16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4493BCD0-E980-1EFF-EDD6E4A232BEE007 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.biot.fr/ ORG-0002 Mairie de BIOT 8-10 route de Valbonne Biot 06410 FRL03 FRA 88207 DERMIT Jean-Pierre Maire 0492912261 marches-publics@biot.fr ORG-0003 Tribunal judiciaire de Nice Place du Palais Nice 6357 FRK14 FRA 4493BCFC-05E6-EA87-0A37EABDE9685F4F (33)492177000 (33)493620867 greffe.ta-nice@jurdam.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nice 4179 33, boulevard Franck Pilatte Nice 06359 FRL03 FRA 4493BD25-D643-2EEA-0F6BB9783AE85223 0492041313 0493557831 greffe.ta-nice@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 910ab4a8-1544-4676-89e2-bc42f66ae811 e3c5fe8b-3347-4b8c-b191-08a84470e359 2025-11-10+01:00 11:13:52+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 25MF05 Gestion du patrimoine arboré L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché découpé en trois lots concerne la taille, l'élagage et l'abattage d'arbres, le débroussaillage et le traitement phytosanitaire du patrimoine arboré de la commune de Biot services Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante : https://www.marches-publics.info 480000 77340000 77340000 L'ensemble du territoire de la commune de Biot Biot 06410 FRL03 FRA LOT-0001 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années not-allowed no-eu-funds not-requ true Marché récurrent qui sera relancé en cas de non-reconduction période 1 : 3ème trimestre 2026 ---en cas de non-reconduction période 2 : 3ème trimestre 2027 ---en cas de non-reconduction période 3 : 3ème trimestre 2028 --- Et Dans Tous Les Cas Courant 3èmetrimestre 2029 not-allowed 1734848 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1734848 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat ainsi la durée indiquée est une durée prévisionnelle estimative. L'accord-cadre débutera à compter de la date de notification de ce dernier pour une durée d'une année et reconductible 3 fois. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges per-exa 20 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Délai d'exécution per-exa 30 quality Développement durable per-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1734848 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-12-12+01:00 12:00:00+01:00 2025-12-12+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Abattages, élagages et tailles d'arbres et d'arbustes Abattages, élagages et tailles d'arbres et d'arbustes<br/> services other 200000 77340000 77340000 L'ensemble du territoire de la commune de Biot Biot 06410 FRL03 FRA 2026-02-16+01:00 48 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années not-allowed no-eu-funds not-requ true Marché récurrent qui sera relancé en cas de non-reconduction période 1 : 3ème trimestre 2026 ---en cas de non-reconduction période 2 : 3ème trimestre 2027 ---en cas de non-reconduction période 3 : 3ème trimestre 2028 --- Et Dans Tous Les Cas Courant 3èmetrimestre 2029 not-allowed 1734848 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1734848 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat ainsi la durée indiquée est une durée prévisionnelle estimative. L'accord-cadre débutera à compter de la date de notification de ce dernier pour une durée d'une année et reconductible 3 fois. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges per-exa 20 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Développement durable per-exa 30 quality Délai d'exécution per-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1734848 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-12-12+01:00 12:00:00+01:00 2025-12-12+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Débroussaillage Débroussaillage<br/> services other 240000 77340000 45111220 L'ensemble du territoire de la commune de Biot Biot 06410 FRL03 FRA 2026-02-16+01:00 48 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années not-allowed no-eu-funds not-requ true Marché récurrent qui sera relancé en cas de non-reconduction période 1 : 3ème trimestre 2026 ---en cas de non-reconduction période 2 : 3ème trimestre 2027 ---en cas de non-reconduction période 3 : 3ème trimestre 2028 --- Et Dans Tous Les Cas Courant 3èmetrimestre 2029 not-allowed 1734848 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1734848 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat ainsi la durée indiquée est une durée prévisionnelle estimative. L'accord-cadre débutera à compter de la date de notification de ce dernier pour une durée d'une année et reconductible 3 fois. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges per-exa 20 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Développement durable per-exa 30 quality Délai d'exécution per-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1734848 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-12-12+01:00 12:00:00+01:00 2025-12-12+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Traitement phytosanitaire Traitement phytosanitaire<br/> services other 40000 77340000 33600000 L'ensemble du territoire de la commune de Biot Biot 06410 FRL03 FRA 2026-02-16+01:00 48 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 25-124949 3.2.5 Mairie de BIOT 2025-11-11 2025-12-12T12:00:00+01:00 2025-12-12 116 Espaces verts 06 83 Gestion du patrimoine arboré Avis de marché - Avis n° 25-124949 du 10/11/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 06, 83
