1314276.3 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 8 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 7 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 546187.5 no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE MEJA/QUARTO SANTE TEN-0002 false 768088.8 no TPA-0002 LOT-0002 OFFRE CAPGEMINI CONSULTING CON-0001 2025-07-01+02:00 2025-08-25+02:00 Prestation d'accompagnement à la gestion du Programme Nouveaux Recueils (PNR) et du projet CIM-11 ORG-0001 2025-25020672L1 TEN-0001 CON-0002 2025-07-01+02:00 2025-08-25+02:00 Prestation d'accompagnement pour le service e-PMSI ORG-0001 2025-25020672L2 TEN-0002 TPA-0001 MEJA/QUARTO SANTE ORG-0004 TPA-0002 CAPGEMINI CONSULTING ORG-0005 29 ORG-0001 Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation ATIH 117 boulevard Marius Vivier Merle LYON 69329 FRK26 FRA 18009229800033 0437913310 marchespublics@atih.sante.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon LYON 69003 FRK26 FRA 17690111400874 04 87 63 50 00 greffe.ta-lyon@juradm.fr sme ORG-0004 Groupement MEJA/QUARTO SANTE PARIS 75019 FR101 FRA 843 133 083 00041 913 880 506 00013 01 83 81 15 97 commercial@meja-conseil.com large ORG-0005 CAPGEMINI CONSULTING Issy les Moulineaux 92130 FR101 FRA 479 766 800 00060 01 57 99 00 00 2.3 eforms-sdk-1.13 62595360-c7a7-4ffe-a238-d759517a5c85 c40aebab-1e66-41a2-85d3-7fc060606530 2025-10-09+02:00 14:27:15+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 open 2025-2502067002 PRESTATION D'ASSISTANCE AU PILOTAGE DES PROJETS STRATEGIQUES ET TECHNIQUES DE L'ATIH L'objet de la présente consultation porte sur la réalisation de prestations d'accompagnement de l'ATIH à la gestion des projets du Programme Nouveaux Recueils (PNR), incluant le déploiement de la 11ème version de la Classification Internationale des Maladies (CIM-11) et de la refonte du service e-PMSI. Chaque marché prend une forme mixte, c'est-à-dire qu'il est conclu à la fois sous la forme d'un marché ordinaire et sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique. avec une partie "ordinaire" et une partie Le montant de la partie « ordinaire » de chaque marché est déterminé par l'application du prix forfaitaire proposé, pour chaque période du marché, par le candidat dans son acte d'engagement pour les prestations d'accompagnement démarrant dès la notification du marché. La partie de chaque marché correspondant à l'accord-cadre à bons de commande pour les prestations complémentaires est conclue avec les montants suivants : Lot n°1 : sans montant minimum et un montant maximum de 177 000 Euros HT pour la durée du marché (reconductions comprises). Lot n°2 : sans montant minimum et un montant maximum de 34 000 Euros HT pour la durée du marché (reconductions comprises). services 72224000 Les prestations seront principalement réalisées dans les locaux du titulaire. Des déplacements réguliers dans les locaux de l'ATIH à Lyon 3ème et à Paris 12ème sont néanmoins à prévoir. LYON 69329 FRK26 FRA LOT-0001 no-eu-funds Critère « prix des prestations » (pondération 35%) appréciée au regard des sous-critères suivants : sous-critère 1 « Prix forfaitaire des prestations objets de la partie ordinaire du marché » (60%) et sous-critère 2 « Montant total de la simulation de commande pour les prestations référencées dans le BPU » (40%) Critère « Valeur technique de l'offre » appréciée au regard des sous-critères suivants : « compréhension des besoins de l'ATIH » (30%) ; « organisation, méthode, qualité et pertinence des propositions » (70%). Critère « Appréciation des moyens humains affectés à la réalisation des prestations » au regard des sous-critères suivants : sous-critère 1 « qualité des profils des intervenants proposés pour exécuter les prestations et dimensionnement de l'équipe » (60%) et sous-critère 2 « savoir-faire tiré de l'expérience dans le secteur d'activité et dans la réalisation de prestations similaires » (40%) price Critère « prix des prestations » (pondération 35%) appréciée au regard des sous-critères suivants : sous-critère 1 « Prix forfaitaire des prestations objets de la partie ordinaire du marché » (60%) et sous-critère 2 « Montant total de la simulation de commande pour les prestations référencées dans le BPU » (40%) quality Critère « Valeur technique de l'offre » appréciée au regard des sous-critères suivants : « compréhension des besoins de l'ATIH » (30%) ; « organisation, méthode, qualité et pertinence des propositions » (70%). Critère « Appréciation des moyens humains affectés à la réalisation des prestations » au regard des sous-critères suivants : sous-critère 