360000 RES-0001 selec-w TEN-0001 360000 tenders 10 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 360000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2025-10-24+02:00 Maintenance Des Equipements De Securite Pour Les Batiments - Annees 2025-2026-2027 - Lot 3 : Maintenance Et Installation D'Alarmes Anti Intrusion false 25067 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 44FEFC9A-F659-8A50-D8561D4E1E9074C8 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.marches-publics.info ORG-0002 COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES Hôtel de Ville Place du 18 Juin 1940 Six-Fours-Les-Plages 83140 FRL05 FRA 1844 Le Maire 0494349317 secretariat.marches@mairie-six-fours.fr ORG-0003 COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES Hôtel de Ville Place du 18 Juin 1940 Six-Fours-Les-Plages 83140 FRL05 FRA 1952142 SERVICE MARCHES 0494349438 service.marches@6fours.fr http://www.ta-toulon.juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulon 5, rue Racine Bp40510 Toulon 83041 FRL05 FRA 44FEFCC8-B879-7C05-5646102D4A2D7D4D 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 JRM DOMOTIQUE 65 rue du Grenache - Résidence Terra Uva 1 Le Castellet 83330 FRL05 FRA 1663555-1-0-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 c390e32d-b0a3-46d6-92f5-d2aa2983e45b 7fd8bcf2-f534-4b8e-aee3-5c89f250d5fb 2025-11-10+01:00 11:25:35+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025/SSI-LOT3-RELANCE MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE SECURITE POUR LES BATIMENTS - ANNEES 2025-2026-2027 - LOT 3 : MAINTENANCE ET INSTALLATION D'ALARMES ANTI INTRUSION Dans le cadre de ce marché, 2 lots ont déjà été attribués lors d'une procédure précédente. Le lot 3 nécessite d'être relancé. Cette procédure concerne uniquement le lot 3. Un groupement de commande a été constitué entre la Ville de SIX FOURS LES PLAGES, coordonnateur du groupement, et le CCAS de SIX FOURS LES PLAGES. Il est précisé que le LOT 3 ne concerne que la VILLE. Le contrat prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il sera reconductible 2 fois par période d'UN AN, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2027. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec les montants limites suivants pour la période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 puis pour chacune des années 2026 et 2027 : MINIMUM : 1 000 euro(s) H.T. MAXIMUM : 120 000 euro(s) H.T services Accord-cadre conclu pour une première période allant du 24 octobre 2025 jusqu'au 31 décembre 2025, reconductible deux fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2027, par tacite reconduction, avec les montants limites suivants pour chacune des années : Partie Ville uniquement: Minimum : 1 000 euro(s) Ht Maximum : 120 000 euro(s) Ht Date de signature du marché : 22/10/2025 Montant annuel de l'offre retenue : 63 328,11 euro(s) Ht soit 75 993,73 euro(s) Ttc Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tarn et Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés. Références de la publicité au Boamp : n°25-69268 et au Joue : n°402482-2025 envoyées le 19/06/2025 + Avis rectificatif au Boamp : n°25-85624 et au Joue : n°492169-2025 envoyés le 25/07/2025. Code Nuts Frl05 Adresse internet du profil acheteur : http://www.marches-publics.info Type de pouvoir adjudicateur et activité principale : collectivité territoriale 50610000 50324200 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix ORG-0003 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ORG-0004 true 402482-2025 false fa-wo-rc none S-PF-1663555 MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE SECURITE POUR LES BATIMENTS - ANNEES 2025-2026-2027 - LOT 3 : MAINTENANCE ET INSTALLATION D'ALARMES ANTI INTRUSION Dans le cadre de ce marché, 2 lots ont déjà été attribués lors d'une procédure précédente. Le lot 3 nécessite d'être relancé. Cette procédure concerne uniquement le lot 3. Un groupement de commande a été constitué entre la Ville de SIX FOURS LES PLAGES, coordonnateur du groupement, et le CCAS de SIX FOURS LES PLAGES. Il est précisé que le LOT 3 ne concerne que la VILLE. Le contrat prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il sera reconductible 2 fois par période d'UN AN, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2027. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec les montants limites suivants pour la période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 puis pour chacune des années 2026 et 2027 : MINIMUM : 1 000 euro(s) H.T. MAXIMUM : 120 000 euro(s) H.T services 50610000 50324200 2025-09-15+02:00 4 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article R.2122-7 du Ccp, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 2 2000-01-01Z 25-124961 25-69268 25-85624 3.2.5 COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES JRM DOMOTIQUE 2025-11-11 2026-02-07 196 Maintenance 83 MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE SECURITE POUR LES BATIMENTS - ANNEES 2025-2026-2027 - LOT 3 : MAINTENANCE ET INSTALLATION D'ALARMES ANTI INTRUSION Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-124961 du 10/11/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 25-124961