Annonce n° 25-124949
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de BIOT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Gestion du patrimoine arboré
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché découpé en trois lots concerne la taille, l'élagage et l'abattage d'arbres, le débroussaillage et le traitement phytosanitaire du patrimoine arboré de la commune de Biot
Identifiant de la procédure : e3c5fe8b-3347-4b8c-b191-08a84470e359
Identifiant interne : 25MF05
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : L'ensemble du territoire de la commune de Biot
Ville : Biot
Code postal : 06410
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 480,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante : https://www.marches-publics.info
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Abattages, élagages et tailles d'arbres et d'arbustes
Description : Abattages, élagages et tailles d'arbres et d'arbustes<br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : L'ensemble du territoire de la commune de Biot
Ville : Biot
Code postal : 06410
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 16/02/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché récurrent qui sera relancé en cas de non-reconduction période 1 : 3ème trimestre 2026 ---en cas de non-reconduction période 2 : 3ème trimestre 2027 ---en cas de non-reconduction période 3 : 3ème trimestre 2028 --- Et Dans Tous Les Cas Courant 3èmetrimestre 2029
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1734848
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1734848
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/12/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat ainsi la durée indiquée est une durée prévisionnelle estimative. L'accord-cadre débutera à compter de la date de notification de ce dernier pour une durée d'une année et reconductible 3 fois. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Débroussaillage
Description : Débroussaillage<br/>
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : L'ensemble du territoire de la commune de Biot
Ville : Biot
Code postal : 06410
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 16/02/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché récurrent qui sera relancé en cas de non-reconduction période 1 : 3ème trimestre 2026 ---en cas de non-reconduction période 2 : 3ème trimestre 2027 ---en cas de non-reconduction période 3 : 3ème trimestre 2028 --- Et Dans Tous Les Cas Courant 3èmetrimestre 2029
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1734848
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1734848
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/12/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat ainsi la durée indiquée est une durée prévisionnelle estimative. L'accord-cadre débutera à compter de la date de notification de ce dernier pour une durée d'une année et reconductible 3 fois. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Traitement phytosanitaire
Description : Traitement phytosanitaire<br/>
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : L'ensemble du territoire de la commune de Biot
Ville : Biot
Code postal : 06410
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 16/02/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Marché récurrent qui sera relancé en cas de non-reconduction période 1 : 3ème trimestre 2026 ---en cas de non-reconduction période 2 : 3ème trimestre 2027 ---en cas de non-reconduction période 3 : 3ème trimestre 2028 --- Et Dans Tous Les Cas Courant 3èmetrimestre 2029
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1734848
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1734848
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/12/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat ainsi la durée indiquée est une durée prévisionnelle estimative. L'accord-cadre débutera à compter de la date de notification de ce dernier pour une durée d'une année et reconductible 3 fois. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4493BCD0-E980-1EFF-EDD6E4A232BEE007
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie de BIOT
Numéro d’enregistrement : 88207
Adresse postale : 8-10 route de Valbonne
Ville : Biot
Code postal : 06410
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : DERMIT Jean-Pierre
Adresse électronique : marches-publics@biot.fr
Téléphone : 0492912261
Adresse internet : https://www.biot.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Nice
Numéro d’enregistrement : 4493BCFC-05E6-EA87-0A37EABDE9685F4F
Adresse postale : Place du Palais
Ville : Nice
Code postal : 6357
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@jurdam.fr
Téléphone : (33)492177000
Télécopieur : (33)493620867
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 4493BD25-D643-2EEA-0F6BB9783AE85223
Adresse postale : 33, boulevard Franck Pilatte
Ville : Nice
Code postal : 06359
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0492041313
Télécopieur : 0493557831
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 910ab4a8-1544-4676-89e2-bc42f66ae811 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/11/2025 à 11:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/11/2025
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L’essentiel du marché

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