1 « qualité des profils des intervenants proposés pour exécuter les prestations et dimensionnement de l'équipe » (60%) et sous-critère 2 « savoir-faire tiré de l'expérience dans le secteur d'activité et dans la réalisation de prestations similaires » (40%) ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none none 2025-25020672L1 Prestation d'accompagnement à la gestion du Programme Nouveaux Recueils (PNR) et du projet CIM-11 Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement trois fois, soit une durée maximum de quatre (4) ans (reconductions comprises). services 72224000 Les prestations seront principalement réalisées dans les locaux du titulaire. Des déplacements réguliers dans les locaux de l'ATIH à Lyon 3ème et à Paris 12ème sont néanmoins à prévoir. LYON 69329 FRK26 FRA Le marché pourra être modifié dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d'un avenant au marché. Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché dans les conditions fixées à l'article R2122-7 du code de la commande publique. LOT-0002 no-eu-funds Critère « prix des prestations » (pondération 35%) appréciée au regard des sous-critères suivants : sous-critère 1 « Prix forfaitaire des prestations objets de la partie ordinaire du marché » (85%) et sous-critère 2 « Montant total de la simulation de commande pour les prestations référencées dans le BPU » (15%) Critère « Valeur technique de l'offre » appréciée au regard des sous-critères suivants : « compréhension des besoins de l'ATIH » (30%) ; « organisation, méthode, qualité et pertinence des propositions » (70%). Critère « Appréciation des moyens humains affectés à la réalisation des prestations » au regard des sous-critères suivants : sous-critère 1 « qualité des profils des intervenants proposés pour exécuter les prestations et dimensionnement de l'équipe » (60%) et sous-critère 2 « savoir-faire tiré de l'expérience dans le secteur d'activité et dans la réalisation de prestations similaires » (40%) price Critère « prix des prestations » (pondération 35%) appréciée au regard des sous-critères suivants : sous-critère 1 « Prix forfaitaire des prestations objets de la partie ordinaire du marché » (85%) et sous-critère 2 « Montant total de la simulation de commande pour les prestations référencées dans le BPU » (15%) quality Critère « Valeur technique de l'offre » appréciée au regard des sous-critères suivants : « compréhension des besoins de l'ATIH » (30%) ; « organisation, méthode, qualité et pertinence des propositions » (70%). Critère « Appréciation des moyens humains affectés à la réalisation des prestations » au regard des sous-critères suivants : sous-critère 1 « qualité des profils des intervenants proposés pour exécuter les prestations et dimensionnement de l'équipe » (60%) et sous-critère 2 « savoir-faire tiré de l'expérience dans le secteur d'activité et dans la réalisation de prestations similaires » (40%) ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none none 2025-25020672L2 Prestation d'accompagnement pour le service e-PMSI Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement trois fois, soit une durée maximum de quatre (4) ans (reconductions comprises). services 72224000 Les prestations seront principalement réalisées dans les locaux du titulaire. Des déplacements réguliers dans les locaux de l'ATIH à Lyon 3ème et à Paris 12ème sont néanmoins à prévoir. LYON 69329 FRK26 FRA Le marché pourra être modifié dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d'un avenant au marché. Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché dans les conditions fixées à l'article R2122-7 du code de la commande publique. 2000-01-01Z 25-112468 3.2.5 Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation Groupement MEJA/QUARTO SANTE CAPGEMINI CONSULTING 2025-10-10 2025-12-15 274 Prestations de services 69 75 PRESTATION D'ASSISTANCE AU PILOTAGE DES PROJETS STRATEGIQUES ET TECHNIQUES DE L'ATIH Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-112468 du 09/10/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69, 75
Annonce n° 25-112468
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATION D'ASSISTANCE AU PILOTAGE DES PROJETS STRATEGIQUES ET TECHNIQUES DE L'ATIH
