16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D8D5E695-C2F9-3F43-5F59B0C9CDA56ACA +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.vendee.fr ORG-0002 Département de la Vendée 40 rue du Maréchal Foch La Roche sur Yon 85923 FRG05 FRA 19573 le Président du Conseil départemental 0228858384 marchespublics@vendee.fr ORG-0003 Département de la Vendée 40, rue du Maréchal Foch La Roche sur Yon 85923 FRG05 FRA D8D5E70C-A888-D3C8-1397379084DB46A1 Pôle Infrastructures et désenclavements- Service Exploitation et sécurité routière - Ludovic SIMON 0228858741 correspondre@aws-france.com http://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA D8D5E71F-0334-93DC-DE595CBAA9FE4631 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises ORG-0005 Médiation des entreprises 22, Mail Pablo Picasso Bp 24209 Nantes 44042 FRG01 FRA D8D5E733-B9CB-6295-CCF2D0D6AF551D08 DREETS Pays de la Loire 0609082745 yann.quere@dreets.gouv.fr ORG-0006 Département de la Vendée Hôtel du Département 40 rue du Maréchal Foch La Roche-sur-Yon 85923 FRG05 FRA D8D5E747-0214-0DC0-B62744837898DA5D Direction Juridique 0228858400 secretariat.juridique@vendee.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 0d9ec82f-fd4f-4244-ac2c-49c3dd7c93b5 030112e9-75d3-4289-88cd-23b18a7b4e55 2025-10-09+02:00 14:11:30+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublics.vendee.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2025SR-A0131 Fourniture et livraison de matériels de signalisation lumineuse Le besoin est traité au titre d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un montant minimum annuel de 10 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 120 000 euro(s) HT. Il concerne notamment la fourniture de panneaux équipés de feux, de feux tricolores et à leds, de lampes de chantier et de diverses piles et batteries destinées à des équipements lumineux, se référer au DQE joint pour plus de détails. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : janvier 2026 supplies L'acheteur se réserve le droit d'envoyer, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié. Les candidats devront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du Département. La remise des offres par voie papier ou sur support physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde) n'est pas autorisée 34942000 34928471 34992100 31518000 LOT-0000 slc-abil-ref-supply la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-facil-tools une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature slc-abil-staff-yrly-avg-mp une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-to-gen une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Pour les entreprises de création récente, ce document peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment) not-allowed no-eu-funds not-requ true Le prochain avis d'appel public à concurrence est prévu au cours du 2nd semestre 2029 1720534 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1720534 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 20 quality Valeur technique per-exa 10 quality Organisation mise en place pour exécuter les prestations per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1720534 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-11-12+01:00 17:00:00+01:00 2025-11-12+01:00 17:05:00+01:00 La Roche sur Yon false 1 fa-wo-rc none F-PF-1720534 Fourniture et livraison de matériels de signalisation lumineuse Le besoin est traité au titre d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un montant minimum annuel de 10 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 120 000 euro(s) HT. Il concerne notamment la fourniture de panneaux équipés de feux, de feux tricolores et à leds, de lampes de chantier et de diverses piles et batteries destinées à des équipements lumineux, se référer au DQE joint pour plus de détails. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : janvier 2026 supplies other 34942000 34928471 34992100 31518000 2026-01-05+01:00 12 3 Le contrat, conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification, sera reconductible 3 fois par périodes équivalentes 25-112450 3.2.5 Département de la Vendée 2025-10-10 2025-11-12T17:00:00+01:00 2025-11-12 322 Signalisation 261 Panneaux 203 Matériel électrique 85 Fourniture et livraison de matériels de signalisation lumineuse Avis de marché - Avis n° 25-112450 du 09/10/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 85
Annonce n° 25-112450
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Vendée
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de matériels de signalisation lumineuse
Description : Le besoin est traité au titre d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un montant minimum annuel de 10 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 120 000 euro(s) HT. Il concerne notamment la fourniture de panneaux équipés de feux, de feux tricolores et à leds, de lampes de chantier et de diverses piles et batteries destinées à des équipements lumineux, se référer au DQE joint pour plus de détails. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : janvier 2026
Identifiant de la procédure : 030112e9-75d3-4289-88cd-23b18a7b4e55
Identifiant interne : 2025SR-A0131
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34942000 Équipement de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34992100 Panneaux de signalisation lumineux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31518000 Feux de signalisation
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'acheteur se réserve le droit d'envoyer, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié. Les candidats devront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du Département. La remise des offres par voie papier ou sur support physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde) n'est pas autorisée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture et livraison de matériels de signalisation lumineuse
Description : Le besoin est traité au titre d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un montant minimum annuel de 10 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 120 000 euro(s) HT. Il concerne notamment la fourniture de panneaux équipés de feux, de feux tricolores et à leds, de lampes de chantier et de diverses piles et batteries destinées à des équipements lumineux, se référer au DQE joint pour plus de détails. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : janvier 2026
Identifiant interne : F-PF-1720534
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34942000 Équipement de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34992100 Panneaux de signalisation lumineux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31518000 Feux de signalisation
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 05/01/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat, conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification, sera reconductible 3 fois par périodes équivalentes
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le prochain avis d'appel public à concurrence est prévu au cours du 2nd semestre 2029
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Critère : Effectif moyen annuel
Description : une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Pour les entreprises de création récente, ce document peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation mise en place pour exécuter les prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1720534
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1720534
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 17:05
Lieu : La Roche sur Yon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Médiation des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de la Vendée
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Vendée
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D8D5E695-C2F9-3F43-5F59B0C9CDA56ACA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Vendée
Numéro d’enregistrement : 19573
Adresse postale : 40 rue du Maréchal Foch
Ville : La Roche sur Yon
Code postal : 85923
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Point de contact : le Président du Conseil départemental
Adresse électronique : marchespublics@vendee.fr
Téléphone : 0228858384
Adresse internet : http://www.vendee.fr
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.vendee.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département de la Vendée
Numéro d’enregistrement : D8D5E70C-A888-D3C8-1397379084DB46A1
Adresse postale : 40, rue du Maréchal Foch
Ville : La Roche sur Yon
Code postal : 85923
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Infrastructures et désenclavements- Service Exploitation et sécurité routière - Ludovic SIMON
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0228858741
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : D8D5E71F-0334-93DC-DE595CBAA9FE4631
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Médiation des entreprises
Numéro d’enregistrement : D8D5E733-B9CB-6295-CCF2D0D6AF551D08
Adresse postale : 22, Mail Pablo Picasso Bp 24209
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : DREETS Pays de la Loire
Adresse électronique : yann.quere@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0609082745
Adresse internet : https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Département de la Vendée
Numéro d’enregistrement : D8D5E747-0214-0DC0-B62744837898DA5D
Adresse postale : Hôtel du Département 40 rue du Maréchal Foch
Ville : La Roche-sur-Yon
Code postal : 85923
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Point de contact : Direction Juridique
Adresse électronique : secretariat.juridique@vendee.fr
Téléphone : 0228858400
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0d9ec82f-fd4f-4244-ac2c-49c3dd7c93b5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2025 à 14:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2025
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L’essentiel du marché

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