RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2025-09-18+02:00 Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une médiathèque TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 36 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D0392D00-C189-A02B-54526F0D8C6294BF +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://pierrotin.fr ORG-0002 Ville de Saint-Pierre-lès-Elbeuf Hôtel de Ville Place François Mitterrand Saint-Pierre-lès-Elbeuf 76320 FRD22 FRA 52507 MEZRAR Nadia Maire 0232969570 mduflos@yahoo.fr https://rouen.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Rouen 53 Avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA D0392D53-9278-9826-DBF35CDE0F77FDC8 0235583500 greffe.ta-rouen@juradm.fr https://rouen.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal Administratif de Rouen 53 Avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA D0392D78-99E4-9C50-E5A2A814469E7857 0235583500 greffe.ta-rouen@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 BASALT ARCHITECTURE Ermont 95120 FR108 FRA 1574921-1-0-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 91241746-6e28-49aa-880f-347e2d7d511a 7b1383ff-147b-4439-94ef-13e408fb7de7 2025-10-09+02:00 10:10:42+02:00 01 32014L0024 can-desg FRA https://www.mpe76.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 restricted 2024-21 Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une médiathèque concours restreint de maîtrise d'oeuvre services 71221000 71221000 LOT-0000 no-eu-funds Je vous précise que vous pouvez contester les décisions prises dans le cadre de la présente consultation, en déposant auprès du Tribunal Administratif de ROUEN : - soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - soit un recours en référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du même Code. - Enfin, un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent l'accomplissement des mesures de publicité de l'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 S-PF-1574921 Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une médiathèque concours restreint de maîtrise d'oeuvre services 71221000 71221000 2000-01-01Z 25-112254 24-141442 3.2.5 Ville de Saint-Pierre-lès-Elbeuf BASALT ARCHITECTURE 2025-10-10 2026-01-06 197 Maîtrise d'oeuvre 76 Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une médiathèque Avis de résultats de concours - Avis n° 25-112254 du 09/10/2025
Avis de résultats de concours
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 25-112254
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Saint-Pierre-lès-Elbeuf
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une médiathèque
Description : concours restreint de maîtrise d'oeuvre
Identifiant de la procédure : 7b1383ff-147b-4439-94ef-13e408fb7de7
Identifiant interne : 2024-21
Type de procédure : Restreinte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une médiathèque
Description : concours restreint de maîtrise d'oeuvre
Identifiant interne : S-PF-1574921
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Je vous précise que vous pouvez contester les décisions prises dans le cadre de la présente consultation, en déposant auprès du Tribunal Administratif de ROUEN : - soit un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, - soit un recours en référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du même Code. - Enfin, un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent l'accomplissement des mesures de publicité de l'attribution du marché
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BASALT ARCHITECTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Titre : Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une médiathèque
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/09/2025
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D0392D00-C189-A02B-54526F0D8C6294BF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Saint-Pierre-lès-Elbeuf
Numéro d’enregistrement : 52507
Adresse postale : Hôtel de Ville Place François Mitterrand
Ville : Saint-Pierre-lès-Elbeuf
Code postal : 76320
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : MEZRAR Nadia
Adresse électronique : mduflos@yahoo.fr
Téléphone : 0232969570
Adresse internet : http://pierrotin.fr
Profil de l’acheteur : https://www.mpe76.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : D0392D53-9278-9826-DBF35CDE0F77FDC8
Adresse postale : 53 Avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Adresse internet : https://rouen.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : D0392D78-99E4-9C50-E5A2A814469E7857
Adresse postale : 53 Avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Adresse internet : https://rouen.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : BASALT ARCHITECTURE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1574921-1-0-1
Ville : Ermont
Code postal : 95120
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 91241746-6e28-49aa-880f-347e2d7d511a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis de résultats de concours
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2025 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2025
]]>

L’essentiel du marché

]]>