116a7b17-ce0a-4c30-857f-9835e594731a-01 Remise des offres: Au lieu du 12/01/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 19/01/2026 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 12/01/2026 à 13h00 au plus tard. Lire 19/01/2026 à 13h00 au plus tard. PROCEDURE 8- Transmission des plis- Communications et échanges d’informations avec l’acheteu: Au lieu de Date: 12/01/2026 13h00 Lieu: Territoire de la Métropole de Lyon, lire Date: 19/01/2026 à 13h00 PROCEDURE 8- Transmission des plis- : Au lieu de date limite le 12/01/2026 à 12h00, lire date limite le 19/01/2026 à 12h00 PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 572DE261-C0C8-EA4C-1534E6122F37B7E4 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grandlyon.com ORG-0002 Métropole de Lyon 20 rue du Lac Cs 33569 Lyon 69505 FRK26 FRA 55056 Le Président 0478634040 eau-marches@grandlyon.com ORG-0003 Siret : 20004697700019 http://marchespublics.grandlyon.com Lyon 69505 FRK26 FRA 572DE407-F4EF-13F8-E601F5DCF05BB04B DTEE /DED/Direction adjointe Eau et assainissement/Unité marchés publics 0478634040 eau-marches@grandlyon.com https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 572DE437-C770-4C72-CCD73D07F113810A 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 572DE453-03BD-02A5-9BDD36749345280F 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 3ba9c664-0442-4643-b335-7a42a6455c2b 2055a172-6ba9-49ed-ba5e-d6036dc6a589 2025-12-10+01:00 15:43:41+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marchespublics.grandlyon.com la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 7 7 open false 25-EAU-096 Prestations d'études et d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage en lien avec les thématiques eaux usées, eaux pluviales et GEMAPI sur le territoire de la Métropole de Lyon - 7 Lots Ce marché porte sur la réalisation, pour le compte de la Métropole de Lyon, d'études spécifiques de diagnostic, de faisabilité et de programmation, d'assistance et de conseils à la maîtrise d'ouvrage, d'enquêtes, de recensement..., dans les domaines de l'assainissement pluvial, des techniques alternatives de gestion des eaux pluviales, du ruissellement (naturel, agricole, urbain...) et de l'hydraulique à surface libre (volet inondation pour les cours d'eau notamment). L'ensemble de ces thématiques est regroupée sous la terminologie « hydraulique fluviale ou pluviale » services Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Voir le règlement de la consultation (l'adresse mail eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis). La date de commencement de l'exécution des prestations est donnée à titre indicatif. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaires pour les lots 1 et 6 et multi attributaires pour les lots 2, 3, 4, 5 et 7 (cf. Rc) Les marchés seront financés sur les fonds propres de la Métropole. - Paiement : le mode de règlement du marché est le virement administratif selon les règles de la comptabilité française. Délai de paiement : 30 jours dans les conditions fixées par le Ccp. - Acomptes versés dans les conditions fixées par les articles L.2191-4 et R2191-20 à R2191-22 Ccp et selon le Ccap. - Avance accordée dans les conditions des articles L2191-2, L2191-3 à R2191-19 Ccp. - Révision des prix : prix révisables Les obligations relatives aux assurances sont détaillées à l'article 9 du Ccap. Les candidats sont invités à anticiper les délais d'obtention des assurances. A défaut de communication de ces documents le marché ne sera pas notifié (art 9 Rc). Renseignements complémentaires : Les justificatifs visés aux rubriques "capacités économiques et financières" et "références professionnelles et capacités techniques" seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.R2412.25 Ccp). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.R2143.12 Ccp). En application de l'article R2151.7 Ccp, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de Siret : Non -Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative. -Un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- Garonne ", no 358994 10740000 71300000 71300000 LOT-0001 slc-abil-staff-yrly-no-mgmt Titre d'études et titres professionnels : Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ; Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint slc-stand-ins Attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant pour tous les lots : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres slc-abil-ref-services Références de service ou fournitures similaires. Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint not-allowed no-eu-funds not-requ true Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Siret : 20004697700019 Dtee /Direction Cycle de L'Eau/Unité marchés publics http://marchespublics.grandlyon.com 69505 Lyon Cedex 03 not-allowed 1744098 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1744098 epo-notice none required not-allowed false no performance Les lots 1, 2, 3, 5 et 7 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). (50 heures d'insertion pour 200 000 euro(s) HT de commandes cumulées par attributaire uniquement pour les lots mentionnés) L'ensemble des lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) per-exa 45 quality Valeur technique de l'offre per-exa 20 quality Adéquation des moyens humains et matériels aux exigences de l'annexe technique per-exa 35 price Prix des prestations : Ce critère sera apprécié à partir d'une simulation de commande communiquée au candidat et complétée sur la base du bordereau des prix mixtes ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1744098 8 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-19+01:00 12:00:00+01:00 2026-01-19+01:00 13:00:00+01:00 Territoire de la Métropole de Lyon false none none 1 Hydraulique fluviale et pluviale Ce marché porte sur la