16 http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand 6 Cours Sablon CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 17630005100024 +33 0473146100 +33 0473146100 greffe.taclermontferrand@juradm.fr ORG-0001 VILLE DE CLERMONT-FERRAND 10 rue Philippe Marcombes Clermont-ferrand 63033 FRK14 FRA 21630113500010 0473983400 service-commande-publique@clermontmetropole.eu 2.3 eforms-sdk-1.13 0016afa1-263a-465f-a9b0-fbe60159f9b7 071acf45-25ae-4719-87ee-4840594e7974 2025-10-09+02:00 14:30:15+02:00 07 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document comp-dial 2025CF-MOE85 MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DU LIEU-DIT MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DU LIEU-DIT services 71000000 71200000 Clermont-Ferrand 63000 FRK14 FRA LOT-0001 no-eu-funds FRA 2025CF-MOE85 non-restricted-document https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com none epo-procurement-document performance no not-allowed allowed https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com Les délais de recours sont indiqués dans le Règlement de la Candidature, merci de vous y reporter. ORG-0001 ORG-0002 FRA true true required false true 2025-11-10+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2025CF-MOE85 MARCHE PUBLIC DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DU LIEU-DIT MARCHE PUBLIC DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DU LIEU-DIT services Le nombre de candidats admis à participer au dialogue est fixé à 3 sauf si le nombre de candidat n'est pas suffisant : Nombre minimal envisagé : 3 / Nombre maximal : 5 Les conditions de participation, les compétences attendues, les niveaux minimums exigés sont fixés dans le Règlement de la Candidature Les modalités de sélection des candidatures sont également indiquées dans le Règlement de la candidature ainsi que les modalités d'analyse des offres ( celles-ci seront précisées davantage en phase offre). La durée prévisionnelle du marché est fixée à 50 mois à compter de sa date de notification. Les modalités relatives aux demandes de renseignements complémentaires sont fixées dans le Règlement de la Candidature. 71000000 Ville de Clermont-Ferrand 63000 FRK14 FRA 50 25-112470 3.2.5 VILLE DE CLERMONT-FERRAND 2025-10-10 2025-11-10 197 Maîtrise d'oeuvre 63 MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DU LIEU-DIT Avis de marché - Avis n° 25-112470 du 09/10/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 63
Annonce n° 25-112470
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE CLERMONT-FERRAND
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DU LIEU-DIT
Description : MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DU LIEU-DIT
Identifiant de la procédure : 071acf45-25ae-4719-87ee-4840594e7974
Identifiant interne : 2025CF-MOE85
Type de procédure : Dialogue compétitif
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MARCHE PUBLIC DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DU LIEU-DIT
Description : MARCHE PUBLIC DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DU LIEU-DIT
Identifiant interne : 2025CF-MOE85
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Ville de Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 50 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de candidats admis à participer au dialogue est fixé à 3 sauf si le nombre de candidat n'est pas suffisant : Nombre minimal envisagé : 3 / Nombre maximal : 5 Les conditions de participation, les compétences attendues, les niveaux minimums exigés sont fixés dans le Règlement de la Candidature Les modalités de sélection des candidatures sont également indiquées dans le Règlement de la candidature ainsi que les modalités d'analyse des offres ( celles-ci seront précisées davantage en phase offre). La durée prévisionnelle du marché est fixée à 50 mois à compter de sa date de notification. Les modalités relatives aux demandes de renseignements complémentaires sont fixées dans le Règlement de la Candidature.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-clermont-ferrand.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 10/11/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont indiqués dans le Règlement de la Candidature, merci de vous y reporter.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : VILLE DE CLERMONT-FERRAND
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 Cours Sablon
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.taclermontferrand@juradm.fr
Téléphone : +33 0473146100
Télécopieur : +33 0473146100
Adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VILLE DE CLERMONT-FERRAND
Numéro d’enregistrement : 21630113500010
Adresse postale : 10 rue Philippe Marcombes
Ville : Clermont-ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : service-commande-publique@clermontmetropole.eu
Téléphone : 0473983400
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0016afa1-263a-465f-a9b0-fbe60159f9b7 - 07
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2025 à 14:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2025
]]>

L’essentiel du marché

]]>