16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D6A48425-AE99-FB7F-F257B6ED1F014246 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics ORG-0002 Annemasse les Voirons Agglomération 11 Avenue Emile Zola Annemasse 74100 FRK28 FRA 52492 DOUBLET Gabriel Président 0450878300 0450878322 commande-publique@annemasse-agglo.fr ORG-0003 Annemasse les Voirons Agglomération 11 Avenue Emile Zola Annemasse 74100 FRK28 FRA D6A4844D-07D9-AF48-FB56D1931CF90FA1 Direction de la commande publique 0450878300 0450878322 commande-publique@annemasse-agglo.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA D6A48464-AD76-FD1A-5E6146995DFD416F 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon 53 boulevard Vivier Merle Lyon 69003 FRK26 FRA D6A48478-B66E-DC9B-FE08430582BFAF46 0472770520 0478928316 laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA D6A4848D-BF77-D605-B7338C3F4465364A 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 7c4df84e-0724-4759-89b2-3c29ff778788 61ee9d9b-fcef-4869-83a8-053f1617c77b 2025-10-09+02:00 13:10:11+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 2024043 Acquisition de produits chimiques - Lots n°s 01, 02, 04 <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> supplies Les sous-critères et pondération de la valeur technique sont les suivants : Pour les lots n°s 01 et 02 : 1. Valeur technique (40.0) 1.1 Qualité des fournitures (fiches de sécurité, fiches techniques, pureté) (60.0) 1.2 Organisation, moyens humains et matériels, sécurité, assistance technique mis en oeuvre pour la bonne exécution du marché (40.0) Pour le lot n°04 : 1. Valeur technique (30.0) 1.1 Qualité des fournitures (fiches de sécurité, fiches techniques, pureté) (60.0) 1.2 Organisation, moyens humains et matériels, sécurité, assistance technique mis en oeuvre pour la bonne exécution du marché (40.0) 1628800 24300000 24300000 Udep Ocybèle Gaillard 74240 FRK28 FRA LOT-0001 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public Certificat de transport des matières dangereux par route Habilitation du personnel : risques chimiques Agréments : javel pour consommation humaine slc-stand-other Urssaf vigilance slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles allowed no-eu-funds false not-allowed 1718685 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1718685 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1718685 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-11-10+01:00 12:00:00+01:00 2025-11-10+01:00 14:00:00+01:00 Annemasse Les Voirons Agglomération false 1 fa-wo-rc none 01 Chlorure ferrique Chlorure ferrique<br/> supplies other 1248000 24300000 24312122 Udep Ocybèle Gaillard 74240 FRK28 FRA 2025-12-10+01:00 48 0 LOT-0002 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public Certificat de transport des matières dangereux par route Habilitation du personnel : risques chimiques Agréments : javel pour consommation humaine slc-stand-other Urssaf vigilance slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles allowed no-eu-funds false not-allowed 1718685 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1718685 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1718685 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-11-10+01:00 12:00:00+01:00 2025-11-10+01:00 14:00:00+01:00 Annemasse Les Voirons Agglomération false 1 fa-wo-rc none 02 Agents floculants Agents floculants<br/> supplies other 292800 24300000 24958200 Udep Ocybèle Gaillard 74240 FRK28 FRA 2025-12-10+01:00 48 0 LOT-0003 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public Certificat de transport des matières dangereux par route Habilitation du personnel : risques chimiques Agréments : javel pour consommation humaine slc-stand-other Urssaf vigilance slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles allowed no-eu-funds false not-allowed 1718685 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1718685 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1718685 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-11-10+01:00 12:00:00+01:00 2025-11-10+01:00 14:00:00+01:00 Annemasse Les Voirons Agglomération false 1 fa-wo-rc none 04 Chlore gazeux Chlore gazeux<br/> supplies other 88000 24300000 24311900 Udep Ocybèle Gaillard 74240 FRK28 FRA 2025-12-10+01:00 48 0 25-112412 3.2.5 Annemasse les Voirons Agglomération 2025-10-10 2025-11-10T12:00:00+01:00 2025-11-10 275 Produits chimiques 74 Acquisition de produits chimiques - Lots n°s 01, 02, 04 Avis de marché - Avis n° 25-112412 du 09/10/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 25-112412
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Annemasse les Voirons Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de produits chimiques - Lots n°s 01, 02, 04
Description : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Identifiant de la procédure : 61ee9d9b-fcef-4869-83a8-053f1617c77b
Identifiant interne : 2024043
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Udep Ocybèle
Ville : Gaillard
Code postal : 74240
