5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 - Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour les départements de l’Ain (01) et du Rhône (69)
Description
:
Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour les départements de l’Ain (01) et du Rhône (69)
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50312600
Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50330000
Services d'entretien de matériel de télécommunications
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Ain
(
FRK21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K21
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K26
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
695,256
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,656,453
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Valeur prix
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
PLACE
URL
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/12/2025
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
15
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
médiateur des entreprises ou aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 - Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour les départements de l’Allier (03) et du Puy-de-Dôme (63)
Description
:
Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour les départements de l’Allier (03) et du Puy-de-Dôme (63)
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50312600
Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50330000
Services d'entretien de matériel de télécommunications
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Allier
(
FRK11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K11
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K14
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
188,705
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,656,453
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Valeur prix
Description
:
50%
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
40%
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Engagement environnemental
Description
:
10%
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
PLACE
URL
:
https://www.marches-publics.gouv.fr.
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/12/2025
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
15
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
médiateur des entreprises ou aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SGAR PFRA
Organisation qui traite les offres
:
SGAR PFRA
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot 3 - Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour les départements de l’Ardèche (07) de la Drôme (26)
Description
:
Prestations de conduite d'opérations dans les départements de l’Allier (03) et du Puy-de-Dôme (63) dont le montant prévisionnel travaux est inférieur ou égal à 5 millions d'euros HT
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50312600
Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50330000
Services d'entretien de matériel de télécommunications
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Ardèche
(
FRK22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K22
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Drôme
(
FRK23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K23
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
108,383
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,656,453
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Valeur prix
Description
:
50%
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
40%
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Engagement environnemental
Description
:
10%
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
PLACE
URL
:
https://www.marches-publics.gouv.fr.
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/12/2025
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
15
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
médiateur des entreprises ou aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SGAR PFRA
Organisation qui traite les offres
:
SGAR PFRA
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot 4 - Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour le département du Cantal (15)
Description
:
Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour le département du Cantal (15)
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50312600
Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50330000
Services d'entretien de matériel de télécommunications
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Cantal
(
FRK12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K12
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
80,873
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,656,453
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
PLACE
URL
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/12/2025
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
15
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
médiateur des entreprises ou aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
SGAR PFRA
Organisation qui traite les offres
:
SGAR PFRA
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot 5 - Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour le département de l’Isère (38)
Description
:
Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour le département de l’Isère (38)
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50312600
Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50330000
Services d'entretien de matériel de télécommunications
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K24
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
417,152
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,656,451
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Valeur prix
Description
:
50%
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
40%
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Engagement environnemental
Description
:
10%
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
PLACE
URL
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/12/2025
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
15
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
médiateur des entreprises ou aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot 6 - Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour le département de la Loire (42)
Description
:
Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour le département de la Loire (42)
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50312600
Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50330000
Services d'entretien de matériel de télécommunications
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K25
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
278,102
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,656,452
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Valeur prix
Description
:
50%
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
40%
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Engagement environnemantal
Description
:
10%
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
PLACE
URL
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/12/2025
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
15
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
médiateur des entreprises ou aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lot 7 - Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour le département de la Haute-Loire (43)
Description
:
Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour le département de la Haute-Loire (43)
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50312600
Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50330000
Services d'entretien de matériel de télécommunications
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Savoie
(
FRK27
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K27
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K13
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
132,469
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,656,452
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Valeur prix
Description
:
50%
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
40%
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Engagement environnemantal
Description
:
10%
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
PLACE
URL
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/12/2025
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
15
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
médiateur des entreprises ou aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SGAR PFRA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Lot 8 - Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour les départements de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74)
Description
:
Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe isolés et de leurs périphériques pour les départements de la Savoie (73) et de la Haute-Savoie (74)
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50312600
Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50330000
Services d'entretien de matériel de télécommunications
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K28
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Savoie
(
FRK27
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K27
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
165,121
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,656,453
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Valeur prix
Description
:
50%
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
40%
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Engagement environnemental
Description
:
10%
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
PLACE
URL
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/12/2025
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
15
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
médiateur des entreprises ou aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Lot 9 - Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe en réseau en environnement MITEL pour la région Auvergne-Rhône-Alpes
Description
:
Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe en réseau en environnement MITEL pour la région Auvergne-Rhône-Alpes
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50312600
Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50330000
Services d'entretien de matériel de télécommunications
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K26
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K24
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K14
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K25
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Ain
(
FRK21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K21
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Drôme
(
FRK23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K23
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Ardèche
(
FRK22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K22
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Allier
(
FRK11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K11
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Cantal
(
FRK12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K12
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Loire
(
FRK13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K13
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Savoie
(
FRK27
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K27
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K28
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
990,726
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,656,453
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Valeur prix
Description
:
50%
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
40%
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Engagement environnementale
Description
:
10%
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
PLACE
URL
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/12/2025
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
15
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
médiateur des entreprises ou aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Lot 10 - Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe en réseau en environnement ALCATEL pour la région Auvergne-Rhône-Alpes
Description
:
Maintenance préventive et corrective des systèmes de téléphonie fixe en réseau en environnement ALCATEL pour la région Auvergne-Rhône-Alpes
Identifiant interne
:
10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50312600
Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50330000
Services d'entretien de matériel de télécommunications
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K26
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K24
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K14
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire
(
FRK25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K25
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Ain
(
FRK21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K21
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Drôme
(
FRK23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K23
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Ardèche
(
FRK22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K22
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Allier
(
FRK11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K11
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Cantal
(
FRK12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K12
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Loire
(
FRK13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K13
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Savoie
(
FRK27
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K27
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
K28
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
495,363
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,656,453
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Valeur prix
Description
:
50%
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
40%
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Engagement environnemental
Description
:
10%
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
PLACE
URL
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889442&orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/12/2025
à 15:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
15
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
médiateur des entreprises ou aux comités consultatifs de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF de Lyon