6000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 6000000 tenders 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 6000000 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2025-09-22+02:00 Marché n°2025ao25061700 - Réalisation de travaux de signalisation verticale du réseau routier départemental - Lot 2 : Secteurs Sud et Est false 2025ao25061700 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D2743ABB-C675-AB6C-CEF5952F0E045C9F +33480041260 publications-joue@aws-france.com ORG-0002 Conseil départemental du Val-d'Oise 2 avenue du Parc Cergy-Pontoise 95000 FR108 FRA 78343 Cavecchi Marie-Christine Présidente 0134253154 marchescg@valdoise.fr ORG-0003 Conseil départemental du Val-d'Oise 95032 2 avenue du parc Cs20201 Cergy Cergy-Pontoise 95000 FR108 FRA 1943528 Service de la Commande publique 0134253154 marchescg@valdoise.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA D2743B4C-E95D-245E-C580BB4BBE9FE41D 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 Cergy-Pontoise 30322 FRJ12 FRA D2743B77-9C37-7E45-2C4FB16F439CA5F0 2-4 bd de l'Hautil 0130173400 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 SIGNATURE IDF 11 rue René Cassin Herblay Cedex 95220 FR108 FRA 1654553-1-0-1 0139977744 etudes.idf@signature.eu UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 557361d2-ab7c-416b-8af5-7c7e3dae0a38 339bd233-f073-4a33-8331-3af76624a60e 2025-10-09+02:00 11:13:04+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl-la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025AO250617 Marché n°2025AO25061700 - Réalisation de travaux de signalisation verticale du réseau routier départemental - Lot 2 : Secteurs Sud et Est Le marché a pour objet réalisation de travaux de signalisation verticale du réseau routier départemental pour le lot n° 2 : secteurs Sud et Est. La présente consultation concerne une procédure d'appel d'offres Ouvert (AOO) en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 300 000 euros HT et un montant maximum annuel de 1 500 000 euros HT. Il est conclu à compter de la date de prescrite par ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. Le marché est dévolu en deux lots distincts. Cette consultation concerne uniquement le Lot 2 : Réalisation de travaux de signalisation verticale du réseau routier départemental - Secteurs Sud et Est. Aucune négociation n'a eu lieu. Caractéristiques / quantités : Fourniture de supports 80x40, 80x80 ou Ø60 pour un total de 1,1ml, fourniture de panneaux de police de tous types et de toutes dimensions pour un total de 811 unités, fourniture de mâts pour signalisation de type SD2 pour un total de 365ml, fourniture de registres en dos ouvert pour un total de 150m², fourniture de PPHM, fourniture de signalisation verticale plastique pour un total de 480 unités, pose de 250 supports, pose de 330 panneaux de police, pose de 250 registres et 100 cartouches pour signalisation de type SD2. Le marché est dévolu en deux lots distincts. Cette consultation concerne uniquement le Lot 2 : Réalisation de travaux de signalisation verticale du réseau routier départemental - Secteurs Sud et Est works 6000000 45233290 45233290 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique per-exa 60 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 345717-2025 false fa-wo-rc none T-PF-1654553 Marché n°2025AO25061700 - Réalisation de travaux de signalisation verticale du réseau routier départemental - Lot 2 : Secteurs Sud et Est Le marché a pour objet réalisation de travaux de signalisation verticale du réseau routier départemental pour le lot n° 2 : secteurs Sud et Est. La présente consultation concerne une procédure d'appel d'offres Ouvert (AOO) en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 300 000 euros HT et un montant maximum annuel de 1 500 000 euros HT. Il est conclu à compter de la date de prescrite par ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. Le marché est dévolu en deux lots distincts. Cette consultation concerne uniquement le Lot 2 : Réalisation de travaux de signalisation verticale du réseau routier départemental - Secteurs Sud et Est. Aucune négociation n'a eu lieu. Caractéristiques / quantités : Fourniture de supports 80x40, 80x80 ou Ø60 pour un total de 1,1ml, fourniture de panneaux de police de tous types et de toutes dimensions pour un total de 811 unités, fourniture de mâts pour signalisation de type SD2 pour un total de 365ml, fourniture de registres en dos ouvert pour un total de 150m², fourniture de PPHM, fourniture de signalisation verticale plastique pour un total de 480 unités, pose de 250 supports, pose de 330 panneaux de police, pose de 250 registres et 100 cartouches pour signalisation de type SD2. Le marché est dévolu en deux lots distincts. Cette consultation concerne uniquement le Lot 2 : Réalisation de travaux de signalisation verticale du réseau routier départemental - Secteurs Sud et Est works 45233290 45233290 2025-10-27+01:00 48 3 Le présent marché est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel du marché serait atteint avant la date anniversaire du marché, le marché pourra être reconduit de manière anticipée à la demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur. Dans l'hypothèse où le pouvoir adjudicateur ne souhaiterait pas reconduire le marché, le titulaire en sera expressément informé par lettre recommandée avec accusé de réception quatre mois avant la date d'anniversaire du marché 2000-01-01Z 25-112327 25-59494 3.2.5 Conseil départemental du Val-d'Oise SIGNATURE IDF 2025-10-10 2026-01-06 322 Signalisation 95 Marché n°2025AO25061700 - Réalisation de travaux de signalisation verticale du réseau routier départemental - Lot 2 : Secteurs Sud et Est Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-112327 du 09/10/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 25-112327
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil départemental du Val-d'Oise
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché n°2025AO25061700 - Réalisation de travaux de signalisation verticale du réseau routier départemental - Lot 2 : Secteurs Sud et Est
Description : Le marché a pour objet réalisation de travaux de signalisation verticale du réseau routier départemental pour le lot n° 2 : secteurs Sud et Est. La présente consultation concerne une procédure d'appel d'offres Ouvert (AOO) en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 300 000 euros HT et un montant maximum annuel de 1 500 000 euros HT. Il est conclu à compter de la date de prescrite par ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. Le marché est dévolu en deux lots distincts. Cette consultation concerne uniquement le Lot 2 : Réalisation de travaux de signalisation verticale du réseau routier départemental - Secteurs Sud et Est. Aucune négociation n'a eu lieu. Caractéristiques / quantités : Fourniture de supports 80x40, 80x80 ou Ø60 pour un total de 1,1ml, fourniture de panneaux de police de tous types et de toutes dimensions pour un total de 811 unités, fourniture de mâts pour signalisation de type SD2 pour un total de 365ml, fourniture de registres en dos ouvert pour un total de 150m², fourniture de PPHM, fourniture de signalisation verticale plastique pour un total de 480 unités, pose de 250 supports, pose de 330 panneaux de police, pose de 250 registres et 100 cartouches pour signalisation de type SD2. Le marché est dévolu en deux lots distincts. Cette consultation concerne uniquement le Lot 2 : Réalisation de travaux de signalisation verticale du réseau routier départemental - Secteurs Sud et Est
Identifiant de la procédure : 339bd233-f073-4a33-8331-3af76624a60e
Identifiant interne : 2025AO250617
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233290 Installation de panneaux de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233290 Installation de panneaux de signalisation
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Marché n°2025AO25061700 - Réalisation de travaux de signalisation verticale du réseau routier départemental - Lot 2 : Secteurs Sud et Est
Description : Le marché a pour objet réalisation de travaux de signalisation verticale du réseau routier départemental pour le lot n° 2 : secteurs Sud et Est. La présente consultation concerne une procédure d'appel d'offres Ouvert (AOO) en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 300 000 euros HT et un montant maximum annuel de 1 500 000 euros HT. Il est conclu à compter de la date de prescrite par ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. Le marché est dévolu en deux lots distincts. Cette consultation concerne uniquement le Lot 2 : Réalisation de travaux de signalisation verticale du réseau routier départemental - Secteurs Sud et Est. Aucune négociation n'a eu lieu. Caractéristiques / quantités : Fourniture de supports 80x40, 80x80 ou Ø60 pour un total de 1,1ml, fourniture de panneaux de police de tous types et de toutes dimensions pour un total de 811 unités, fourniture de mâts pour signalisation de type SD2 pour un total de 365ml, fourniture de registres en dos ouvert pour un total de 150m², fourniture de PPHM, fourniture de signalisation verticale plastique pour un total de 480 unités, pose de 250 supports, pose de 330 panneaux de police, pose de 250 registres et 100 cartouches pour signalisation de type SD2. Le marché est dévolu en deux lots distincts. Cette consultation concerne uniquement le Lot 2 : Réalisation de travaux de signalisation verticale du réseau routier départemental - Secteurs Sud et Est
Identifiant interne : T-PF-1654553
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233290 Installation de panneaux de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233290 Installation de panneaux de signalisation
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 27/10/2025
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le présent marché est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel du marché serait atteint avant la date anniversaire du marché, le marché pourra être reconduit de manière anticipée à la demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur. Dans l'hypothèse où le pouvoir adjudicateur ne souhaiterait pas reconduire le marché, le titulaire en sera expressément informé par lettre recommandée avec accusé de réception quatre mois avant la date d'anniversaire du marché
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 345717-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil départemental du Val-d'Oise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 6,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SIGNATURE IDF
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 6,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ao25061700
Titre : Marché n°2025ao25061700 - Réalisation de travaux de signalisation verticale du réseau routier départemental - Lot 2 : Secteurs Sud et Est
Date de conclusion du marché : 22/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D2743ABB-C675-AB6C-CEF5952F0E045C9F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil départemental du Val-d'Oise
Numéro d’enregistrement : 78343
Adresse postale : 2 avenue du Parc
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : Cavecchi Marie-Christine
Adresse électronique : marchescg@valdoise.fr
Téléphone : 0134253154
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Conseil départemental du Val-d'Oise
Numéro d’enregistrement : 1943528
Adresse postale : 2 avenue du parc Cs20201 Cergy
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande publique
Adresse électronique : marchescg@valdoise.fr
Téléphone : 0134253154
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : D2743B4C-E95D-245E-C580BB4BBE9FE41D
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : D2743B77-9C37-7E45-2C4FB16F439CA5F0
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 30322
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : 2-4 bd de l'Hautil
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SIGNATURE IDF
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1654553-1-0-1
Adresse postale : 11 rue René Cassin
Ville : Herblay Cedex
Code postal : 95220
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : etudes.idf@signature.eu
Téléphone : 0139977744
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 557361d2-ab7c-416b-8af5-7c7e3dae0a38 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2025 à 11:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2025
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L’essentiel du marché

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