5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Accord-cadre relatif à la conception, la maintenance, l'exploitation et l'hébergement de plusieurs plateformes d'apprentissage en ligne (solutions de Learning Management System (LMS)).
Description
:
Le présent Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents a pour objet la conception, la maintenance, exploitation et l'hébergement de 19 solutions de Learning Management System (LMS). Ce chiffre est donné à titre indicatif.
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80530000
Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
48931000
Logiciels de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
5
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://apcma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1058_1133991.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://apcma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1058_1133991.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/01/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Justification de la durée de l’accord-cadre
:
La durée ferme de l'accord-cadre est de douze (12) mois à compter de sa notification. Il pourra ensuite être reconduit quatre (4) fois pour des période de douze (12) mois, sans que sa durée totale puisse excéder cinq (5) ans. Cette durée (5 ans) est justifiée par la nécessité, en application de l'article R.2162-5 du code de la commande publique, de l'adapter à : - La nature particulière des prestations, notamment, la complexité du déploiement de la solution technique, l'amortissement d'un investissement initial important.
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris