3366662f-cd68-4c0a-a75d-5ac9778ac0ad-01 Remise des offres: Au lieu du 09/01/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 15/01/2026 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 09/01/2026 à 12h05 au plus tard. Lire 15/01/2026 à 12h05 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7D294BA8-A0EA-18C0-F688FCFDF265B7D3 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.valparisis.fr/ ORG-0002 Communauté d'agglomération Val Parisis 271 chaussée Jules César Beauchamp 95250 FR108 FRA 49564 BOEDEC Yannick Président 0130263964 commandepublique@valparisis.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 7D294BCB-968E-15BD-56FC1AFF0398326A 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 1eb63741-65fb-4dc6-8280-183bb6ef8155 36ed8d3d-53a1-45af-a99b-e6ba335817af 2025-12-11+01:00 09:25:44+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.valparisis.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2025-47 TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT La présente consultation porte sur la réalisation des travaux d'assainissement par méthode traditionnelle par tranchée ouverte (lot n°1) et de réhabilitation par gainage sans tranchée (sous oeuvre) (lot n°2) sur le territoire de la communauté d'agglomération Val Parisis works Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique 15000000 45232410 45232410 271 chaussée Jules César Beauchamp 95250 FR108 FRA LOT-0001 slc-stand-ins Se référer à l'article 11.1 du règlement de la consultation slc-abil-facil-tools Se référer à l'article 11.1 du règlement de la consultation slc-abil-staff-yrly-avg-mp Se référer à l'article 11.1 du règlement de la consultation slc-abil-ref-work Se référer à l'article 11.1 du règlement de la consultation slc-stand-to-gen Se référer à l'article 11.1 du règlement de la consultation slc-stand-to-spec-avg Se référer à l'article 11.1 du règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1747705 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1747705 epo-notice none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1747705 180 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.  ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-15+01:00 12:00:00+01:00 2026-01-15+01:00 12:05:00+01:00 Beauchamps false none none 1 Travaux en méthode traditionnelle par tranchée Travaux en méthode traditionnelle par tranchée works other 11000000 45232410 45232410 271 chaussée Jules César Beauchamp 95250 FR108 FRA 2026-06-01+02:00 12 3 LOT-0002 slc-stand-ins Se référer à l'article 11.1 du règlement de la consultation slc-abil-facil-tools Se référer à l'article 11.1 du règlement de la consultation slc-abil-staff-yrly-avg-mp Se référer à l'article 11.1 du règlement de la consultation slc-abil-ref-work Se référer à l'article 11.1 du règlement de la consultation slc-stand-to-gen Se référer à l'article 11.1 du règlement de la consultation slc-stand-to-spec-avg Se référer à l'article 11.1 du règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1747705 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1747705 epo-notice none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1747705 180 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.  ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-01-15+01:00 12:00:00+01:00 2026-01-15+01:00 12:05:00+01:00 Beauchamps false none none 2 Travaux de réhabilitation en sous-oeuvre Travaux de réhabilitation en sous-oeuvre works other 4000000 45232410 45232410 271 chaussée Jules César Beauchamp 95250 FR108 FRA 2026-06-01+02:00 12 3 25-136298 25-132542 25-133152 3.2.5 Communauté d'agglomération Val Parisis 2025-12-12 2026-01-15T12:00:00+01:00 2026-01-15 18 Assainissement 95 TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 25-136298 du 11/12/2025
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 25-136298
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'agglomération Val Parisis
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT
Description : La présente consultation porte sur la réalisation des travaux d'assainissement par méthode traditionnelle par tranchée ouverte (lot n°1) et de réhabilitation par gainage sans tranchée (sous oeuvre) (lot n°2) sur le territoire de la communauté d'agglomération Val Parisis
Identifiant de la procédure : 36ed8d3d-53a1-45af-a99b-e6ba335817af
Identifiant interne : 2025-47
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 271 chaussée Jules César
Ville : Beauchamp
Code postal : 95250
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Travaux en méthode traditionnelle par tranchée
Description : Travaux en méthode traditionnelle par tranchée
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 271 chaussée Jules César
Ville : Beauchamp
Code postal : 95250
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Se référer à l'article 11.1 du règlement de la consultation
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Se référer à l'article 11.1 du règlement de la consultation
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Se référer à l'article 11.1 du règlement de la consultation
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : Se référer à l'article 11.1 du règlement de la consultation
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Se référer à l'article 11.1 du règlement de la consultation
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description : Se référer à l'article 11.1 du règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1747705
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1747705
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/01/2026 à 12:05
Lieu : Beauchamps
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. 
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Travaux de réhabilitation en sous-oeuvre
Description : Travaux de réhabilitation en sous-oeuvre
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 271 chaussée Jules César
Ville : Beauchamp
Code postal : 95250
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Se référer à l'article 11.1 du règlement de la consultation
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Se référer à l'article 11.1 du règlement de la consultation
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Se référer à l'article 11.1 du règlement de la consultation
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : Se référer à l'article 11.1 du règlement de la consultation
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Se référer à l'article 11.1 du règlement de la consultation
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description : Se référer à l'article 11.1 du règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1747705
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1747705
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/01/2026 à 12:05
Lieu : Beauchamps
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. 
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7D294BA8-A0EA-18C0-F688FCFDF265B7D3
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'agglomération Val Parisis
Numéro d’enregistrement : 49564
Adresse postale : 271 chaussée Jules César
Ville : Beauchamp
Code postal : 95250
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : BOEDEC Yannick
Adresse électronique : commandepublique@valparisis.fr
Téléphone : 0130263964
Adresse internet : https://www.valparisis.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.valparisis.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 7D294BCB-968E-15BD-56FC1AFF0398326A
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 3366662f-cd68-4c0a-a75d-5ac9778ac0ad-01
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 09/01/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 15/01/2026 à 12h00 au plus tard.
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 09/01/2026 à 12h05 au plus tard. Lire 15/01/2026 à 12h05 au plus tard.
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1eb63741-65fb-4dc6-8280-183bb6ef8155 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2025 à 09:25
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2025
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L’essentiel du marché

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