réalisation, pour le compte de la Métropole de Lyon, d'études spécifiques de diagnostic, de faisabilité et de programmation, d'assistance et de conseils à la maîtrise d'ouvrage, d'enquêtes, de recensement..., dans les domaines de l'assainissement pluvial, des techniques alternatives de gestion des eaux pluviales, du ruissellement (naturel, agricole, urbain...) et de l'hydraulique à surface libre (volet inondation pour les cours d'eau notamment). L'ensemble de ces thématiques est regroupée sous la terminologie « hydraulique fluviale ou pluviale » services Le montant estimatif correspond au montant maximum Ht reconductions comprises other other 1100000 71300000 71300000 2026-03-10+01:00 48 0 LOT-0002 slc-abil-staff-yrly-no-mgmt Titre d'études et titres professionnels : Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ; Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint slc-stand-ins Attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant pour tous les lots : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres slc-abil-ref-services Références de service ou fournitures similaires. Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint not-allowed no-eu-funds not-requ true Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Siret : 20004697700019 Dtee /Direction Cycle de L'Eau/Unité marchés publics http://marchespublics.grandlyon.com 69505 Lyon Cedex 03 not-allowed 1744098 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1744098 epo-notice none required not-allowed false no performance Les lots 1, 2, 3, 5 et 7 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). (50 heures d'insertion pour 200 000 euro(s) HT de commandes cumulées par attributaire uniquement pour les lots mentionnés) L'ensemble des lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) per-exa 45 quality Valeur technique de l'offre per-exa 20 quality Adéquation des moyens humains et matériels aux exigences de l'annexe technique per-exa 35 price Prix des prestations : Ce critère sera apprécié à partir d'une simulation de commande communiquée au candidat et complétée sur la base du bordereau des prix mixtes ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1744098 8 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-19+01:00 12:00:00+01:00 2026-01-19+01:00 13:00:00+01:00 Territoire de la Métropole de Lyon false none none 2 Systèmes d'assainissement et leurs bassins versants Ce marché porte sur la réalisation, pour le compte de la Métropole de Lyon, d'études spécifiques de diagnostic, de faisabilité et de programmation, d'assistance et de conseils à la maîtrise d'ouvrage, d'enquêtes, de recensement..., dans les domaines de l'assainissement (collecte / traitement - en considérant les usagers domestiques et non domestiques ), le pluvial (volet qualitatif et quantitatif), le ruissellement, les usages des territoires et les milieux aquatiques services Le montant estimatif correspond au montant maximum Ht reconductions comprises other other 4000000 71300000 71300000 2026-03-10+01:00 48 0 LOT-0003 slc-abil-staff-yrly-no-mgmt Titre d'études et titres professionnels : Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ; Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint slc-stand-ins Attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant pour tous les lots : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres slc-abil-ref-services Références de service ou fournitures similaires. Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint not-allowed no-eu-funds not-requ true Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Siret : 20004697700019 Dtee /Direction Cycle de L'Eau/Unité marchés publics http://marchespublics.grandlyon.com 69505 Lyon Cedex 03 not-allowed 1744098 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1744098 epo-notice none required not-allowed false no performance Les lots 1, 2, 3, 5 et 7 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). (50 heures d'insertion pour 200 000 euro(s) HT de commandes cumulées par attributaire uniquement pour les lots mentionnés) L'ensemble des lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) per-exa 45 quality Valeur technique de l'offre per-exa 20 quality Adéquation des moyens humains aux exigences de l'annexe technique per-exa 35 price Prix des prestations : Ce critère sera apprécié à partir d'une simulation de commande communiquée au candidat et complétée sur la base du bordereau des prix mixtes ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1744098 8 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-19+01:00 12:00:00+01:00 2026-01-19+01:00 13:00:00+01:00 Territoire de la Métropole de Lyon false none none 3 Études environnementales et d'incidence Ce marché porte sur la réalisation, pour le compte de la Métropole de Lyon, d'études environnementales ou d'incidence, la réalisation de dossiers réglementaires au titre du Code de l'Environnement, l'assistance et le conseil à la maîtrise d'ouvrage pour la définition de ces études, enquêtes..., dans les domaines de l'assainissement, de la gestion des eaux pluviales, du ruissellement et de la gestion des milieux naturels et prévention des inondations services Le montant estimatif correspond au montant maximum Ht reconductions comprises other other 800000 71300000 71300000 2026-03-10+01:00 48 0 LOT-0004 slc-abil-staff-yrly-no-mgmt Titre d'études et titres professionnels : Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ; Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint slc-stand-ins Attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant pour tous les lots : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres slc-abil-ref-services Références de service ou fournitures similaires. Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint not-allowed no-eu-funds not-requ true Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Siret : 20004697700019 Dtee /Direction Cycle de L'Eau/Unité marchés publics http://marchespublics.grandlyon.com 69505 Lyon Cedex 03 not-allowed 1744098 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1744098 epo-notice none required not-allowed false no performance Les lots 1, 2, 3, 5 et 7 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). (50 heures d'insertion pour 200 000 euro(s) HT de commandes cumulées par attributaire uniquement pour les lots mentionnés) L'ensemble des lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) per-exa 45 quality Valeur technique et environnementale de l'offre per-exa 20 quality Adéquation des moyens humains aux exigences de l'annexe technique per-exa 35 price Prix des prestations : Ce critère sera apprécié à partir d'une simulation de commande communiquée au candidat et complétée sur la base du bordereau des prix mixtes ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1744098 8 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-19+01:00 12:00:00+01:00 2026-01-19+01:00 13:00:00+01:00 Territoire de la Métropole de Lyon false none none 4 Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations Ce marché porte sur la réalisation, pour le compte de la Métropole de Lyon, d'études spécifiques de diagnostic, de faisabilité et de programmation, d'assistance et de conseils à la maîtrise d'ouvrage, d'enquêtes, de recensement... dans les domaines de la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations. Le champ d'intervention est élargi au volet ouvrage de gestion des eaux pluviales dans sa thématique d'intégration paysagère fondée sur la nature services Le montant estimatif correspond au montant maximum Ht reconductions comprises other other 640000 71300000 71300000 2026-03-10+01:00 48 0 LOT-0005 slc-abil-staff-yrly-no-mgmt Titre d'études et titres professionnels : Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ; Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint slc-stand-ins Attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant pour tous les lots : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres slc-abil-ref-services Références de service ou fournitures similaires. Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint not-allowed no-eu-funds not-requ true Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Siret : 20004697700019 Dtee /Direction Cycle de L'Eau/Unité marchés publics http://marchespublics.grandlyon.com 69505 Lyon Cedex 03 not-allowed 1744098 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1744098 epo-notice none required not-allowed false no performance Les lots 1, 2, 3, 5 et 7 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). (50 heures d'insertion pour 200 000 euro(s) HT de commandes cumulées par attributaire uniquement pour les lots mentionnés) L'ensemble des lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) per-exa 35 quality Valeur technique et environnementale de l'offre per-exa 30 quality Adéquation des moyens humains aux exigences de l'annexe technique per-exa 35 price Prix des prestations : Ce critère sera apprécié à partir d'une simulation de commande communiquée au candidat et complétée sur la base du bordereau des prix mixtes ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1744098 8 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-19+01:00 12:00:00+01:00 2026-01-19+01:00 13:00:00+01:00 Territoire de la Métropole de Lyon false none none 5 Etudes relatives aux stations d'épuration et de relèvement Ce marché porte sur la réalisation d'études relatives aux stations d'épuration et de relèvement des eaux usées et pluviales de la Métropole de Lyon, gérées par le service PAG (pilotage assainissement GEMAPI) de la Direction de l'Eau. Il pourra s'agir : d'études diagnostiques sur l'état ou le fonctionnement d'ouvrages existants ; d'« études techniques amont » destinées à définir techniquement et financièrement un projet d'aménagements d'installations existantes afin d?en optimiser le fonctionnement voire de construction intégrale d'ouvrages d'assainissement services Le montant estimatif correspond au montant maximum Ht reconductions comprises other other 2400000 71300000 71300000 2026-03-10+01:00 48 0 LOT-0006 slc-abil-staff-yrly-no-mgmt Titre d'études et titres professionnels : Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ; Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint slc-stand-ins Attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant pour tous les lots : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres slc-abil-ref-services Références de service ou fournitures similaires. Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint not-allowed no-eu-funds not-requ true Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Siret : 20004697700019 Dtee /Direction Cycle de L'Eau/Unité marchés publics http://marchespublics.grandlyon.com 69505 Lyon Cedex 03 not-allowed 1744098 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1744098 epo-notice none required not-allowed false no performance Les lots 1, 2, 3, 5 et 7 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). (50 heures d'insertion pour 200 000 euro(s) HT de commandes cumulées par attributaire uniquement pour les lots mentionnés) L'ensemble des lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) per-exa 45 quality Valeur technique et environnementale de l'offre per-exa 20 quality Adéquation des moyens humains et matériels aux exigences de l'annexe technique per-exa 35 price Prix des prestations : Ce critère sera apprécié à partir d'une simulation de commande communiquée au candidat et complétée sur la base du bordereau des prix mixtes ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1744098 8 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-19+01:00 12:00:00+01:00 