Description : L'objet de la présente consultation porte sur la réalisation de prestations d'accompagnement de l'ATIH à la gestion des projets du Programme Nouveaux Recueils (PNR), incluant le déploiement de la 11ème version de la Classification Internationale des Maladies (CIM-11) et de la refonte du service e-PMSI. Chaque marché prend une forme mixte, c'est-à-dire qu'il est conclu à la fois sous la forme d'un marché ordinaire et sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique. avec une partie "ordinaire" et une partie Le montant de la partie « ordinaire » de chaque marché est déterminé par l'application du prix forfaitaire proposé, pour chaque période du marché, par le candidat dans son acte d'engagement pour les prestations d'accompagnement démarrant dès la notification du marché. La partie de chaque marché correspondant à l'accord-cadre à bons de commande pour les prestations complémentaires est conclue avec les montants suivants : Lot n°1 : sans montant minimum et un montant maximum de 177 000 Euros HT pour la durée du marché (reconductions comprises). Lot n°2 : sans montant minimum et un montant maximum de 34 000 Euros HT pour la durée du marché (reconductions comprises).
Identifiant de la procédure : c40aebab-1e66-41a2-85d3-7fc060606530
Identifiant interne : 2025-2502067002
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72224000 Services de conseil en gestion de projet
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : LYON
Code postal : 69329
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations seront principalement réalisées dans les locaux du titulaire. Des déplacements réguliers dans les locaux de l'ATIH à Lyon 3ème et à Paris 12ème sont néanmoins à prévoir.
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestation d'accompagnement à la gestion du Programme Nouveaux Recueils (PNR) et du projet CIM-11
Description : Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement trois fois, soit une durée maximum de quatre (4) ans (reconductions comprises).
Identifiant interne : 2025-25020672L1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72224000 Services de conseil en gestion de projet
Options :
Description des options : Le marché pourra être modifié dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d'un avenant au marché. Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché dans les conditions fixées à l'article R2122-7 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : LYON
Code postal : 69329
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations seront principalement réalisées dans les locaux du titulaire. Des déplacements réguliers dans les locaux de l'ATIH à Lyon 3ème et à Paris 12ème sont néanmoins à prévoir.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère « prix des prestations » (pondération 35%) appréciée au regard des sous-critères suivants : sous-critère 1 « Prix forfaitaire des prestations objets de la partie ordinaire du marché » (60%) et sous-critère 2 « Montant total de la simulation de commande pour les prestations référencées dans le BPU » (40%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère « Valeur technique de l'offre » appréciée au regard des sous-critères suivants : « compréhension des besoins de l'ATIH » (30%) ; « organisation, méthode, qualité et pertinence des propositions » (70%). Critère « Appréciation des moyens humains affectés à la réalisation des prestations » au regard des sous-critères suivants : sous-critère 1 « qualité des profils des intervenants proposés pour exécuter les prestations et dimensionnement de l'équipe » (60%) et sous-critère 2 « savoir-faire tiré de l'expérience dans le secteur d'activité et dans la réalisation de prestations similaires » (40%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère « prix des prestations » (pondération 35%) appréciée au regard des sous-critères suivants : sous-critère 1 « Prix forfaitaire des prestations objets de la partie ordinaire du marché » (60%) et sous-critère 2 « Montant total de la simulation de commande pour les prestations référencées dans le BPU » (40%) Critère « Valeur technique de l'offre » appréciée au regard des sous-critères suivants : « compréhension des besoins de l'ATIH » (30%) ; « organisation, méthode, qualité et pertinence des propositions » (70%). Critère « Appréciation des moyens humains affectés à la réalisation des prestations » au regard des sous-critères suivants : sous-critère 1 « qualité des profils des intervenants proposés pour exécuter les prestations et dimensionnement de l'équipe » (60%) et sous-critère 2 « savoir-faire tiré de l'expérience dans le secteur d'activité et dans la réalisation de prestations similaires » (40%)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestation d'accompagnement pour le service e-PMSI
Description : Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement trois fois, soit une durée maximum de quatre (4) ans (reconductions comprises).