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,628,800 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les sous-critères et pondération de la valeur technique sont les suivants : Pour les lots n°s 01 et 02 : 1. Valeur technique (40.0) 1.1 Qualité des fournitures (fiches de sécurité, fiches techniques, pureté) (60.0) 1.2 Organisation, moyens humains et matériels, sécurité, assistance technique mis en oeuvre pour la bonne exécution du marché (40.0) Pour le lot n°04 : 1. Valeur technique (30.0) 1.1 Qualité des fournitures (fiches de sécurité, fiches techniques, pureté) (60.0) 1.2 Organisation, moyens humains et matériels, sécurité, assistance technique mis en oeuvre pour la bonne exécution du marché (40.0)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Chlorure ferrique
Description : Chlorure ferrique<br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24312122 Chlorure ferrique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Udep Ocybèle
Ville : Gaillard
Code postal : 74240
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/12/2025
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,248,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public Certificat de transport des matières dangereux par route Habilitation du personnel : risques chimiques Agréments : javel pour consommation humaine
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Urssaf vigilance
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1718685
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1718685
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/11/2025 à 14:00
Lieu : Annemasse Les Voirons Agglomération
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Annemasse les Voirons Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Agents floculants
Description : Agents floculants<br/>
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24958200 Agents floculants
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Udep Ocybèle
Ville : Gaillard
Code postal : 74240
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/12/2025
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 292,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public Certificat de transport des matières dangereux par route Habilitation du personnel : risques chimiques Agréments : javel pour consommation humaine
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Urssaf vigilance
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1718685
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1718685
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/11/2025 à 14:00
Lieu : Annemasse Les Voirons Agglomération
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Annemasse les Voirons Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Chlore gazeux
Description : Chlore gazeux<br/>
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24311900 Chlore
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Udep Ocybèle
Ville : Gaillard
Code postal : 74240
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/12/2025
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 88,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public Certificat de transport des matières dangereux par route Habilitation du personnel : risques chimiques Agréments : javel pour consommation humaine
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Urssaf vigilance
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1718685
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1718685
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/11/2025 à 14:00
Lieu : Annemasse Les Voirons Agglomération
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Annemasse les Voirons Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D6A48425-AE99-FB7F-F257B6ED1F014246
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Annemasse les Voirons Agglomération
Numéro d’enregistrement : 52492
Adresse postale : 11 Avenue Emile Zola
Ville : Annemasse
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : DOUBLET Gabriel
Adresse électronique : commande-publique@annemasse-agglo.fr
Téléphone : 0450878300
Télécopieur : 0450878322
Adresse internet : https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics
Profil de l’acheteur : https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Annemasse les Voirons Agglomération
Numéro d’enregistrement : D6A4844D-07D9-AF48-FB56D1931CF90FA1
Adresse postale : 11 Avenue Emile Zola
Ville : Annemasse
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@annemasse-agglo.fr
Téléphone : 0450878300
Télécopieur : 0450878322
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : D6A48464-AD76-FD1A-5E6146995DFD416F
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Numéro d’enregistrement : D6A48478-B66E-DC9B-FE08430582BFAF46
Adresse postale : 53 boulevard Vivier Merle
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone : 0472770520
Télécopieur : 0478928316
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : D6A4848D-BF77-D605-B7338C3F4465364A
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7c4df84e-0724-4759-89b2-3c29ff778788 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2025 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2025
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L’essentiel du marché

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