2026-01-19+01:00 13:00:00+01:00 Territoire de la Métropole de Lyon false none none 6 Etudes et expertise hydrogéologique Ce marché porte sur la réalisation, pour le compte de la Métropole de Lyon, des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique technique ou fonctionnelle sur des domaines d?informatique industrielle et de gestion du SI assainissement / GEMAPI de la direction de l'eau services Le montant estimatif correspond au montant maximum Ht reconductions comprises other other 400000 71300000 71300000 2026-03-10+01:00 48 0 LOT-0007 slc-abil-staff-yrly-no-mgmt Titre d'études et titres professionnels : Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ; Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint slc-stand-ins Attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant pour tous les lots : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres slc-abil-ref-services Références de service ou fournitures similaires. Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint not-allowed no-eu-funds not-requ true Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Siret : 20004697700019 Dtee /Direction Cycle de L'Eau/Unité marchés publics http://marchespublics.grandlyon.com 69505 Lyon Cedex 03 not-allowed 1744098 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1744098 epo-notice none required not-allowed false no performance Les lots 1, 2, 3, 5 et 7 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). (50 heures d'insertion pour 200 000 euro(s) HT de commandes cumulées par attributaire uniquement pour les lots mentionnés) L'ensemble des lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) per-exa 45 quality Valeur technique et environnementale de l'offre per-exa 20 quality Adéquation des moyens humains et matériels aux exigences de l'annexe technique per-exa 35 price Prix des prestations : Ce critère sera apprécié à partir d'une simulation de commande communiquée au candidat et complétée sur la base du bordereau des prix mixtes ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1744098 8 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-19+01:00 12:00:00+01:00 2026-01-19+01:00 13:00:00+01:00 Territoire de la Métropole de Lyon false none none 7 Diagnostic et contrôle assainissement des usagers Ce marché porte sur la réalisation, pour le compte de la Métropole de Lyon, d'études spécifiques de diagnostic, de contrôle, d'enquêtes, de recensement ... dans les domaines de l'assainissement auprès des usagers domestiques auprès des usagers domestiques et non domestiques services Le montant estimatif correspond au montant maximum Ht reconductions comprises other other 1400000 71300000 71300000 2026-03-10+01:00 48 0 25-136113 25-131463 25-133283 3.2.5 Métropole de Lyon 2025-12-12 2026-01-19T12:00:00+01:00 2026-01-19 118 Etude 69 Prestations d'études et d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage en lien avec les thématiques eaux usées, eaux pluviales et GEMAPI sur le territoire de la Métropole de Lyon - 7 Lots Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 25-136113 du 10/12/2025
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 25-136113
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole de Lyon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations d'études et d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage en lien avec les thématiques eaux usées, eaux pluviales et GEMAPI sur le territoire de la Métropole de Lyon - 7 Lots
Description : Ce marché porte sur la réalisation, pour le compte de la Métropole de Lyon, d'études spécifiques de diagnostic, de faisabilité et de programmation, d'assistance et de conseils à la maîtrise d'ouvrage, d'enquêtes, de recensement..., dans les domaines de l'assainissement pluvial, des techniques alternatives de gestion des eaux pluviales, du ruissellement (naturel, agricole, urbain...) et de l'hydraulique à surface libre (volet inondation pour les cours d'eau notamment). L'ensemble de ces thématiques est regroupée sous la terminologie « hydraulique fluviale ou pluviale »
Identifiant de la procédure : 2055a172-6ba9-49ed-ba5e-d6036dc6a589
Identifiant interne : 25-EAU-096
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,740,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Voir le règlement de la consultation (l'adresse mail eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis). La date de commencement de l'exécution des prestations est donnée à titre indicatif. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaires pour les lots 1 et 6 et multi attributaires pour les lots 2, 3, 4, 5 et 7 (cf. Rc) Les marchés seront financés sur les fonds propres de la Métropole. - Paiement : le mode de règlement du marché est le virement administratif selon les règles de la comptabilité française. Délai de paiement : 30 jours dans les conditions fixées par le Ccp. - Acomptes versés dans les conditions fixées par les articles L.2191-4 et R2191-20 à R2191-22 Ccp et selon le Ccap. - Avance accordée dans les conditions des articles L2191-2, L2191-3 à R2191-19 Ccp. - Révision des prix : prix révisables Les obligations relatives aux assurances sont détaillées à l'article 9 du Ccap. Les candidats sont invités à anticiper les délais d'obtention des assurances. A défaut de communication de ces documents le marché ne sera pas notifié (art 9 Rc). Renseignements complémentaires : Les justificatifs visés aux rubriques "capacités économiques et financières" et "références professionnelles et capacités techniques" seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.R2412.25 Ccp). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.R2143.12 Ccp). En application de l'article R2151.7 Ccp, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de Siret : Non -Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative. -Un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- Garonne ", no 358994
