettre obligatoirement leur candidature et offre par voie électronique sur la plateforme des achats de l'Etat. Les modalités de présentation des offres sont précisées dans le règlement de la consultation (RC). III - Précisions sur l'étendue du marché : cf. CCP. IV - Langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : l'avis de publicité est rédigé et publié en français. V - Description succincte des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d'entraîner leur exclusion : les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation. VI - Visite obligatoire : La visite est obligatoire dans les conditions fixées par l'article 8 du RC. VII - Précisions sur la durée du marché : Conformément à l'article R. 2182-4 du Code de la commande publique, les dispositions du présent marché prennent effet à compter de sa date de notification. La durée d'exécution et de validité du marché commence à courir à compter de sa date de notification, pour une durée initiale de douze (12) mois. Le marché peut être reconduit trois (3) fois pour une période supplémentaire de douze (12) mois, sans que la durée totale de validité et d'exécution du marché ne puisse dépasser quatre (4) ans. La reconduction est tacite et le titulaire du marché ne peut s'y opposer. Le Pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité du marché (à savoir, avant la fin de la période en cours) s'il veut refuser la reconduction du marché et donc le dénoncer. Cet écrit est alors adressé au titulaire du marché par lettre recommandée avec accusé de réception ou par tout autre moyen permettant d'attester la date de réception de la décision. Quelles que soient les raisons ayant motivé la non reconduction, la validité du marché court jusqu'au terme de la période en cours. La non-reconduction du marché n'ouvre droit au profit du titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire reste par ailleurs engagé jusqu'à la fin d'exécution de la période en cours. Conformément à l'article R. 2162-13 du Code de la commande publique, l'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché définie ci-dessus. Date prévisionnelle de notification du marché : Fin décembre 2025. 60000000 EPML Paris cedex 01 75058 FR101 FRA LOT-0001 no-eu-funds 2025-073M non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none performance no required not-allowed quality Qualité et valeur technique de l'offre = 60% Sous critère 1.1 Méthodologie = 10% Sous-critère 1.2 Moyens humains = 15% Sous critère 1.3 Moyens matériels = 15% Sous critère 1.4 Politiques environnementales et sociales = 10% price Prix des prestations (sur la base du DQE) = 40 % ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 180 Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours prévu à l'article L 551-1 du CJA, avant la signature du marché ;- le recours prévu a l'article L 551-13 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché ;- un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois 0 compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification aux candidats du rejet de son offre. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-11-10+02:00 12:00:00+02:00 2025-11-10+02:00 14:00:00+02:00 false 99 buyer-categories none fa-w-rc 2025-073M TRANSPORT (NAVETTES) ENTRE LE MUSÉE DU LOUVRE (PARIS) ET LE CENTRE DE CONSERVATION DU LOUVRE (LIÉVIN) Le présent marché a pour objet des prestations de manutention, d'emballage (y compris fabrications de caisses sur mesures le cas échéant), de transport, de déballage et rangement en réserves d'oeuvres d'art. Ces prestations seront à réaliser notamment dans le cadre de navettes régulières effectuées entre les sites du musée du Louvre Paris et du Centre de Conservation du Louvre situé à Liévin, et ses sites annexes. Les caractéristiques des prestations attendues au titre du présent marché, ainsi que leurs conditions d'exécution, sont spécifiées dans le Cahier des Clauses Particulières (ci-après, CCP). Le dossier de consultation ci-joint décrit les modalités d'exécution de cette prestation et dans quelles conditions les offres des candidats devront être adressées à l'établissement. Nature et volume des prestations : les navettes sont prévues sur un rythme mensuel, au nombre de 10 par an (une navette chaque fin de mois, excepté aux mois d'août et de décembre). Il s'agit d'un rythme prévisionnel indicatif, pouvant être modifié (amplifié ou réduit) en cours d'exécution du marché. Des transports ponctuels pourront également être demandé au titulaire du présent marché et seront à réaliser en-dehors du rythme mensuel des navettes prévues dans le cadre du présent marché. Ces transports ponctuels pourront concerner des besoins exceptionnels