348475.75 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 0 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 348475.75 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2025-11-07+01:00 Services de transport de voyageurs pour la ligne régulière Distribus n°15 : Altkirch, Saint-Louis (68) 2025pals024l00 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7D975519-ED2F-E800-4DBE9410518450B4 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.agglo-saint-louis.fr ORG-0002 SAINT-LOUIS Agglomération Place de l'Hôtel de Ville Cs 50199 Saint-Louis 68305 FRF12 FRA 5365 Le Président 0389709070 0389709085 direction@agglo-saint-louis.fr http://strasbourg.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA 7D97557B-968A-F322-67835F35E5EF6176 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr http://meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0004 Comité Consultatif Interrégional du Règlement Amiable des Litiges 1, rue du Préfet Claude Erignac Nancy 54038 FRF31 FRA 7D97558C-D25D-277B-74C1D3DAC31C3BAF Préfecture de Meurthe-et-Moselle 0383342565 0383342224 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr false UBO-0005 large ORG-0005 METROCARS 8 Rue Pierre Clostermann Blotzheim 68730 FRF12 FRA 1694897-1-0-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 50b80c3a-d1d2-40fb-ac7e-989457e329e0 fc61aa12-4984-47e9-8197-126bdb37fbff 2025-12-11+01:00 09:37:45+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 25FS-Tran-0731-Z Services de transport de voyageurs pour la ligne régulière Distribus n°15 : Altkirch, Saint-Louis (68) Saint-Louis Agglomération est Autorité Organisatrice de la mobilité durable sur ressort territorial y compris pour les transports scolaires (à l'exception toutefois des services de transport spécial des élèves et étudiants handicapés). Le marché porte sur l'exploitation de services de transports terrestres réguliers de voyageurs entre la gare SNCF d'Altkirch (68130) et la gare SNCF de Saint-Louis (68300) identifiée sous ligne Distribus n°15. Il s'agit d'une ligne affectée à tous les usagers du transport public mais assurant le transport d'un effectif important de scolaires, dans le cadre du calendrier de fonctionnement des écoles maternelles, primaires, collèges et lycées. Les prestations, objets du marché, doivent être conformes à la réglementation applicable en matière de transports publics. Le contexte du marché ainsi que le descriptif des prestations attendues sont précisés au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Lieu(x) d'exécution : SAINT-LOUIS Agglomération Code NUTS FRF12 services Durée du marché : La durée prévisionnelle du marché est de 44 mois (3 ans et 8 mois) mois à compter du 1er janvier 2026 jusqu'au 31 août 2029. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1er janvier 2026. Il pourra être reconduit à chaque date d'anniversaire du contrat de manière tacite, 2 fois pour une période d'un an puis 1 fois pour une période 8 mois, sans que sa durée ne puisse excéder le 31 août 2029. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur pourra toujours s'opposer à la reconduction à condition d'en informer le titulaire au moins quatre mois avant la fin de chaque période annuelle, et ce sans indemnités. Publications antérieures concernant le même marché : Avis d'appel public à la concurrence paru : -Au Boamp n°25-97775 du 04/09/2025 ; -Au Joue du 04/09/2025 sous le n°169/2025 Montant des prestations : Pour un montant total de 348 475,75 euro(s) Ht tel qu'il ressort du détail quantitatif estimatif complété par le candidat. Les prestations faisant l'objet du présent marché seront rémunérées par application des prix forfaitaires et unitaires fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires, aux quantités réellement réalisées. Date de signature du marché : Mardi 4 novembre 2025 Le marché est consultable au siège de Saint-Louis Agglomération, sur demande à adresser au service marchés publics de la collectivité, dans le respect des secrets protégés par la loi 385000 60112000 60112000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique appréciée à partir du cadre de réponse technique fourni par le candidat per-exa 40 price Prix des prestations Recours : Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé précontractuel devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé contractuel devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative. -Un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- Garonne ", no 358994 ORG-0003 ORG-0004 true false none none S-PF-1694897 Services de transport de voyageurs pour la ligne régulière Distribus n°15 : Altkirch, Saint-Louis (68) Saint-Louis Agglomération est Autorité Organisatrice de la mobilité durable sur ressort territorial y compris pour les transports scolaires (à l'exception toutefois des services de transport spécial des élèves et étudiants handicapés). Le marché porte sur l'exploitation de services de transports terrestres réguliers de voyageurs entre la gare SNCF d'Altkirch (68130) et la gare SNCF de Saint-Louis (68300) identifiée sous ligne Distribus n°15. Il s'agit d'une ligne affectée à tous les usagers du transport public mais assurant le transport d'un effectif important de scolaires, dans le cadre du calendrier de fonctionnement des écoles maternelles, primaires, collèges et lycées. Les prestations, objets du marché, doivent être conformes à la réglementation applicable en matière de transports publics. Le contexte du marché ainsi que le descriptif des prestations attendues sont précisés au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Lieu(x) d'exécution : SAINT-LOUIS Agglomération Code NUTS FRF12 services 60112000 60112000 2026-01-01+01:00 44 - Possibilité de recourir aux modifications de l'accord-cadre en application des articles R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la Commande Publique. - Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique : les conditions d'exécution de ces nouveaux marchés seront identiques au présent marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché. - Possibilité de reconduire l'accord-cadre en application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique 0 2000-01-01Z 25-136311 25-97775 3.2.5 SAINT-LOUIS Agglomération METROCARS 2025-12-12 2026-03-10 347 Transport 68 Services de transport de voyageurs pour la ligne régulière Distribus n°15 : Altkirch, Saint-Louis (68) Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-136311 du 11/12/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 68
Annonce n° 25-136311
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SAINT-LOUIS Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Services de transport de voyageurs pour la ligne régulière Distribus n°15 : Altkirch, Saint-Louis (68)
