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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture et livraison de titres restaurant pour les membres du groupement de commande suivants : - Du Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Ardèche (SDIS 07), - Du Syndicat de Développement d'Equipement et d'Aménagement (SDEA), - Du Syndicat mixte de l'espace de restitution de la Grotte Chauvet (SMERGC), - De l'Agence de développement touristique de l'Ardèche (ADT), - D'Ardèche Habitat, et du Département de l'Ardèche supplies 7888300 30199770 30199770 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 30 price Prix ORG-0011 ORG-0010 true 551453-2025 false fa-wo-rc none 01 Titres restaurant sur un support papier et support physique de paiement dématérialisé Titres restaurant sur un support papier et support physique de paiement dématérialisé supplies other 30199770 30199770 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 30 price Prix ORG-0011 ORG-0010 true 551453-2025 false fa-wo-rc none 02 Titres restaurant dématérialisés sans support physique Titres restaurant dématérialisés sans support physique supplies other 30199770 66133000 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 25-136167 25-94321 3.2.5 Département de l'Ardèche SWILE SAS SWILE SAS 2025-12-12 2026-03-09 416 Titres restaurant 07 Fourniture et livraison de titres restaurant Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-136167 du 10/12/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 07
Annonce n° 25-136167
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de l'Ardèche
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de l 'Ardèche
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : SDIS de l'Ardèche
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Départemental d'Equipement et d'Aménagement (SDEA)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ardèche Tourisme (ADT07)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : SMERGC (Espace de restitution de la grotte Chauvet - Pont d'Arc)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CAUE de l'Ardèche
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ardèche Habitat
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de titres restaurant
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture et livraison de titres restaurant pour les membres du groupement de commande suivants : - Du Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Ardèche (SDIS 07), - Du Syndicat de Développement d'Equipement et d'Aménagement (SDEA), - Du Syndicat mixte de l'espace de restitution de la Grotte Chauvet (SMERGC), - De l'Agence de développement touristique de l'Ardèche (ADT), - D'Ardèche Habitat, et du Département de l'Ardèche
Identifiant de la procédure : 51c66614-f05e-4efd-a463-6ceb11f40364
Identifiant interne : 2025DRH02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,888,300 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Titres restaurant sur un support papier et support physique de paiement dématérialisé
Description : Titres restaurant sur un support papier et support physique de paiement dématérialisé
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 551453-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Titres restaurant dématérialisés sans support physique
Description : Titres restaurant dématérialisés sans support physique
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 551453-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 7,888,300 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7,888,300 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SWILE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 467,075 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025drh02
Titre : Fourniture et livraison de titres restaurant
Date de conclusion du marché : 06/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7,888,300 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SWILE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1,505,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025drh02
Titre : Fourniture et livraison de titres restaurant
Date de conclusion du marché : 06/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 589AAB11-B1CB-810B-AD47CD562194CEFF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de l'Ardèche
Numéro d’enregistrement : 77114
Adresse postale : 82 Boulevard de la Chaumette
Ville : Privas
Code postal : 07007
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Point de contact : Olivier AMRANE
Adresse électronique : commandepublique@ardeche.fr
Téléphone : 0475667707
Adresse internet : http://www.ardeche.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département de l 'Ardèche
Numéro d’enregistrement : 589AAB56-B22D-EB88-81963496D077A4A6
Adresse postale : Conseil Départemental de l'Ardèche 82 Boulevard de la Chaumette
Ville : Privas Cedex
Code postal : 07007
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@ardeche.fr
Téléphone : 0475667707
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SDIS de l'Ardèche
Numéro d’enregistrement : 589AAB70-FC04-FFE3-A791BC28CCABB831
Adresse postale : Sdis de l'Ardèche 496 Chemin de Saint Clair
Ville : Privas Cedex
Code postal : 07007
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Adresse électronique : pmaisonnat@ardeche.fr
Téléphone : 0475663600
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Syndicat Départemental d'Equipement et d'Aménagement (SDEA)
Numéro d’enregistrement : 589AAB8C-DACB-0031-1C861F731D8814E4
Adresse postale : Sdea 6 Route Des Mines
Ville : Privas Cedex
Code postal : 07003
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Adresse électronique : sdea@sdea-ardeche.fr
Téléphone : 0475646050
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Ardèche Tourisme (ADT07)
Numéro d’enregistrement : 589AAB9C-9173-9BBC-7DC95CE239075ED3
Adresse postale : Ardèche Développement Tourisme 6 Route des Mines
Ville : Privas
Code postal : 07000
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Adresse électronique : jcfourel@ardeche-guide.com
Téléphone : 0475640772
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0007
Nom officiel : SMERGC (Espace de restitution de la grotte Chauvet - Pont d'Arc)
Numéro d’enregistrement : 589AABAD-D455-48C5-02D2404521168210
Adresse postale : Smergc Boulevard de la Chaumette
Ville : Privas Cedex
Code postal : 07007
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@smergc.fr
Téléphone : 0475290435
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0008
Nom officiel : CAUE de l'Ardèche
Numéro d’enregistrement : 589AABC7-9C83-C798-4081CB19E329A6F8
Adresse postale : Caue 2bis, avenue de l'Europe Unie
Ville : Privas
Code postal : 07001
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Adresse électronique : caue07@orange.fr
Téléphone : 0475643604
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0009
Nom officiel : Ardèche Habitat
Numéro d’enregistrement : 589AABD8-9CAD-7F20-567E7C1F516BC259
Adresse postale : Ardèche Habitat 7b rue de la Récluse
Ville : Privas
Code postal : 07000
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ardechehabitat.fr
Téléphone : 0475649999
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0010
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 589AAC06-90A7-670C-BC4D0319DF48082B
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0011
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 589AAC47-B9EA-E164-5E94F7F41570700E
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0012
Nom officiel : SWILE SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1695858-1-1-1
Adresse postale : 561 Rue Georges Méliès
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : secteur.public@swile.fr
Téléphone : 01 76 36 02 85
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0013
Nom officiel : SWILE SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1695858-1-2-1
Adresse postale : 561 Rue Georges Méliès
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : secteur.public@swile.fr
Téléphone : 0176360285
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a25ae9ca-ab70-4c5f-934a-91d3dba928ed - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/12/2025 à 16:23
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/12/2025
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L’essentiel du marché

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