M
Hugues
BARDOUX
Directeur Général
CARSAT HAUTS-DE-FRANCE
11 Allée Vauban
59662
Villeneuve d'ascq cedex
0361978441
Poledactivitemarchescontrats@carsat-nordpicardie.fr
7
Prestations d'entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement des bâtiments de la CARSAT Hauts-de-France
11 Allée Vauban
59662
Villeneuve d'ascq
Les prestations concernant l'entretien préventif et correctif des réseaux d'évacuation des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales et des ouvrages d'assainissement du siège social, du site d'Arras et du site de Glisy de la CARSAT Hauts-de-France.
48
2026-01-01
Paiement sous 30 jours à réception de la demande de paiement
En cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des autres membres
fr
Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat
Attestation de visite des locaux
Autorisation préfectorale ou d'exploitation relative au lieu d'élimination des résidus.
2025-11-06T12:00:00
120
25-005-1
Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger sur le site achatpublic.com (numéro de la consultation 25-005-1).
Renseignements complémentaires : poledactivitemarchescontrats@carsat-nordpicardie.fr
Visite obligatoire des installations : le lundi 27 octobre 2025 à 10h00 au siège social de la CARSAT Hauts-de-France (lot 1); le mardi 28 octobre 2025 à 10h00 au site d'Arras (lot 2); le mercredi 29 octobre 2025 à 10h00 au site de Glisy (lot 3).
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_hkHBaWYPP6
1
Entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement du siège social
2026-01-01
2
Entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement du site d'Arras
2026-01-01
3
Entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement du site de Glisy
2026-01-01
25-112931
3.2.5
Organisme de sécurité sociale
2025-10-10
2025-11-06T12:00:00
2025-11-06
18
Assainissement
59
62
80
Prestations d'entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement des bâtiments de la CARSAT Hauts-de-France
Avis de marché - Avis n° 25-112931 du 10/10/2025
Département(s) de publication :
59, 62, 80
Annonce n°
25-112931
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CARSAT HAUTS-DE-FRANCE
Correspondant : M. Hugues BARDOUX, Directeur Général
Adresse : 11 Allée Vauban,
59662
Villeneuve d'ascq cedex
Coordonnées :
Téléphone :
0361978441
Courriel :
Poledactivitemarchescontrats@carsat-nordpicardie.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Prestations d'entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement des bâtiments de la CARSAT Hauts-de-France
Lieu d'exécution et de livraison :11 Allée Vauban,
59662
Villeneuve d'ascq
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Les prestations concernant l'entretien préventif et correctif des réseaux d'évacuation des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales et des ouvrages d'assainissement du siège social, du site d'Arras et du site de Glisy de la CARSAT Hauts-de-France.
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
48 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations
(fournitures/services) :
01/01/2026
Section 5 - Conditions relative au marché
Modalités essentielles de financement et de paiement
et/ou références aux textes qui les réglementent :
Paiement sous 30 jours à réception de la demande de paiement
Forme juridique que devra revêtir le groupement
d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :
En cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des autres membres
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
candidature en complément de celles faites en français :
français
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services
effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et
le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services
sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration de l'opérateur économique
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses
co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat
Attestation de visite des locaux
Autorisation préfectorale ou d'exploitation relative au lieu d'élimination des résidus.
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
25-005-1
Renseignements complémentaires : Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger sur le site achatpublic.com (numéro de la consultation 25-005-1).
Renseignements complémentaires : poledactivitemarchescontrats@carsat-nordpicardie.fr
Visite obligatoire des installations : le lundi 27 octobre 2025 à 10h00 au siège social de la CARSAT Hauts-de-France (lot 1); le mardi 28 octobre 2025 à 10h00 au site d'Arras (lot 2); le mercredi 29 octobre 2025 à 10h00 au site de Glisy (lot 3).
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
obtenus :
Section 13 - Renseignements relatifs aux
lots
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs
lots
-
Lot(s)
1 - Entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement du siège social
Date d'éxécution du lot : 01/01/2026
-
Lot(s)
2 - Entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement du site d'Arras
Date d'éxécution du lot : 01/01/2026
-
Lot(s)
3 - Entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement du site de Glisy
Date d'éxécution du lot : 01/01/2026
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/10/2025
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : CARSAT HAUTS-DE-FRANCE
- A l'attention de : M BARDOUX Hugues Directeur Général
- Adresse : 11 Allée Vauban, 59662, Villeneuve d'ascq cedex
- Téléphone : 0361978441
- Courriel : Poledactivitemarchescontrats@carsat-nordpicardie.fr
- Accès électronique à l'information : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_hkHBaWYPP6
- Objet du marché : Prestations d'entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement des bâtiments de
la CARSAT Hauts-de-France
- Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services
: 11 Allée Vauban, 59662 Villeneuve d'ascq
- Possibilité de présenter une offre pour : un ou plusieurs lots
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot no 1 : Entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement du siège social
- Lot no 2 : Entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement du site d'Arras
- Lot no 3 : Entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement du site de Glisy
- Caractéristiques principales : Les prestations concernant l'entretien préventif et correctif des réseaux d'évacuation
des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales et des ouvrages d'assainissement du
siège social, du site d'Arras et du site de Glisy de la CARSAT Hauts-de-France.
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 06/11/2025 à 12:00
- Délai minimum de validité des offres : 120 jours
- Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document
descriptif).
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