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Hydraulique fluviale et pluviale
Description : Ce marché porte sur la réalisation, pour le compte de la Métropole de Lyon, d'études spécifiques de diagnostic, de faisabilité et de programmation, d'assistance et de conseils à la maîtrise d'ouvrage, d'enquêtes, de recensement..., dans les domaines de l'assainissement pluvial, des techniques alternatives de gestion des eaux pluviales, du ruissellement (naturel, agricole, urbain...) et de l'hydraulique à surface libre (volet inondation pour les cours d'eau notamment). L'ensemble de ces thématiques est regroupée sous la terminologie « hydraulique fluviale ou pluviale »
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/03/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Siret : 20004697700019 Dtee /Direction Cycle de L'Eau/Unité marchés publics http://marchespublics.grandlyon.com 69505 Lyon Cedex 03
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif correspond au montant maximum Ht reconductions comprises
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Nombre de cadres
Description : Titre d'études et titres professionnels : Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ; Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant pour tous les lots : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références de service ou fournitures similaires. Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Adéquation des moyens humains et matériels aux exigences de l'annexe technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : Ce critère sera apprécié à partir d'une simulation de commande communiquée au candidat et complétée sur la base du bordereau des prix mixtes
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1744098
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1744098
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/01/2026 à 13:00
Lieu : Territoire de la Métropole de Lyon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les lots 1, 2, 3, 5 et 7 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). (50 heures d'insertion pour 200 000 euro(s) HT de commandes cumulées par attributaire uniquement pour les lots mentionnés) L'ensemble des lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Siret : 20004697700019
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Systèmes d'assainissement et leurs bassins versants
Description : Ce marché porte sur la réalisation, pour le compte de la Métropole de Lyon, d'études spécifiques de diagnostic, de faisabilité et de programmation, d'assistance et de conseils à la maîtrise d'ouvrage, d'enquêtes, de recensement..., dans les domaines de l'assainissement (collecte / traitement - en considérant les usagers domestiques et non domestiques ), le pluvial (volet qualitatif et quantitatif), le ruissellement, les usages des territoires et les milieux aquatiques
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/03/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Siret : 20004697700019 Dtee /Direction Cycle de L'Eau/Unité marchés publics http://marchespublics.grandlyon.com 69505 Lyon Cedex 03
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif correspond au montant maximum Ht reconductions comprises
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Nombre de cadres
Description : Titre d'études et titres professionnels : Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ; Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant pour tous les lots : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références de service ou fournitures similaires. Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Adéquation des moyens humains et matériels aux exigences de l'annexe technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : Ce critère sera apprécié à partir d'une simulation de commande communiquée au candidat et complétée sur la base du bordereau des prix mixtes
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1744098
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1744098
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/01/2026 à 13:00
Lieu : Territoire de la Métropole de Lyon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les lots 1, 2, 3, 5 et 7 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). (50 heures d'insertion pour 200 000 euro(s) HT de commandes cumulées par attributaire uniquement pour les lots mentionnés) L'ensemble des lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Siret : 20004697700019
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Études environnementales et d'incidence
Description : Ce marché porte sur la réalisation, pour le compte de la Métropole de Lyon, d'études environnementales ou d'incidence, la réalisation de dossiers réglementaires au titre du Code de l'Environnement, l'assistance et le conseil à la maîtrise d'ouvrage pour la définition de ces études, enquêtes..., dans les domaines de l'assainissement, de la gestion des eaux pluviales, du ruissellement et de la gestion des milieux naturels et prévention des inondations
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/03/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Siret : 20004697700019 Dtee /Direction Cycle de L'Eau/Unité marchés publics http://marchespublics.grandlyon.com 69505 Lyon Cedex 03
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif correspond au montant maximum Ht reconductions comprises
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Nombre de cadres