d'opérations et transferts entre Paris et le CCL (et vice-versa), ou des besoins de transports dans la région du CCL. Rentrent dans ce cadre également des opérations et transferts exceptionnels d'urgence qui pourraient être nécessaires en cas de déclenchement du PPRI (Plan de Prévention du Risque Inondation) et qui sont déclenchés dans un délai très court (moins de 24h). services 60000000 EPML Musée du Louvre Paris cedex 01 75058 FR101 FRA 48 25-112149 3.2.5 MUSEE DU LOUVRE 2025-10-10 2025-11-10T12:00:00+02:00 2026-01-08 274 Prestations de services 75 TRANSPORT (NAVETTES) ENTRE LE MUSÉE DU LOUVRE (PARIS) ET LE CENTRE DE CONSERVATION DU LOUVRE (LIÉVIN) Avis de marché - Avis n° 25-112149 du 08/10/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 25-112149
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MUSEE DU LOUVRE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : TRANSPORT (NAVETTES) ENTRE LE MUSÉE DU LOUVRE (PARIS) ET LE CENTRE DE CONSERVATION DU LOUVRE (LIÉVIN)
Description : Le présent marché a pour objet des prestations de manutention, d'emballage (y compris fabrications de caisses sur mesures le cas échéant), de transport, de déballage et rangement en réserves d'oeuvres d'art. Ces prestations seront à réaliser notamment dans le cadre de navettes régulières effectuées entre les sites du musée du Louvre Paris et du Centre de Conservation du Louvre situé à Liévin, et ses sites annexes. Les caractéristiques des prestations attendues au titre du présent marché, ainsi que leurs conditions d'exécution, sont spécifiées dans le Cahier des Clauses Particulières (ci-après, CCP). Le dossier de consultation ci-joint décrit les modalités d'exécution de cette prestation et dans quelles conditions les offres des candidats devront être adressées à l'établissement. Nature et volume des prestations : les navettes sont prévues sur un rythme mensuel, au nombre de 10 par an (une navette chaque fin de mois, excepté aux mois d'août et de décembre). Il s'agit d'un rythme prévisionnel indicatif, pouvant être modifié (amplifié ou réduit) en cours d'exécution du marché. Des transports ponctuels pourront également être demandé au titulaire du présent marché et seront à réaliser en-dehors du rythme mensuel des navettes prévues dans le cadre du présent marché. Ces transports ponctuels pourront concerner des besoins exceptionnels d'opérations et transferts entre Paris et le CCL (et vice-versa), ou des besoins de transports dans la région du CCL. Rentrent dans ce cadre également des opérations et transferts exceptionnels d'urgence qui pourraient être nécessaires en cas de déclenchement du PPRI (Plan de Prévention du Risque Inondation) et qui sont déclenchés dans un délai très court (moins de 24h).
Identifiant de la procédure : 085dbceb-cc15-4d5a-8f8a-41478eec16f6
Identifiant interne : 2025-073M
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : EPML
Ville : Paris cedex 01
Code postal : 75058
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : I - précisions sur Type de procédure : La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-1 à R. 2124-3, R.2124-5 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. II - Les candidats doivent remettre obligatoirement leur candidature et offre par voie électronique sur la plateforme des achats de l'Etat. Les modalités de présentation des offres sont précisées dans le règlement de la consultation (RC). III - Précisions sur l'étendue du marché : cf. CCP. IV - Langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : l'avis de publicité est rédigé et publié en français. V - Description succincte des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d'entraîner leur exclusion : les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation. VI - Visite obligatoire : La visite est obligatoire dans les conditions fixées par l'article 8 du RC. VII - Précisions sur la durée du marché : Conformément à l'article R. 2182-4 du Code de la commande publique, les dispositions du présent marché prennent effet à compter de sa date de notification. La durée d'exécution et de validité du marché commence à courir à compter de sa date de notification, pour une durée initiale de douze (12) mois. Le marché peut être reconduit trois (3) fois pour une période supplémentaire de douze (12) mois, sans que la durée totale de validité et d'exécution du marché ne puisse dépasser quatre (4) ans. La reconduction est tacite et le titulaire du marché ne peut s'y opposer. Le Pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité du marché (à savoir, avant la fin de la période en cours) s'il veut refuser la reconduction du marché et donc le dénoncer. Cet écrit est alors adressé au titulaire du marché par lettre recommandée avec accusé de réception ou par tout autre moyen permettant d'attester la date de réception de la décision. Quelles que soient les raisons ayant motivé la non reconduction, la validité du marché court jusqu'au terme de la période en cours. La non-reconduction du marché n'ouvre droit au profit du titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire reste par ailleurs engagé jusqu'à la fin d'exécution de la période en cours. Conformément à l'article R. 2162-13 du Code de la commande publique, l'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché définie ci-dessus. Date prévisionnelle de notification du marché : Fin décembre 2025.