720000 RES-0001 selec-w TEN-0001 240000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 480000 t-esubm 4 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 true no TPA-0001 LOT-0001 25V0429_1 TEN-0002 true no TPA-0001 LOT-0002 25V0429_2 CON-0001 2025-10-08+02:00 2025-10-08+02:00 ORG-0001 25V0429_1 TEN-0001 CON-0002 2025-10-08+02:00 2025-10-08+02:00 ORG-0001 25V0429_2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 29 https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com ORG-0001 VILLE DE NICE 5 rue de l'Hotel de Ville Nice cedex 4 06364 FRL03 FRA 21060088800015 0497133774 dao@nicecotedazur.org http://nice.tribunal-administratif.fr http://nice.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nice 18 avenue des fleurs - CS 61039 Nice Cedex 1 06050 FRL03 FRA 17060005000026 0489988600 greffe.ta-nice@juradm.fr https://www.cvs-mediatheques.com https://www.cvs-mediatheques.com large ORG-0003 CVS (Collectivité Vidéo Services) 6/8 rue Gaston Lauriau Montreuil 93100 FR106 FRA 34841061400021 0148588014 audrey@cvs-mediatheques.com 2.3 eforms-sdk-1.13 aa91742d-6d4c-4e82-ac21-5f07be2854d8 ccd3a61a-8559-4919-a28b-8b22371bdeb4 2025-10-09+02:00 11:47:39+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open 463479ac-4c33-4a90-9c3a-be07e7924faf-01 false 25V0429 25V0429. ACQUISITION DE DOCUMENTS SONORES ET VIDEO La consultation a pour objet : Le présent accord-cadre concerne l'achat de CD musicaux et vinyles de variété française / variété internationale / classique et lyrique / opéra / électro, techno /hard rock et métal /jazz, blues et gospel / musiques de film / pop rock et indé /soul, funk, rap et r'n'b / jeunesse / musiques du monde / régions de France / textes et documents, et de DVD et DVD Bluray de fiction, documentaires et musicaux pour les adultes et la jeunesse. Ces documents sont essentiellement des nouveautés et sont mis à disposition du public pour le prêt ou la consultation au sein des bibliothèques de la Ville de Nice. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. supplies 30234400 Nice Nice 06364 FRL03 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 45 price Le Prix per-exa 35 quality La valeur technique per-exa 20 quality Les performances en matière de protection de l'environnement ORG-0001 ORG-0001 Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 08/10/2025 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique - 1-3 route de grenoble - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 25V0429-01 ACQUISITION DE DOCUMENTS SONORES Estimation de l'administration HT : 16 750.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois). Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 10 000,00 Euros. Montant maximum : 60 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. supplies Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 13 750,00 Euros HT Date de conclusion du contrat : 08/10/2025 240000 16750 30234300 Nice Nice 06364 FRL03 FRA 48 Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l' article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle. 3 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 45 price Le Prix per-exa 35 quality La valeur technique per-exa 20 quality Les performances en matière de protection de l'environnement ORG-0001 ORG-0001 Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 08/10/2025 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la commande publique - 1-3 route de grenoble - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 25V0429-02 ACQUISITION DE DOCUMENTS VIDEO Estimation de l'administration HT : 40 600.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois). Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 20 000,00 Euros. - Montant maximum : 120 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. supplies Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 38 500,00 Euros HT Date de conclusion du contrat : 08/10/2025 480000 40600 30234400 Nice Nice 06364 FRL03 FRA 48 Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle. 3 2000-01-01Z 25-112352 25-69762 3.2.5 VILLE DE NICE CVS (Collectivité Vidéo Services) 2025-10-10 2025-12-09 45 Cd, DVD 06 25V0429. ACQUISITION DE DOCUMENTS SONORES ET VIDEO Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-112352 du 09/10/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 25-112352
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE NICE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 25V0429. ACQUISITION DE DOCUMENTS SONORES ET VIDEO
Description : La consultation a pour objet : Le présent accord-cadre concerne l'achat de CD musicaux et vinyles de variété française / variété internationale / classique et lyrique / opéra / électro, techno /hard rock et métal /jazz, blues et gospel / musiques de film / pop rock et indé /soul, funk, rap et r'n'b / jeunesse / musiques du monde / régions de France / textes et documents, et de DVD et DVD Bluray de fiction, documentaires et musicaux pour les adultes et la jeunesse. Ces documents sont essentiellement des nouveautés et sont mis à disposition du public pour le prêt ou la consultation au sein des bibliothèques de la Ville de Nice. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.
Identifiant de la procédure : ccd3a61a-8559-4919-a28b-8b22371bdeb4
Avis précédent : 463479ac-4c33-4a90-9c3a-be07e7924faf-01
Identifiant interne : 25V0429
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Nice
Ville : Nice
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ACQUISITION DE DOCUMENTS SONORES
Description : Estimation de l'administration HT : 16 750.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois). Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 10 000,00 Euros. Montant maximum : 60 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 25V0429-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)
Options :
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l' article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Nice
Ville : Nice
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,750 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 13 750,00 Euros HT Date de conclusion du contrat : 08/10/2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 08/10/2025 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique - 1-3 route de grenoble - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE NICE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : VILLE DE NICE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : ACQUISITION DE DOCUMENTS VIDEO
Description : Estimation de l'administration HT : 40 600.00 Euros (établie sur une durée de 12 mois). Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 20 000,00 Euros. - Montant maximum : 120 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 25V0429-02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
Options :
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Nice
Ville : Nice
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,600 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 38 500,00 Euros HT Date de conclusion du contrat : 08/10/2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 08/10/2025 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la commande publique - 1-3 route de grenoble - 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE NICE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : VILLE DE NICE
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 720,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CVS (Collectivité Vidéo Services)
Offre :
Identifiant de l’offre : 25V0429_1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25V0429_1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/10/2025
Date de conclusion du marché : 08/10/2025
Organisation qui signe le marché : VILLE DE NICE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CVS (Collectivité Vidéo Services)
Offre :
Identifiant de l’offre : 25V0429_2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25V0429_2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/10/2025
Date de conclusion du marché : 08/10/2025
Organisation qui signe le marché : VILLE DE NICE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VILLE DE NICE
Numéro d’enregistrement : 21060088800015
Adresse postale : 5 rue de l'Hotel de Ville
Ville : Nice cedex 4
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : dao@nicecotedazur.org
Téléphone : 0497133774
Adresse internet : https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des fleurs - CS 61039
Ville : Nice Cedex 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489988600
Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CVS (Collectivité Vidéo Services)
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 34841061400021
Adresse postale : 6/8 rue Gaston Lauriau
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : audrey@cvs-mediatheques.com
Téléphone : 0148588014
Adresse internet : https://www.cvs-mediatheques.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.cvs-mediatheques.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : aa91742d-6d4c-4e82-ac21-5f07be2854d8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2025 à 11:47
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2025
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L’essentiel du marché

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