16 https://www.vivre-a-niort.com/ https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_P2S99loepp ORG-0001 Mairie de Niort 1 place Martin Bastard CS58755 Service des marchés publics Niort cedex 79027 FRI33 FRA 21790191700013 Service des marchés publics Mairie de Niort 0549787980 marchespublics@mairie-niort.fr https://www.vivre-a-niort.com/ https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_P2S99loepp TPO-0001 Mairie de Niort Service des marchés publics https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Poitiers 15 rue de Blossac CS80541 Instance chargée des procédures de recours-Tribunal administratif de Poitiers Poitiers cedex 86020 FRI34 FRA 17860004500029 Greffe du Tribunal administratif de Poitiers Instance chargée des recours 0549607919 Greffe.ta-poitiers@juradm.fr https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ TPO-0002 Tribunal administratif de Poitiers Instance chargée de l'introduction des recours Greffe du Tribunal de Poitiers Tribunal administratif de Poitiers Instance chargée de l'introduction des recours 0549607919 Greffe.ta-poitiers@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 fda096c9-24d1-4736-acbc-36aa01dfe630 745b17f1-9377-4600-a8ef-4c87ced3a45d 2025-10-09+02:00 10:59:33+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp la gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-crim Les autres motifs d'exclusions figurent au règlement de la consultation. 4 4 L'accord-cadre est composé de 4 lots. Une entreprise pourra soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots compte tenu de ses capacités professionnelles ; chaque lot fera l'objet d'une offre et d'un marché séparés. open false DCPL25_10 Accord-cadre location courte et moyenne durée véhicules divers, engins et matériels de chantier Le présent accord-cadre a pour objet la location en courte et moyenne durée de véhicules divers, engins techniques et matériels de chantier dans l'exercice des missions des services de la Ville de Niort sur l'ensemble du territoire municipal (véhicules et matériels techniques) et national (véhicules particuliers et minibus). Dans ce cadre, les titulaires de l'accord-cadre auront la possibilité de fournir des véhicules et matériels neufs ou d'occasion. Il englobe également l'ensemble des équipements et accessoires associables aux véhicules et matériels. Les véhicules et matériels loués devront être conformes aux normes de sécurité en vigueur, au marquage « CE » en bon état de fonctionnement et propre. supplies Accord-cadre à marchés subséquent. Accord-cadre multi-attributaire (fixé à 5 sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offres. Accord-cadre avec un montant maximum par lot. Les candidats peuvent former pour l'exécution du marché un groupement momentané d'entreprises avec mandataire commun. Le groupement pourra être solidaire ou conjoint ; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement. Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché. Il n'est pas interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. 433333 151267 34100000 34144000 34144700 Niort 79000 FRI33 FRA LOT-0001 slc-stand-to-avg Les critères de sélection des candidats sont indiqués au règlement de consultation. Capacité minimale exigée : site de mise à disposition du matériel par le candidat sur le territoire de l'agglomération niortaise (territoire niortais ou ses communes limitrophes) not-allowed no-eu-funds FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_P2S99loepp non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_P2S99loepp false none epo-notice no performance required not-allowed false price Pour choisir, l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés indiqués au règlement de consultation. TPO-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_P2S99loepp TPO-0001 TPO-0001 4 TPO-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-11-19+02:00 12:00:00+02:00 false 5 buyer-categories fa-w-rc none 1 Lot 1 : Véhicules techniques, engins et matériels de chantier Location courte et moyenne durée de véhicules techniqus, engins et matériels de chantier supplies La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter du 17 février 2026 ou de la dernière des dates de notification de l'accord-cadre aux titulaires si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconductible 1 fois par tacite reconduction. La durée des marchés subséquents ordinaires et à bons de commande sera précisée dans le dossier de consultation propre à chaque marché subséquent. Le montant maximum du lot 1 et fixé à 120 000 Euros TTC sur 2 ans. true 77733 34100000 Niort 79000 FRI33 FRA UNKNOWN LOT-0002 slc-stand-to-avg Les critères de sélection des candidats sont indiqués au règlement de consultation. Capacité minimale exigée : site de mise à disposition du matériel par le candidat sur le territoire de l'agglomération niortaise (territoire niortais ou ses communes limitrophes) not-allowed no-eu-funds FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_P2S99loepp non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_P2S99loepp epo-notice none performance no not-allowed false required price Pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés indiqués au règlement de consultation. TPO-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_P2S99loepp TPO-0001 TPO-0001 4 TPO-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-11-19+02:00 12:00:00+02:00 false 5 buyer-categories none fa-w-rc 2 Lot 2 : Véhicules utilitaires 3,5 T et poids lourds Location courte et moyenne durée de véhicules utilitaires 3,5 T et poids lourds. supplies LLa durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter du 17 février 2026 ou de la dernière des dates de notification de l'accord-cadre aux titulaires si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconductible 1 fois par tacite reconduction. La durée des marchés subséquents ordinaires et à bons de commande sera précisée dans le dossier de consultation propre à chaque marché subséquent. Le montant maximum du lot 2 et fixé à 80 000 Euros TTC sur 2 ans. true 41167 34144700 34140000 Niort 79000 FRI33 FRA UNKNOWN LOT-0003 slc-stand-to-avg Les critères de sélection des candidats sont indiqués au règlement de consultation. Capacité minimale exigée : site de mise à disposition du matériel par le candidat sur le territoire de l'agglomération niortaise (territoire niortais ou ses communes limitrophes) not-allowed no-eu-funds FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_P2S99loepp non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_P2S99loepp epo-notice none performance no not-allowed false required price Pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés indiqués au règlément de consultation. TPO-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_P2S99loepp TPO-0001 TPO-0001 4 TPO-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-11-19+02:00 12:00:00+02:00 false 5 buyer-categories none fa-w-rc 3 Lot 3 : Matériels espaces verts Location courte et moyenne durée de matériels pour les espaces verts. supplies La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter du 17 février 2026 ou de la dernière des dates de notification de l'accord-cadre aux titulaires si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconductible 1 fois par tacite reconduction. La durée des marchés subséquents ordinaires et à bons de commande sera précisée dans le dossier de consultation propre à chaque marché subséquent. Le montant maximum du lot 3 est fixé à 30 000 Euros TTC sur 2 ans. true 23767 34100000 16311000 Niort 79000 FRI33 FRA UNKNOWN LOT-0004 slc-stand-to-avg Les critères de sélection des candidats sont indiqués au règlement de consultation. Capacité minimale exigée : site de mise à disposition du matériel par le candidat sur le territoire de l'agglomération niortaise (territoire niortais ou ses communes limitrophes) not-allowed no-eu-funds FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_P2S99loepp non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_P2S99loepp epo-notice none performance no not-allowed false required price Pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés indiqués au règlement de consultation. TPO-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_P2S99loepp TPO-0001 TPO-0001 4 TPO-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-11-19+02:00 12:00:00+02:00 false 5 buyer-categories fa-w-rc none 4 Lot 4 : Véhicules particuliers légers Location courte et moyenne durée de véhicules particuliers légers. supplies La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter du 17 février 2026 ou de la dernière des dates de notification de l'accord-cadre aux titulaires si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconductible 1 fois par tacite reconduction. La durée des marchés subséquents ordinaires et à bons de commande sera précisée dans le dossier de consultation propre à chaque marché subséquent. Le montant maximum du lot 4 et fixé à 30 000 Euros TTC sur 2 ans. true 8600 34100000 34144000 Niort 79000 FRI33 FRA UNKNOWN 25-112286 3.2.5 Mairie de Niort 2025-10-10 2025-11-19T12:00:00+02:00 2025-11-19 185 Location (matériels) 79 Accord-cadre location courte et moyenne durée véhicules divers, engins et matériels de chantier Avis de marché - Avis n° 25-112286 du 09/10/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 79
Annonce n° 25-112286
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Niort
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre location courte et moyenne durée véhicules divers, engins et matériels de chantier
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la location en courte et moyenne durée de véhicules divers, engins techniques et matériels de chantier dans l'exercice des missions des services de la Ville de Niort sur l'ensemble du territoire municipal (véhicules et matériels techniques) et national (véhicules particuliers et minibus). Dans ce cadre, les titulaires de l'accord-cadre auront la possibilité de fournir des véhicules et matériels neufs ou d'occasion. Il englobe également l'ensemble des équipements et accessoires associables aux véhicules et matériels. Les véhicules et matériels loués devront être conformes aux normes de sécurité en vigueur, au marquage « CE » en bon état de fonctionnement et propre.
