600000 RES-0001 selec-w TEN-0001 600000 tenders 6 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 600000 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2025-09-30+02:00 Prestations de nettoyage des locaux de la ville de Poussan false 25pou004 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D03B1360-0229-2DE4-32D92D656550C46D +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-poussan.fr/ ORG-0002 Poussan Sète agglopôle méditerranée Direction Commande Publique Mutualisée, 4, avenue d'aigues Frontignan 34110 FRJ13 FRA 67076 Directeur le 0467464741 correspondance@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA D03B13B2-A78D-2DA8-887554E2A2C4C51F 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 WILAU PROPRETE 2 Che De La Traverse Ibos 65420 FRJ26 FRA 1621844-1-0-1 0562350985 contact@wilauetave.com UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 3652a883-e8cb-42db-b902-9681f672b243 3c1ba77a-f652-4321-be27-6741b5dd36b2 2025-10-09+02:00 10:10:54+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.agglopole.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 25POU004/AD Prestations de nettoyage des locaux de la ville de Poussan L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objectif du présent contrat est de satisfaire les besoins en matière de nettoyage des locaux, des vitreries et du matériel d'exposition des bâtiments appartenant à la ville de Poussan. Il s'agit dans ce marché de concilier la qualité des prestations et services, dans un cadre de développement durable. Le prestataire accepte de prendre en charge le nettoyage des locaux dans les conditions et selon les obligations figurant au présent contrat. Cette prise en charge du nettoyage a pour obligation d'atteindre le résultat de propreté attendu. Le montant maximum annuel des prestations est de 150 000 euro(s) HT soit un montant maximum de 600 000 euro(s) HT toutes périodes confondues services La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication. Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum annuel des prestations est de 150 000 euro(s) Ht. Il est identique à chaque période de reconduction, soit un montant total de 600 000 euro(s) Ht maximum, toutes reconductions confondues. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires indiqués au Bpu 90910000 90910000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 30 quality Qualité per-exa 5 quality Performance en matière de Responsabilité Sociétale de l'Entreprise (Rse) per-exa 5 quality Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté per-exa 60 price Prix des prestations Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale ORG-0003 true 213048-2025 false fa-wo-rc none S-PF-1621844 Prestations de nettoyage des locaux de la ville de Poussan L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objectif du présent contrat est de satisfaire les besoins en matière de nettoyage des locaux, des vitreries et du matériel d'exposition des bâtiments appartenant à la ville de Poussan. Il s'agit dans ce marché de concilier la qualité des prestations et services, dans un cadre de développement durable. Le prestataire accepte de prendre en charge le nettoyage des locaux dans les conditions et selon les obligations figurant au présent contrat. Cette prise en charge du nettoyage a pour obligation d'atteindre le résultat de propreté attendu. Le montant maximum annuel des prestations est de 150 000 euro(s) HT soit un montant maximum de 600 000 euro(s) HT toutes périodes confondues services other other 90910000 90910000 2025-06-14+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Les délais d'exécution/de livraison sont fixés sur chaque bon de commande 2000-01-01Z 25-112257 25-36456 25-49392 25-50264 3.2.5 Poussan WILAU PROPRETE 2025-10-10 2026-01-06 239 Nettoyage de locaux 34 Prestations de nettoyage des locaux de la ville de Poussan Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-112257 du 09/10/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 25-112257
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Poussan
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage des locaux de la ville de Poussan
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objectif du présent contrat est de satisfaire les besoins en matière de nettoyage des locaux, des vitreries et du matériel d'exposition des bâtiments appartenant à la ville de Poussan. Il s'agit dans ce marché de concilier la qualité des prestations et services, dans un cadre de développement durable. Le prestataire accepte de prendre en charge le nettoyage des locaux dans les conditions et selon les obligations figurant au présent contrat. Cette prise en charge du nettoyage a pour obligation d'atteindre le résultat de propreté attendu. Le montant maximum annuel des prestations est de 150 000 euro(s) HT soit un montant maximum de 600 000 euro(s) HT toutes périodes confondues
Identifiant de la procédure : 3c1ba77a-f652-4321-be27-6741b5dd36b2
Identifiant interne : 25POU004/AD
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication. Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum annuel des prestations est de 150 000 euro(s) Ht. Il est identique à chaque période de reconduction, soit un montant total de 600 000 euro(s) Ht maximum, toutes reconductions confondues. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires indiqués au Bpu
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Prestations de nettoyage des locaux de la ville de Poussan
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'objectif du présent contrat est de satisfaire les besoins en matière de nettoyage des locaux, des vitreries et du matériel d'exposition des bâtiments appartenant à la ville de Poussan. Il s'agit dans ce marché de concilier la qualité des prestations et services, dans un cadre de développement durable. Le prestataire accepte de prendre en charge le nettoyage des locaux dans les conditions et selon les obligations figurant au présent contrat. Cette prise en charge du nettoyage a pour obligation d'atteindre le résultat de propreté attendu. Le montant maximum annuel des prestations est de 150 000 euro(s) HT soit un montant maximum de 600 000 euro(s) HT toutes périodes confondues
Identifiant interne : S-PF-1621844
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 14/06/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Les délais d'exécution/de livraison sont fixés sur chaque bon de commande
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 213048-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de Responsabilité Sociétale de l'Entreprise (Rse)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 600,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : WILAU PROPRETE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 600,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25pou004
Titre : Prestations de nettoyage des locaux de la ville de Poussan
Date de conclusion du marché : 30/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D03B1360-0229-2DE4-32D92D656550C46D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Poussan
Numéro d’enregistrement : 67076
Adresse postale : Sète agglopôle méditerranée Direction Commande Publique Mutualisée, 4, avenue d'aigues
Ville : Frontignan
Code postal : 34110
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Directeur le
Adresse électronique : correspondance@aws-france.com
Téléphone : 0467464741
Adresse internet : http://www.ville-poussan.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : D03B13B2-A78D-2DA8-887554E2A2C4C51F
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : WILAU PROPRETE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1621844-1-0-1
Adresse postale : 2 Che De La Traverse
Ville : Ibos
Code postal : 65420
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@wilauetave.com
Téléphone : 0562350985
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3652a883-e8cb-42db-b902-9681f672b243 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2025 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2025
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L’essentiel du marché

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