Description : Saint-Louis Agglomération est Autorité Organisatrice de la mobilité durable sur ressort territorial y compris pour les transports scolaires (à l'exception toutefois des services de transport spécial des élèves et étudiants handicapés). Le marché porte sur l'exploitation de services de transports terrestres réguliers de voyageurs entre la gare SNCF d'Altkirch (68130) et la gare SNCF de Saint-Louis (68300) identifiée sous ligne Distribus n°15. Il s'agit d'une ligne affectée à tous les usagers du transport public mais assurant le transport d'un effectif important de scolaires, dans le cadre du calendrier de fonctionnement des écoles maternelles, primaires, collèges et lycées. Les prestations, objets du marché, doivent être conformes à la réglementation applicable en matière de transports publics. Le contexte du marché ainsi que le descriptif des prestations attendues sont précisés au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Lieu(x) d'exécution : SAINT-LOUIS Agglomération Code NUTS FRF12
Identifiant de la procédure : fc61aa12-4984-47e9-8197-126bdb37fbff
Identifiant interne : 25FS-Tran-0731-Z
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 385,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Durée du marché : La durée prévisionnelle du marché est de 44 mois (3 ans et 8 mois) mois à compter du 1er janvier 2026 jusqu'au 31 août 2029. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1er janvier 2026. Il pourra être reconduit à chaque date d'anniversaire du contrat de manière tacite, 2 fois pour une période d'un an puis 1 fois pour une période 8 mois, sans que sa durée ne puisse excéder le 31 août 2029. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur pourra toujours s'opposer à la reconduction à condition d'en informer le titulaire au moins quatre mois avant la fin de chaque période annuelle, et ce sans indemnités. Publications antérieures concernant le même marché : Avis d'appel public à la concurrence paru : -Au Boamp n°25-97775 du 04/09/2025 ; -Au Joue du 04/09/2025 sous le n°169/2025 Montant des prestations : Pour un montant total de 348 475,75 euro(s) Ht tel qu'il ressort du détail quantitatif estimatif complété par le candidat. Les prestations faisant l'objet du présent marché seront rémunérées par application des prix forfaitaires et unitaires fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires, aux quantités réellement réalisées. Date de signature du marché : Mardi 4 novembre 2025 Le marché est consultable au siège de Saint-Louis Agglomération, sur demande à adresser au service marchés publics de la collectivité, dans le respect des secrets protégés par la loi
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Services de transport de voyageurs pour la ligne régulière Distribus n°15 : Altkirch, Saint-Louis (68)
Description : Saint-Louis Agglomération est Autorité Organisatrice de la mobilité durable sur ressort territorial y compris pour les transports scolaires (à l'exception toutefois des services de transport spécial des élèves et étudiants handicapés). Le marché porte sur l'exploitation de services de transports terrestres réguliers de voyageurs entre la gare SNCF d'Altkirch (68130) et la gare SNCF de Saint-Louis (68300) identifiée sous ligne Distribus n°15. Il s'agit d'une ligne affectée à tous les usagers du transport public mais assurant le transport d'un effectif important de scolaires, dans le cadre du calendrier de fonctionnement des écoles maternelles, primaires, collèges et lycées. Les prestations, objets du marché, doivent être conformes à la réglementation applicable en matière de transports publics. Le contexte du marché ainsi que le descriptif des prestations attendues sont précisés au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Lieu(x) d'exécution : SAINT-LOUIS Agglomération Code NUTS FRF12
Identifiant interne : S-PF-1694897
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Options :
Description des options : - Possibilité de recourir aux modifications de l'accord-cadre en application des articles R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la Commande Publique. - Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique : les conditions d'exécution de ces nouveaux marchés seront identiques au présent marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché. - Possibilité de reconduire l'accord-cadre en application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 44 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée à partir du cadre de réponse technique fourni par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Recours : Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé précontractuel devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé contractuel devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative. -Un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le Tribunal administratif de Strasbourg, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- Garonne ", no 358994
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional du Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 348,475.75 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : METROCARS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 348,475.75 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025pals024l00
Titre : Services de transport de voyageurs pour la ligne régulière Distribus n°15 : Altkirch, Saint-Louis (68)
Date de conclusion du marché : 07/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7D975519-ED2F-E800-4DBE9410518450B4
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SAINT-LOUIS Agglomération
Numéro d’enregistrement : 5365
Adresse postale : Place de l'Hôtel de Ville Cs 50199
Ville : Saint-Louis
Code postal : 68305
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : direction@agglo-saint-louis.fr
Téléphone : 0389709070
Télécopieur : 0389709085
Adresse internet : http://www.agglo-saint-louis.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 7D97557B-968A-F322-67835F35E5EF6176
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Adresse internet : http://strasbourg.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional du Règlement Amiable des Litiges
Numéro d’enregistrement : 7D97558C-D25D-277B-74C1D3DAC31C3BAF
Adresse postale : 1, rue du Préfet Claude Erignac
Ville : Nancy
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse électronique : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone : 0383342565
Télécopieur : 0383342224
Adresse internet : http://meurthe-et-moselle.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : METROCARS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1694897-1-0-1
Adresse postale : 8 Rue Pierre Clostermann
Ville : Blotzheim
Code postal : 68730
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 50b80c3a-d1d2-40fb-ac7e-989457e329e0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2025 à 09:37
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2025
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L’essentiel du marché

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