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : TRANSPORT (NAVETTES) ENTRE LE MUSÉE DU LOUVRE (PARIS) ET LE CENTRE DE CONSERVATION DU LOUVRE (LIÉVIN)
Description : Le présent marché a pour objet des prestations de manutention, d'emballage (y compris fabrications de caisses sur mesures le cas échéant), de transport, de déballage et rangement en réserves d'oeuvres d'art. Ces prestations seront à réaliser notamment dans le cadre de navettes régulières effectuées entre les sites du musée du Louvre Paris et du Centre de Conservation du Louvre situé à Liévin, et ses sites annexes. Les caractéristiques des prestations attendues au titre du présent marché, ainsi que leurs conditions d'exécution, sont spécifiées dans le Cahier des Clauses Particulières (ci-après, CCP). Le dossier de consultation ci-joint décrit les modalités d'exécution de cette prestation et dans quelles conditions les offres des candidats devront être adressées à l'établissement. Nature et volume des prestations : les navettes sont prévues sur un rythme mensuel, au nombre de 10 par an (une navette chaque fin de mois, excepté aux mois d'août et de décembre). Il s'agit d'un rythme prévisionnel indicatif, pouvant être modifié (amplifié ou réduit) en cours d'exécution du marché. Des transports ponctuels pourront également être demandé au titulaire du présent marché et seront à réaliser en-dehors du rythme mensuel des navettes prévues dans le cadre du présent marché. Ces transports ponctuels pourront concerner des besoins exceptionnels d'opérations et transferts entre Paris et le CCL (et vice-versa), ou des besoins de transports dans la région du CCL. Rentrent dans ce cadre également des opérations et transferts exceptionnels d'urgence qui pourraient être nécessaires en cas de déclenchement du PPRI (Plan de Prévention du Risque Inondation) et qui sont déclenchés dans un délai très court (moins de 24h).
Identifiant interne : 2025-073M
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : EPML Musée du Louvre
Ville : Paris cedex 01
Code postal : 75058
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité et valeur technique de l'offre = 60% Sous critère 1.1 Méthodologie = 10% Sous-critère 1.2 Moyens humains = 15% Sous critère 1.3 Moyens matériels = 15% Sous critère 1.4 Politiques environnementales et sociales = 10%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (sur la base du DQE) = 40 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/11/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours prévu à l'article L 551-1 du CJA, avant la signature du marché ;- le recours prévu a l'article L 551-13 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché ;- un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois 0 compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification aux candidats du rejet de son offre.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MUSEE DU LOUVRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MUSEE DU LOUVRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MUSEE DU LOUVRE
Organisation qui traite les offres : MUSEE DU LOUVRE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : MUSEE DU LOUVRE
Numéro d’enregistrement : 18004623700012
Adresse postale : Musée du Louvre DFJM-SDJAP-SCP
Ville : Paris cedex 01
Code postal : 75058
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Amélie SALCEDE
Adresse électronique : amelie.salcede@louvre.fr
Téléphone : +33 140206828
Télécopieur : +33 140206828
Adresse internet : https://www.louvre.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 177500005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : +33 144594400
Télécopieur : +33 144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 287dc448-1c23-4162-b315-9ab380c3601c - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/10/2025 à 18:14
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2025
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L’essentiel du marché

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