113510 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 9 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 9 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 t-esubm 8 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 38940 no TPA-0001 LOT-0001 2025BP09-01 TEN-0002 34590 no TPA-0001 LOT-0002 2025BP09-02 TEN-0003 40000 no TPA-0002 LOT-0003 2025BP09-03 CON-0001 2025-06-10+02:00 ORG-0001 2025BP09-01 TEN-0001 CON-0002 2025-06-10+02:00 ORG-0001 2025BP09-02 TEN-0002 CON-0003 2025-05-28+02:00 ORG-0001 2025BP09-03 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 29 false false https://www.eptb-loire.fr/ ORG-0001 Etablissement Public Loire 2 Quai du Fort Alleaume - CS 55708 Orléans Cedex 45057 FRB06 FRA 25450200800058 Service marchés +33 246470321 marches.eploire@eptb-loire.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans Cedex 1 45067 FRB06 FRA 17450005800022 +33 238775900 greffe.ta-orleans@juradm.fr large ORG-0003 ARTELIA SAINT-OUEN-SUR-SEINE 93400 FR106 FRA 44452352600804 sme ORG-0004 BRL Ingénierie Nîmes 30001 FRJ12 FRA 39148486200019 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 9bec8f31-5284-4b17-9f51-686ad61a6aa2 47f12e69-d92e-4e21-a979-5054c4480a46 2025-12-11+01:00 09:10:33+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://eptb-loire.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 open 70722e28-e24f-4415-b4c9-20aa8c6d8e1e-01 2025BP09 Programme d'Études Préalables du Loir - Études hydrauliques (3 lots) Le présent marché porte sur des actions d'amélioration de la connaissance et de la conscience du risque (lots 1 et 2) et sur la surveillance et la prévision des crues (lot 3) relatives aux actions menées au sein du Programme d'Études Préalables (PEP) du Programme d'Actions Prévention Inondation (PAPI) du Loir. services 71313400 FRG04 FRA FRB05 FRA LOT-0001 eu-funds Sans objet. price Prix des prestations Prix des prestations 40% quality Valeur technique de l'offre Valeur technique de l'offre 60% ORG-0001 Délais et voies de recours précisés dans le règlement de consultation. ORG-0002 ORG-0002 true false none none 2025BP09-01 Lot 1 : Amélioration de la connaissance du risque de ruissellement pluvial sur l'EPCI de Loir-Lucé-Bercé Le présent lot concerne l'amélioration de la connaissance du risque de ruissellement pluvial sur l'EPCI Loir Lucé Bercé, à travers une étude de l'aléa ruissellement et des risques associés, dans le cadre du Programme d'Études Préalables (PEP) du Programme d'Actions Prévention Inondation (PAPI) du Loir. Elle est conduite plus précisément dans le cadre de l'axe 1 de PEP : " Amélioration de la connaissance et de la conscience du risque " dont l'animation est assurée par l'Établissement public Loire. services 71313400 FRG04 FRA 10 Le lot n°1 est fractionné en une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche optionnelle concerne la phase 3 Proposition d'aménagements pour réduire la vulnérabilité au risque inondation par ruissellement. LOT-0002 eu-funds Sans objet. quality Valeur technique de l'offre Valeur technique de l'offre 60% Sera prise en compte la qualité de la démarche proposée et des moyens techniques et humains mis en oeuvre pour la réalisation des prestations, au travers : - De la pertinence de la méthodologie proposée et compréhension du projet : compréhension du CCTP, qualité des méthodologies par phase, planning détaillé, méthodologie et précision des relevés - Des moyens humains dédiés à la réalisation de la prestation : composition de l'équipe affectée, compétences et expériences des intervenants sur des projets similaires price Prix des prestations Prix des prestations 40% ORG-0001 Délais et voies de recours précisés dans le règlement de consultation. ORG-0002 ORG-0002 true false none none 2025BP09-02 Lot 2 : Amélioration de la connaissance du risque de ruissellement pluvial sur les EPCI Territoires Vendômois, Perche et Haut Vendômois (41) - PEP Loir Le