Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
25V0121AOO - FOURNITURE DE DENREES POUR LA CUISINE CENTRALE - CHARCUTERIE BIOLOGIQUE
Description
:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum de chaque période de l'accord cadre est de : 500 000 euro(s) HT. L'estimation de la dépense annuelle représente : 315 000 euro(s) HT. Les fournisseurs doivent donc être en capacité de fournir les produits commandés le jour indiqué sur le bon de commande et dans les volumes couvrant la totalité de la production des 35 000 repas par jour
Identifiant de la procédure
:
932227dc-054b-4c8c-8e96-4143839e8931
Identifiant interne
:
25V0121AOO
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15131120
Charcuterie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15131120
Charcuterie
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,500,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Maximum pour chaque période de l'accord-cadre : 500 000 euro(s) Ht, soit 1 500 000 euro(s) Ht pour les 3 ans
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
25V0121AOO - FOURNITURE DE DENREES POUR LA CUISINE CENTRALE - CHARCUTERIE BIOLOGIQUE
Description
:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum de chaque période de l'accord cadre est de : 500 000 euro(s) HT. L'estimation de la dépense annuelle représente : 315 000 euro(s) HT. Les fournisseurs doivent donc être en capacité de fournir les produits commandés le jour indiqué sur le bon de commande et dans les volumes couvrant la totalité de la production des 35 000 repas par jour
Identifiant interne
:
F-PF-1680216
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15131120
Charcuterie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15131120
Charcuterie
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
22/12/2025
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
La durée de la période initiale à compter du 22/12/2025 ou de sa date de notification si ultérieure. La période initiale prend fin le 31/12/2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 9 jours
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
465252-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité des produits
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité de service
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valorisation des circuits courts
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure
:
1,500,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,500,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CHARCUTERIE ADER
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0000
Valeur de l'offre
:
500,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
25v0378
Titre
:
25v0121aoo - Fourniture De Denrees Pour La Cuisine Centrale - Charcuterie Biologique
Date de conclusion du marché
:
06/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
58379D49-0579-9904-BBF44E1B60862CE0
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Ville de Toulouse
Numéro d’enregistrement
:
57040
Adresse postale
:
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31505
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Point de contact
:
MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique
:
correspondre@aws-france.com
Téléphone
:
0561222922
Adresse internet
:
https://www.toulouse.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement
:
58379D71-A377-ED3D-9A7BCCAA8AFF383E
Adresse postale
:
68, rue Raymond Iv
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31068
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone
:
0562735757
Télécopieur
:
0562735740
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement
:
58379D8B-C631-FC04-B6FBA874FA29FF0D
Adresse postale
:
68, rue Raymond Iv
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31068
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone
:
0562735757
Télécopieur
:
0562735740
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
CHARCUTERIE ADER
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1680216-1-0-1
Adresse postale
:
Rte De Tarbes
Ville
:
Trie-Sur-Baise
Code postal
:
65220
Subdivision pays (NUTS)
:
Hautes-Pyrénées
(
FRJ26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@charcuterieader.fr
Téléphone
:
0562355441
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
{code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
2da5a751-5906-446d-826b-4263a8c4a3a9
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
10/12/2025
à 16:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication