928020 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 928020 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2025-08-08+02:00 M4d0087ep Sanitaires Publics M4d0087ep TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D48DAD6A-0765-D29E-9C715004E438FCD9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.montpellier3m.fr ORG-0002 Montpellier Méditerranée Métropole Hôtel de la Métropole 50 place Zeus Montpellier 34961 FRJ13 FRA 64890 DELAFOSSE Michaël Président de Montpellier Méditerranée Métropole 0467136000 marches-publics@montpellier.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA D48DAD92-078A-A904-28B9B0B7002B9906 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA D48DADA4-DAF8-AC68-098EF0793B978BEC 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 JC DECAUX FRANCE 17 Rue Soyer Neuilly-Sur-Seine 92525 FR105 FRA 1603601-1-0-1 0130797995 fr.contactddpao@jcdecaux.com UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 02eedc98-5a27-49c0-80d7-9aabcdb593da 0253df98-3ca9-4b88-ac61-e963e15891ce 2025-10-09+02:00 12:11:46+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false M4D0087EP M4D0087EP SANITAIRES PUBLICS La présente consultation concerne la pose et location de sanitaires publics à entretien automatique, l'entretien, l'approvisionnement en consommables et maintenance complète des équipements, la dépose de sanitaires. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. La durée du contrat est de 15 ans et débute à compter de sa notification du contrat. Le début des prestations part de la date fixée par un ordre de service envoyé par Montpellier Méditerranée Métropole pour chaque mobilier. La date de début indiquée "au point 5.1.3 durée estimée" est prévisionnelle et non contractuelle services Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Pjaa, Service Affaires Juridiques, Mme Elisabeth Tarlier, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : elisabeth.tarlier@montpellier.fr Pour ce marché : l'analyse des offres a été faite au regard du prix global et forfaitaire, le montant global et forfaitaire du candidat retenu est indiqué à la ligne « Valeur de l'offre » au point 6.1.2 « Informations sur les lauréats ». Le présent marché comporte des conditions d'exécution à caractère social et/ou environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap/Cctp ainsi qu'un critère à caractère environnemental. Voies et délais des recours dont dispose le candidat : -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; -Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme 1450000 50760000 50760000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 40 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true false none none S-PF-1603601 M4D0087EP SANITAIRES PUBLICS La présente consultation concerne la pose et location de sanitaires publics à entretien automatique, l'entretien, l'approvisionnement en consommables et maintenance complète des équipements, la dépose de sanitaires. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. La durée du contrat est de 15 ans et débute à compter de sa notification du contrat. Le début des prestations part de la date fixée par un ordre de service envoyé par Montpellier Méditerranée Métropole pour chaque mobilier. La date de début indiquée "au point 5.1.3 durée estimée" est prévisionnelle et non contractuelle services other other 50760000 50760000 2025-05-01+02:00 180 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 2000-01-01Z 25-112386 25-20393 25-22844 3.2.5 Montpellier Méditerranée Métropole JC DECAUX FRANCE 2025-10-10 2026-01-06 319 Sanitaire 34 M4D0087EP SANITAIRES PUBLICS Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-112386 du 09/10/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 25-112386
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Montpellier Méditerranée Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : M4D0087EP SANITAIRES PUBLICS
Description : La présente consultation concerne la pose et location de sanitaires publics à entretien automatique, l'entretien, l'approvisionnement en consommables et maintenance complète des équipements, la dépose de sanitaires. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. La durée du contrat est de 15 ans et débute à compter de sa notification du contrat. Le début des prestations part de la date fixée par un ordre de service envoyé par Montpellier Méditerranée Métropole pour chaque mobilier. La date de début indiquée "au point 5.1.3 durée estimée" est prévisionnelle et non contractuelle
Identifiant de la procédure : 0253df98-3ca9-4b88-ac61-e963e15891ce
Identifiant interne : M4D0087EP
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50760000 Réparation et entretien de toilettes publiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50760000 Réparation et entretien de toilettes publiques
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,450,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Pjaa, Service Affaires Juridiques, Mme Elisabeth Tarlier, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : elisabeth.tarlier@montpellier.fr Pour ce marché : l'analyse des offres a été faite au regard du prix global et forfaitaire, le montant global et forfaitaire du candidat retenu est indiqué à la ligne « Valeur de l'offre » au point 6.1.2 « Informations sur les lauréats ». Le présent marché comporte des conditions d'exécution à caractère social et/ou environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap/Cctp ainsi qu'un critère à caractère environnemental. Voies et délais des recours dont dispose le candidat : -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; -Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : M4D0087EP SANITAIRES PUBLICS
Description : La présente consultation concerne la pose et location de sanitaires publics à entretien automatique, l'entretien, l'approvisionnement en consommables et maintenance complète des équipements, la dépose de sanitaires. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. La durée du contrat est de 15 ans et débute à compter de sa notification du contrat. Le début des prestations part de la date fixée par un ordre de service envoyé par Montpellier Méditerranée Métropole pour chaque mobilier. La date de début indiquée "au point 5.1.3 durée estimée" est prévisionnelle et non contractuelle
Identifiant interne : S-PF-1603601
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50760000 Réparation et entretien de toilettes publiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50760000 Réparation et entretien de toilettes publiques
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/05/2025
Durée : 180 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 928,020 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : JC DECAUX FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 928,020 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M4d0087ep
Titre : M4d0087ep Sanitaires Publics
Date de conclusion du marché : 08/08/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D48DAD6A-0765-D29E-9C715004E438FCD9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d’enregistrement : 64890
Adresse postale : Hôtel de la Métropole 50 place Zeus
Ville : Montpellier
Code postal : 34961
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : DELAFOSSE Michaël
Adresse électronique : marches-publics@montpellier.fr
Téléphone : 0467136000
Adresse internet : http://www.montpellier3m.fr
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : D48DAD92-078A-A904-28B9B0B7002B9906
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : D48DADA4-DAF8-AC68-098EF0793B978BEC
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : JC DECAUX FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1603601-1-0-1
Adresse postale : 17 Rue Soyer
Ville : Neuilly-Sur-Seine
Code postal : 92525
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : fr.contactddpao@jcdecaux.com
Téléphone : 0130797995
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 02eedc98-5a27-49c0-80d7-9aabcdb593da - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2025 à 12:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2025
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L’essentiel du marché

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