présent lot concerne l'amélioration de la connaissance du risque de ruissellement pluvial sur les EPCI Territoires Vendômois, Perche et Haut Vendômois, à travers une étude de l'aléa ruissellement et des risques associés, dans le cadre du Programme d'Études Préalables (PEP) du Programme d'Actions Prévention Inondation (PAPI) du Loir. Elle est conduite plus précisément dans le cadre de l'axe 1 de PEP : " Amélioration de la connaissance et de la conscience du risque " dont l'animation est assurée par l'Établissement public Loire. services 71313400 FRB05 FRA 10 Le lot n°2 est fractionné en une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche optionnelle concerne la phase 3 Proposition d'aménagements pour réduire la vulnérabilité au risque inondation par ruissellement. LOT-0003 eu-funds Sans objet. quality Valeur technique de l'offre Valeur technique de l'offre 60% Sera prise en compte la qualité de la démarche proposée et des moyens techniques et humains mis en oeuvre pour la réalisation des prestations, au travers : - De la pertinence de la méthodologie proposée et compréhension du projet : compréhension du CCTP, qualité des méthodologies par phase, planning détaillé, méthodologie et précision des relevés - Des moyens humains dédiés à la réalisation de la prestation : composition de l'équipe affectée, compétences et expériences des intervenants sur des projets similaires price Prix des prestations Prix des prestations 60% ORG-0001 Délais et voies de recours précisés dans le règlement de consultation. ORG-0002 ORG-0002 true false none none 2025BP09-03 Lot 3 : Étude de propagation des ondes de crues sur le bassin du Loir (41, 72 et 49) - PEP Loir Le présent lot concerne l'élaboration d'une étude de propagation des ondes de crues sur le périmètre du Programme d'Études Préalables (PEP) du Programme d'Actions Prévention Inondation (PAPI) du Loir. Elle est conduite plus précisément dans le cadre de l'axe 2 de PEP : " Surveillance, prévision des crues et inondations " dont l'animation est assurée par l'Établissement public Loire. services 71313400 FRG02 FRA 11 1970-01-01+01:00 25-136283 25-14501 3.2.5 Etablissement Public Loire ARTELIA BRL Ingénierie 2025-12-12 2026-02-28 118 Etude 45 72 41 Programme d'Études Préalables du Loir - Études hydrauliques (3 lots) Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-136283 du 11/12/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 45, 72, 41
Annonce n° 25-136283
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Etablissement Public Loire
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Programme d'Études Préalables du Loir - Études hydrauliques (3 lots)
Description : Le présent marché porte sur des actions d'amélioration de la connaissance et de la conscience du risque (lots 1 et 2) et sur la surveillance et la prévision des crues (lot 3) relatives aux actions menées au sein du Programme d'Études Préalables (PEP) du Programme d'Actions Prévention Inondation (PAPI) du Loir.
Identifiant de la procédure : 47f12e69-d92e-4e21-a979-5054c4480a46
Avis précédent : 70722e28-e24f-4415-b4c9-20aa8c6d8e1e-01
Identifiant interne : 2025BP09
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313400 Étude d'impact sur l'environnement pour la construction
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Amélioration de la connaissance du risque de ruissellement pluvial sur l'EPCI de Loir-Lucé-Bercé
Description : Le présent lot concerne l'amélioration de la connaissance du risque de ruissellement pluvial sur l'EPCI Loir Lucé Bercé, à travers une étude de l'aléa ruissellement et des risques associés, dans le cadre du Programme d'Études Préalables (PEP) du Programme d'Actions Prévention Inondation (PAPI) du Loir. Elle est conduite plus précisément dans le cadre de l'axe 1 de PEP : " Amélioration de la connaissance et de la conscience du risque " dont l'animation est assurée par l'Établissement public Loire.