Description : Titre d'études et titres professionnels : Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ; Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant pour tous les lots : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références de service ou fournitures similaires. Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Adéquation des moyens humains aux exigences de l'annexe technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : Ce critère sera apprécié à partir d'une simulation de commande communiquée au candidat et complétée sur la base du bordereau des prix mixtes
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1744098
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1744098
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/01/2026 à 13:00
Lieu : Territoire de la Métropole de Lyon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les lots 1, 2, 3, 5 et 7 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). (50 heures d'insertion pour 200 000 euro(s) HT de commandes cumulées par attributaire uniquement pour les lots mentionnés) L'ensemble des lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Siret : 20004697700019
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
Description : Ce marché porte sur la réalisation, pour le compte de la Métropole de Lyon, d'études spécifiques de diagnostic, de faisabilité et de programmation, d'assistance et de conseils à la maîtrise d'ouvrage, d'enquêtes, de recensement... dans les domaines de la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations. Le champ d'intervention est élargi au volet ouvrage de gestion des eaux pluviales dans sa thématique d'intégration paysagère fondée sur la nature
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/03/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 640,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Siret : 20004697700019 Dtee /Direction Cycle de L'Eau/Unité marchés publics http://marchespublics.grandlyon.com 69505 Lyon Cedex 03
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif correspond au montant maximum Ht reconductions comprises
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Nombre de cadres
Description : Titre d'études et titres professionnels : Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ; Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant pour tous les lots : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références de service ou fournitures similaires. Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Adéquation des moyens humains aux exigences de l'annexe technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : Ce critère sera apprécié à partir d'une simulation de commande communiquée au candidat et complétée sur la base du bordereau des prix mixtes
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1744098
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1744098
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/01/2026 à 13:00
Lieu : Territoire de la Métropole de Lyon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les lots 1, 2, 3, 5 et 7 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). (50 heures d'insertion pour 200 000 euro(s) HT de commandes cumulées par attributaire uniquement pour les lots mentionnés) L'ensemble des lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Siret : 20004697700019
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Etudes relatives aux stations d'épuration et de relèvement
Description : Ce marché porte sur la réalisation d'études relatives aux stations d'épuration et de relèvement des eaux usées et pluviales de la Métropole de Lyon, gérées par le service PAG (pilotage assainissement GEMAPI) de la Direction de l'Eau. Il pourra s'agir : d'études diagnostiques sur l'état ou le fonctionnement d'ouvrages existants ; d'« études techniques amont » destinées à définir techniquement et financièrement un projet d'aménagements d'installations existantes afin d?en optimiser le fonctionnement voire de construction intégrale d'ouvrages d'assainissement
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/03/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Siret : 20004697700019 Dtee /Direction Cycle de L'Eau/Unité marchés publics http://marchespublics.grandlyon.com 69505 Lyon Cedex 03
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif correspond au montant maximum Ht reconductions comprises
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Nombre de cadres
Description : Titre d'études et titres professionnels : Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ; Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant pour tous les lots : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références de service ou fournitures similaires. Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Adéquation des moyens humains aux exigences de l'annexe technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : Ce critère sera apprécié à partir d'une simulation de commande communiquée au candidat et complétée sur la base du bordereau des prix mixtes
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1744098
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1744098
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/01/2026 à 13:00
Lieu : Territoire de la Métropole de Lyon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les lots 1, 2, 3, 5 et 7 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). (50 heures d'insertion pour 200 000 euro(s) HT de commandes cumulées par attributaire uniquement pour les lots mentionnés) L'ensemble des lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Siret : 20004697700019
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Etudes et expertise hydrogéologique
Description : Ce marché porte sur la réalisation, pour le compte de la Métropole de Lyon, des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique technique ou fonctionnelle sur des domaines d?informatique industrielle et de gestion du SI assainissement / GEMAPI de la direction de l'eau
