75680 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 75680 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2025-11-04+01:00 Renouvellement de contrat d'exploitation du réseau de chaleur de Saint-Héand _ Marché de type P1/P2 sur la commune de Saint-Héand 2025tee389 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 30 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4026028D-A731-2CCD-BC45C69EEF40C547 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saint-etienne-metropole.fr ORG-0002 Saint-Etienne Métropole 2 Avenue Grüner Cs 80257 Saint Etienne 42006 FRK25 FRA 64 Le Président 0477492149 marches@saint-etienne-metropole.fr ORG-0003 Saint-Etienne Métropole 2 Avenue Grüner Cs80257 Saint Etienne 42006 FRK25 FRA 105038 Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique 0477492149 marches@saint-etienne-metropole.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 402602BD-92E1-914B-90D4039320BDA7E7 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 HERVE THERMIQUE 237 Rue Du Puits Lacroix Saint-Jean-Bonnefonds 42650 FRK25 FRA 58629-1-0-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 7d1020f4-1814-467b-98d9-05cf8193fb79 69cc3b58-cbcc-467c-bfd8-ce0538830515 2025-11-10+01:00 09:10:01+01:00 01 32014L0025 can-standard FRA http://www.saint-etienne-metropole.fr gas-heat ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025-TRE-0014 Renouvellement de contrat d'exploitation du réseau de chaleur de Saint-Héand _ Marché de type P1/P2 sur la commune de Saint-Héand Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet l'exploitation par un prestataire des installations thermiques de la chaufferie, du réseau de chaleur et des sous-stations du réseau de chaleur situés à Saint-Héand et appartenant à Saint-Etienne Métropole pour une durée de 3 ans Il concerne : - L'approvisionnement en combustible bois de la chaufferie centrale (poste P1), rémunérée par application des prix unitaires aux quantités réellement fournies et livrées ; - La surveillance, la conduite, le petit entretien des installations (poste P2), rémunéré sur un forfait annuel indiqué dans l'acte d'engagement services Marché de type P1/P2 sur la commune de Saint-Héand pour un montant estimé de 75 680 euro(s) Ht décomposé comme suit : (P1) Fourniture de combustible bois montant unitaire Prix Mwh : 34.80 euro(s) Ht et (P2) Conduite entretien maintenance dépannage : 20 000 euro(s) Ht Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marches@saint-etienne-metropole.fr 71314000 71314000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 40 quality valeur technique per-exa 10 quality performances en matière de protection de l'environnement per-exa 50 price prix des prestations ORG-0003 Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0004 true false none none S-PA-58629 Renouvellement de contrat d'exploitation du réseau de chaleur de Saint-Héand _ Marché de type P1/P2 sur la commune de Saint-Héand Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet l'exploitation par un prestataire des installations thermiques de la chaufferie, du réseau de chaleur et des sous-stations du réseau de chaleur situés à Saint-Héand et appartenant à Saint-Etienne Métropole pour une durée de 3 ans Il concerne : - L'approvisionnement en combustible bois de la chaufferie centrale (poste P1), rémunérée par application des prix unitaires aux quantités réellement fournies et livrées ; - La surveillance, la conduite, le petit entretien des installations (poste P2), rémunéré sur un forfait annuel indiqué dans l'acte d'engagement services 71314000 71314000 2025-11-17+01:00 36 0 2000-01-01Z 25-124881 25-99791 3.2.5 Saint-Etienne Métropole HERVE THERMIQUE 2025-11-11 2026-02-07 59 Chauffage (exploitation, entretien) 274 Prestations de services 42 Renouvellement de contrat d'exploitation du réseau de chaleur de Saint-Héand _ Marché de type P1/P2 sur la commune de Saint-Héand Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-124881 du 10/11/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 25-124881
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Activité de l’entité adjudicatrice : Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Renouvellement de contrat d'exploitation du réseau de chaleur de Saint-Héand _ Marché de type P1/P2 sur la commune de Saint-Héand
Description : Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet l'exploitation par un prestataire des installations thermiques de la chaufferie, du réseau de chaleur et des sous-stations du réseau de chaleur situés à Saint-Héand et appartenant à Saint-Etienne Métropole pour une durée de 3 ans Il concerne : - L'approvisionnement en combustible bois de la chaufferie centrale (poste P1), rémunérée par application des prix unitaires aux quantités réellement fournies et livrées ; - La surveillance, la conduite, le petit entretien des installations (poste P2), rémunéré sur un forfait annuel indiqué dans l'acte d'engagement
Identifiant de la procédure : 69cc3b58-cbcc-467c-bfd8-ce0538830515
Identifiant interne : 2025-TRE-0014
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71314000 Énergie et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71314000 Énergie et services connexes
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Marché de type P1/P2 sur la commune de Saint-Héand pour un montant estimé de 75 680 euro(s) Ht décomposé comme suit : (P1) Fourniture de combustible bois montant unitaire Prix Mwh : 34.80 euro(s) Ht et (P2) Conduite entretien maintenance dépannage : 20 000 euro(s) Ht Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marches@saint-etienne-metropole.fr
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Renouvellement de contrat d'exploitation du réseau de chaleur de Saint-Héand _ Marché de type P1/P2 sur la commune de Saint-Héand
Description : Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet l'exploitation par un prestataire des installations thermiques de la chaufferie, du réseau de chaleur et des sous-stations du réseau de chaleur situés à Saint-Héand et appartenant à Saint-Etienne Métropole pour une durée de 3 ans Il concerne : - L'approvisionnement en combustible bois de la chaufferie centrale (poste P1), rémunérée par application des prix unitaires aux quantités réellement fournies et livrées ; - La surveillance, la conduite, le petit entretien des installations (poste P2), rémunéré sur un forfait annuel indiqué dans l'acte d'engagement
Identifiant interne : S-PA-58629
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71314000 Énergie et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71314000 Énergie et services connexes
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 17/11/2025
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saint-Etienne Métropole
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 75,680 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : HERVE THERMIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 75,680 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025tee389
Titre : Renouvellement de contrat d'exploitation du réseau de chaleur de Saint-Héand _ Marché de type P1/P2 sur la commune de Saint-Héand
Date de conclusion du marché : 04/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4026028D-A731-2CCD-BC45C69EEF40C547
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement : 64
Adresse postale : 2 Avenue Grüner Cs 80257
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42006
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone : 0477492149
Adresse internet : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement : 105038
Adresse postale : 2 Avenue Grüner Cs80257
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42006
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone : 0477492149
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 402602BD-92E1-914B-90D4039320BDA7E7
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : HERVE THERMIQUE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 58629-1-0-1
Adresse postale : 237 Rue Du Puits Lacroix
Ville : Saint-Jean-Bonnefonds
Code postal : 42650
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7d1020f4-1814-467b-98d9-05cf8193fb79 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/11/2025 à 09:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/11/2025
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L’essentiel du marché

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