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE SECURITE POUR LES BATIMENTS - ANNEES 2025-2026-2027 - LOT 3 : MAINTENANCE ET INSTALLATION D'ALARMES ANTI INTRUSION
Description : Dans le cadre de ce marché, 2 lots ont déjà été attribués lors d'une procédure précédente. Le lot 3 nécessite d'être relancé. Cette procédure concerne uniquement le lot 3. Un groupement de commande a été constitué entre la Ville de SIX FOURS LES PLAGES, coordonnateur du groupement, et le CCAS de SIX FOURS LES PLAGES. Il est précisé que le LOT 3 ne concerne que la VILLE. Le contrat prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il sera reconductible 2 fois par période d'UN AN, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2027. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec les montants limites suivants pour la période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 puis pour chacune des années 2026 et 2027 : MINIMUM : 1 000 euro(s) H.T. MAXIMUM : 120 000 euro(s) H.T
Identifiant de la procédure : 7fd8bcf2-f534-4b8e-aee3-5c89f250d5fb
Identifiant interne : 2025/SSI-LOT3-RELANCE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre conclu pour une première période allant du 24 octobre 2025 jusqu'au 31 décembre 2025, reconductible deux fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2027, par tacite reconduction, avec les montants limites suivants pour chacune des années : Partie Ville uniquement: Minimum : 1 000 euro(s) Ht Maximum : 120 000 euro(s) Ht Date de signature du marché : 22/10/2025 Montant annuel de l'offre retenue : 63 328,11 euro(s) Ht soit 75 993,73 euro(s) Ttc Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tarn et Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés. Références de la publicité au Boamp : n°25-69268 et au Joue : n°402482-2025 envoyées le 19/06/2025 + Avis rectificatif au Boamp : n°25-85624 et au Joue : n°492169-2025 envoyés le 25/07/2025. Code Nuts Frl05 Adresse internet du profil acheteur : http://www.marches-publics.info Type de pouvoir adjudicateur et activité principale : collectivité territoriale
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE SECURITE POUR LES BATIMENTS - ANNEES 2025-2026-2027 - LOT 3 : MAINTENANCE ET INSTALLATION D'ALARMES ANTI INTRUSION
Description : Dans le cadre de ce marché, 2 lots ont déjà été attribués lors d'une procédure précédente. Le lot 3 nécessite d'être relancé. Cette procédure concerne uniquement le lot 3. Un groupement de commande a été constitué entre la Ville de SIX FOURS LES PLAGES, coordonnateur du groupement, et le CCAS de SIX FOURS LES PLAGES. Il est précisé que le LOT 3 ne concerne que la VILLE. Le contrat prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il sera reconductible 2 fois par période d'UN AN, soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2027. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec les montants limites suivants pour la période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 puis pour chacune des années 2026 et 2027 : MINIMUM : 1 000 euro(s) H.T. MAXIMUM : 120 000 euro(s) H.T
Identifiant interne : S-PF-1663555
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article R.2122-7 du Ccp, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/09/2025
Durée : 4 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 402482-2025
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 360,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : JRM DOMOTIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 360,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25067
Titre : Maintenance Des Equipements De Securite Pour Les Batiments - Annees 2025-2026-2027 - Lot 3 : Maintenance Et Installation D'Alarmes Anti Intrusion
Date de conclusion du marché : 24/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 44FEFC9A-F659-8A50-D8561D4E1E9074C8
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
Numéro d’enregistrement : 1844
Adresse postale : Hôtel de Ville Place du 18 Juin 1940
Ville : Six-Fours-Les-Plages
Code postal : 83140
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : secretariat.marches@mairie-six-fours.fr
Téléphone : 0494349317
Adresse internet : http://www.marches-publics.info
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
Numéro d’enregistrement : 1952142
Adresse postale : Hôtel de Ville Place du 18 Juin 1940
Ville : Six-Fours-Les-Plages
Code postal : 83140
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : SERVICE MARCHES
Adresse électronique : service.marches@6fours.fr
Téléphone : 0494349438
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 44FEFCC8-B879-7C05-5646102D4A2D7D4D
Adresse postale : 5, rue Racine Bp40510
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Adresse internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : JRM DOMOTIQUE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1663555-1-0-1
Adresse postale : 65 rue du Grenache - Résidence Terra Uva 1
Ville : Le Castellet
Code postal : 83330
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c390e32d-b0a3-46d6-92f5-d2aa2983e45b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/11/2025 à 11:25
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/11/2025
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L’essentiel du marché

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