Grand Besançon Métropole
24250036100090
BESANCON
25043
25-108379
DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE CHAUDEFONTAINE (commune de Marchaux-Chaudefontaine)
71241000
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'une étude schéma directeur d'assainissement collectif sur le système de Chaudefontaine (commune de Marchaux-Chaudefontaine).
Le présent accord-cadre conduira également à une proposition de mise à jour du zonage d'assainissement et à l'élaboration d'un programme de travaux permettant de répondre aux exigences de la réglementation sur l'eau et les milieux aquatiques et particulièrement l'arrêté du 21 juillet 2015 (modifié le 31 juillet 2020) et le SDAGE Rhône-Méditerranée 2016-2021.
<br/>
Valeur technique : 40%
Prix des prestations : 60%
Rubrique : Date et heure limites de réception des plis, Au lieu de 15/10/2025 à 12h00, lire 22/10/2025 à 12h00
25-112874
25-108379
3.2.5
Grand Besançon Métropole
2025-10-10
2025-10-22
18
Assainissement
118
Etude
25
Diagnostic Et Schema Directeur D'Assainissement Collectif Du Systeme De Chaudefontaine (commune de Marchaux-Chaudefontaine)
Avis rectificatif - Avis n° 25-112874 du 10/10/2025
Département(s) de publication :
25
Annonce n°
25-112874
Services
Section 1 - Reference de l'avis initial
Section 2 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Grand Besançon Métropole
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24250036100090
Ville : BESANCON
Code postal : 25043
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 25
Section 3 - Identification du marché
Intitulé du marché : DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE CHAUDEFONTAINE (commune de Marchaux-Chaudefontaine)
Code CPV principal - Descripteur principal : 71241000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'une étude schéma directeur d'assainissement collectif sur le système de Chaudefontaine (commune de Marchaux-Chaudefontaine).
Le présent accord-cadre conduira également à une proposition de mise à jour du zonage d'assainissement et à l'élaboration d'un programme de travaux permettant de répondre aux exigences de la réglementation sur l'eau et les milieux aquatiques et particulièrement l'arrêté du 21 juillet 2015 (modifié le 31 juillet 2020) et le SDAGE Rhône-Méditerranée 2016-2021.
<br/>
Critères d'attribution : Valeur technique : 40%
Prix des prestations : 60%
Section 4 - Informations rectificatives
- Rubrique : Date et heure limites de réception des plis, Au lieu de 15/10/2025 à 12h00, lire 22/10/2025 à 12h00
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/10/2025
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Grand Besançon Métropole
- Objet du marché : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les
prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Le
présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'une étude schéma directeur d'assainissement
collectif sur le système de Chaudefontaine (commune de Marchaux-Chaudefontaine). Le
présent accord-cadre conduira également à une proposition de mise à jour du zonage
d'assainissement et à l'élaboration d'un programme de travaux permettant de répondre
aux exigences de la réglementation sur l'eau et les milieux aquatiques et particulièrement
l'arrêté du 21 juillet 2015 (modifié le 31 juillet 2020) et le SDAGE Rhône-Méditerranée
2016-2021. <br/>
Informations pratiques
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