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/03/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Siret : 20004697700019 Dtee /Direction Cycle de L'Eau/Unité marchés publics http://marchespublics.grandlyon.com 69505 Lyon Cedex 03
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif correspond au montant maximum Ht reconductions comprises
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Nombre de cadres
Description : Titre d'études et titres professionnels : Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ; Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant pour tous les lots : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références de service ou fournitures similaires. Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Adéquation des moyens humains et matériels aux exigences de l'annexe technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : Ce critère sera apprécié à partir d'une simulation de commande communiquée au candidat et complétée sur la base du bordereau des prix mixtes
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1744098
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1744098
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/01/2026 à 13:00
Lieu : Territoire de la Métropole de Lyon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les lots 1, 2, 3, 5 et 7 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). (50 heures d'insertion pour 200 000 euro(s) HT de commandes cumulées par attributaire uniquement pour les lots mentionnés) L'ensemble des lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Siret : 20004697700019
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Diagnostic et contrôle assainissement des usagers
Description : Ce marché porte sur la réalisation, pour le compte de la Métropole de Lyon, d'études spécifiques de diagnostic, de contrôle, d'enquêtes, de recensement ... dans les domaines de l'assainissement auprès des usagers domestiques auprès des usagers domestiques et non domestiques
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/03/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Siret : 20004697700019 Dtee /Direction Cycle de L'Eau/Unité marchés publics http://marchespublics.grandlyon.com 69505 Lyon Cedex 03
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant estimatif correspond au montant maximum Ht reconductions comprises
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Nombre de cadres
Description : Titre d'études et titres professionnels : Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ; Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant pour tous les lots : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Références de service ou fournitures similaires. Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le règlement de consultation joint
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Adéquation des moyens humains et matériels aux exigences de l'annexe technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : Ce critère sera apprécié à partir d'une simulation de commande communiquée au candidat et complétée sur la base du bordereau des prix mixtes
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1744098
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1744098
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/01/2026 à 13:00
Lieu : Territoire de la Métropole de Lyon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les lots 1, 2, 3, 5 et 7 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). (50 heures d'insertion pour 200 000 euro(s) HT de commandes cumulées par attributaire uniquement pour les lots mentionnés) L'ensemble des lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Siret : 20004697700019
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 572DE261-C0C8-EA4C-1534E6122F37B7E4
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Métropole de Lyon
Numéro d’enregistrement : 55056
Adresse postale : 20 rue du Lac Cs 33569
Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : eau-marches@grandlyon.com
Téléphone : 0478634040
Adresse internet : http://www.grandlyon.com
Profil de l’acheteur : http://www.marchespublics.grandlyon.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Siret : 20004697700019
Numéro d’enregistrement : 572DE407-F4EF-13F8-E601F5DCF05BB04B
Adresse postale : http://marchespublics.grandlyon.com
Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : DTEE /DED/Direction adjointe Eau et assainissement/Unité marchés publics
Adresse électronique : eau-marches@grandlyon.com
Téléphone : 0478634040
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 572DE437-C770-4C72-CCD73D07F113810A
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 572DE453-03BD-02A5-9BDD36749345280F
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 116a7b17-ce0a-4c30-857f-9835e594731a-01
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 12/01/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 19/01/2026 à 12h00 au plus tard.
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 12/01/2026 à 13h00 au plus tard. Lire 19/01/2026 à 13h00 au plus tard.
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : 8- Transmission des plis- Communications et échanges d’informations avec l’acheteu: Au lieu de Date: 12/01/2026 13h00 Lieu: Territoire de la Métropole de Lyon, lire Date: 19/01/2026 à 13h00
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : 8- Transmission des plis- : Au lieu de date limite le 12/01/2026 à 12h00, lire date limite le 19/01/2026 à 12h00
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3ba9c664-0442-4643-b335-7a42a6455c2b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/12/2025 à 15:43
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/12/2025
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L’essentiel du marché

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