Identifiant interne : 2025-25020672L2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72224000 Services de conseil en gestion de projet
Options :
Description des options : Le marché pourra être modifié dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d'un avenant au marché. Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché dans les conditions fixées à l'article R2122-7 du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : LYON
Code postal : 69329
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations seront principalement réalisées dans les locaux du titulaire. Des déplacements réguliers dans les locaux de l'ATIH à Lyon 3ème et à Paris 12ème sont néanmoins à prévoir.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère « prix des prestations » (pondération 35%) appréciée au regard des sous-critères suivants : sous-critère 1 « Prix forfaitaire des prestations objets de la partie ordinaire du marché » (85%) et sous-critère 2 « Montant total de la simulation de commande pour les prestations référencées dans le BPU » (15%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère « Valeur technique de l'offre » appréciée au regard des sous-critères suivants : « compréhension des besoins de l'ATIH » (30%) ; « organisation, méthode, qualité et pertinence des propositions » (70%). Critère « Appréciation des moyens humains affectés à la réalisation des prestations » au regard des sous-critères suivants : sous-critère 1 « qualité des profils des intervenants proposés pour exécuter les prestations et dimensionnement de l'équipe » (60%) et sous-critère 2 « savoir-faire tiré de l'expérience dans le secteur d'activité et dans la réalisation de prestations similaires » (40%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère « prix des prestations » (pondération 35%) appréciée au regard des sous-critères suivants : sous-critère 1 « Prix forfaitaire des prestations objets de la partie ordinaire du marché » (85%) et sous-critère 2 « Montant total de la simulation de commande pour les prestations référencées dans le BPU » (15%) Critère « Valeur technique de l'offre » appréciée au regard des sous-critères suivants : « compréhension des besoins de l'ATIH » (30%) ; « organisation, méthode, qualité et pertinence des propositions » (70%). Critère « Appréciation des moyens humains affectés à la réalisation des prestations » au regard des sous-critères suivants : sous-critère 1 « qualité des profils des intervenants proposés pour exécuter les prestations et dimensionnement de l'équipe » (60%) et sous-critère 2 « savoir-faire tiré de l'expérience dans le secteur d'activité et dans la réalisation de prestations similaires » (40%)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,314,276.3 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement MEJA/QUARTO SANTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE MEJA/QUARTO SANTE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 546,187.5 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-25020672L1
Titre : Prestation d'accompagnement à la gestion du Programme Nouveaux Recueils (PNR) et du projet CIM-11
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/07/2025
Date de conclusion du marché : 25/08/2025
Organisation qui signe le marché : Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CAPGEMINI CONSULTING
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CAPGEMINI CONSULTING
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 768,088.8 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-25020672L2
Titre : Prestation d'accompagnement pour le service e-PMSI
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/07/2025
Date de conclusion du marché : 25/08/2025
Organisation qui signe le marché : Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation
Numéro d’enregistrement : 18009229800033
Adresse postale : ATIH 117 boulevard Marius Vivier Merle
Ville : LYON
Code postal : 69329
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@atih.sante.fr
Téléphone : 0437913310
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690111400874
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Groupement MEJA/QUARTO SANTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 843 133 083 00041
Numéro d’enregistrement : 913 880 506 00013
Ville : PARIS
Code postal : 75019
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial@meja-conseil.com
Téléphone : 01 83 81 15 97
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : CAPGEMINI CONSULTING
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 479 766 800 00060
Ville : Issy les Moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : 01 57 99 00 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 62595360-c7a7-4ffe-a238-d759517a5c85 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2025 à 14:27
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2025
]]>

L’essentiel du marché

]]>