Identifiant interne : 2025BP09-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313400 Étude d'impact sur l'environnement pour la construction
Options :
Description des options : Le lot n°1 est fractionné en une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche optionnelle concerne la phase 3 Proposition d'aménagements pour réduire la vulnérabilité au risque inondation par ruissellement.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations 40%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sans objet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Délais et voies de recours précisés dans le règlement de consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Public Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché : Etablissement Public Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Amélioration de la connaissance du risque de ruissellement pluvial sur les EPCI Territoires Vendômois, Perche et Haut Vendômois (41) - PEP Loir
Description : Le présent lot concerne l'amélioration de la connaissance du risque de ruissellement pluvial sur les EPCI Territoires Vendômois, Perche et Haut Vendômois, à travers une étude de l'aléa ruissellement et des risques associés, dans le cadre du Programme d'Études Préalables (PEP) du Programme d'Actions Prévention Inondation (PAPI) du Loir. Elle est conduite plus précisément dans le cadre de l'axe 1 de PEP : " Amélioration de la connaissance et de la conscience du risque " dont l'animation est assurée par l'Établissement public Loire.
Identifiant interne : 2025BP09-02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313400 Étude d'impact sur l'environnement pour la construction
Options :
Description des options : Le lot n°2 est fractionné en une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche optionnelle concerne la phase 3 Proposition d'aménagements pour réduire la vulnérabilité au risque inondation par ruissellement.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre 60% Sera prise en compte la qualité de la démarche proposée et des moyens techniques et humains mis en oeuvre pour la réalisation des prestations, au travers : - De la pertinence de la méthodologie proposée et compréhension du projet : compréhension du CCTP, qualité des méthodologies par phase, planning détaillé, méthodologie et précision des relevés - Des moyens humains dédiés à la réalisation de la prestation : composition de l'équipe affectée, compétences et expériences des intervenants sur des projets similaires
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sans objet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Délais et voies de recours précisés dans le règlement de consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Public Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché : Etablissement Public Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Étude de propagation des ondes de crues sur le bassin du Loir (41, 72 et 49) - PEP Loir
Description : Le présent lot concerne l'élaboration d'une étude de propagation des ondes de crues sur le périmètre du Programme d'Études Préalables (PEP) du Programme d'Actions Prévention Inondation (PAPI) du Loir. Elle est conduite plus précisément dans le cadre de l'axe 2 de PEP : " Surveillance, prévision des crues et inondations " dont l'animation est assurée par l'Établissement public Loire.
Identifiant interne : 2025BP09-03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313400 Étude d'impact sur l'environnement pour la construction
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 11 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre 60% Sera prise en compte la qualité de la démarche proposée et des moyens techniques et humains mis en oeuvre pour la réalisation des prestations, au travers : - De la pertinence de la méthodologie proposée et compréhension du projet : compréhension du CCTP, qualité des méthodologies par phase, planning détaillé, méthodologie et précision des relevés - Des moyens humains dédiés à la réalisation de la prestation : composition de l'équipe affectée, compétences et expériences des intervenants sur des projets similaires
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sans objet.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Délais et voies de recours précisés dans le règlement de consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Public Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché : Etablissement Public Loire
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 113,510 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ARTELIA
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025BP09-01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 38,940 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025BP09-01
Date de conclusion du marché : 10/06/2025
Organisation qui signe le marché : Etablissement Public Loire
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ARTELIA
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025BP09-02
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 34,590 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025BP09-02
Date de conclusion du marché : 10/06/2025
Organisation qui signe le marché : Etablissement Public Loire
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BRL Ingénierie
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025BP09-03
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 40,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025BP09-03
Date de conclusion du marché : 28/05/2025
Organisation qui signe le marché : Etablissement Public Loire
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Etablissement Public Loire
Numéro d’enregistrement : 25450200800058
Adresse postale : 2 Quai du Fort Alleaume - CS 55708
Ville : Orléans Cedex
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Service marchés
Adresse électronique : marches.eploire@eptb-loire.fr
Téléphone : +33 246470321
Adresse internet : https://www.eptb-loire.fr/
Profil de l’acheteur : https://eptb-loire.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans Cedex 1
Code postal : 45067
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : +33 238775900
Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ARTELIA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 44452352600804
Ville : SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Code postal : 93400
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
8.1 ORG-0004
Nom officiel : BRL Ingénierie
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 39148486200019
Ville : Nîmes
Code postal : 30001
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9bec8f31-5284-4b17-9f51-686ad61a6aa2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2025 à 09:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2025
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L’essentiel du marché

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