16 https://www.marches-securises.fr/ https://www.ville-frejus.fr/ ORG-0001 Ville de Frejus 45 place Formigé Fréjus 83600 FRL05 FRA 21830061400011 +33 494176600 marchespublics@ville-frejus.fr http://toulon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON (TA) 5 RUE RACINE TOULON 83000 FRL05 FRA 13000525900010 +33 494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 f0d36b2b-71f8-4fc2-aa70-c89751aa61f9 627d353b-f367-4564-81b3-e26b7249fa56 2025-10-09Z 14:31:45Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr/ la gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-sitn-other Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-sitn-bankr Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-crim-corrpt Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-sitn-cred-arran Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-crim-part Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-mis-distortion Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-mis-bre-env-law Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-crim-laund Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-crim-fraud Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-crim-traffick Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-sitn-insolvency Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-mis-bre-lab-law Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-sitn-liq-admin Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-mis-misrepresent Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-mis-partic-confl Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-mis-prep-confl Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-mis-sanction Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-mis-bre-soc-law Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-sitn-as-susp Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation exg-crim-terror Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation open false 2025/FCS/0020 MATERIELS POUR PISCINES FOURNITURE ET INSTALLATION DE MATERIELS ET EQUIPEMENTS POUR PISCINES MUNICIPALES FOURNITURE ET INSTALLATION DE MATERIELS ET EQUIPEMENTS POUR PISCINES MUNICIPALES supplies 600000 43324100 FRL05 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ epo-procurement-document false no required not-allowed false per-exa 55 quality Valeur technique Valeur technique, analysée au regard du mémoire justificatif. Pour les sous-critères, se référer au RC per-exa 35 price Prix des prestations Prix des prestations, noté au regard du DQE per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement Performances en matière de protection de l'environnement, notées au regard du mémoire environnemental. Se référer au RC ORG-0001 https://www.marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 180 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true 2025-10-24+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Lot unique FOURNITURE ET INSTALLATION DE MATERIELS ET EQUIPEMENTS POUR PISCINES MUNICIPALES FOURNITURE ET INSTALLATION DE MATERIELS ET EQUIPEMENTS POUR PISCINES MUNICIPALES supplies true 600000 600000 43324100 FRL05 FRA 48 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, allant du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026. Toutefois, si la notification intervient après le 1er janvier 2026, la date de démarrage du marché correspondra à la date de notification, sans que la date de fin de la période initiale, fixée au 31 décembre 2026 ne soit modifiée. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 25-112471 3.2.5 Ville de Fréjus 2025-10-10 2025-10-24T12:00:00+02:00 2025-10-17 120 Equipement de piscine 83 FOURNITURE ET INSTALLATION DE MATERIELS ET EQUIPEMENTS POUR PISCINES MUNICIPALES Avis de marché - Avis n° 25-112471 du 09/10/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 25-112471
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Frejus
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET INSTALLATION DE MATERIELS ET EQUIPEMENTS POUR PISCINES MUNICIPALES
Description : FOURNITURE ET INSTALLATION DE MATERIELS ET EQUIPEMENTS POUR PISCINES MUNICIPALES
Identifiant de la procédure : 627d353b-f367-4564-81b3-e26b7249fa56
Identifiant interne : 2025/FCS/0020 MATERIELS POUR PISCINES
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43324100 Équipement de piscine
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Faillite : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Corruption : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Concordat : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Participation à une organisation criminelle : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Fraude : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Insolvabilité : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Biens administrés par un liquidateur : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
État de cessation d’activités : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes : Se référer aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique et au Règlement de la consultation
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE ET INSTALLATION DE MATERIELS ET EQUIPEMENTS POUR PISCINES MUNICIPALES
Description : FOURNITURE ET INSTALLATION DE MATERIELS ET EQUIPEMENTS POUR PISCINES MUNICIPALES
Identifiant interne : Lot unique
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43324100 Équipement de piscine
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, allant du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026. Toutefois, si la notification intervient après le 1er janvier 2026, la date de démarrage du marché correspondra à la date de notification, sans que la date de fin de la période initiale, fixée au 31 décembre 2026 ne soit modifiée. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique, analysée au regard du mémoire justificatif. Pour les sous-critères, se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations, noté au regard du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement, notées au regard du mémoire environnemental. Se référer au RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON (TA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Frejus
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON (TA)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Frejus
Organisation qui traite les offres : Ville de Frejus
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Frejus
Numéro d’enregistrement : 21830061400011
Adresse postale : 45 place Formigé
Ville : Fréjus
Code postal : 83600
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@ville-frejus.fr
Téléphone : +33 494176600
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.ville-frejus.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON (TA)
Numéro d’enregistrement : 13000525900010
Adresse postale : 5 RUE RACINE
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427930
Adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f0d36b2b-71f8-4fc2-aa70-c89751aa61f9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2025 à 14:31
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2025
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L’essentiel du marché

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