16 https://demat-ampa.fr ORG-0001 Région Nouvelle-Aquitaine 14 rue François de Sourdis Bordeaux 33077 FRI12 FRA 20005375900011 Direction des Achats et de la Commande Publique +33 549384938 unite.fgdr@nouvelle-aquitaine.fr https://bordeaux.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Bordeaux 9 Rue Tastet Bordeaux 33000 FRI12 FRA 17330005400025 2.3 eforms-sdk-1.13 16e94c37-becd-4cde-8b28-70b2d8e68b16 ca65008e-3586-43e0-80e2-43186a8e4dc7 2025-12-10+01:00 18:06:40+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA ra gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-natl 3 3 open false 2025L000F05915 2025L000F05915 - ACHAT D'OBJETS DE COMMUNICATION PROMOTIONNELS La présente consultation concerne l’achat d'objets de communication promotionnels par la Direction de la Communication afin de promouvoir l'image de la Région Nouvelle-Aquitaine lors de manifestations protocolaires, sportives, culturelles… Cette consultation fait l’objet de 3 Lots qui seront attribués en marchés séparés : Lot 1 : Vêtements / Lot 2 : Objets de communication / Lot 3 : Textiles et accessoires « solidaires ». Le lot 3 est un lot réservé aux opérateurs économiques relevant du champ d’application des articles L2113-12 à L2113-14 du code de la commande publique. supplies L'accord cadre à bons de commande avec maximums est d'une durée d'un an reconductible 2 fois, et comporte 3 lots. Lot 1 VETEMENTS : Montant Maximum 375 000 € sur la durée du marché, soit 125 000 € pour la période initiale et pour chaque période de reconduction Lot 2 OBJETS DE COMMUNICATION : Montant Maximum 945 000 € sur la durée du marché, soit 315 000 € pour la période initiale et pour chaque période de reconduction. Lot 3 TEXTILES ET ACCESSOIRES SOLIDAIRES (Marché réservé) : Montant Maximum 135 000 € sur la durée du marché, soit 45 000 € pour la période initiale et pour chaque période de reconduction. Précisions concernant le 2.1.5 "Conditions du Marché Public" ci-après. Les candidats sont admis à candidater pour tous les lots, sous réserve, de satisfaire aux conditions des articles L. 2113-12 et L.2113-13 du Code de la commande publique pour le lot 3. Les candidats ne satisfaisant pas à ces conditions ne peuvent soumissionner que pour les lots 1 et 2. Le lot 3 est un marché dit "réservé" aux organismes visés par les articles L. 2113-12 et L.2113-13 du Code de la commande publique 1455000 39294100 19200000 BORDEAUX 33000 FRI12 FRA LIMOGES 87000 FRI23 FRA POITIERS 86000 FRI34 FRA LOT-0001 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-other Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. slc-stand-other Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. not-allowed eu-funds false 1 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/605033?orgAcronyme=cr-aquitaine epo-notice false none no performance required not-allowed false poi-exa 50 price Prix des prestations sur la base du Détail Quantitatif Estimatif poi-exa 40 quality Qualité des produits appréciée au vu des échantillons/photos/descriptifs/fiches techniques. poi-exa 10 quality Performances environnementale analysée à partir du « Questionnaire de performance environnementale en matière de protection de l'environnement » ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/605033?orgAcronyme=cr-aquitaine ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-01-15+01:00 12:00:00+01:00 false 1000 fa-wo-rc none 1 VETEMENTS VETEMENTS supplies L'accord cadre à bons de commande est d'une durée d'un an reconductible 2 fois. Lot 1 VETEMENTS : Montant maximum : 375 000 € sur la durée du marché, soit 125 000 € pour la période initiale et pour chaque période de reconduction true 375000 19200000 39294100 BORDEAUX 33000 FRI12 FRA POITIERS 86000 FRI34 FRA LIMOGES 87000 FRI23 FRA 12 LOT-0002 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-other Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. slc-stand-other Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. not-allowed eu-funds false 2 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/605033?orgAcronyme=cr-aquitaine epo-notice false none no performance required not-allowed false poi-exa 50 price Prix des prestations sur la base du Détail Quantitatif Estimatif poi-exa 40 quality Qualité des produits appréciée au vu des échantillons/photos/descriptifs/fiches techniques poi-exa 10 quality Performances environnementale analysée à partir du « Questionnaire de performance environnementale en matière de protection de l'environnement » ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/605033?orgAcronyme=cr-aquitaine ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-01-15+01:00 12:00:00+01:00 false 1000 fa-wo-rc none 2 OBJETS DE COMMUNICATION OBJETS DE COMMUNICATION supplies L'accord cadre à bons de commande d'une durée d'un an est reconductible 2 fois, Lot 2 OBJETS DE COMMUNICATION : Montant maximum 945 000 € sur la durée du marché, soit 315 000 € pour la période initiale et pour chaque période de reconduction. true 39294100 BORDEAUX 33000 FRI12 FRA POITIERS 86000 FRI34 FRA LIMOGES 87000 FRI23 FRA 12 LOT-0003 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-other Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-stand-other Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Marché réservé. (1) Pour les candidats relevant de l’article L2113-12 du Code de la commande publique, tous les documents permettant de justifier de la candidature au regard des dispositions de l’article L2113-12 du code de la commande publique. Il s’agit des moyens de preuve attestant du caractère de structures du secteur adapté et protégé, ou de structure équivalente. • Pour les Entreprises Adaptées (L5213-13 du code du travail), un contrat d’objectif valant agrément ou un certificat administratif portant reconnaissance du statut d’entreprise adaptée délivré par la direction régionale chargée de l’emploi et de la formation professionnelle. • Pour les Etablissements et services d’aide par le travail selon la règlementation en vigueur (article L. 344-2 et s. du code de l’action sociale et des familles), la date de publication au recueil des actes administratifs de l’arrêté préfectoral portant autorisation de création, et produire l’arrêté. • Pour les structures équivalentes, tous documents justifiant que la structure détient une vocation sociale et emploie au moins 50% de personne en situation de handicap. (2) Pour les candidats relevant de l’article L2113-13 du Code de la commande publique, tous les documents permettant de justifier de la candidature au regard des dispositions de l’article L2113-13 du code de la commande publique. Il s’agit de la preuve de l'agrément ou de la convention de la structure en tant que SIAE, délivrée par l'autorité compétente (Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - DREETS). not-allowed eu-funds false 3 non-restricted-document https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/605033?orgAcronyme=cr-aquitaine epo-notice false res-ws no performance required not-allowed false poi-exa 50 price Prix des prestations sur la base du Détail Quantitatif Estimatif poi-exa 40 quality Qualité des produits appréciée au vu des échantillons/photos/descriptifs/fiches techniques poi-exa 10 quality Performances environnementale analysée à partir du « Questionnaire de performance environnementale en matière de protection de l'environnement » ORG-0001 https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/605033?orgAcronyme=cr-aquitaine ORG-0001 ORG-0001 4 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-01-15+01:00 12:00:00+01:00 false 1000 fa-wo-rc none 3 TEXTILES ET ACCESSOIRES SOLIDAIRES TEXTILES ET ACCESSOIRES SOLIDAIRES supplies L'accord cadre à bons de commande est d'une durée d'un an reconductible 2 fois. Lot 3 TEXTILES ET ACCESSOIRES SOLIDAIRES (Marché réservé) Montant maximum : 135 000 € sur la durée du marché, soit 45 000 € pour la période initiale et pour chaque période de reconduction. true 135000 39294100 19200000 BORDEAUX 33000 FRI12 FRA LIMOGES 87000 FRI23 FRA POITIERS 86000 FRI34 FRA 12 25-136251 3.2.5 Région Nouvelle-Aquitaine 2025-12-12 2026-01-15T12:00:00+01:00 2026-01-15 285 Publicité, Communication 33 87 86 2025L000F05915 - ACHAT D'OBJETS DE COMMUNICATION PROMOTIONNELS Avis de marché - Avis n° 25-136251 du 10/12/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 33, 87, 86
Annonce n° 25-136251
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Nouvelle-Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2025L000F05915 - ACHAT D'OBJETS DE COMMUNICATION PROMOTIONNELS
Description : La présente consultation concerne l’achat d'objets de communication promotionnels par la Direction de la Communication afin de promouvoir l'image de la Région Nouvelle-Aquitaine lors de manifestations protocolaires, sportives, culturelles… Cette consultation fait l’objet de 3 Lots qui seront attribués en marchés séparés : Lot 1 : Vêtements / Lot 2 : Objets de communication / Lot 3 : Textiles et accessoires « solidaires ». Le lot 3 est un lot réservé aux opérateurs économiques relevant du champ d’application des articles L2113-12 à L2113-14 du code de la commande publique.
