520000 RES-0001 selec-w TEN-0001 520000 tenders 1 t-sme 0 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 520000 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2025-10-03+02:00 Fourniture de timbres pour le département du Pas-de-Calais false 202562a050800000 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 58589D97-EB0A-17C4-00349C0DA7816D33 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.pasdecalais.fr ORG-0002 Conseil Départemental du Pas-de-Calais Direction des achats et de l'accompagnement juridique Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens Arras 62000 FRE12 FRA 63128 Département du Pas de Calais 0329216731 dacp.secretariat@pasdecalais.fr http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59014 FRE11 FRA 58589DB7-D086-DB88-3EDA7110E1F8CE58 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59014 FRE11 FRA 58589DC9-DFDE-B5A3-8348F42A6CD90925 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 Philaposte DMSIA 111 Boulevard Brune Paris 75014 FR101 FRA 1683565-1-0-1 0687530958 Idtimbre.philaposte@laposte.fr UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 6aec7727-814d-44db-8abc-c11784910497 40f0cfd0-78c1-4b7b-9d4f-f5fd7f729463 2025-12-10+01:00 16:16:18+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics596280.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 202562A0508 Fourniture de timbres pour le département du Pas-de-Calais Fourniture de timbres pour le département du Pas-de-Calais. Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum de 130 000 euro(s) HT par période supplies S'agissant d'un accord cadre, le montant total du marché correspond au montant maximum Ht toutes reconductions comprises 520000 22410000 22410000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 20 quality Délai de livraison, jugé au regard du cadre de réponse per-exa 20 quality Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse per-exa 60 price Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif conformément aux prix renseignés au bordereau des prix ORG-0004 ORG-0003 true 478957-2025 false fa-wo-rc none F-PF-1683565 Fourniture de timbres pour le département du Pas-de-Calais Fourniture de timbres pour le département du Pas-de-Calais. Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum de 130 000 euro(s) HT par période supplies other 22410000 22410000 2025-11-01+01:00 12 3 Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique 2000-01-01Z 25-136154 25-82558 25-89972 3.2.5 Conseil Départemental du Pas-de-Calais Philaposte DMSIA 2025-12-12 2026-03-09 161 Imprimés 62 Fourniture de timbres pour le département du Pas-de-Calais Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-136154 du 10/12/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 25-136154
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de timbres pour le département du Pas-de-Calais
Description : Fourniture de timbres pour le département du Pas-de-Calais. Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum de 130 000 euro(s) HT par période
Identifiant de la procédure : 40f0cfd0-78c1-4b7b-9d4f-f5fd7f729463
Identifiant interne : 202562A0508
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22410000 Timbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22410000 Timbres
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 520,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : S'agissant d'un accord cadre, le montant total du marché correspond au montant maximum Ht toutes reconductions comprises
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture de timbres pour le département du Pas-de-Calais
Description : Fourniture de timbres pour le département du Pas-de-Calais. Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum de 130 000 euro(s) HT par période
Identifiant interne : F-PF-1683565
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22410000 Timbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22410000 Timbres
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 478957-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison, jugé au regard du cadre de réponse
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif conformément aux prix renseignés au bordereau des prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 520,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 520,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Philaposte DMSIA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 520,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202562a050800000
Titre : Fourniture de timbres pour le département du Pas-de-Calais
Date de conclusion du marché : 03/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 58589D97-EB0A-17C4-00349C0DA7816D33
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d’enregistrement : 63128
Adresse postale : Direction des achats et de l'accompagnement juridique Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Département du Pas de Calais
Adresse électronique : dacp.secretariat@pasdecalais.fr
Téléphone : 0329216731
Adresse internet : https://www.pasdecalais.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 58589DB7-D086-DB88-3EDA7110E1F8CE58
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 58589DC9-DFDE-B5A3-8348F42A6CD90925
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Philaposte DMSIA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1683565-1-0-1
Adresse postale : 111 Boulevard Brune
Ville : Paris
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : Idtimbre.philaposte@laposte.fr
Téléphone : 0687530958
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6aec7727-814d-44db-8abc-c11784910497 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/12/2025 à 16:16
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/12/2025
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L’essentiel du marché

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