RES-0001 TEN-0001 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 true TPA-0001 LOT-0001 20255025 CON-0001 2025-12-01Z PRESTATIONS D’ARCHIVAGE PHYSIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE CHOLET ORG-0001 20255025 TEN-0001 TPA-0001 Xelians Archivage ORG-0003 25 false false http://www.chu-angers.fr ORG-0001 Centre Hospitalier Universitaire d'Angers, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine-et-Loire 4 rue Larrey Angers 49000 FRG02 FRA 26490003600015 Cellule juridique des contrats GHT 49 +33241353321 CJCGHT49@chu-angers.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nantes 6 Allée Ile Gloriette Nantes 44000 FRG01 FRA 1744005100010 +33240994600 greffe.ta-nantes@juradm.fr false false large ORG-0003 Xelians Archivage 15 Avenue Marcelin Berthelot Villeneuve la Garenne 92390 FR105 FRA 32484709400277 +33149337881 ao.marchepublic@xelians.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 be552b6d-2875-494a-b8de-7bd9fbefcd8f a8ab56d8-f345-4598-9540-452c35846658 2025-12-11Z 08:41:21.000Z 01 32014L0024 veat FRA http://www.marches-publics.gouv.fr la health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet oth-single DAG2025MAPA03ARCHIVEXTERNCHOLET PRESTATIONS D’ARCHIVAGE PHYSIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE CHOLET PRESTATIONS D’ARCHIVAGE PHYSIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE CHOLET services 79995100 1 rue Marengo Cholet 49325 FRG02 FRA LOT-0001 no-eu-funds ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.5511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. La signature du marché est prévue à l'issue d'un délai de 11 jours suivant la publication du présent avis. Conformément aux articles L.551-15 et R.551-7-1 du code de justice administrative, le contrat ne pourra pas faire l'objet d'un référé contractuel, après sa signature. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc none DAG2025MAPA03ARCHIVEXTERNCHOLET PRESTATIONS D’ARCHIVAGE PHYSIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE CHOLET PRESTATIONS D’ARCHIVAGE PHYSIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE CHOLET services La durée d'exécution du marché se justifie par le fait que la constitution du fonds constitue une dépense importante au regard de la prestation de conservation. La remise en concurrence et le potentiel changement de titulaire entraine des coûts très importants liés au déménagement des archives physiques. Attributaire pressenti de la présente consultation : Xelians Archivage, 15 avenue Marcelin Berthelot Villeneuve la Garenne, 92390 79995100 Cholet 49325 FRG02 FRA 72 2000-01-01Z 25-136317 3.2.5 CHU Angers Etablissement support du GHT 49 Xelians Archivage 2025-12-12 2025-12-26 274 Prestations de services 49 PRESTATIONS D’ARCHIVAGE PHYSIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE CHOLET Avis en cas de transparence ex ante volontaire - Avis n° 25-136317 du 11/12/2025
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Département(s) de publication : 49
Annonce n° 25-136317
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire d'Angers, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine-et-Loire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS D’ARCHIVAGE PHYSIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE CHOLET
Description : PRESTATIONS D’ARCHIVAGE PHYSIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE CHOLET
Identifiant de la procédure : a8ab56d8-f345-4598-9540-452c35846658
Identifiant interne : DAG2025MAPA03ARCHIVEXTERNCHOLET
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79995100 Services d'archivage
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 rue Marengo
Ville : Cholet
Code postal : 49325
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : PRESTATIONS D’ARCHIVAGE PHYSIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE CHOLET
Description : PRESTATIONS D’ARCHIVAGE PHYSIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE CHOLET
Identifiant interne : DAG2025MAPA03ARCHIVEXTERNCHOLET
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79995100 Services d'archivage
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Cholet
Code postal : 49325
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 72 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : La durée d'exécution du marché se justifie par le fait que la constitution du fonds constitue une dépense importante au regard de la prestation de conservation. La remise en concurrence et le potentiel changement de titulaire entraine des coûts très importants liés au déménagement des archives physiques. Attributaire pressenti de la présente consultation : Xelians Archivage, 15 avenue Marcelin Berthelot Villeneuve la Garenne, 92390
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.5511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. La signature du marché est prévue à l'issue d'un délai de 11 jours suivant la publication du présent avis. Conformément aux articles L.551-15 et R.551-7-1 du code de justice administrative, le contrat ne pourra pas faire l'objet d'un référé contractuel, après sa signature.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Universitaire d'Angers, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Universitaire d'Angers, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine-et-Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire d'Angers, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine-et-Loire
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Xelians Archivage
Offre :
Identifiant de l’offre : 20255025
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20255025
Titre : PRESTATIONS D’ARCHIVAGE PHYSIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE CHOLET
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/12/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire d'Angers, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine-et-Loire
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire d'Angers, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine-et-Loire
Numéro d’enregistrement : 26490003600015
Adresse postale : 4 rue Larrey
Ville : Angers
Code postal : 49000
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Point de contact : Cellule juridique des contrats GHT 49
Adresse électronique : CJCGHT49@chu-angers.fr
Téléphone : +33241353321
Adresse internet : http://www.chu-angers.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 1744005100010
Adresse postale : 6 Allée Ile Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33240994600
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Xelians Archivage
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32484709400277
Adresse postale : 15 Avenue Marcelin Berthelot
Ville : Villeneuve la Garenne
Code postal : 92390
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : ao.marchepublic@xelians.fr
Téléphone : +33149337881
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : be552b6d-2875-494a-b8de-7bd9fbefcd8f - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2025 à 08:41
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2025
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L’essentiel du marché

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