5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
LOT 1 VRD (Voieries et réseaux divers)
Description
:
L'objet du présent cahier des charges est de définir la nature et le contenu de la mission d'assistance aux études techniques et au suivi de chantier en VRD et aménagements extérieurs que le titulaire doit fournir au Service National d'Ingénierie Aéroportuaire (SNIA). Le SNIA est maître d'oeuvre de l'opération de création de nouvelles infrastructures modernisées et adaptées aux missions de l'EH Parisis et de l'ESTA Yvelines.
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71335000
Études techniques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
82 rue des Pyrénées
Ville
:
Paris
Code postal
:
75020
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
64
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché
:
Protection des informations particulièrement sensibles
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
DGAC - SNIA - Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
DGAC - SNIA - Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
DGAC - SNIA - Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
DGAC - SNIA - Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DGAC - SNIA - Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
DGAC - SNIA - Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DGAC - SNIA - Tribunal Administratif de Versailles
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
LOT 2 ELEC
Description
:
L'objet du présent cahier des charges est de définir la nature et le contenu de la mission d'assistance aux études techniques et au suivi de chantier en génie électrique que le titulaire doit fournir au Service National d'Ingénierie Aéroportuaire (SNIA). Le SNIA est maître d'oeuvre de l'opération de création de nouvelles infrastructures modernisées et adaptées aux missions de l'EH Parisis et de l'ESTA Yvelines.
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71335000
Études techniques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
82 rue des Pyrénées
Ville
:
Paris
Code postal
:
75020
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
64
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.11
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché
:
Protection des informations particulièrement sensibles
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
12/11/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
DGAC - SNIA - Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
DGAC - SNIA - Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
DGAC - SNIA - Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
:
DGAC - SNIA - Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DGAC - SNIA - Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
DGAC - SNIA - Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
DGAC - SNIA - Tribunal Administratif de Versailles