Identifiant de la procédure : 745b17f1-9377-4600-a8ef-4c87ced3a45d
Identifiant interne : DCPL25_10
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : L'accord-cadre est composé de 4 lots. Une entreprise pourra soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots compte tenu de ses capacités professionnelles ; chaque lot fera l'objet d'une offre et d'un marché séparés.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Niort
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 151,267 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 433,333 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre à marchés subséquent. Accord-cadre multi-attributaire (fixé à 5 sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offres. Accord-cadre avec un montant maximum par lot. Les candidats peuvent former pour l'exécution du marché un groupement momentané d'entreprises avec mandataire commun. Le groupement pourra être solidaire ou conjoint ; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement. Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché. Il n'est pas interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs liés à des condamnations pénales : Les autres motifs d'exclusions figurent au règlement de la consultation.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Véhicules techniques, engins et matériels de chantier
Description : Location courte et moyenne durée de véhicules techniqus, engins et matériels de chantier
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Niort
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 77,733 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter du 17 février 2026 ou de la dernière des dates de notification de l'accord-cadre aux titulaires si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconductible 1 fois par tacite reconduction. La durée des marchés subséquents ordinaires et à bons de commande sera précisée dans le dossier de consultation propre à chaque marché subséquent. Le montant maximum du lot 1 et fixé à 120 000 Euros TTC sur 2 ans.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Les critères de sélection des candidats sont indiqués au règlement de consultation. Capacité minimale exigée : site de mise à disposition du matériel par le candidat sur le territoire de l'agglomération niortaise (territoire niortais ou ses communes limitrophes)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Pour choisir, l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés indiqués au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_P2S99loepp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_P2S99loepp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Niort - Mairie de Niort
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers - Tribunal administratif de Poitiers Instance chargée de l'introduction des recours
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Niort - Mairie de Niort
Organisation qui traite les offres : Mairie de Niort - Mairie de Niort
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Véhicules utilitaires 3,5 T et poids lourds
Description : Location courte et moyenne durée de véhicules utilitaires 3,5 T et poids lourds.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34140000 Poids lourds
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Niort
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 41,167 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : LLa durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter du 17 février 2026 ou de la dernière des dates de notification de l'accord-cadre aux titulaires si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconductible 1 fois par tacite reconduction. La durée des marchés subséquents ordinaires et à bons de commande sera précisée dans le dossier de consultation propre à chaque marché subséquent. Le montant maximum du lot 2 et fixé à 80 000 Euros TTC sur 2 ans.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Les critères de sélection des candidats sont indiqués au règlement de consultation. Capacité minimale exigée : site de mise à disposition du matériel par le candidat sur le territoire de l'agglomération niortaise (territoire niortais ou ses communes limitrophes)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés indiqués au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_P2S99loepp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_P2S99loepp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Niort - Mairie de Niort
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers - Tribunal administratif de Poitiers Instance chargée de l'introduction des recours
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Niort - Mairie de Niort
Organisation qui traite les offres : Mairie de Niort - Mairie de Niort
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Matériels espaces verts
Description : Location courte et moyenne durée de matériels pour les espaces verts.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Niort
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 23,767 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter du 17 février 2026 ou de la dernière des dates de notification de l'accord-cadre aux titulaires si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconductible 1 fois par tacite reconduction. La durée des marchés subséquents ordinaires et à bons de commande sera précisée dans le dossier de consultation propre à chaque marché subséquent. Le montant maximum du lot 3 est fixé à 30 000 Euros TTC sur 2 ans.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Les critères de sélection des candidats sont indiqués au règlement de consultation. Capacité minimale exigée : site de mise à disposition du matériel par le candidat sur le territoire de l'agglomération niortaise (territoire niortais ou ses communes limitrophes)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés indiqués au règlément de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_P2S99loepp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_P2S99loepp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Niort - Mairie de Niort
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers - Tribunal administratif de Poitiers Instance chargée de l'introduction des recours
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Niort - Mairie de Niort
Organisation qui traite les offres : Mairie de Niort - Mairie de Niort
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Véhicules particuliers légers
Description : Location courte et moyenne durée de véhicules particuliers légers.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Niort
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter du 17 février 2026 ou de la dernière des dates de notification de l'accord-cadre aux titulaires si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconductible 1 fois par tacite reconduction. La durée des marchés subséquents ordinaires et à bons de commande sera précisée dans le dossier de consultation propre à chaque marché subséquent. Le montant maximum du lot 4 et fixé à 30 000 Euros TTC sur 2 ans.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Les critères de sélection des candidats sont indiqués au règlement de consultation. Capacité minimale exigée : site de mise à disposition du matériel par le candidat sur le territoire de l'agglomération niortaise (territoire niortais ou ses communes limitrophes)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés indiqués au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_P2S99loepp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_P2S99loepp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Niort - Mairie de Niort
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers - Tribunal administratif de Poitiers Instance chargée de l'introduction des recours
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Niort - Mairie de Niort
Organisation qui traite les offres : Mairie de Niort - Mairie de Niort
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Niort
Numéro d’enregistrement : 21790191700013
Département : Service des marchés publics
Adresse postale : 1 place Martin Bastard CS58755
Ville : Niort cedex
Code postal : 79027
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Point de contact : Service des marchés publics Mairie de Niort
Adresse électronique : marchespublics@mairie-niort.fr
Téléphone : 0549787980
Adresse internet : https://www.vivre-a-niort.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_P2S99loepp
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Autres points de contact :
Nom officiel : Mairie de Niort
Département : Service des marchés publics
Adresse internet : https://www.vivre-a-niort.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_P2S99loepp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Département : Instance chargée des procédures de recours-Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale : 15 rue de Blossac CS80541
Ville : Poitiers cedex
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal administratif de Poitiers Instance chargée des recours
Adresse électronique : Greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Adresse internet : https://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers Instance chargée de l'introduction des recours
Département : Greffe du Tribunal de Poitiers
Point de contact : Tribunal administratif de Poitiers Instance chargée de l'introduction des recours
Adresse électronique : Greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Adresse internet : https://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fda096c9-24d1-4736-acbc-36aa01dfe630 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2025 à 10:59
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2025
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L’essentiel du marché

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