16 http://ampmetropole.fr ORG-0001 Metropole Aix-Marseille Provence 58 boulevard charles livon Marseille 13007 FRL04 FRA 20005480700017 0491999900 commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-Francois Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 17130005600024 0491134813 2.3 eforms-sdk-1.13 26238fda-9f61-4151-8187-1c1c5b555884 370ea0ac-ecd8-486c-b230-93008483bb8e 2025-10-09+02:00 14:26:39+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open false 71250187 Fourniture de pièces moulées en fonte et composite nécessaires aux réseaux d eau potable, d assainissement et pluviaux sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et suivants du code de la commande publique. La description précise du besoin figure au CCTP. supplies Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 50 000 euros HT et un montant maximum annuel de 350 000 euros HT. 219642 44470000 Metropole Aix-Marseille Provence 58 boulevard Charles Livon Marseille 13007 FRL04 FRA LOT-0001 slc-stand-to-avg Conformément au II.- de l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe). slc-abil-ref-supply Conformément au I.- de l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019, l'acheteur exige la production des renseignements et documents suivants : - Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. no-eu-funds FRA 71250187 non-restricted-document https://marchespublics.ampmetropole.fr/index.php?page=Entreprise epo-notice none performance no required allowed per-exa 90 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. per-exa 10 quality Environnement https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 8 voir RC ORG-0002 FRA true true required true 2025-11-13+02:00 12:30:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Fourniture de pièces moulées en fonte et composite nécessaires aux réseaux d'eau potable, d'assainissement et pluviaux sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence La description précise du besoin figure au CCTP supplies Lieu de livraison des prestations : Métropole Aix-Marseille-Provence. 44470000 Metropole Aix-Marseille Provence Marseille 13007 FRL04 FRA 2026-02-23+02:00 12 25-112467 3.2.5 Metropole Aix-Marseille Provence 2025-10-10 2025-11-13T12:30:00+02:00 2025-11-13 130 Fonderie 266 Pièces détachées 13 Fourniture de pièces moulées en fonte et composite nécessaires aux réseaux d eau potable, d assainissement et pluviaux sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence Avis de marché - Avis n° 25-112467 du 09/10/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 25-112467
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Metropole Aix-Marseille Provence
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de pièces moulées en fonte et composite nécessaires aux réseaux d eau potable, d assainissement et pluviaux sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence
Description : Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et suivants du code de la commande publique. La description précise du besoin figure au CCTP.
Identifiant de la procédure : 370ea0ac-ecd8-486c-b230-93008483bb8e
Identifiant interne : 71250187
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44470000 Produits en fonte
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Metropole Aix-Marseille Provence 58 boulevard Charles Livon
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 219,642 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 50 000 euros HT et un montant maximum annuel de 350 000 euros HT.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de pièces moulées en fonte et composite nécessaires aux réseaux d'eau potable, d'assainissement et pluviaux sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence
Description : La description précise du besoin figure au CCTP
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44470000 Produits en fonte
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Metropole Aix-Marseille Provence
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 23/02/2026
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lieu de livraison des prestations : Métropole Aix-Marseille-Provence.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Conformément au II.- de l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe).
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Conformément au I.- de l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019, l'acheteur exige la production des renseignements et documents suivants : - Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 90
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ampmetropole.fr/index.php?page=Entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : voir RC
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Metropole Aix-Marseille Provence
Numéro d’enregistrement : 20005480700017
Adresse postale : 58 boulevard charles livon
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr
Téléphone : 0491999900
Adresse internet : http://ampmetropole.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue Jean-Francois Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Téléphone : 0491134813
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 26238fda-9f61-4151-8187-1c1c5b555884 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2025 à 14:26
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2025
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L’essentiel du marché

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