MME Stryjak Auxane Juriste commande publique MUSEE DU QUAI BRANLY - JACQUES CHIRAC 222 rue rue de l'Université 75007 Paris https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 5 Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de désinsectisation par anoxie dynamique d’œuvres constituées en tout ou partie de matériaux organiques provenant des collections du musée du quai Branly - Jacques Chirac. Le détail des prestations est décrit dans le cahier des clauses particulières (CCP) et les prix applicables dans la pièce financière jointe au DCE. true Caractéristiques principales Le présent accord-cadre n’est pas alloti. L’accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois pour la même durée par décision tacite de la personne publique. Le présent accord-cadre est conclu à prix unitaires, renseignés au BPU (annexe 1 de l’AE). L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de cent mille euros hors taxes (100 000 € HT) sur sa durée totale, reconductions comprises. Le présent accord-cadre est multi-attributaire et sera conclu avec au maximum les trois (3) candidats ayant obtenu les meilleurs notes globales à l’issue de l’analyse des offres. Il sera exécuté par bon de commande, en application des articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Comme précisé au CCP, les bons de commande seront répartis entre les différents titulaires de l’accord-cadre selon le mécanisme dit de « la répartition en cascade » et d’après le classement issu de l’analyse des offres. Le présent accord-cadre ne comprend aucune variante obligatoire ou facultative, ni tranche ni prestation supplémentaire éventuelle (PSE). Le présent accord-cadre s'exécute par bons de commandes, en application des articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Les bons de commande émis pendant la durée de validité de l’accord-cadre peuvent s’exécuter au-delà, jusqu’à admission des prestations faisant l’objet du bon de commande dans une limite de trois (3) mois. 12 Les documents à produire sont ceux décrits à l'article 6 du règlement de la consultation. 2025-11-17T12:00:00 180 2025-MQB-00452-AC-00-00 Conformément à l’article R. 2132-7 du Code de la commande publique, la consultation est dématérialisée. Les offres doivent être présentées par voie électronique via le site https://www.marches-publics.gouv.fr A l’issue de l’analyse des offres, le musée pourra négocier avec le ou les candidat(s) le(s) mieux classé(s). Ces négociations pourront prendre la forme d’échanges oraux ou écrits. Pour obtenir les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, par écrit, une demande au plus tard six (6) jours ouvrés avant la date limite de remise des offres sur la plate-forme des achats de l’Etat (PLACE) http://www.marches-publics.gouv.fr Les modalités de réponse sont précisées à l'article 8 du règlement de la consultation. Conformément à l’article R. 2132-7 du Code de la commande publique, la consultation est dématérialisée. Les offres doivent être présentées par voie électronique via le site https://www.marches-publics.gouv.fr 25-113245 3.2.5 MUSEE DU QUAI BRANLY - JACQUES CHIRAC 2025-10-10 2025-11-17T12:00:00 2025-11-17 274 Prestations de services 75 Accord-cadre de prestations de désinsectisation par anoxie dynamique d'œuvres organiques des collections du musée du quai Branly - Jacques Chirac Avis de marché - Avis n° 25-113245 du 10/10/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 25-113245
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MUSEE DU QUAI BRANLY - JACQUES CHIRAC
Correspondant : MME Stryjak Auxane, Juriste commande publique
Adresse :  222 rue rue de l'Université, 75007 Paris
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de désinsectisation par anoxie dynamique d’œuvres constituées en tout ou partie de matériaux organiques provenant des collections du musée du quai Branly - Jacques Chirac. Le détail des prestations est décrit dans le cahier des clauses particulières (CCP) et les prix applicables dans la pièce financière jointe au DCE.
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Caractéristiques principales
Tableau représentant les caractéristiques principales du marché :
Le présent accord-cadre n’est pas alloti.
L’accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois pour la même durée par décision tacite de la personne publique.
Le présent accord-cadre est conclu à prix unitaires, renseignés au BPU (annexe 1 de l’AE). L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de cent mille euros hors taxes (100 000 € HT) sur sa durée totale, reconductions comprises. Le présent accord-cadre est multi-attributaire et sera conclu avec au maximum les trois (3) candidats ayant obtenu les meilleurs notes globales à l’issue de l’analyse des offres. Il sera exécuté par bon de commande, en application des articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Comme précisé au CCP, les bons de commande seront répartis entre les différents titulaires de l’accord-cadre selon le mécanisme dit de « la répartition en cascade » et d’après le classement issu de l’analyse des offres.
Le présent accord-cadre ne comprend aucune variante obligatoire ou facultative, ni tranche ni prestation supplémentaire éventuelle (PSE).
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le présent accord-cadre s'exécute par bons de commandes, en application des articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Les bons de commande émis pendant la durée de validité de l’accord-cadre peuvent s’exécuter au-delà, jusqu’à admission des prestations faisant l’objet du bon de commande dans une limite de trois (3) mois.
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
12 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
    Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
    • Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
    • Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
    • Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir, dans leur pays d'origine, le service concerné
    Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
      Commentaire sur les justifications :Les documents à produire sont ceux décrits à l'article 6 du règlement de la consultation.
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2025-MQB-00452-AC-00-00
Renseignements complémentaires : Conformément à l’article R. 2132-7 du Code de la commande publique, la consultation est dématérialisée. Les offres doivent être présentées par voie électronique via le site https://www.marches-publics.gouv.fr A l’issue de l’analyse des offres, le musée pourra négocier avec le ou les candidat(s) le(s) mieux classé(s). Ces négociations pourront prendre la forme d’échanges oraux ou écrits. Pour obtenir les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, par écrit, une demande au plus tard six (6) jours ouvrés avant la date limite de remise des offres sur la plate-forme des achats de l’Etat (PLACE) http://www.marches-publics.gouv.fr
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées :
Coordonnées : 
Poste :
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Les modalités de réponse sont précisées à l'article 8 du règlement de la consultation. Conformément à l’article R. 2132-7 du Code de la commande publique, la consultation est dématérialisée. Les offres doivent être présentées par voie électronique via le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/10/2025
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L’essentiel du marché

  • Nom de l'organisme acheteur : MUSEE DU QUAI BRANLY - JACQUES CHIRAC
  • A l'attention de : MME Auxane Stryjak Juriste commande publique
  • Adresse : 222 rue rue de l'Université, 75007, Paris 
  • Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
  • Objet du marché : Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de désinsectisation par anoxie dynamique d’œuvres constituées en tout ou partie de matériaux organiques provenant des collections du musée du quai Branly - Jacques Chirac. Le détail des prestations est décrit dans le cahier des clauses particulières (CCP) et les prix applicables dans la pièce financière jointe au DCE.
  • Caractéristiques principales : Caractéristiques principales
  • Quantité ou étendue : Le présent accord-cadre s'exécute par bons de commandes, en application des articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Les bons de commande émis pendant la durée de validité de l’accord-cadre peuvent s’exécuter au-delà, jusqu’à admission des prestations faisant l’objet du bon de commande dans une limite de trois (3) mois.

Informations pratiques

  • Date limite de réception des offres : 17/11/2025 à 12:00
  • Délai minimum de validité des offres : 180 jours
  • Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
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