Identifiant de la procédure : ca65008e-3586-43e0-80e2-43186a8e4dc7
Identifiant interne : 2025L000F05915
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,455,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord cadre à bons de commande avec maximums est d'une durée d'un an reconductible 2 fois, et comporte 3 lots. Lot 1 VETEMENTS : Montant Maximum 375 000 € sur la durée du marché, soit 125 000 € pour la période initiale et pour chaque période de reconduction Lot 2 OBJETS DE COMMUNICATION : Montant Maximum 945 000 € sur la durée du marché, soit 315 000 € pour la période initiale et pour chaque période de reconduction. Lot 3 TEXTILES ET ACCESSOIRES SOLIDAIRES (Marché réservé) : Montant Maximum 135 000 € sur la durée du marché, soit 45 000 € pour la période initiale et pour chaque période de reconduction. Précisions concernant le 2.1.5 "Conditions du Marché Public" ci-après. Les candidats sont admis à candidater pour tous les lots, sous réserve, de satisfaire aux conditions des articles L. 2113-12 et L.2113-13 du Code de la commande publique pour le lot 3. Les candidats ne satisfaisant pas à ces conditions ne peuvent soumissionner que pour les lots 1 et 2. Le lot 3 est un marché dit "réservé" aux organismes visés par les articles L. 2113-12 et L.2113-13 du Code de la commande publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : VETEMENTS
Description : VETEMENTS
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 375,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre à bons de commande est d'une durée d'un an reconductible 2 fois. Lot 1 VETEMENTS : Montant maximum : 375 000 € sur la durée du marché, soit 125 000 € pour la période initiale et pour chaque période de reconduction
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur la base du Détail Quantitatif Estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits appréciée au vu des échantillons/photos/descriptifs/fiches techniques.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementale analysée à partir du « Questionnaire de performance environnementale en matière de protection de l'environnement »
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/605033?orgAcronyme=cr-aquitaine
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/605033?orgAcronyme=cr-aquitaine
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : OBJETS DE COMMUNICATION
Description : OBJETS DE COMMUNICATION
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre à bons de commande d'une durée d'un an est reconductible 2 fois, Lot 2 OBJETS DE COMMUNICATION : Montant maximum 945 000 € sur la durée du marché, soit 315 000 € pour la période initiale et pour chaque période de reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur la base du Détail Quantitatif Estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits appréciée au vu des échantillons/photos/descriptifs/fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementale analysée à partir du « Questionnaire de performance environnementale en matière de protection de l'environnement »
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/605033?orgAcronyme=cr-aquitaine
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/605033?orgAcronyme=cr-aquitaine
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : TEXTILES ET ACCESSOIRES SOLIDAIRES
Description : TEXTILES ET ACCESSOIRES SOLIDAIRES
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 135,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre à bons de commande est d'une durée d'un an reconductible 2 fois. Lot 3 TEXTILES ET ACCESSOIRES SOLIDAIRES (Marché réservé) Montant maximum : 135 000 € sur la durée du marché, soit 45 000 € pour la période initiale et pour chaque période de reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Marché réservé. (1) Pour les candidats relevant de l’article L2113-12 du Code de la commande publique, tous les documents permettant de justifier de la candidature au regard des dispositions de l’article L2113-12 du code de la commande publique. Il s’agit des moyens de preuve attestant du caractère de structures du secteur adapté et protégé, ou de structure équivalente. • Pour les Entreprises Adaptées (L5213-13 du code du travail), un contrat d’objectif valant agrément ou un certificat administratif portant reconnaissance du statut d’entreprise adaptée délivré par la direction régionale chargée de l’emploi et de la formation professionnelle. • Pour les Etablissements et services d’aide par le travail selon la règlementation en vigueur (article L. 344-2 et s. du code de l’action sociale et des familles), la date de publication au recueil des actes administratifs de l’arrêté préfectoral portant autorisation de création, et produire l’arrêté. • Pour les structures équivalentes, tous documents justifiant que la structure détient une vocation sociale et emploie au moins 50% de personne en situation de handicap. (2) Pour les candidats relevant de l’article L2113-13 du Code de la commande publique, tous les documents permettant de justifier de la candidature au regard des dispositions de l’article L2113-13 du code de la commande publique. Il s’agit de la preuve de l'agrément ou de la convention de la structure en tant que SIAE, délivrée par l'autorité compétente (Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - DREETS).
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur la base du Détail Quantitatif Estimatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits appréciée au vu des échantillons/photos/descriptifs/fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementale analysée à partir du « Questionnaire de performance environnementale en matière de protection de l'environnement »
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/605033?orgAcronyme=cr-aquitaine
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/605033?orgAcronyme=cr-aquitaine
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Nouvelle-Aquitaine
Numéro d’enregistrement : 20005375900011
Adresse postale : 14 rue François de Sourdis
Ville : Bordeaux
Code postal : 33077
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Achats et de la Commande Publique
Adresse électronique : unite.fgdr@nouvelle-aquitaine.fr
Téléphone : +33 549384938
Adresse internet : https://demat-ampa.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse internet : https://bordeaux.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 16e94c37-becd-4cde-8b28-70b2d8e68b16 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/12/2025 à 18:06
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/12/2025
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L’essentiel du marché

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